vente du 26 Novembre 2014
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vente du 26 Novembre 2014
Circonscription d'Oujda Bureau d'Ahfir AVIS DE VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES DES VEHICULES POUR LA CIRCULATION N°8/2014 L'Ordonnateur des Douanes à Ahfir porte à la connaissance du public qu'il procédera le Mercredi 26/11/2014, à la vente aux enchères publiques des Véhicules Automobiles pour la circulation au siège de la brigade d'Ahfir pour le camion à 10h30 mn et à la fourrière municipale d'Ahfir à partir de 11 h 30 mn pour les véhicules de tourisme . Les enchérisseurs peuvent prendre connaissances des modalités et conditions particulières de la vente auprès des bureaux des douanes ou, au moyen de l’Internet à partir du site de l’Administration :http://www.douane.gov.ma/web/guest/ventes-aux-encheres-publiques Conditions de la vente: *** pour l'achat du camion , les enchérisseurs interessés doivent présenter au service une copie légalisée des documents justifiant que l’activité exercée est régie en forme de société , faute de quoi sa participation à la vente sera refusée Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente. La vente sera consentie à l'enchérisseur le plus offrant retenu par l'Administration. Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit. Les paiements seront effectués immédiatement après adjudications, au comptant (en espèce ou par chèques certifiés) à défaut de quoi, les véhicules seront remis en vente selon la procédure de folle enchère, conformément aux dispositions légales en vigueur. Les véhicules adjugés et non retirés demeurent aux risques des adjudicataires, leur détérioration, altération ou déperdition ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts quelle qu'en soit la cause. Les enchérisseurs doivent être munis d'une pièce d'identité officielle , faute de quoi l'offre sera rejetée. Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs. L'acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers. Toute cession à des tiers par l'acquéreur, doit obligatoirement être couverte par la délivrance d'une facture, établie en bonne et dût forme, tirée d'un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute réquisition du service des douanes. L'ordonnateur liquidateur Liste des véhicules à vendre pour la circulation ( vente du 26 Novembre 2014 ) N° du lot Affaire Marque Immatric Chassis Carte grise et date de 1 ère mise en circ photo 869/12 1 Camion plateau de marque ISUZU - PTC 19000 Kg 18475-A-48 JALFVR23P330001 521 - Avec carte grise - 14/07/2004 953/12 2 SUZUKI ( super carry - FVS ESSENCE) 87826-A-50 JSAEDA21V00145 478 - Avec carte grise -11/07/1995 89/13 AUDI A4 GASOIL SANS WAUZZZ 8CZSA021308 446/13 VOLKSWAGEN GOLF TDI SANS WVWZZZ1JZXP31 1469 3 4 NB : Liste définitive SANS SANS