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Modifications du recueil des avis de classement
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(55ème session – mars 2015) au sujet des modifications apportées au Recueil des
avis de classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de
désignation et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position
du Système harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre
chronologique. Le Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à
savoir le français et l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique
“Services en ligne” > “Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des
pages concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD
mentionnée ci-dessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont
été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une
décision sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays
d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
º
º
º
MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT
Page III/1.
Insérer les Avis de classement suivants :
“1511.90
1.
Stéarine de palme brute, dont les triglycérides sont les principaux
composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et
moins de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est
présentée généralement sous forme semi-solide à température ambiante
et est la fraction de haute-fusion obtenue par un fractionnement à une ou
plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute.
Application des RGI 1 et 6.
Copyright © 2015 Organisation mondiale des douanes. Tous droits de traduction, de reproduction
et d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction
ou l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
1
1511.90
2.
Stéarine de palme raffinée, blanchie et désodorisée (RBD), dont les
triglycérides sont les principaux composants, contenant moins de 0,2 %
en poids d'acides gras libres et moins de 0,15 % en poids d’eau et
d'impuretés. Elle est une fraction solide blanche à jaunâtre obtenue par le
fractionnement de l'huile de palme après cristallisation à des températures
contrôlées et son point de fusion est compris entre 33 et 39 °C. Elle est
utilisée comme huile de cuisine, pour réduire la margarine et pour la
production de produits de confiserie et de boulangerie.
Application des RGI 1 et 6.”
Page IV/4 b.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“1904.10
1. Produit croustillant (de type «en-cas») se présentant sous forme de
spirales extrudées, composé essentiellement de gruau de maïs
additionné d’huile de tournesol et de poudre de fromage. Cette poudre de
fromage contient également du babeurre en poudre, un colorant (extrait de
paprika) et du sel.
Le gruau de maïs présentant initialement un taux d’humidité de 12 à 13 %
est ensuite humidifié par l’adjonction de 2 à 6 % d’eau afin d’obtenir la
friction optimale dans l’extrudeuse sous l'effet de la pression et de la haute
température nécessaires. Après l’extrusion, les spirales de maïs sont
séchées et le mélange de poudre de fromage et d’huile de tournesol est
ensuite ajouté au produit dans un tambour d’aromatisation.
”.
2
Page IV/6.
“2007.99
1. Purée de pêches obtenue à partir de pêches fraîches qui ont été
écrasées et passées à un tamis d’une ouverture de maille de 0,4 à
0,8 mm. Le produit ainsi obtenu a ensuite été soumis à un traitement
thermique au moyen de vapeur sous une pression réduite (vide) à une
température comprise entre 50 et 60 °C pendant 50 à 60 minutes afin d’en
réduire la teneur en eau et d'en augmenter la viscosité. Le produit est
présenté en bidons d’une contenance de 160 kg ou de 235 kg.
Application des RGI 1 (Note 5 du Chapitre 20) et 6.”.
Page IV/13.
“2106.90
30. Préparation obtenue à partir d’une de purée de pomme verte séchée
par pulvérisation, à laquelle de la maltodextrine (57 % en poids du
produit final) a été ajoutée comme support. Elle se présente sous forme
de poudre, entièrement soluble dans l'eau, et est destinée à être ajoutée à
des produits alimentaires, par exemple à de la poudre de lait.
2106.90
31. Préparation obtenue à partir de jus d'épinard séché par pulvérisation
auquel du carbonate de potassium (régulateur d'acidité) et de la
maltodextrine (comme support) (70 % en poids du produit final) ont été
ajoutés. Elle se présente sous forme de poudre, entièrement soluble dans
l'eau, et est destinée à être ajoutée à des produits alimentaires, tels que
des potages à base de légumes ou des sauces, par exemple.
Application des RGI 1 et 6.”.
Page IV/17.
“2309.90
7. Préparation pour l’alimentation animale, se présentant sous forme de
microgranules, contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la
lécithine de soja brute (10 %), du dioxyde de silicium (0,5 %) et un arôme
exhausteur de goût (0,05 %). Cette préparation est utilisée comme
aliment de complément pour des porcs et conditionnée en sacs d’un poids
net de 25 kg ou 800 kg.
