Du bon usage de la Piraterie

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Du bon usage de la Piraterie
Pierre Ruyssen
Communication : fiche de lecture
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Du bon usage de la Piraterie
Genre : Essai
Auteur : Florent Latrive
Edition : Exils, octobre 2004
Le texte intégral est en libre accès à : http://www.freescape.eu.org/piraterie/index.html
Introduction
En avril 1770, en la Chapelle Sixtine de Rome, Wolfgang Amadeus Mozart, âgé de 14 ans,
assiste à une exécution du Miserere d’Allegri. Il n’aurait pas pu l’entendre ailleurs: il est interdit,
sous peine d’excommunication, de sortir de la chapelle la moindre parcelle de l’œuvre, et encore
moins de l’exécuter hors de l’enceinte. Sauf qu’à peine rentré du concert, le jeune Wolfgang, au
grand embarras de son père, la jette sur le papier d’un seul trait, de mémoire. Un geste qui fait de
lui… un pirate, eh oui.
Cet épisode, Florent Latrive le cite dans Du bon usage de la piraterie, tour d’horizon
didactique et documenté des enjeux liés aux mutations actuelles de la propriété intellectuelle.
Comme tant d’autres avant et après lui, Wolfgang n’a fait que céder à la pulsion d’appropriation
inhérente à la connaissance et aux œuvres de l’esprit, au point de leur être même constitutive. Il n’y
a pas de culture sans possibilité de la faire sienne, de la partager, de la commenter collectivement,
de s’en inspirer; et il ne saurait y avoir de création sans ce processus, puisque toute œuvre repose
forcément sur ce que Léon Blum appelait déjà «tout l’actif préalable du travail humain». «Il est
vain de tenter de tracer une ligne de démarcation entre la production de connaissances et d’œuvres
et leur consommation, écrit Latrive, les deux se mêlent en permanence.»
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«La propriété intellectuelle,
qui était un moyen au service
de la création et de la diffusion des savoirs,
est devenue une fin en soi»
Parce qu’elle puise toujours dans un patrimoine collectif, l’œuvre, une fois divulguée, a
vocation à y retourner. Cela ne signifie pas que son créateur n’a pas de droits sur elle, mais que ces
droits sont d’une nature particulière: Latrive juge plus juste de parler d’une «copropriété» entre le
créateur, ou le découvreur, et le public. Accorder à l’auteur un droit de propriété absolu sur sa
production, ce serait instituer un univers des plus inquiétants: «On imagine ce que cela implique:
aucun commentaire de texte, aucune analyse, aucune critique littéraire s’appuyant sur le texte luimême… un monde à la Big Brother, où les œuvres nous "parleraient" toute la journée, sans que
jamais nous puissions en parler.» Un monde où, par exemple, les héritiers d’Einstein pourraient
interdire aux chercheurs de s’appuyer sur les travaux de leur aïeul pour explorer l’univers…
Pour prévenir de tels abus et favoriser le progrès des arts et des sciences, le régime de la
propriété intellectuelle «s’est constitué comme un équilibre entre le droit des créateurs à bénéficier
des fruits de leur travail, et celui de la société à bénéficier de la plus grande circulation des savoirs
et de la culture». Ce droit a toujours été fluctuant: «Un "pirate" n’est défini qu’en fonction des lois
en place, variables dans le temps et l’espace.» Le tapage orchestré par les maisons de disques et
pitoyablement relayé par les élus ne doit pas faire diversion: tandis que les majors tentent, par leur
discours agressif et culpabilisateur, de convaincre le public que, comme le dit Eben Moglen, «pour
assurer la survie de la civilisation, il faut terroriser des gamins de douze ans» en les traînant devant
les tribunaux, Latrive dénonce ce qui se joue véritablement, c’est-à-dire la mise en coupe réglée de
l’accès au savoir et à la culture: «L’équilibre originel est rompu et les titulaires de droits ne cessent
