mercredi 29 juin 2016 à 18h00

Direction Générale des Services
Service des Assemblées
et de la Réglementation
Le Mans, le 15 septembre 2016
SF/FDL/CP/FM/2016
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la séance publique du Conseil Municipal
qui se tiendra Salle Forum des Quinconces:
jeudi 22 septembre 2016 à 18h00
Après examen des procès-verbaux du 29 juin 2016, il sera procédé au cours de
la séance du conseil à l'examen des questions figurant à l'Ordre du Jour qui suit :
1
-
Actions solidaires de la Ville du Mans
(Direction des Solidarités - )
Rapporteur(s) :
2
-
M. Yves CALIPPE
Information au Conseil Municipal – Labellisation SMAC
de territoire Superforma – Point sur la démarche au 22
septembre 2016
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - )
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
3
-
Projet Educatif Local du Mans 2016/2020 - Validation
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - )
Rapporteur(s) :
Mme Isabelle SÉVÈRE
4
-
Projet de reconstruction de la Crèche des Sablons
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports Jeunesse et Sports - )
Rapporteur(s) :
5
-
Enfance,
Mme Isabelle SÉVÈRE
Rapport d'activités 2015 de CÉNOVIA
(Direction Financière et Juridique - Juridique/commande publique - )
Rapporteur(s) :
6
-
M. Jacques GOUFFÉ
Rapport d'activités 2015
Communauté Urbaine
de
Le
Mans
Métropole
(Direction Financière et Juridique - )
Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD
M. Patrick DELPECH
7
-
Désignation des représentants du Conseil Municipal
dans les organismes divers
(Service des Assemblées et de la Réglementation - )
Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD
8
-
Le Mans Métropole - Avis sur le Plan Partenarial de
Gestion de la demande locative sociale et d'information
des demandeurs
(Direction Proximité et Tranquillité - Habitat - Logement - )
Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD
9
-
Convention d'échanges de prestations à titre gracieux
entre le Service Départemental d'Incendie et de Secours
(SDIS), la Ville du Mans et Le Mans Métropole
(Direction Générale des Services)
Rapporteur(s) : Le Maire M. Jean-Claude BOULARD
10
-
Avenant à la délibération du 17 septembre 2015 - Tarifs
et conditions d'utilisation des équipements de quartiers
2016 - Maison de quartier Jean Ferrat
(Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles
municipales - )
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
11
-
Commission Vie des Quartiers
Octroi de diverses subventions
(Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles
municipales - )
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
12
-
Tarification des concerts et activités culturelles sur la
salle Oasis, la M.L.C. Les Saulnières, la MPT Jean
Moulin et les maisons de quartier
(Direction Proximité et Tranquillité Vie des quartiers et salles
municipales - )
Rapporteur(s) : M. Christophe COUNIL
13
-
Aides particulières accordées aux écoles pour des
projets éducatifs
Provision Éducation
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Education - )
Rapporteur(s) : M. Claude JEAN
14
-
Subventions pour classes d'environnement
organisées par la ville
Provision classes d'Environnement
non
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Education - )
Rapporteur(s) : M. Claude JEAN
15
-
Attribution d'une subvention à une association sportive
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports Jeunesse et Sports - )
Rapporteur(s) :
16
-
Enfance,
M. François EDOM
Convention de partenariat et de subventionnement
entre le collectif "Complices+" et la Ville du Mans
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Conservatoire à
Rayonnement Départemental - )
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
17
-
Le Centre du Patrimoine de la Facture Instrumentale Animation de la collection de masques Dogon
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - Développement et
Action Culturels - )
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
18
-
Prêt - matériel de lecture adapté aux personnes
déficientes visuels - Réseau des médiathèques - années
2016-2017
(Direction de l'Education, de la Culture et des Sports - )
Rapporteur(s) : Mme Agnès BESNARD
M. Abdelmajid EL ARRASSE
19
-
Société Orléanaise d'Assainissement (SOA) - Le Mans
(Direction Environnement - )
Rapporteur(s) :
20
-
Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE
SAS THYSSEN KRUPP MATERIALS FRANCE - Le Mans
(Direction Environnement - )
Rapporteur(s) :
21
-
Mme Catherine BRULÉ-DELAHAYE
Vente aux enchères de matériels et objets réformés de
la Ville du Mans
(Direction des Ressources - Moyens Partagés - )
Rapporteur(s) : M. Jacques GOUFFÉ
22
-
Personnel - Régime indemnitaire des agents de
catégories B - Mise en oeuvre de l'Indemnité de
Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (IFSE)
(Direction des Ressources - Département Ressources Humaines - )
Rapporteur(s) : M. Patrick DELPECH