Régime frais de santé 2016

2016
Régime frais de santé
Branche des
Hôtels - Cafés
Restaurants
Régime frais de santé de la Branche des Hôtels-Cafés-Restaurants
VOS GARANTIES 2016
Base 1
Base 2
Base 3
Base 4
210% BR
200% BR
100% FR
30 €/jour
15 €/jour
100% BR
210% BR
200% BR
100% FR
35 €/jour
15 €/jour
100% BR
280% BR
200% BR
100% FR
50 €/jour
25 €/jour
100% BR
380% BR
200% BR
100% FR
70 €/jour
40 €/jour
100% BR
8% PMSS
1.5% PMSS/jour
8% PMSS
1.5% PMSS/jour
8% PMSS
1.5% PMSS/jour
10% PMSS
2% PMSS/jour
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
100% BR
125% BR
160% BR
120% BR
120% BR
100% BR
100% BR
100% BR
125% BR
160% BR
140% BR
140% BR
100% BR
100% BR
100% BR
125% BR
160% BR
200% BR
200% BR
140% BR
150% BR
140% BR
140% BR
160% BR
100% TM
100% TM
100% TM
100% TM
100% BR
270% BR
270% BR
100% BR
290% BR
290% BR
100% BR
320% BR
320% BR
100% BR
420% BR
420% BR
200% BR
220% BR
250% BR
300% BR
270% BR
100% BR
-
300% BR
150% BR
-
330% BR
200% BR
200 €/an
350% BR
200% BR
500 €/an
60 €
65 € /160 €
125 €
100 €/160 €/300 €
160 €/an/bénéficiaire
160 €/an/bénéficiaire
250 €/œil
60 €
65 € /160 €
125 €
100 €/160 €/300 €
160 €/an/bénéficiaire
160 €/an/bénéficiaire
250 €/œil
70 €
70 € / 250 €
150 €
150 €/250 €/350 €
160 €/an/bénéficiaire
200 €/an/bénéficiaire
300 €/œil
70 €
70 € / 250 €
150 €
150 €/250 €/350 €
160 €/an/bénéficiaire
200 €/an/bénéficiaire
300 €/œil
100% TM
100% TM
100% TM
100% TM
1% PMSS/an
-
1% PMSS/an
26 €/séance
2% PMSS/an
26 €/ séance
3% PMSS/an
26 €/ séance
30 €/séance
30 €/séance
30 €/séance
45 €/séance
30 €/séance
40 €/séance
45 €/séance
90 €/an/bénéficiaire
INCLUSE
90 €/an/ bénéficiaire
INCLUSE
120 €/an/ bénéficiaire
INCLUSE
Hospitalisation médical ou chirurgicale
Frais et honoraires chirurgicaux
Frais de séjour
Forfait hospitalier
Chambre particulière
Lit accompagnant
Transport accepté
(1)
Maternité
Participation aux frais de maternité
Chambre particulière (limité à 8 jours)
Médecine courante
(1)
Consultation ou visite (généraliste et spécialistes)
(1)
Acte de chirurgie, Actes Techniques Médicaux
Analyse médicale
(1)
Radiologie
Auxiliaires médicaux
Prothèses autres que dentaire
Accessoires
Pharmacie
Frais pharmaceutiques
Frais dentaire
Soins dentaires
Inlays, Onlays remboursés ou non par la SS
Prothèses prises en charge par la SS
Prothèses non prises en charge par la SS (hors
implants)
Orthodontie acceptée
Orthodontie refusée
Implantologie (max 2/an et par bénéficiaire)
Frais optique (2)
Monture enfant (-18 ans)
Verre enfant : simple /complexe
Monture adulte
Verre adulte : simple/complexe/très complexe
Lentilles prises en charge par la SS
Lentilles non prises en charge par la SS
(3)
Chirurgie corrective de l'œil
Autres
Cure thermale (y compris transport et
hébergement)
Pilule et patch contraceptif non remboursés
(4)
Podologie
Ostéopathie, Chiropractie, Etiopathie
(3 séances/an max)
(4)
Diététiciens et Psychologues (limité à 3 séances/an)
(4)
Acte de prévention
Sevrage tabagique (5)
Ociane Assistance
80 €/an/ bénéficiaire
INCLUSE
Les pourcentages indiqués incluent la part de la Sécurité sociale et s’appliquent sur la base de remboursement (BR) pour les actes relevant de la CCAM (Classification Commune des Actes Médicaux), tarif de
Convention pour les actes référencés NGAP (Nomenclature Générale des Actes Professionnels), tarif de responsabilité pour les actes référencés LPP (Liste des Produits et des Prestations). Pour les praticiens non
conventionnés, la base de remboursement retenue est celle des praticiens conventionnés reconstituée. Les forfaits annuels s’entendent dans le cadre de l’année civile et par bénéficiaire. Les forfaits sont versés sur
présentation de l’original de la facture nominative acquittée et détaillée par acte. Il est précisé que le contrat prend en charge le forfait de 18 € pour les actes médicaux lourds d’un montant supérieur ou égal à 120 € et
dont le coefficient est supérieur ou égal à 60. Nos remboursements ne peuvent être supérieurs au montant des frais restant à charge effective de l’adhérent.