d’étendre l’espace qu’ils contrôlent au détriment de la circulation des savoirs, analyse-t-il. La
propriété intellectuelle, qui était un moyen au service de la création et de la diffusion des savoirs,
est devenue une fin en soi.» Un seul exemple en forme de symbole: aux États-Unis, en 1998, Bill
Clinton a signé un texte, rebaptisé «loi Mickey», prolongeant de vingt ans la durée du copyright, afin
d’apaiser les sueurs froides de Disney à la perspective de voir sa créature-vedette tomber dans le
domaine public. La signature en 1994, dans le cadre de l’OMC, des Accords des droits de propriété
intellectuelle touchant au commerce (ADPIC) oblige tous les pays du monde qui n’en tenaient pas
compte jusqu’ici (comme l’Inde, qui doit s’y plier depuis le 1er janvier 2005) à accepter les brevets,
notamment sur les médicaments. Les ADPIC «harmonisent» toutes les législations en vigueur en
matière de propriété intellectuelle – c’est-à-dire qu’ils les durcissent. Latrive attire aussi l’attention
sur l’article II-17 du projet de Constitution européenne stipulant que «la propriété intellectuelle est
protégée», sans davantage de précisions, ce qui ne contribue pas à nous rendre ce texte plus
sympathique…
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«Le magnétoscope est aux producteurs de films et au public
ce que l’étrangleur de Boston
est aux femmes seules chez elles»
Le représentant des syndicats hollywoodiens, 1982
Aux yeux de certains juristes, le téléchargement de musique est dans tous les cas un acte
légal, puisque le droit à la «copie privée» garanti par la loi française, mais aussi le «fair use»
américain (même s’il est plus flou), autorisent la copie «du moment qu’il s’agit de satisfaire son
propre appétit de culture ou de connaissance». C’est la mise à disposition d’œuvres protégées qui
est interdite: nuance… Ce qui est sûr, du moins, c’est que le téléchargement de morceaux
n’appartenant pas encore au domaine public n’est pas, comme on nous le serine partout, «aussi
grave que de voler un disque dans un magasin». Il ne s’agit pas d’un vol, mais, au pire, d’une copie
illégale – car c’est bien l’utilisateur qui paie le support matériel, ordinateur, connexion, CD
vierge… Et rien ne dit non plus que, s’il n’avait pas téléchargé le morceau, il aurait acheté le disque.
Il serait simple de mettre en place un mécanisme qui autorise la libre circulation des fichiers
musicaux tout en permettant de récupérer de l’argent pour les artistes par d’autres moyens: taxe sur
le chiffre d’affaires des fournisseurs d’accès (Latrive plaide de façon convaincante pour cette
solution qu’on pourrait critiquer de prime abord), ou sur les exploitations commerciales d’œuvres
appartenant au domaine public (faire payer Disney quand il pille Victor Hugo pour Le Bossu de
Notre-Dame, par exemple). «L’Internet et les systèmes d’échange P2P menacent le support [le
disque] et toute la chaîne commerciale qui l’accompagne, bien plus que les œuvres elles-mêmes»,
souligne l’auteur. De nombreux mécanismes de financement compensatoire existent déjà: pour la
diffusion de musique à la radio ou dans les lieux publics, pour l’utilisation des photocopieurs ou des
magnétoscopes… (A l’apparition de ces derniers, en 1982, Jack Valenti, représentant des syndicats
hollywoodiens, qui tempête aujourd’hui contre le téléchargement de films, estimait déjà que le
magnétoscope était «aux producteurs de films et au public ce que l’étrangleur de Boston est aux
femmes seules chez elles»!) Mais l’industrie du disque tente plutôt, à la faveur de la bataille du
téléchargement, d’en finir avec le droit à la copie privée. Les verrous technologiques, associés à de
nouveaux arsenaux législatifs sur mesure, menacent de lui donner un contrôle inédit sur l’accès à la
culture et les usages qui en sont faits, et de la laisser «s’attaquer à la sphère privée, refuge
historique des actes gratuits et non-marchands».
