Clhs38fr

La liste ci-après contient les décisions de classement (autres que celles faisant l’objet d’une réserve) prises par le Comité du
système harmonisé (38ème session – octobre 2006) au sujet de produits spécifiques, ainsi que les codes du Système
harmonisé attribués à ces produits et, dans certains cas, le motif du classement.
Avis
Les parties souhaitant exporter ou importer des marchandises couvertes par une décision sont invitées à vérifier que cette
décision a été mise en œuvre par le pays d’importation ou d’exportation, suivant le cas.
Classement
Codes SH
considérés
Motif du
classement
Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière
plastique et placé dans un contenant en céramique ayant la
forme d’un samovar.
Classement
séparé.
Thé : 0902.30
Cont. : 6913.90
RGI 3 b),
RGI 5 b),
09.02, 69.12 et
69.13
RGI 1 et 6
RGI 1 et 6
2.
Fèves de soja, soumises à un traitement thermique à une
température de 120 °C á 140 °C pendant 1 à 30 minutes en
vue d’inactiver les facteurs anti nutritionnels.
1201.00
12.01
RGI 1
3.
Tabac pour pipe à eau constitué par un mélange de feuilles de
tabac, de mélasses aromatisées aux fruits, de sucre, de
glycérine, d’extraits aromatiques et d’huiles.
2403.10
2403.10,
2403.91 et
2403.99
RGI 1 et 6
4.
Certains produits portant une DCI.
(voir la « Liste 94 de DCI » à la fin de ce document)
5.
Pradéfovir (DCI)
2934.99
2933.59 et
2934.99
RGI 1 et 6
6.
Filgrastim
2934.99
29.34, 30.01 et
30.02
RGI 1 et 6
N°
1.
Description du produit
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Chapitres 29 et
30
7.
Emulsifiant sous forme de poudre, constitué d’ester d’acide
diacétyl-tartrique de mono- et diglycérides végétaux et de
phosphate tricalcique, destiné à servir d’agent de volume dans
les préparations pour pain en poudre et les mélanges de
farines.
3824.90
2106.90 et
3824.90
RGI 1 et 6
8.
Emulsifiant sous forme de poudre, constitué d’ester d'acide
diacétyl-tartrique de monoglycérides et de carbonate de
calcium, destiné à servir d’agent de volume dans les
préparations pour pain et les mélanges de farines.
3824.90
2106.90 et
3824.90
RGI 1 et 6
9.
Récipient en polystyrène, constitué par un couvercle et un fond
(divisé en deux parties), utilisé dans l’industrie de la
restauration rapide, ainsi qu’à bord des avions et des trains
pour recevoir différents types d’aliments.
3923.10
3923.10,
3923.90 et
3924.90
RGI 1 et 6
10. Tissu imprimé (100 % coton), découpé de forme rectangulaire
(137 x 198 cm), pourvu de lisières et comportant au niveau des
duites un repli qui n'est cependant pas cousu. Ce produit est
destiné à servir de drap de lit.
Chapitre 52 52.08 ou 52.09
(non considéré
comme étant
“confectionné”)
Note 7 de la
Section XI
11. Un mat intumescent en laine minérale thermo-expansible
présenté en rouleaux ou en feuilles et utilisé pour maintenir en
place le monolithe céramique d’un pot d’échappement
catalytique de véhicule automobile tout en assurant une
isolation phonique. Ce produit est constitué de fibres de
céramique (alumino-silicates), de vermiculite non expansée et
d’un liant organique.
6806.90
6806.10,
6806.20 et
6806.90
12. Un contenant en céramique ayant la forme d’un samovar
contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en
matière plastique.
Classement
séparé.
Cont. : 6913.90
RGI 3 b),
RGI 5 b),
09.02,
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RGI 1 et 6
RGI 1 et 6
Thé : 0902.30
69.12 et
69.13
RGI 1 et 6
13. Un récipient (barquette) jetable en feuille mince d’aluminium
utilisé principalement pour la préparation commerciale,
l’emballage et le transport des aliments (dimensions : 15 cm de
diamètre interne, parois évasées exclues, 20 cm de diamètre
extérieur, parois comprises, 2 cm de profondeur et une
contenance de 425 ml.).
