Comité du SH 57ème session | pdf

Modifications du recueil des avis de classement – Comité SH 57ème Session
La liste ci-après contient les décisions prises par le Comité du Système harmonisé
(57ème session – mars 2015) au sujet des modifications apportées au Recueil des avis de
classement du Système harmonisé. Cette liste sera régulièrement mise à jour.
Le Recueil des avis de classement du Système harmonisé est un ouvrage publié par
l’OMD consistant en une liste numérique des avis de classement adoptés par l’OMD,
établie selon l’ordre des positions et sous-positions du Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises. Pour toute position ou sous-position du Système
harmonisé, les avis de classement sont énumérés dans un ordre chronologique. Le
Recueil est publié dans les deux langues officielles de l’OMD, à savoir le français et
l’anglais, et peut être commandé directement (voir la rubrique “Services en ligne” >
“Librairie” du site web).
Les modifications énumérées ci-après sont reproduites dans l’ordre numérique des pages
concernées et seront insérées en temps utile dans la publication de l’OMD mentionnée cidessus en remplacement des pages auxquelles des modifications ont été apportées.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision
sont invitées à vérifier que cette décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou
d’exportation, suivant le cas.
º
º
º
MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT
Page I/1.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“0307.99
1.
Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, obtenue à
partir de seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des
préparations alimentaires.
Application des RGI 1 et 6.”
Page IV/13a.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“2106.90
32.
Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’alcool en poudre
séché, composé d’alcool éthylique (30,5 % en poids) et de dextrine
(69,5 % en poids), possédant un taux d’humidité de 2,5 (± 1,5) % en
poids. Ce produit est obtenu par séchage par pulvérisation et la dextrine
est utilisée en tant qu’agent de charge (excipient) pour l’alcool éthylique. Il
est facilement soluble dans l’eau et est destiné à être utilisé dans diverses
préparations alimentaires.
Application des RGI 1 et 6.”
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d’adaptation réservés pour tous pays. Toute demande concernant la traduction, la reproduction ou
l’adaptation du présent document doit être adressée à [email protected].
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Modifications du recueil des avis de classement – Comité SH 57ème Session
Page IV/13a.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“2106.90
33.
Crème non laitière, se présentant sous forme liquide composée
principalement d’eau, d’huile végétale hydrogénée et de sucre, de couleur
crème, utilisée comme substitut de la crème fouettée pour la décoration et
le fourrage en pâtisserie, pour les desserts, les mousses, etc. Elle est
conditionnée dans des emballages d'une contenance de 1 litre.
Application des RGI 1 et 6.”
Page VI/2.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“2911.00
1.
Peroxycétals.
Application de la RGI 1 (Note 3 du Chapitre 29).”
Page VI/7a.
Insérer les Avis de classements suivants :
“3208.10
1.
Solution de résine alkyde modifiée, contenant du white spirit (93,95 %
en poids) et des résines alkydes (6,05 % en poids). Cette solution est
conditionnée en fûts métalliques de 200 litres ou transportée en vrac.
Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que
liant dans des compositions pour l’imprégnation et la décoration du bois ou
pour rectifier la composition des vernis et des peintures).
Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6.
2.
Solution de résine alkyde modifiée, contenant du white spirit (98,88 %
en poids) et des résines alkydes (1,12 % en poids). Cette solution est
conditionnée en fûts métalliques de 200 litres ou transportée en vrac.
Elle est utilisée dans les vernis et les peintures (par exemple en tant que
liant dans des compositions pour l’imprégnation et la décoration du bois ou
pour rectifier la composition des vernis et des peintures).
Application des RGI 1 (Note 4 du Chapitre 32) et 6.”
Page VI/8.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“3302.90
1.
Préparation à base de substances odoriférantes en solution
alcoolique, composée d’alcool éthylique d’un titre alcoométrique
volumique de 96,1 % (99,47 % en poids), de substances odoriférantes
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(0,5 % en poids), de phtalate de diéthyle (dénaturant et fixateur des
substances odoriférantes) (0,02 % en poids) et de vert brillant (Vert S,
E-142) (colorant, antiseptique et désinfectant) (0,003 % en poids).
Les substances odoriférantes sont principalement du limonène (environ
80 % en poids), du citral, du linalol et du géraniol extraits d’huiles
essentielles. Le produit est utilisé comme matière de base pour la
fabrication de parfums, d’eau de Cologne, etc.
Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 33) et 6.”
Page VI/21.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“3824.90
21.
