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Décisions de classement – Comité du SH 52ème Session
La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une
réserve) prises par le Comité du Système harmonisé (52ème session – septembre 2013) au sujet
de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système harmonisé attribués à ces produits et,
dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont
invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou
d’exportation, suivant le cas.
N°
Description du produit
Classement
Codes SH
considérés
1008.2*
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
1.
Teff (Eragrostis tef), sous forme de grains.
1008.2*
2.
Préparation contenant, en poids et sur la base
des éléments visibles, 22,9 % de boulettes de
viande, 20,5 % de pâtes et 1,28 % de
légumes, conditionnée dans un contenant en
verre, d'un poids net de 190 g, et destinée à la
vente au détail. Les boulettes de viande sont
elles-mêmes constituées de 63,8 % de
viande, ce qui porte à 14,6 % le contenu total
de viande dans la préparation. Cette
préparation est commercialisée à être
consommée par de jeunes enfants (à partir
d'un an) et elle peut être servie après avoir
été réchauffée.
1902.30
16.02 et
19.02
RGI 1 et 6.
3.
Farine de maïs doux, sous la forme d'une fine
poudre jaune, obtenue par déshydratation de
grains de maïs doux (jusqu'à une teneur en
eau inférieure à 10 %), puis mouture et
traitement à chaud (à une température de 70
°C pendant 4 à 5 heures). Le produit a un
taux de passage dans un tamis d'une
ouverture de mailles de 500 micromètres de
100 %, une teneur en cendres de 2,69 % et
une teneur en amidon de 16,28 %. Il est
conçu pour être utilisé en vue de la
préparation de crème glacée.
2005.80
20.05, 21.06
et 23.02
RGI 1 et 6.
4.
Racines de ginseng, dépourvues de leurs
feuilles, sympodes et grappes de fruits et
congelées.
2008.99
07.10, 12.11,
12.12 et
20.08
RGI 1 et 6.
5.
Mélange, présenté sous la forme de
comprimés contenant sel, sucre, concentré de
citron, sel noir, graines de cumin, poivre noir,
gingembre séché, poivre long et chlorure
d’ammonium, conditionné pour la vente au
détail dans un flacon contenant 120
comprimés. Le produit en question est
destiné à être utilisé en tant que comprimé
facilitant la digestion, notamment après un
repas.
2106.90
21.06 et
30.04
RGI 1
(Note 1 a) du
Chapitre 30)
et 6.
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et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction
ou l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
1
N°
Classement
Codes SH
considérés
24.03 et
38.24
Motif du
classement
RGI 1 et 6
6.
Shisha pierres à vapeur, une alternative de
tabac pour l’utilisation dans les narguilés,
constitué de la chaleur naturelle des pierres
poreuses, traitées, trempées avec de la
glycérine et l'arôme et chauffées dans les
narguilés, où le tabac est normalement
placée, pour créer une vapeur de fumée.
3824.90
7.
« Gomme xanthane », un polysaccharide,
obtenu à partir de la bactérie Xanthomonas
campestris, utilisé en tant qu'additif
alimentaire et modificateur rhéologique,
généralement employé en tant qu'agent
alimentaire épaississant (par exemple, dans
les garnitures de salade) et stabilisant (par
exemple, dans les produits cosmétiques, pour
empêcher la séparation des ingrédients). Elle
est obtenue par fermentation de glucose, de
sucrose, ou de lactose sous l'effet de la
bactérie Xanthomonas campestris.
3913.90
13.01 et
3913
RGI 1 et 6.
8.
Trophées de chasse sous forme d’un tapis à
tête de grizzli, comprenant toute la pelleterie
d'un grizzli, avec la tête, la queue et les
pattes, fixée à une sous-couche en textile. La
tête est empaillée et ses yeux et sa langue ont
été remplacés par des yeux et une langue
artificiels.
4303.90
43.03 et
97.05
RGI 1 et 6.
9.
Trophées de chasse sous forme d’un tapis à
tête de tigre, comprenant toute la pelleterie
d'un tigre, avec la tête, la queue et les pattes,
fixée à une sous-couche en textile. La tête est
empaillée et ses yeux et sa langue ont été
remplacés par des yeux et une langue
artificiels.
4303.90
43.03 et
97.05
RGI 1 et 6.
10.
Fils de filaments en polyester, à haute
ténacité (au sens de la note 6 de la
section XI), texturés, autres que les fils à
coudre, non conditionnés pour la vente au
détail, pour la fabrication de cordes.
