Compte rendu du 20 mai 2011

SEANCE DU 20 mai 2011
Convocation adressée le 13 mai 2011
Présents : CUEFF Daniel - GOUPIL Jean-Pierre - DARDENNE Véronique - VINET Roland
- QUINIO Clotilde - LE BARS Fabienne - MARCELIN Cathy - LE GAL Annaïk - GUERIN
Ronan.
Absents excusés : MOREL Rémi a donné pouvoir à GOUPIL Jean-Pierre - PERIER Jocelyne
a donné pouvoir à CUEFF Daniel- DELAHAIE Loïc a donné pouvoir à MARCELIN Cathy CLEMENT Jean-François a donné pouvoir à DARDENNE Véronique – LEVERT AnneLaure a donné pouvoir à VINET Roland.
Secrétaire de séance : LE GAL Annaïk
Le compte rendu de la séance du 24 mars 2011 est approuvé à l’unanimité.
Les membres du Conseil Municipal décide que le premier vendredi de chaque mois, sauf en
août, il y aura réunion de conseil municipal. Si l’ordre du jour n’était pas suffisant, le conseil
municipal sera reporté d’un mois.
ACCOTEMENT EN FAUCHAGE TARDIF
Monsieur le Maire présente le plan du fauchage tardif, et explique qu’un matériel spécialisé
va être loué, afin de ramasser la fauche.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, par 13 Pour et 1 Abstention,
d’accepter le plan de fauchage tardif, en y ajoutant la route de la « Motte Jéhan » jusqu’à
« Les Communs ».
ECOLE : Achat de bancs
Question reportée au prochain conseil municipal
ATELIER COMMUNAL : Achat de divers matériels
Proposition d’équiper l’atelier communal, et d’acheter du matériel :
Vestiaire double (avec d’un côté les vêtements propres, et de l’autre les vêtements sales).
Déclic : 170 €HT
Frais de port : 49 € HT
VEDIF : 156 € HT
Frais de port : 50 € HT
Camif : 118 € HT
Frais de port gratuit
UGAP 125,75 € HT
Frais de port gratuit
Micro onde :
Camif : 46.83 € TTC
Scie circulaire
Gévezé Bricolage : 195.85 €TTC avec 0.20 € TTC d’éco participation
Agri Melesse : 216.12 € TTC avec 0.20 €TTC d’éco participation
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retenir :
• Pour le vestiaire : le devis de la CAMIF pour un montant de 118 € HT
• Pour le micro onde : le devis de la camif pour un montant de 46,83 € TTC
• Pour le scie circulaire : le devis de Gévezé Bricolage pour un montant de 195.85 €
TTC, et 0.20 € TTC d’éco participation
• Ces dépenses seront imputées au compte 2158 de l'opération N° 28 "Divers
CANTINE : Achat de divers matériel
Proposition d’équiper la cantine de deux vestiaires simples, et d’acheter divers matériels,
selon les observations émises par les services vétérinaires
* Deux vestiaires (de 30 cm de large chaque)
Déclic : 238 €HT
Frais de port : 49 € HT
VEDIF : 258 € HT
Frais de port : 50 € HT
Camif : 192 € HT
Frais de port gratuit
UGAP 180,10 € HT
Frais de port gratuit
* Armoire froide :
Multistock restauration : 990 € HT (775x650x1885)
Comptoir de Bretagne : 1690 € HT (720x825x2095)
CAMIF : 1490€ HT (775x730x1865)
* Chariot de lavage
Argos : 194 € TTC
CAMIF : 275.04 €TTC
* 1 Bras Mixer, 6 bacs polycarbonates, 3 pinces hors œuvres, 3 plateaux, 1 Ecumoire
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retenir :
• Pour le vestiaire : le devis de l’UGAP pour un montant de 180.10 € HT
• Pour l’armoire froide : devis de Multistock restauration pour un montant de 990 €HT
• Pour le chariot de lavage : le devis de Argos pour un montant de 194 € TTC
• Pour le matériel (Bras mixer, 6 bacs polycarbonates, 3 pinces hors œuvres, 3 plateaux,
et 1 écumoire) : le devis de Multistock restauration pour un montant de 866.24 €TTC
• Ces dépenses seront imputées au compte 2158 de l'opération N° 28 "Divers
équipements.
ECOLE : Achat de 6 ordinateurs
Proposition d’acheter 6 ordinateurs pour l’école, de 45 € chaque, chez Ouest Ordinateur
Occasion de Vignoc.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, l’achat de 6 ordinateurs pour
un montant total de 270 €HT. Cette dépense sera imputés au compte 2158 de l'opération N°
28 "Divers équipements.