BR : Base de remboursement – TM : Ticket Modérateur – PMSS (Plafond Mensuel de la Sécurité sociale) : 3170 € en 2015
(1) Actes de Chirurgie (ADC), d’Anesthésie (ADA), d’Obstétrique (ACO), d’Echographie (ADE). Y compris la participation forfaitaire pour les actes couteux. Hors parcours de soins coordonnés, la prise en charge est
limitée à 100% de la base de remboursement hors majoration du Ticket Modérateur appliquée par la Sécurité sociale. Le taux de prise en charge indique s’applique aux actes et soins réalisés par des médecins ayant
adhéré au contrat d’accès aux soins. Ce taux est minoré de 20%pour les médecins non adhérents.
(2) Dans la limite d’une paire de lunettes tous les 24 mois à partir de la date d’achat sauf pour les mineurs ou en cas de renouvellement de l’équipement justifié par une évolution de la vue (1 paire de lunettes
tous les 12 mois)
(3) Chirurgie au laser ou lentille intra-oculaire
(4) Soins chez un praticien diplômé d’ostéopathie (D.O.), diplômé de chiropraxie (D.C.), diplômé d’Etat (D.E.), diplômé de diététique ou de psychologie
(5) Substituts nicotiniques (patchs, gommes…) ou produits pharmaceutiques remboursables par la Sécurité sociale.
La prestation Ociane Assistance est assurée par IMA Assurances, SA au capital de 7 000 000 €, entreprise régie par le Code des Assurances. Siège social : 118 avenue de Paris CS 40 000 – 79033 NIORT CEDEX 9,
RCS Niort 481511632. Conditions générales de ces garanties disponibles auprès d’un conseiller Ociane ou sur ociane.fr
Régime frais de santé de la Branche des Hôtels-Cafés-Restaurants
Les cotisations OCIANE 2016
Modules de garanties obligatoires
Socle commun à l’ensemble des salariés souscrit par l’employeur
Base 1
Base 2
Base 3
Base 4
Salarié
26.50 €
27.50 €
44.00 €
59.50 €
Couple
53.00 €
55.00 €
88.00 €
119.00 €
Famille
97.50 €
102.00 €
137.00 €
179.00 €
ACTIFS
Répartition : 50% employeur - 50% salarié sur la base du salarié
Niveau de garanties sur-complémentaires
Souscription individuelle et facultative par les salariés
NIVEAU 2
Salarié
Couple
Famille
Salarié
Couple
Famille
+ 7.90 €
+ 15.80 €
+ 23.70 €
Socle souscrit par
l’entreprise
BASE 1
Socle souscrit par l’entreprise
Salarié
Couple
Famille
BASE 2
Socle souscrit par l’entreprise
BASE 3
NIVEAU 3
+
+
+
31.24 €
62.48 €
93.72 €
+ 13.09
+ 26.18
+ 39.27
€
€
€
NIVEAU 4
+ 44.46 €
+ 88.92 €
+ 133.38 €
+ 31.24
+ 62.48
+ 93.72
€
€
€
+ 13.56
+ 27.12
+ 40.68
€
€
€
Répartition : 100% salarié
IMPORTANT :
Ces cotisations intègrent la TCA (Taxe sur les Conventions d’Assurance) de 7%, la taxe de solidarité
additionnelle destinée au financement de la CMU de 6,27% ainsi que le coût lié à la portabilité.
Proposition et tarifs valables pour tout engagement avant le 31/12/2016, sauf en cas d’instauration par les
pouvoirs publics de taxes, contributions, ou charges de toutes natures assises sur les cotisations, ou en cas
d’évolutions législatives, règlementaires ou conventionnelles.