vente du 26 Novembre 2014

Transcription

vente du 26 Novembre 2014
Circonscription d'Oujda
Bureau d'Ahfir
AVIS DE VENTE AUX
ENCHERES PUBLIQUES DES VEHICULES POUR LA CIRCULATION
N°8/2014
L'Ordonnateur des Douanes à Ahfir porte à la connaissance du public qu'il procédera le Mercredi 26/11/2014,
à la vente aux enchères publiques des Véhicules Automobiles pour la circulation au siège de la brigade
d'Ahfir pour le camion à 10h30 mn et à la fourrière municipale d'Ahfir à partir de 11 h 30 mn pour les
véhicules de tourisme .
Les enchérisseurs peuvent prendre connaissances des modalités et conditions particulières de la vente auprès des
bureaux
des
douanes
ou,
au
moyen
de
l’Internet
à
partir
du
site
de
l’Administration :http://www.douane.gov.ma/web/guest/ventes-aux-encheres-publiques
Conditions de la vente:
*** pour l'achat du camion , les enchérisseurs interessés doivent présenter au service une copie légalisée des
documents justifiant que l’activité exercée est régie en forme de société , faute de quoi sa participation à la vente sera refusée
Les offres sont faites verbalement sur les lieux de la vente.
La vente sera consentie à l'enchérisseur le plus offrant retenu par l'Administration.
Aucune réclamation ne sera admise pour quelque cause que ce soit.
Les paiements seront effectués immédiatement après adjudications, au comptant (en espèce ou par chèques
certifiés) à défaut de quoi, les véhicules seront remis en vente selon la procédure de folle enchère, conformément aux
dispositions légales en vigueur.
Les véhicules adjugés et non retirés demeurent aux risques des adjudicataires, leur détérioration, altération ou
déperdition ne peuvent donner lieu à dommages et intérêts quelle qu'en soit la cause.
Les enchérisseurs doivent être munis d'une pièce d'identité officielle , faute de quoi l'offre sera rejetée.
Les enlèvements sont effectués à la charge des acquéreurs.
L'acquéreur doit accepter les contrôles ultérieurs effectués par les services douaniers.
Toute cession à des tiers par l'acquéreur, doit obligatoirement être couverte par la délivrance d'une facture, établie
en bonne et dût forme, tirée d'un facturier dont les souches doivent être conservées pour être présentées à toute
réquisition du service des douanes.
L'ordonnateur liquidateur
Liste des véhicules à vendre pour la circulation
( vente du 26 Novembre 2014 )
N° du lot
Affaire
Marque
Immatric
Chassis
Carte grise
et
date de 1 ère
mise en circ
photo
869/12
1
Camion plateau
de marque ISUZU
- PTC 19000 Kg
18475-A-48
JALFVR23P330001
521
- Avec carte
grise
- 14/07/2004
953/12
2
SUZUKI ( super
carry - FVS
ESSENCE)
87826-A-50
JSAEDA21V00145
478
- Avec carte
grise
-11/07/1995
89/13
AUDI A4 GASOIL
SANS
WAUZZZ
8CZSA021308
446/13
VOLKSWAGEN
GOLF TDI
SANS
WVWZZZ1JZXP31
1469
3
4
NB : Liste définitive
SANS
SANS