Conseil Communautaire - Jeudi 7 Juillet 2016

ORDRE DU JOUR
ORDRE DU JOUR A
Date:
Horaire:
Lieu:
Jeudi 7 Juillet 2016
18:00
Périgny (Vaucancon)
EQUILIBRE SOCIAL DE L’HABITAT (RAPPORTEUR : Mme FLEURET-PAGNOUX)
1
Programme Local de l’Habitat 2016-2021 - 1ère approbation du projet
FINANCES (RAPPORTEUR : M. PÉREZ)
2
Fonds de soutien à l’investissement public local - Demande de subventions sur la thématique
développement d’infrastructures en faveur de la mobilité
RESSOURCES HUMAINES (RAPPORTEUR : M. HÉLARY)
3
Ressources humaines - Définition et organisation du temps de travail applicable aux agents de la
CdA à compter du 1er janvier 2017
4
Mise à jour du tableau des effectifs
COMMUNICATION (RAPPORTEUR : Mme GUERRY-GAZEAU)
5
Convention de partenariat relative à l’organisation à La Rochelle des 12ème assises de
l’économie de la mer
6
Atlantique Stade Rochelais - Partenariat saisons 2016-17, 2017-18 et 2018-19
ADMINISTRATION GENERALE (RAPPORTEUR : M. PÉREZ)
7
Stade Rochelais - Subventions - Année 2016
TRANSPORTS - MOBILITE (RAPPORTEUR : Mme DESVEAUX)
8
Convention relative au financement des études d’avant-projet de la modernisation de
l’axe Nantes-Bordeaux (section La Roche-Sur-Yon - La Rochelle)
COLLECTE, TRAITEMENT ET VALORISATION DES DECHETS (RAPPORTEUR : M.
CARON)
9
Prestations spécifiques en matière de Déchets – Nouvelles règles de prise en charge
financière (projet de délibération transmis ultérieurement)
1
SIRÈNE - ESPACE DE MUSIQUES ACTUELLES - (RAPPORTEUR : Mme VILLENAVE)
10
Espace de musiques actuelles La Sirène - Rapport annuel du délégataire 2015
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE (RAPPORTEUR : Mme VILLENAVE)
11
Partenariat avec les écoles élémentaires de l’agglomération rochelaise - Music Up - Convention
de partenariat avec l’Éducation Nationale - Demande d’agrément
12
Classes à horaires aménagés musique et danse (CHAM-CHAD)- Convention de partenariat avec le
collège Fromentin
AMÉNAGEMENT DE L’ESPACE (RAPPORTEUR : M. GRAU)
13
Politique communautaire de l’habitat – Commune de La Jarrie - Convention opérationnelle
d’action foncière pour le développement de l’offre de logements et d’équipements en
densification et renouvelle- ment urbain
ZAC (RAPPORTEUR : M. GRAU)
14
Aytré – Projet d’éco quartier de Bongraine – Assistance relative à la gestion globale des sols
pollués – Assistance à maîtrise d’ouvrage dans la démarche de labellisation et la passation de la
concession d’aménagement – Élaboration d’un plan de gestion pour une espèce protégée –
Signature des marchés publics et accord cadre
15
Commune de L’Houmeau – Zac de Monsidun, Cœur de Bœuf et Le Chêne – Attribution de la
concession d’Aménagement– Approbation du traité de concession
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (RAPPORTEUR : M. ALGAY)
16
Sellsy French Start Up Cup - Participation
ZONES D’ACTIVITES (RAPPORTEUR : M. LAMBERT)
17
Commune de Saint-Médard d’Aunis - Parc d’activités de Croix-Fort - Cession d’une parcelle à la
SCI BERTRAND et Fils
POLITIQUE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : Mme LACOSTE)
18
Contrat de ville - Investissement - 3ème partie - Programmation 2016
RELATIONS INTERNATIONALES (RAPPORTEUR : M. SABATIER)
19
Coopération décentralisée avec la ville de Kendari 2016-2018
20
Coopération décentralisée 2016 avec la ville de Kananga (République Démocratique du Congo)
21
Adhésion de la CdA de La Rochelle au réseau international de coopération économique des villes
hanséatiques Business Hanse
2
ORDRE DU JOUR B
ADMINISTRATION GENERALE (RAPPORTEUR : M. PÉREZ)
22
Fonds de concours aux équipements communaux structurants (2014-2020) – Commune de La
Jarrie – Aménagement du quartier de l’église
23
Fonds de concours aux équipements communaux structurants (2014-2020) – Commune de SaintChristophe - Travaux de rénovation et accessibilité de la mairie et transfert des ateliers
municipaux dans le cadre du projet d’aménagement du centre bourg
24
Fonds de concours aux équipements communaux structurants (2014-2020) – Commune de SaintRogatien – Opérations de réhabilitation du centre bourg
25
Mission à l’étranger - Vice-présidente
26
Contentieux - SARL RÉCREATION c Communauté d’agglomération de La Rochelle - Demande de
référé expertise CHANTIER OFCET
27
Société protectrice des animaux (SPA) de Lagord – Demande de participation financière
28
Prestation de service Public d’équarrissage - Convention entre la Communauté d’Agglomération
de La Rochelle et l’État
FINANCES (RAPPORTEUR : M. PÉREZ)
29
Garantie d’emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Atlantic Aménagement Acquisition en VEFA de 3 logements Les Jardins d’Usseau - Sainte-Soulle
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (RAPPORTEUR : M. ALGAY)
30
Mise à disposition d’un local à CréatioProd au profit de la couveuse d’entreprise de CharenteMaritime
31
Mise à disposition d’un local supplémentaire à CréatioProd au profit de la société Platerie
Rochelaise
32
Mise à disposition d’un local supplémentaire à CréatioProd au profit de la société Maison
BASTARD
ZONES D’ACTIVITES (RAPPORTEUR : M. LAMBERT)
33
Commune de Lagord – Transfert des voies et espaces communs du Parc Bas Carbone Dans le
Domaine Public de La Commune – Convention avec la commune de Lagord - Signature
34
Entretien des zones d’intérêt communautaire - Convention avec les communes - Avenant n°11
avec la commune de Périgny
35
Entretien des zones d’intérêt communautaire - Convention avec les communes - Avenant n°12
avec la commune de Lagord
3
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (RAPPORTEUR : M. VAILLEAU)
36
Commune de La Rochelle - Institut Confucius - Prise à bail d’un logement auprès de monsieur
Matthieu Autant
MÉDIATHÈQUE (RAPPORTEUR : M. COPPOLANI)
37
Conventions de partenariat avec l’Université des Antilles et la Bibliothèque Nationale de France
pour la numérisation de documents libres de droit
MARCHÉS PUBLICS (RAPPORTEUR : M. POISNET)
38
Marché d’assurance - Flotte d’assurance et risques annexes - Signature avenant n°1
39
Patrimoine de la Communauté d’Agglomération de La Rochelle – Gestion des accès et de la
sécurité des bâtiments – Signature des accords-cadres
EAUX - ASSAINISSEMENT (RAPPORTEUR : M. GRIMPRET)
40
Achat et nettoyage de vêtements de travail, de chaussures et d’équipements de protection
individuelle pour les agents de la communauté d’Agglomération – Signature accords-cadres
4