Téléchargez l`ordre du jour du Bureau du 18 mai 2015

REUNION DE BUREAU DELIBERANT
Lundi 18 mai 2015
ORDRE DU JOUR
Point n° 1 :
Désignation des représentants de Metz Métropole dans divers organismes.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 2 :
Conseil
de
développement
durable
de
Metz
Métropole
:
- évolution des principes généraux d'organisation et de fonctionnement,
- renouvellement des membres.
Rapporteur : Madame Martine MICHEL
Point n° 3 :
Contribution financière à l'EPCC ESAL-CEFEDEM pour l'année 2015.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 4 :
Contribution financière à l'EPCC Centre Pompidou-Metz pour l'année 2015.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 5 :
Signature d'un contrat de coproduction "Le Turc en Italie".
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 6 :
Affectation de l’Autorisation de Programme « Réfection des toitures de
l’Opéra-Théâtre de Metz Métropole ».
Rapporteur : Monsieur Walter KURTZMANN
Point n° 7 :
Affectation de l'Autorisation de Programme QVTC006 "Accessibilité du
réseau" dans le cadre du transport urbain.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 8 :
Installation de caméras de vidéoprotection dans les transports publics
urbains - Affectation partielle de l'Autorisation de Programme QVTC005-01
"Sécurité et télésécurité du réseau".
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 9 :
Convention relative à la mise en place d’une intéropérabilité entre le réseau
de transport interurbain de la Moselle et le réseau urbain de l’agglomération.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 10 : Convention relative à la complémentarité des réseaux de transports urbains,
interurbains et scolaires sur le territoire de Metz Métropole - Avenant n°3 à la
convention entre la Communauté d’Agglomération de Metz Métropole et le
Département de la Moselle.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 11 :
Réseaux d'évacuation des eaux pluviales et cours d'eau : Convention
financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie
HAGANIS et Metz Métropole dans le cadre du programme d'investissement
2015.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 12 : Versement d'une contribution 2015 à la Régie HAGANIS au titre des missions
d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 13 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2015.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 14 : Pôle Gestion des Déchets : Affectation partielle de l'Autorisation de
Programme "Projet de conteneurisation".
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 15 : Attribution du marché 1331 : lavage, entretien et maintenance des points
d'apport volontaire enterrés et aériens du Pôle Gestion des Déchets.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 16 : Déchèteries de Metz Métropole - Participations 2015.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 17 : Convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération de Metz
Métropole et l’Agence d’Urbanisme d’Agglomérations de Moselle (AGURAM)
pour l’année 2015.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 18 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la
cession du lot n° 7.
Rapporteur : Monsieur Richard LIOGER
Point n° 19 : ZAC de Marly Belle Fontaine : agrément de Metz Métropole en vue de la
cession du lot n° 6b.
Rapporteur : Monsieur Richard LIOGER
Point n° 20 : ZAC du Pôle Santé-Innovation de Mercy : agrément de Metz Métropole en vue
de la cession d'assiette foncière portant sur la parcelle 1.2.
Rapporteur : Monsieur Richard LIOGER
Point n° 21 : Attribution de subventions "Développement Economique".
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 22 : Approbation d'une convention financière entre Metz Métropole et la SPL Metz
Métropole Moselle Congrès.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 23 : Metz Métropole Développement : attribution d'une subvention pour 2015 et
signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 24 : "Club de Metz Technopôle" : attribution d'une subvention pour 2015 et
signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 25 : Association de Préfiguration de l'Institut Lafayette : attribution d'une
subvention d'équipement et signature de la convention relative au versement
d'une subvention d'équipement.
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Point n° 26 : Attribution de subventions "Enseignement
Innovation".
Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER
Supérieur
Recherche
et
Point n° 27 : Révision du Règlement Particulier d’Intervention en matière d’Equilibre Social
de l’Habitat.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 28 : Subvention aux travaux de réhabilitation de la copropriété « Bernadette » - 1
et 3 rue du Béarn à Metz.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 29 : Réhabilitation par LOGIEST de 178 logements, sur les Communes de
Longeville-lès-Metz, Metz et Woippy : demandes de garanties d'emprunt
(PRET SANS PRÉFINANCEMENT) - 5 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 30 : Projet d’acquisition en VEFA par LOGIEST de 33 logements (24 PLUS et 9
PLAI) - ZAC des Coteaux à Woippy : demande de garantie d’emprunt (avec
préfinancement) - 1 cas.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 31 : Projet de réalisation de 9 pavillons en bande, Domaine de Bellevue à Woippy
dans le cadre du programme « Maison Durable » - 2ème tranche : demande de
financement.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 32 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Point n° 33 : Participation au financement du Centre de Ressources Politique de la Ville de
Lorraine (CRPVL).
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 34 : Subvention versée à l’ENIM (École Nationale d’Ingénieurs de Metz) dans le
cadre de la réalisation d’un projet de fin d’études de deux élèves-ingénieurs.
Rapporteur : Madame Mireille MAURY
Point n° 35 : Révision du règlement de mise à disposition de matériel aux Communes
membres.
Rapporteur : Monsieur Jean BAUCHEZ
Point n° 36 : Lancement du marché de travaux à bons de commande de viabilisation de
l'ancienne Base Aérienne 128.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Points divers.