BIBLIOTHEQUE : Achat de matériel
Proposition d’acheter pour la bibliothèque :
2 Bacs BD chez Eure Film à 280.44 €HT
1 Grille chez Eure Film à 86.59 €HT
1 Chaise : UGAP : 89.26 e hT
Camif : 69 €HT
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de retenir :
•
•
•
•
Le devis de Eure Film pour un montant de 280.44 € HT pour l’achat de 2 bacs BD
Le devis de Eure Film pour un montant de 86.59 € HT pour l’achat de 1 grille
Le devis de la Camif pour un montant de 69 €HT pour 1 chaise
Ces dépenses seront imputées au compte 2158 de l'opération N° 28 "Divers
équipements.
SALLE DE SPORT
La Commune de Vignoc souhaite connaître l’avis de la commune de Langouet, sur un projet
de salle de sport intercommunal.
Après délibération, le Conseil Municipal décide à l’unanimité, de demander à Monsieur le
Maire de contacter la commune de Vignoc sur les conditions de financement de ce projet, et
sur une étude de faisabilité.
VIGNOC : PLU
La commune de Vignoc va réviser son plan d’occupation des sols en plan local d’urbanisme.
L’intercommunalité agit sur le PLU en raison de la compétence économique.
CIMETIERE : Avenant pour la haie du cimetière
Un Avenant pour la haie du cimetière, avec la société Beaucôté Quéré pour un montant de
523.25 € TTC, pour les copeaux, car le volume était insuffisant.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter cet avenant pour
un montant de 523.25 € TTC, cette dépense sera imputée sur le budget communal à
l’opération 50.
DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER : Terrain cadastré ZB 273 et 275
La commune de Langouet doit se prononcer sur le droit de préemption urbain.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l'unanimité, de ne pas préempter ce
terrain, et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents se rapportant à ce dossier.
SECURITE INCENDIE
Question reportée au prochain conseil municipal
CREATION DE DEUX POSTES CONTRAT D'ACCOMPAGNEMENT DANS
L'EMPLOI
Proposition de créer un poste d'animateur jeunesse, dans le cadre du dispositif de
contrat d'accompagnement dans l'emploi. Contrat de 20h maximum par semaine, rémunéré au
SMIC, et aidé à 70 %, pour 6 mois, poste qui sera créé à partir du 1er septembre 2011.
Proposition de créer un poste maintenance, espace vert, dans le cadre du dispositif de
contrat d'accompagnement dans l'emploi. Contrat de 20h maximum par semaine, rémunéré au
SMIC, et aidé à 70 %, pour 6 mois.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, par 13 Pour, et 1 abstention :
• de créer un poste d'animateur jeunesse dans le cadre du dispositif du contrat
d'accompagnement dans l'emploi, de 20 heures maximum par semaine, rémunéré au
SMIC, pour 6 mois, et à partir du 1er septembre 2011.
• de créer un poste maintenance, espace vert dans le cadre du dispositif du contrat
d'accompagnement dans l'emploi, de 20 heures maximum par semaine, rémunéré au
SMIC, pour 6 mois.
• Ces deux contrats seront subventionnés 70 %
• de demander à Monsieur le Maire de faire toutes les démarches concernant ces dossiers
• de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour signer tous les documents se
rapportant à ces dossiers.
ADHESION ASSOCIATION DES MAIRES RURAUX
Proposition d’adhérer à l’association des Maires Ruraux.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’accepter cette adhésion
CREATION DU SYNDICAT MIXTE DE REALISATION DE L’AEROPORT DU
GRAND OUEST A NOTRE DAME DES LANDES
Par un courrier en date du 19 mai 2011, Monsieur le Maire demande l’avis du Conseil
Municipal sur la création du syndicat mixte de réalisation de l’aéroport du Grand Ouest à
Notre Dame des Landes.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, par 13 Pour, et 1 abstention, de :
• s’opposer à la création du syndicat mixte de réalisation de l’aéroport du Grand Ouest à
Notre Dame des Landes
• s’opposer à la l’aéroport de Notre Dame des Landes
• s’opposer au financement par la Région Bretagne
INTERCOMMUNALITE : Désignation de Conseillers Municipaux au sein des groupes
de travail et commission de la Communauté de Communes du Val d'Ille
Par délibération du 26 novembre 2010, Mme QUINIO Clotilde avait été désignée pour
faire partir du groupe de travail et commissions de la Communauté de Communes du Val
d'Ille suivante :
8ème Vice-président : VAN AERTRYCK Lionel
Domaine de compétence : Communication - informatique
- Groupe de travail "communication" :
Mme QUINIO Clotilde
Elle demande à être remplacée.
Après délibération, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de la remplacer par
Mme MARCELIN Cathy.
Le Maire
Les Adjoints
Conseillers Municipaux