3
Page VI/13.
“3701.30
1. Plaques présensibilisées, non impressionnées (dimensions : 550 mm
x 650 mm x 0,3 mm, 605 mm x 730 mm x 0,3 mm et 743 mm x 925 mm x
0,3 mm), consistant chacune en une feuille d’aluminium grainée
électrochimiquement et recouverte de produits chimiques sensibles à la
lumière ultraviolette (UV) (un mélange de résines organiques
(phénoliques) et de composés diazoïques).
Après avoir été exposées à la lumière UV à travers un film négatif ou
positif, développées et traitées, ces plaques seront utilisées pour
l’impression offset.
Page XI/6.
Insérer l’avis de classement suivant :
“6102.30
1. Vêtement pour femme en étoffe de bonneterie (100 % polyester), muni
de manches longues, de poches, d’un col et d’une ouverture complète sur
le devant se fermant avec une fermeture à glissière.
Ce vêtement est conçu pour être lié à un autre vêtement extérieur pour
femme au moyen de la fermeture à glissière. Il peut aussi être porté
séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble.
Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI et Note 9 du
Chapitre 61) et 6.
Voir également l’Avis 6210.50/1.
”.
4
Page XI/9b.
Insérer l’avis de classement suivant :
“6210.50
1. Vêtement pour femme en tissu de nylon (100 %). Il est enduit sur sa face
externe de matières plastiques (polyuréthanne), l’enduction n’étant pas
perceptible à l’œil nu. Sa face interne, doublée d’un tissu (100 % nylon),
est recouverte d’une couche de matières plastiques perceptible à l’œil nu.
Le vêtement est muni d’un col, de poches et d’un capuchon amovible
maintenu au vêtement à l’aide d’une fermeture à glissière, de
boutons-pression et de bandes auto-agrippantes de type «velcro». Il est
doté sur son pourtour d’un cordon coulissant resserrant. Il se ferme sur le
devant, droite sur gauche, avec une fermeture à glissière dissimulée sous
une patte de protection munie de bandes auto-agrippantes de type
«velcro».
Ce vêtement est conçu pour être lié à un autre vêtement intérieur pour
femme au moyen d’une fermeture à glissière intérieure. Il peut aussi être
porté séparément. Les deux vêtements sont présentés ensemble.
Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI, Note 2 a) du Chapitre
59, Notes 5 et 8 du Chapitre 62) et 6.
Voir également l’Avis 6102.30/1.
”.
Page XI/13.
“6307.90
6. Tampons de nettoyage pour salles blanches (d’une longueur de 12,8
ou 16,2 cm), composés d’un bâtonnet en polypropylène dont une
extrémité est recouverte par thermosoudure de deux couches de matières
textiles tricotées en polyester.
Application des RGI 1, 3 b) et 6.
5
”.
Page XVI/47c.
“8528.51
5. Moniteur couleur constitué d’un dispositif d’affichage à cristaux liquides
et à transistors à couches minces à matrice active (TFT LCD) de
23 pouces (58,4 cm), combiné dans le même boîtier à des circuits de
commande, des haut-parleurs intégrés, un connecteur VGA (Video
Graphics Array), un connecteur HDMI (High-Definition Multimedia
Interface), un connecteur d’entrée audio et des commandes placées au
niveau du panneau avant (Menu, Moins/Volume, Plus/Source,
Sélection/Auto).
Le moniteur présente les caractéristiques de base suivantes :
-
Résolution (max) : 1920 x 1200 (60 Hz) pixels (entrée analogique), pas
de pixel : 0,265 mm;
-
Luminosité : 300 cd/m²;
-
Rapport de contraste d’image : 1000:1;
-
Fréquence horizontale : 24 - 83 KHz;
-
Fréquence de rafraîchissement vertical : 48 - 76 Hz;
-
Prise en charge de la technologie de protection du contenu numérique
à large bande (HDCP) pour empêcher la transmission de contenu
haute définition non-crypté.
6
”.
Page XVI/55c.