Industries culturelles, laboratoires pharmaceutiques, semenciers, fabricants de logiciels
«propriétaires», recherche scientifique transformée en terrain miné par la prolifération des brevets…
L’objectif des intégristes de la propriété intellectuelle est d’obtenir l’assimilation pure et simple des
biens immatériels à des biens matériels. En 2001, à l’occasion du Midem de Cannes, une poignée de
vedettes de la chanson française (Charles Aznavour, Rachid Taha, Mylène Farmer, Pascal
Obispo…) avaient signé une lettre ouverte dénonçant les internautes qui téléchargeaient leurs
chansons. Et affirmaient benoîtement vouloir défendre leur droit de propriété, «qui n’est pas
différent de celui que chaque Français a, par exemple, sur sa maison, sa voiture ou son
ordinateur». Sauf que si, justement. Ça n’a même rien à voir. Un bien privé est dit «excluable» et
«rival», explique Latrive: rival, parce que, si votre voisin utilise votre voiture, votre propre usage
s’en trouve restreint; excluable, parce que vous pouvez facilement le mettre sous clé. Les biens
immatériels, eux, peuvent se comparer à un phare: «sa lumière profite à tous les bateaux, quel que
soit leur nombre (non-rivalité)»; et on peut difficilement «réserver la lumière aux seuls bateaux
ayant payé pour en bénéficier (non-excluabilité)». Comme l’écrivait Thomas Jefferson, «celui qui
reçoit une idée de moi reçoit un savoir sans diminuer le mien; tout comme celui qui allume sa
bougie à la mienne reçoit la lumière sans me plonger dans la pénombre».
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Le marché ne voit ni les «externalités négatives»
des dégâts causés à l’environnement,
ni les «externalités positives»
de la circulation du savoir
Le numérique permet désormais de décupler l’efficacité de cette circulation. Et l’on voit, de
façon surréaliste, les industriels menacés par cette évolution s’acharner à tenter de rétablir une rareté
artificielle là où règne une abondance pourtant providentielle pour le public… Latrive établit un
parallèle avec Monsanto qui, au Canada, fait signer aux acquéreurs de ses OGM un document par
lequel ils s’engagent à ne pas réensemencer l’année suivante, mais à racheter un stock de graines: là
aussi, il s’agit d’introduire une rareté artificielle, sauf que c’est la nature qui est considérée comme
pirate, et les agriculteurs contrevenants comme des receleurs! Avec les OGM, c’est aussi le droit des
paysans à croiser, sélectionner et adapter aux conditions locales les semences qui est passé à la
trappe: ils subissent le sort qu’on voudrait réserver au public des œuvres culturelles, ligotés, réduits
au statut de consommateurs passifs. Les malheureux adolescents qui avaient consacré des sites
Internet à leur héros Harry Potter et qui, en 2000, ont reçu des lettres comminatoires des avocats de
la Warner Bros (laquelle s’apprêtait à adapter au cinéma les aventures du jeune sorcier), en savent
quelque chose…
Un fabricant de puces électroniques se fiche des dégâts que son activité cause à
l’environnement: il ne voit que les bénéfices qu’il réalise. De même, le marché se fiche de favoriser
la circulation de la culture, ou l’émergence d’un savoir fondamental qui, à lui seul, ne rapporte rien.
En cela, il se tire une balle dans le pied, puisque, sans cette circulation favorisant des créations
nouvelles, sans l’existence d’une recherche scientifique désintéressée permettant ultérieurement des
applications lucratives, il n’aura bientôt plus rien à vendre – mais peu lui importe: il ne prend en
compte que son intérêt immédiat. Le marché, résume Latrive, ne voit ni les «externalités négatives»
des dégâts causés à l’environnement, ni les «externalités positives» de la circulation du savoir.
Alors, il va falloir qu’on les voie pour lui. L’auteur plaide pour un renforcement et une valorisation
active de la notion de «domaine public» (qui, aujourd’hui, n’est que ce dans quoi l’on «tombe»),
conçu comme un «espace élargi de circulation et de coopération des savoirs»; pour une promotion
affirmée du libre accès, «qui n’est pas l’absence de règles» – les licences «libres», qui protègent le
libre accès à des logiciels ou des œuvres de tous ordres, s’y emploient. Son livre permet de faire le
point sur les forces en présence dans l’une des plus colossales batailles politiques de notre époque:
le conflit entre «marché mondial de l’immatériel» et «patrimoine universel des savoirs».
