Département de Seine et Marne

SEANCE DU 14 JANVIER 2011
Convocation du 10 Janvier 2011
L’an deux mil onze le 14 janvier à 20h30, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire, à
la Mairie, sous la Présidence de M. Philippe LOUGUET, Maire
Etaient présents :
MM. LOUGUET, LELIEVRE, LONGLET, RANCINAN, SAINTON, ZEIGNEUR, Mmes
DESANTE, COUPE, SAGOT, PRAT,
Absents représentés : Néant
Secrétaire de séance : Mme Véronique SAGOT
Approbation du compte rendu du 05 novembre 2010
La séance est ouverte à 20h50
PARTICIPATION DE LA COMMUNE A L’ACB
Vu la demande de l’ACB en date du 24 novembre 2010,
Après délibération, le Conseil Municipal décide de verser la participation 2011 de la commune à
l’Association des Communes du Bocage (ACB) pour un montant de 1 420,00.
Cette somme sera mandatée fin janvier 2011.
Accepté à l’unanimité.
PRIME EXCEPTIONNELLE
Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’octroyer une prime exceptionnelle
à Mme Déborah XIMENES, Adjoint Technique de 2ème Classe de 800,00 € net.
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DIX DE TERRE
Vu la demande formulée par l’Association Dix de Terre,
Après délibération, le Conseil Municipal accepte et autorise Monsieur le maire à signer la
convention pour l’utilisation du local « grange » de la commune.
TRAVAUX STATION D’EPURATION
M. le Mairie présente l’analyse finalisée des deux offres reçues
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retenir SAUR Travaux pour un
montant de 105 929,00 € HT.
ACHAT MATERIEL : SOUFFLEUR ET ASPIRATEUR
M. le Maire présente le devis des Ets LEPATRE pour un souffleur STHIL
Le Conseil Municipal décide que l’achat du souffleur soit programmé pour cet été.
Il convient également d’acheter un aspirateur.
SUBVENTION AMICALE SCOLAIRE
Vu la reprise de son activité,
Vu la demande en date du 3 novembre 2010
Après délibération le Conseil Municipal décide d’octroyer une subvention de 250,00 € à l’Amicale
Scolaire de Noisy-Rudignon/Ville Saint-Jacques.
DATE DE LA BROCANTE
Dimanche 12 juin 2011
DON
Après délibération, le Conseil Municipal accepte le don de Mme CHARF de 100,00 € qui sera
reversé aux Associations communales.
DEFENSE INCENDIE/SMEV
Vu les travaux demandés par le SDIS concernant le réseau incendie, deux cas pourraient être
distingués :
1/ Renforcement ou extension uniquement par défense incendie : à la charge de la
commune.
2/ Renforcement ou extension avec possibilité de nouveaux branchements EP : à parts
égales à la charge de la commune et du SMEV.
Après délibération, le Conseil Municipal décide de retenir, à l’unanimité la deuxième proposition.
TRAVAUX VOIRIE 2010
Vu le nouveau code des marchés publics,
Vu l’ouverture des plis en date du 13 janvier 2011
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’autoriser M. le Maire à
signer le marché suivant :
Programme :
Création d’une allée au complexe « les Charmilles »
Aménagement d’un trottoir RD 120
Entretien et élargissement de la rue de Moret
Entretien par point à temps des routes du village
9 888.00
7 948,00
7 542,00
2 700,00
Entreprise :
SARL E.TP
26, rue du Croc au Renard – 45300 SERMAISES
Montant du Marché :
HT
28 118,00
TVA 19,60 %
5 511,13
Montant TTC
33 629,13
Les crédits nécessaires seront budgétisés au budget communal.
INFORMATIONS DIVERSES
M. LELIEVRE présente le tableau d’évaluation du prix au m3 de l’eau 2009/2010 avec les
communes de Cannes-Ecluse, Esmans, Montmachoux, Noisy-Rudignon et Varennes/Seine.
Et donne un compte rendu sur la réunion relative à au Bassin d’alimentation du captage de
Dormelles afin de restreinte les nitrates et les pesticides.
MARPA : Présentation du projet par l’architecte. Maquette en en mairie de Varennes/Seine
SIRMOTOM : Compte rendu par Mme SAGOT de la réunion du 19.12.2010
SIVOM : Réunion du 19/12/2010. Pas d’augmentation pour les communes.
Mme DESANTE propose la création d’un logo pour la commune pour un montant de 60 €.
La séance est levée à 23h40