“8541.40
1. Assemblage de 62 blocs à diodes émettrices de lumière (LED) montés
en ligne sur une carte de circuit imprimé (dont les dimensions sont de 440
mm de longueur et 5 mm de largeur) et doté d’un connecteur électrique placé
sur la partie inférieure de la carte de circuit imprimé. Chaque bloc comprend
une puce LED et une diode, combinées ensemble à l’intérieur. La surface de
l’ensemble est revêtue d’une matière fluorescente. L’assemblage à diodes
LED est utilisé dans une unité de rétroéclairage de téléviseurs à cristaux
liquides (LCD), dans des lampes à LED tubulaires et dans l’éclairage
extérieur, par exemple. Ce dispositif n’est pas muni des circuits de
commande nécessaires permettant de rectifier l’alimentation en courant
alternatif et de convertir la tension à un niveau utilisable par les LED.
Page XVII/7.
“8704.21
3. Véhicule automobile à deux roues motrices, propulsé par un moteur à
piston à allumage par compression (diesel) d’une cylindrée de 1.686 cm³. Le
véhicule possède un espace clos unique avec seulement deux portières
vitrées, deux sièges, un équipement de sécurité pour le conducteur et un
passager et des éléments de confort dans la partie avant. Derrière les deux
sièges, se trouve une cloison de séparation (vissée) entre la partie avant du
véhicule et la partie arrière avec une plateforme destinée au chargement de
marchandises; il ne comporte pas de sièges permanents, de points d'ancrage
permanents et d'équipements destinés à l'installation de sièges et de matériel
de sécurité; il n’est pas muni d'éléments de confort et de sécurité; la
plateforme contient quatre anneaux pour fixer les marchandises au moyen de
7
sangles. Il comporte deux emplacements derrière la première rangée, qui
peuvent être utilisés pour fixer d'autres sièges au niveau de la deuxième
rangée. Le seul accès au compartiment de charge se fait par le hayon
relevable placé à l’arrière. Le poids en charge maximal est de 1.950 kg et le
poids à vide est de 1.290 kg.
”.
Page XVII/10.
“8711.50
1. Motocycle, spécialement transformé et équipé de matériel de lutte contre
l’incendie. Le matériel de lutte contre l’incendie, qui est monté sur un cadre
en acier inoxydable ajouté au corps du motocycle, se compose de deux
réservoirs de 25 litres interconnectés assurant le transport du mélange eau et
mousse, d’un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné
à délivrer de l’air comprimé, d’un tuyau d’une longueur de 30 mètres, d’un
enrouleur, d’un porte-lance/buses, d’éclairage d’urgence et de sirènes. Une
batterie de secours et des circuits imprimés distincts ont également été
installés en vue de recevoir d’autres dispositifs électriques. Pour permettre
l’installation du matériel de lutte contre l’incendie, certaines parties du
motocycle ont été retirées, comme par exemple la partie arrière du
motocycle, les sacoches latérales, la valise-coffre, la protection cadre arrière
et le repose-pieds passager.
8
”.
Page XVIII/4b.
“9019.10
2. Appareil de massage ressemblant à un fauteuil, constitué d’un châssis
recouvert de cuir sur la face intérieure et dont le siège, le dossier et le
repose-tête sont rembourrés. Il est équipé de dispositifs de massage
incorporés comportant :
- des sacs gonflables dotés d’un mécanisme de friction par vibration
installés
en divers points;
- un système de rouleaux et de poches d’air (airbags);
- des repose-pieds extensibles.
Cet appareil de massage est également muni d’un rail de guidage en
plomb en forme de L, d’une structure coulissant vers l’avant, d’un dispositif
de chauffage de la taille, d’un haut-parleur, d’une connexion «Bluetooth®»
et il est compatible avec des dispositifs utilisant le système d’exploitation
«Android 2.0+». Cet appareil de massage à pesanteur nulle («système
zéro gravité») est utilisé pour le massage du corps, depuis le cou
jusqu’aux pieds, par malaxage, pétrissage, vibration, par la technique de
«shiatsu» ou par pression. Le mécanisme de massage est réglable à
distance à l’aide d’une commande électrique. La durée, la zone et la
vitesse de massage sont réglables ainsi que l’intensité des coussins d’air.
Sa puissance nominale est de 260 W et sa tension nominale de 110 V.
Application des RGI 1, 3 b) et 6.
9
”.
_____________
10

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