26 - designation correspondant securite routiere

Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
SEANCE 9 JUILLET 2008
Délibération n°2008-07-26 : Désignation d'un correspondant sécurité routière
Nombre de Conseillers
en exercice : 34
Présents et
représentés : 34
L’an deux mil huit, le neuf juillet à vingt et une heures quinze
le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le DéputéMaire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la
présidence de Monsieur LAMY, Député-Maire.
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. LAMY, Député-Maire, Mme ROBILLARD,
M. MANTOAN, M. ROUYER, Mme PINNA, M. PERRAULT,
Mme SAVAL, M. BODET, Mme DUCEUX, M. CARADEC, Adjoints,
M. LAMBERT, M. SADJI, Mme RIOU, Mme LACHENAL,
M. DUBOIS-GUICHARD, Melle MANTOAN, Mme PIERREPONT,
M. LEMER, Mme MARX, M. LOBÉ, Mme DUBOUÉ,
M.
LAPERSONNE,
Mme
CORNEAU,
M.
MAURICE,
Mme VITTECOQ, M. PAILLET, Mme MICHAUT, M. HENRY,
Conseillers Municipaux.
Date de convocation :
Le 3 juillet 2008
Mme
DAGISTE
(Pouvoir
ÉTAIENT
REPRÉSENTÉS :
M.
MANTOAN),
Adjointe,
M.
DESCHAMPS,
(Pouvoir
Mme
CORNEAU),
Mme
DEVÉRITÉ-NICOLAS
(Pouvoir
M. ROUYER), M. VIDAL (Pouvoir Mme VITTECOQ),
Mme CHENIAUX (Pouvoir M. PAILLET), Mme FOURME (Pouvoir
M. HENRY), Conseillers Municipaux.
ETAIT ABSENT : M. VIGOUROUX, Conseiller Municipal.
Mme MARX est nommée Secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
Délibération n°2008-07-26 : Désignation d'un correspondant sécurité routière
Le Conseil Municipal,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2121-33,
VU le courrier en date du 17 juin 2008 du Préfet de l’Essonne adressé aux communes
du département afin que les maires réunissent leur conseil municipal pour procéder à
la désignation d'un élu correspondant sécurité routière,
CONSIDERANT que le correspondant sécurité routière est le relais privilégié entre les
services de l’Etat et les autres acteurs locaux et veille à la diffusion des informations
relatives à la sécurité routière de même qu’à la prise en charge de cette priorité dans
les différents champs de compétence de la collectivité,
Sur le rapport de Monsieur LAPERSONNE et sa proposition,
Après en avoir délibéré,
PROCEDE à la désignation de Monsieur Alain DUBOIS-GUICHARD en qualité de
correspondant sécurité routière de la Ville de Palaiseau.
ADOPTE PAR 29 VOIX POUR ET 5 ABSTENTIONS (Mme VITTECOQ en son nom et
en celui de M. VIDAL, M. PAILLET en son nom et en celui de Mme CHENIAUX,
Mme MICHAUT)
Certifiée exécutoire compte tenu de sa transmission en Sous-Préfecture le 17 juillet
2008
et de sa publication le 17 juillet 2008
Pour extrait conforme,
Palaiseau, le 10 juillet 2008
Le Député-Maire
François LAMY