7615.19
76.12,
76.15 et
76.16
RGI 1 et 6
14. Miniatures en bronze (objets d’art) finement peintes à la main,
chaque pièce étant unique et le nombre total d'exemplaires
étant limité à douze par modèle.
8306.29
8306.29 et
9703.00
RGI 1 et 6
15. Unité intérieure (pour unité frigorifique) d’appareil de
conditionnement de l’air à éléments séparés de type à
compresseur, chaque unité comportant un serpentin
évaporateur échangeur de chaleur, un ventilateur à moteur
électrique qui aspire l’air au dessus du serpentin évaporateur
et le propulse dans une pièce d’habitation (le local à refroidir),
un filtre à air ainsi qu’un thermostat et un panneau de
commande, montés ensemble dans un même bloc (sous une
enveloppe commune). Cette unité est destinée à être
connectée par des fils électriques et des tubes en cuivre à
travers lesquels le fluide frigorigène circule entre l’unité
intérieure et l’unité extérieure.
8415.90
8415.10,
8415.83 et
8415.90
RGI 1 (Note 2 b)
de la Section XVI)
et 6
16. Disques optiques sur lesquels est enregistré un logiciel de jeu
vidéo, utilisés exclusivement avec un appareil de jeux du n°
95.04.
85.23
85.23 et 95.04
17. Engin à deux roues à propulsion électrique destiné au
transport d'une personne sur les voies de circulation à faible
8711.90
8703.90 et
8711.90
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RGI 1 et 6
vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes
cyclables. La technologie mise en œuvre permet au
conducteur de se tenir debout tandis qu'un système de
capteurs gyroscopiques et un ensemble de microprocesseurs
embarqués maintiennent l'équilibre aussi bien de l'engin que
du conducteur sur les deux roues indépendantes placées côte
à côte.
18. Tubes en matière plastique destinés à prélever le sang
veineux, dans lesquels règne un vide prédéterminé calculé de
manière à assurer le prélèvement du volume exact de sang
souhaité. Ces tubes ont un intérieur stérile et existent en
plusieurs versions, avec ou sans additifs dosés en quantités
prédéterminées suivant les volumes de sang prélevés. Les
tubes sont pourvus de bouchons de sécurité de couleur munis
de bagues de couleur correspondant à un code couleur
déterminé. La couleur du bouchon indique si le tube contient
des additifs chimiques et de quel type. La couleur de la bague
indique la présence dans le tube d’un gel séparateur ou de
billes de polystyrène ou bien si le tube sert à un usage
particulier en pédiatrie.
9018.39
38.22,
39.23,
39,26 et
90.18
RGI 1 et 6
19. Assortiment composé d’une table en bois plein (76 cm x 76
cm) et deux chaises assorties revêtues d’un tissu plaid de
couleur bleu/vert, conditionné dans un seul carton pour la
vente au détail.
9403.60
RGI 3,
94.01, 94.03
(sous-positions
9403.40 et
9403.60)
RGI 1 et
RGI 6 (RGI 2 a)
et 3 c))
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Liste 94 de produits portant une DCI
DCI
Classement
apadénoson
2934.99
capésérod
2934.99
célivarone
2932.99
dénagliptine
2933.99
dénosumab
3002.10
diaplasinine
2933.99
dilopétine
2934.99
dutacatib
2933.59
fosaprépitant
2934.99
fospropofol
2919.90
ipilimumab
3002.10
iratumumab
3002.10
mavacoxib
2935.00
nimotuzumab
3002.10
obatoclax
2933.99
ocrélizumab
3002.10
pazopanib
2935.00
rotigaptide
2933.99
sapacitabine
2934.99
sontuzumab
3002.10
sotirimod
2933.99
stamulumab
3002.10
tadocizumab
3002.10
ticilimumab
3002.10
tiplasinine
2933.99
tucotuzumab celmoleukine
3002.10
zibotentan
2935.00
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