Compte rendu du Conseil Municipal du 27 janvier

MUTZIG, le 27 janvier 2015
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 janvier 2015 A 20H15
MEMBRES PRESENTS :
M. SCHICKELE Jean-Luc, Maire, Mme GROSJEAN Anne, M. GALLOIS
Jean-Paul, Mme BRENCKLE Martine, M. STRZELCZYK Gilles,
Mme PFISTER Caroline, M. REBITZER René, Mme CORTIULA Lisbeth,
Adjoints.
M. WELLER Charles, Mme DIETRICH Germaine, M. ROPP André,
M. WEISS Guy-Michel, Mme DECKERT Patricia, Mme SPINELLA Annie,
M. DECKERT Marc, M. SCHULTHEISS Patrick, M. UTTER Christophe,
Mme KELHETTER PION Danièle, Mme SAOULIAK Stéphanie,
M. DEMIR Omer, Mme BOUTY Elodie, M. BERNARD Raymond,
Mme DESSEREE Martine, M. ZUCKSCHWERT Patrice, Mme GUG
Eléonore, Mme SARREMEJEAN Annie, M. GASS Sébastien.
MEMBRES ABSENTS EXCUSES : Mme MELENDEZ Céline qui a donné procuration à Mme DECKERT
Patricia.
M. STECK Martial qui a donné procuration à Mme BRENCKLE Martine.
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Madame Caroline PFISTER a été désignée comme secrétaire de séance, fonction qu’elle a acceptée.
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Le procès-verbal de la séance du 16 décembre 2014 a été approuvé à l’unanimité.
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L’ordre du jour a été adopté à l’unanimité.
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Rapport des délégations permanentes : Néant.
Puis, le Conseil a pris les décisions suivantes :
1.
2.
3.
4.
5.
A l'unanimité, suite à l’adoption par le Comité Syndical de la nouvelle adresse du siège social du Syndicat Mixte
de Mutzig, a décidé d’approuver les nouveaux statuts du Syndicat Mixte du Collège Louis Arbogast de Mutzig.
Par 26 voix pour et 3 abstentions (MM. BERNARD, GASS et ZUCKSCHWERT), a approuvé la mise en place
d’une convention fixant les conditions de participation au loyer annuel de la maison forestière du Hinberg à
Lutzelhouse et a autorisé Monsieur le Maire à signer la convention.
A l'unanimité, a décidé d’agréer 3 dossiers de candidature dans le cadre de la procédure d’appel d’offres du lot de
chasse n°2, a précisé que la commission de location procèdera à l’ouverture des offres financières de chaque
candidature et attribuera le contrat de location du lot n°2 au mieux-disant et a autorisé Monsieur le Maire à signer
ce contrat de location.
Par 25 voix pour et 4 abstentions (Mme DESSEREE, MM. BERNARD, GASS et ZUCKSCHWERT), dans le
cadre d’une demande du Conseil Général sur le positionnement des communes, s’est prononcé favorablement sur
le principe de l’adhésion de la commune de Mutzig à l’Agence Territoriale d’Ingénierie Publique et a précisé que
le Conseil Municipal, au vu des statuts de l’agence ainsi créée, délibérera ultérieurement sur son adhésion effective
au Syndicat Mixte.
Dans le cadre de la préparation budgétaire et conformément au code général des collectivités territoriales, ainsi
qu’à l’article 20 du règlement intérieur du conseil municipal, Monsieur le Maire présente aux Conseillers
Municipaux les grandes orientations du futur budget 2015.
6.
A l'unanimité, a donné les noms suivants aux rues du lotissement de l’AFUA LEIMEN : Jeanne-Marie
HELBLING, Jacqueline RAU, Dorette MULLER, Marie HART et Katia KRAFFT.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal sur la situation du chemin rural prolongeant la rue Saint Jacques
vers l’étang dont la réfection est actuellement budgétairement difficilement envisageable.
Séance levée à 21 h 22
Le Maire,
Jean-Luc SCHICKELE