Histoire politique et institutionnelle

Plan de cours
Histoire politique et institutionnelle Licence 1 AES Enseignant
Nom Bénédicte DECOURT HOLLENDER Bureau Faculté de droit, bureau 435 Telephone 04 92 15 70 54 Courriel/ [email protected] siteweb Objectifs de l’enseignement Ce cours a vocation à répondre à des questions fondamentales, comme « qu’est-­‐ce que le droit ? », « comment se forme-­‐t-­‐il ? », « pourquoi toute société exige-­‐t-­‐elle un droit ? Pour ce faire, nous nous intéresserons à la fois à l’histoire politique et institutionnelle mais aussi aux sources du droit, autant d’éléments qui ont contribué à la formation de nos institutions et de notre droit modernes. Pré-requis Aucun si ce n’est une certaine curiosité ! Plan Sommaire PREMIERE PARTIE : LE DROIT DANS L’ANTIQUITE Leçon 1 Le droit dans l’Orient ancien Section 1 Les droits de Mésopotamie § 1 Les premiers codes § 2 Le Code Hammurabi Section 2 Le droit hébraïque : entre religion et pragmatisme § 1 Un droit religieux § 2 Un droit empirique Leçon 2 Les cité-­‐états grecques Section 1 Les institutions politiques § 1 Les principes fondamentaux S 2 L’organisation des pouvoirs Section 2 L’influence de l’expérience grecque § 1 La nature du droit § 2 L’étude des formes de gouvernement Leçon 3 Le droit romain Section 1 La République romaine (509-­‐27 avant J.C) § 1 Les institutions politiques § 2 Le droit romain sous la République Section 2 L’Empire romain (27 avant J.C.-­‐ 476/1453 apr. J.C.) § 1 L’évolution politique et institutionnelle §2 Le droit impérial DEUXIEME PARTIE : L’ANCIEN DROIT Leçon 1 Des lois personnelles aux droits locaux (Ve-­‐Xe s.) Section 1 La personnalité des lois § 1 Des lois ethniques § 2 Un éventail de lois Section 2 La territorialité du droit § 1 La restauration impériale et les capitulaires carolingiens § 2 Le morcellement territorial et l’émergence des droits locaux Leçon 2 Les droits savants sources d’un droit européen Section 1 Le droit romain § 1 La renaissance du droit romain § 2 Les conséquences Section 2 Le droit canonique § 1 Le Décret de Gratien (1140) § 2 Les décrétales pontificales Leçon 3 Les sources de l’ancien droit français (Xes-­‐XVIIIes) Section 1 Les coutumes § 1 Le roi gardien et censeur de la coutume § 2 Rédaction et réformation des coutumes Section 2 Les lois du roi § 1 L’essor du pouvoir normatif (XIIe-­‐XVes.) § 2 Le développement du pouvoir législatif (XVIe-­‐XVIIIes.) Section 3 Le rôle « législatif » des parlements § 1 L’enregistrement des ordonnances royales § 2 Les arrêts de règlement § 3 La jurisprudence TROISIEME PARTIE : LE DROIT MODERNE Leçon 1 La Révolution et le règne de la loi Section 1 Le légicentrisme révolutionnaire § 1 La suprématie du pouvoir législatif § 2 La toute-­‐puissance de la loi Section 2 Les fondements du droit nouveau § 1 Un droit laïc § 2 Le triomphe de l’individualisme et de l’égalitarisme Leçon 2 La codification du droit Section 1 Les expériences révolutionnaire Section 2 La codification napoléonienne § 1 Le Code civil § 2 Les autres codes Eléments Bibliographiques Jean-­‐Marie Carbasse, Introduction historique au droit, Paris, PUF, 2002. Jean-­‐François Brégi, Introduction historique au droit, Paris, Ellipses, 2005.