5402.20
RGI 3 a)
RGI 1 et 6.
2
N°
11.
Vêtement pour femme du type « ShalwarKameez », en tissu de coton, composé de
trois éléments :
-
une tunique ample bicolore (vert et jaune)
constituant la partie supérieure du
vêtement (« Kameez »), composée de
bandes de tissu cousues entre elles, sans
manche, avec une encolure dégagée,
décorée de motifs cousus sur le tissu,
comportant une doublure, et, à la base,
une bande de tissu argenté.
-
un pantalon (verte ) (« Shalwar »);
-
un châle bicolore (vert et jaune) de forme
rectangulaire (« Dupatta »).
Classement
Classement
séparé.
Codes SH
considérés
62.04, 62.06,
62.11 et
62.14
Motif du
classement
RGI 1 (Note
14 de la
Section XI)
et 6.
84.73, 90.13
et 94.05
RGI 1 (Note
2 b) de la
Section XVI)
et 6
6206.30
6204.62
6214.90
12.
Unité de rétro-éclairage à diode
électroluminescente (LED) constituée d’une
barre LED et d’un élément optique, assemblés
mutuellement dans un châssis en plastique
dont les dimensions sont de 360 mm de
largeur et 210 mm de hauteur. La barre LED
contient 48 puces LED montées en ligne sur
une carte de circuit imprimé souple (FPCB)
munie d’un connecteur électrique au bas de la
FPCB. L’élément optique est constitué d’une
feuille réfléchissante, d’une plaque de guidage
de la lumière, d’une feuille diffusante et de
deux feuilles prismatiques.
8473.30
Ce dispositif est destiné à être monté sur un
module spécifique d'affichage à cristaux
liquides, conçu pour une machine
automatique portable de traitement de
l'information, afin de fournir un rétro-éclairage
à son module d'affichage à cristaux liquides.
3
N°
13.
14.
Classement
Module d'écran tactile à diode émettrice de
lumière organique à matrice active (AMOLED)
de 75,8 mm de large, 123,3 mm de haut et
1,0 mm d'épaisseur, destiné à un modèle
spécifique de téléphone mobile. Le
module à AMOLED fonctionne comme un
panneau de commande tactile capacitif pour
le téléphone ainsi que comme un écran, dont
la diagonale de l'écran mesure 13,4 cm
(5,3 pouces) et la résolution est de 1200 x
800 pixels.
Le module à AMOLED comprend :
8517.70
-
un verre de protection (verre trempé) pour
la protection du produit ;
-
un panneau à AMOLED pour l'affichage,
constitué d'une couche de composé
organique prise en sandwich entre le verre
supérieur et le verre inférieur et
comprenant une couche conductrice
transparente formée de motifs en oxyde
d'étain-indium (ITO) à l'intérieur de sa
cellule (sur le verre supérieur) ; et
-
un assemblage de cartes de circuit
imprimé flexible (FPBA) qui fournit le
transport du signal tactile ainsi que le
circuit pour l'interface entre le module
d'écran en question et l'appareil dans
lequel il doit être assemblé.
Ecran tactile capacitif transparent
(dimensions : 56 mm (largeur) x 109 mm
(hauteur) x 1,3 mm (épaisseur)), comportant
deux minces couches conductrices
transparentes d’oxyde d’indium-étain (ITO) et
un panneau supérieur de protection en verre
trempé, reliés ensemble par des couches
d’adhésif optique transparent. Il est
également muni d’une carte de circuit imprimé
flexible sur laquelle est monté un circuit de
contrôle électronique. En réaction à la charge
électrique naturelle du corps humain, tout
contact sur l’écran déforme le champ
électrostatique créé entre les couches
conductrices d’ITO. Du fait de cette distorsion
du champ électrostatique, le circuit de
contrôle électronique calcule l’emplacement
du point de contact et envoie des informations
concernant ce point de contact au processeur
d'application du téléphone mobile dans lequel
l'écran en question est incorporé. L’écran de
possède en soi aucune fonction d’affichage.
8517.70
Codes SH
considérés
84.71 et
85.17
Motif du
classement
RGI 1 (Note
2 b) de la
Section XVI)
et 6.
84.71, 85.17
et 85.37
RGI 1 (Note
2 b) de la
Section XVI)
et 6.
4
N°
Codes SH
considérés
Motif du
classement
8537.10
84.71, 85.37
et 85.48
RGI 1 (Note
2 a) de la
Section XVI)
et 6.