Mélange sous forme liquide (sirop), contenant du maltitol (50 à 55 % en
poids), du sorbitol (D-glucitol) (moins de 8 % en poids), de l’eau et de
faibles quantités de sucres réducteurs (moins de 0,2 % en poids). Ce
mélange est produit à partir de fécule de pomme de terre ou d'amidon de
maïs par hydrogénation catalytique partielle (cette réaction étant
délibérément interrompue) de sirops de maltose ou de sirops à haute
teneur en maltose.
Il est destiné à être utilisé en tant qu'édulcorant aux fins de la production,
par exemple, de préparations diététiques, de produits pharmaceutiques,
de cosmétiques, ou de chewing-gum.
Application des RGI 1 et 6.”
Page XI/6a.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“6104.63
1. Pantalon pour femmes en étoffe de bonneterie légère (87 % de polyester et
13 % d’élasthanne) descendant jusqu’aux chevilles. Ce pantalon possède une
ceinture élastique et ses extrémités inférieures sont ourlées.
Ce pantalon constitue un élément d’un ensemble pour femmes comprenant
également un T-shirt à manches longues, lequel est classé séparément dans le
n° 6109.90. Les deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés
pour la vente au détail.
Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6.
Voir également l’Avis 6109.90/2.
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”.
Page XI/6b.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“6109.90
2. T-shirt pour femmes à manches longues, sans col, en étoffe de bonneterie
légère (87 % de polyester et 13 % d’élasthanne). Le bas de ce T-shirt et ses
manches sont ourlés.
Ce T-shirt constitue un élément d’un ensemble pour femmes comprenant
également un pantalon, lequel est classé séparément dans le n° 6104.63. Les
deux vêtements sont présentés ensemble et sont conditionnés pour la vente au
détail.
Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6.
Voir également l’Avis 6104.63/1.
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”.
Page XI/14.
Insérer les Avis de classement suivants :
"6307.90
7. Porte-enfant consistant en un siège en matières textiles (fixé à un cadre en
aluminium) conçu pour épouser la forme du corps, des bretelles et une ceinture
rembourrées, un point d’ancrage, des harnais de sécurité, un coussinet
amovible pour protéger le visage de l’enfant, des poignées et des poches de
rangement. Il est conçu pour transporter un enfant en position assise sur le dos
d’un adulte. Il a une capacité de charge maximale de 20 kg. Quand l’enfant en
est sorti, le compartiment principal peut être refermé et l’article peut être porté
comme un sac à dos.
Application des RGI 1 (Note 7 f) de la Section XI), 3 b) et 6.
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8. Porte-bébé (extérieur 100 % toile de coton et doublure 100 % coton satiné),
consistant en une ceinture solide et des bretelles rembourrées qui s’adaptent à
la morphologie du porteur, pour un portage confortable de l’enfant. Il est
destiné à transporter un bébé depuis sa naissance jusqu’à ce qu’il atteigne un
poids d’environ 20 kg. Ce porte-bébé peut être utilisé pour porter l’enfant de
différentes façons.
Application des RGI 1 (Note 7 f) de la Section XI) et 6.
".
Page VI/8.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“6912.00
2.
Boule de lavage, d’un diamètre d’environ 10 cm, constituée de deux
enveloppes perforées en matières plastiques assemblées entre elles et
contenant deux aimants et quatre types de petites « granules » (billes) de
céramique. Elle est utilisée dans une machine à laver à usage
domestique pour laver le linge selon un processus physique.
Application des RGI 1 et 3 b).
"
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Page XX/1e.
Insérer les Avis de classement suivants :
“9403.20
5. Meuble audio/vidéo de sol en aluminium (dimensions (H x L x l) : 195 cm x
89 cm x 69 cm) sur roulettes, aussi appelé « chariot de conférence pour TV ».
Le meuble est présenté non assemblé. Il est destiné à être utilisé dans les
salles de conférence, les salles de classe, les salles de réunion, les salles de
formation, les salons commerciaux, les événements promotionnels, etc.
Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6.
6. Meuble audio/vidéo de sol (hauteur totale : 180 cm) sur roulettes, aussi
appelé « chariot pour TV à profil élargi », principalement en acier. Le meuble
est présenté non assemblé et sans l’écran plat. Il est conçu pour recevoir un
écran plat de maximum 42 pouces (106,7 cm) pouvant peser 68 kg.
Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6.
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”.
Page XX/9.
Insérer l’Avis de classement suivant :
“9506.91
1.
Ballon sauteur, muni d’une poignée souple d’une seule pièce, en
matières plastiques. Il existe en trois versions d’un diamètre de
45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour chacune de ces versions, le poids
maximal recommandé de l’utilisateur est de 45 kg, 70 kg et 90 kg,
respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser
la coordination et l’équilibre de l’utilisateur.
Application des RGI 1, 3 c) et 6.
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