tarifs 2016-2017 - Ville de Saint

Votre ville vous informe
TARIFS 2016-2017
des services périscolaires
accueils périscolaires *
(garderie matin et soir) Tarifs à la journée
Tarifs 01/09/2016
Accueil du matin
2,67 €
Accueil du soir
2,67 €
Accueil après les études
1,48 €
Accueil enfants hors commune
8,32 €
restauration scolaire **
(prix identiques pour les enfants allergiques)
Tarifs 01/09/2016
1er et 2ème enfant
4,07 €
3 enfants
3,55 €
4 enfants
3,21 €
Hors commune
7,44 €
Le plateau repas « Natama » est facturé 12,12 € T.T.C. à la collectivité.
La fréquentation de la restauration scolaire par les enfants allergiques bénéficiant
du système du panier repas fourni par les familles n’est pas facturée.
temps d’activités périscolaires ***
(participation mensuelle)
Tarifs 01/09/2016
T.A.P.
(mois sans vacances scolaires)
16,00 €
T.A.P. (mois avec deux semaines
de vacances scolaires)
8,00 €
* Selon la délibération n° 4 du conseil municipal du 15 avril 2016. *** Selon la délibération n° 12 du conseil municipal du 25 juin
** Selon la délibération n° 5 du conseil municipal du 15 avril 2016.
2015.
accueils de loisirs sans hébergement *
tarifs 01/09/2016 (mercredi et vacances scolaires)
Revenu imposable
(revenu fiscal de référence)
Famille composée de :
1 enfant
2,25 €
2,67 €
3,09 €
3,51 €
4,21 €
4,91 €
5,62 €
7,02 €
8,42 €
9,83 €
11,93 €
14,04 €
19,66 €
≤ 9 467,09 €
9 467,10 € ≤ 11 833,85 €
11 833,86 € ≤ 14 200,62 €
14 200,63 € ≤ 16 567,40 €
16 567,41 € ≤ 18 934,16 €
18 934,17 € ≤ 23 667,71 €
23 667,72 € ≤ 28 401,25 €
28 401,26 € ≤ 33 137,78 €
33 137,79 € ≤ 37 868,33 €
37 868,34 € ≤ 47 335,41 €
47 335,42 € ≤ 56 802,50 €
56 802,51 € ≤ 66 269,60 €
≥ 66 269,61 €
2 enfants
1,83 €
2,25 €
2,67 €
3,09 €
3,51 €
4,21 €
4,91 €
5,62 €
7,02 €
8,42 €
9,83 €
11,93 €
18,25 €
3 enfants
1,68 €
1,83 €
2,25 €
2,67 €
3,09 €
3,51 €
4,21 €
4,91 €
5,62 €
7,02 €
8,42 €
9,83 €
16,85 €
4 enfants
1,40 €
1,68 €
1,83 €
2,25 €
2,67 €
3,09 €
3,51 €
4,21 €
4,91 €
5,62 €
7,02 €
8,42 €
15,44 €
Le tarif de 21,58 € sera appliqué aux familles non domiciliées sur la Commune.
Lorsque la fréquentation à l’accueil de loisirs est en demi-journée, notamment les mercredis pendant la période scolaire,
la participation des familles est minorée de 50 %.
études surveillées **
Tarifs 01/09/2016
Etudes surveillées
(mois sans vacances scolaires)
26,22 €
13,11 €
Etudes surveillées
(mois avec deux semaines
de vacances scolaires)
important :
Considérant que la collectivité rencontre des difficultés avec un certain nombre de parents qui n’inscrivent pas leurs
enfants aux activités périscolaires, le Conseil Municipal a décidé de multiplier par trois les tarifs applicables normaux
et extérieurs des accueils périscolaires matin et soir, de la restauration, des T.A.P., de l’ALSH et des Etudes surveillées
en cas de non inscription des enfants dans les délais impartis (selon la délibération n° 4 du 18 décembre 2014).
Pour plus de renseignements, n’hésitez pas à contacter
le Service Scolaire / Périscolaire :
• par courriel : [email protected]
• par téléphone : 01 60 01 01 73
Inscriptions sur le portail familles : http://saint-pathus.portail-defi.net
* Selon la délibération n° 7 du conseil municipal du 15 avril 2016.
** Selon la délibération n° 6 du conseil municipal du 15 avril 2016.