8543.70
85.43 et
94.05
RGI 1 et 6.
Classement
L'écran est utilisé avec un dispositif
d’affichage LCD ou AMOLED d'un téléphone
mobile. Il possède quatre bords arrondis, il
est conçu pour s’adapter à la face avant du
téléphone mobile et présente plusieurs
orifices destinés à recevoir un bouton de
commande, un objectif d’appareil
photographique et un haut-parleur.
15.
Ecran tactile résistif transparent (dimensions :
325 mm (largeur) x 245 mm (hauteur) x 2 mm
(épaisseur)), comportant deux minces
couches conductrices transparentes d’oxyde
d’indium-étain (ITO) séparées par des
espaceurs à points et des barres omnibus
électriques, dont la partie supérieure est
recouverte d’un film de protection en matière
plastique et la partie inférieure d’une plaque
de verre protectrice, et muni d’une languette
de raccordement flexible. Lorsqu’une pression
externe s’exerce sur l’écran, les deux couches
d’ITO conductrices se touchent au point de
contact, ce qui provoque une variation de
tension.
Un contrôleur tactile résistif convertit les
variations de tension en valeurs de
coordonnées XY et transmet au dispositif
dans lequel l’écran est logé un signal
approprié indiquant l’emplacement du point de
contact. L'écran tactile peut détecter les
contacts effectués par tout objet, y compris les
doigt de la main ou un stylet, mais ne possède
en soi aucune fonction d’affichage.
Ce produit peut être utilisé dans de nombreux
appareils comportant un dispositif d’affichage,
comme par exemple les distributeurs
automatiques de billets (DAB), les bornes
Internet, les terminaux de points de vente
(PDV), les moniteurs et les machines
automatiques de traitement de l’information.
16.
« Spot » à diodes émettrices de lumière (LED)
comprenant plusieurs diodes émettrices de
lumière, des circuits permettant de rectifier
l’alimentation en courant alternatif et de
convertir la tension à un niveau utilisable par
les LED, un dissipateur de chaleur et une
base à deux broches.
5
N°
Codes SH
considérés
85.43, et
94.05
Motif du
classement
RGI 1 et 6.
9403.20
84.28 et
94.03
RGI 1 et 6.
9403.20
94.03
RGI 1 et 6.
97.05
43.03 et
97.05
RGI 1
Trophée de chasse sous forme d’une unité
d'exposition comprenant un support
représentant un habitat avec deux oiseaux
empaillés.
97.05
43.03 et
97.05
RGI 1
Trophée de chasse sous forme d’une tête
empaillée avec épaules (cou) d'un élan pour
décoration, comprenant la peau de la tête et
du cou d'un élan, dotée de ses bois. La partie
intérieure a été retirée et remplacée par du
polyuréthane moulé. Les yeux ont été
remplacés par des yeux artificiels.
97.05
4303 et
97.05
RGI 1
Classement
17.
« Ampoule » à diodes émettrices de lumière
(LED) ayant la forme standard d’une “ampoule
à incandescence”, contenant plusieurs diodes
émettrices de lumière logées dans une
enveloppe en matière plastique, des circuits
permettant de rectifier l’alimentation en
courant alternatif et de convertir la tension à
un niveau utilisable par les LED, un
dissipateur de chaleur et un culot à vis
Edison.
8543.70
18.
Comptoir de caisse à service double
dynamique d'un type utilisé dans les
magasins et supermarchés tant pour exposer
des articles à vendre que pour permettre aux
clients de placer les articles qu'ils souhaitent
sur la bande transporteuse et de les
transporter vers le caissier. Le comptoir de
caisse a une longueur de 2100 mm et est
conçu pour accueillir une caisse
enregistreuse. Il est doté d'une bande
transporteuse.
19.
Comptoir de caisse à service double fixe d'un
type utilisé dans les magasins et
supermarchés pour exposer des articles à
vendre et pour permettre aux clients d'amener
les articles qu'ils souhaitent acheter jusqu'à la
caisse et de les placer sur le comptoir fixe. Le
comptoir de caisse a une longueur de 1700
mm ou de 1900 mm et est conçu pour
accueillir une caisse enregistreuse. Il n'est
pas doté d'une bande transporteuse ni de
rouleaux.
20.
Trophée de chasse sous forme d'un ours
polaire complet empaillé, avec support.
21.
22.
_____________
6

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