Une bataille qui promet d’être serrée, car les tenants de la seconde option, fait-il valoir, s’ils
font face à un cynisme effrayant et volontiers meurtrier (dans le cas des brevets sur les médicaments
anti-sida), ont aussi pour eux un atout de taille: «Les gens ont ce défaut que réprouvent les
commerçants de réagir avec leurs convictions ou leur cœur plutôt qu’en obéissant sans rechigner à
toute injonction, fût-elle légale. (…) Ils ont simplement la conviction – une conviction parfois mal
formulée, parfois très argumentée – qu’il serait absurde de se priver d’un accès aussi ouvert et
large à la culture pour se plier aux règles voulues par les seuls titulaires et gestionnaires de
copyright. De même, les militants et médecins qui importent illégalement des copies de
médicaments sous brevet pour soigner des malades se moquent éperdument de savoir si leur geste
est légal ou non: il est vital, c’est tout.»
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Avis personnel
Le livre de Florent Latrive est écrit avec la plume allègre d'un journaliste, truffé d'exemples,
de portraits, de situations concrètes. Il est aussi celui d'un penseur qui refuse le modèle dominant
pour interroger la cohérence des diverses orientations qui prônent la "marchandisation" de la
propriété intellectuelle. Dès lors, sous sa plume, c'est un tour d'horizon de la construction des
nouvelles barrières qui s'installent sur la connaissance (les "new enclosures" en référence au guerres
liées à la privatisation des terrains communaux au 17ème siècle). C'est aussi un recensement des
ouvertures, des brèches portées dans ces nouvelles barrières par les acteurs mêmes de la création et
de l'innovation.
C'est un monde en couleur, d'où émergent des figures actives, joyeuses et déterminées, comme celle
de Larry Lessig (qui écrit la préface) ou de Richard Stallman.
C'est un livre court et précis où sont mis à rude épreuve les tenants des DRM, ces contrats
automatiques limitant les possibilité d'écoute ou d'usage des fichiers numériques ; les partisans de la
manière forte qui consiste à traiter tout un chacun de "pirate de salon" et à convier au tribunal des
gamines de 12 ans ; les avocats de la politique inhumaine des trusts pharmaceutiques ; ou les
stratégies des semenciers contre la nature elle même, cette grande copieuse qui fait de chaque graine
une plante portant des graines.
En quelques heures de lecture vivante et éclairée, se dessine le paysage d'un combat majeur
du 21ème siècle : celui de la privatisation intégrale de la connaissance auquel s'oppose la
construction d'un domaine public élargi, visant au partage et à la coopération de la culture et de
l'invention.
Car ce n'est pas un des moindres mérites du livre de Florent Latrive que de dessiner des réelles
perspectives. En s'appuyant pour cela sur les expériences concrètes de créateurs qui choisissent une
autre voie. L'axe central des perspectives qu'il trace porte sur la notion de "domaine public". Et de
constater qu'au delà du domaine public historique (le patrimoine constitué par les œuvres du passé)
divers mouvements veulent ajouter des créations récentes pour construire un "domaine public
consenti" : le mouvement des logiciels libres a ouvert la voie avec l'invention de la GPL (General
Public Licence). Suivi par les "Creative commons", la diffusion des musiques en mp3 par leurs
propres auteurs (par exemple Gilberto Gil, par ailleurs ministre de la culture du Brésil), les paysans
qui défendent les semences fermières,...
En filigrane se dessine aussi une véritable "politique de l'immatériel". On est loin des
pseudo-évidences et des discours simplistes des intégristes des droits de propriété intellectuelle.
Florent Latrive évalue l'impact de la numérisation (qui crée de l'abondance dans le domaine de la
culture et de la connaissance) et des conséquences que cela peut avoir pour l'organisation
coopérative du monde.
Combien de rêves de partage peuvent ainsi de mettre en place ? Et dès lors comment trouver
les modèles économiques adaptés à cette évolution technique, modèles qui permettent l'existence
d'un secteur immatériel (rétribution des créateurs et des intermédiaires qui participent à la création)
sans oblitérer les perspectives ouvertes par le numérique ? Florent Latrive donne des réponses
admirables à travers des descriptions, des critiques, des propositions menées de front.
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Conclusion
Dans cet essai où l’on croise Mozart et Proudhon, Bill Gates et le prix Nobel d’économie
Joseph Stiglitz (la bibliographie de cet essai compte une centaine de références), Florent Latrive met
au jour les enjeux des batailles en cours autour de la propriété intellectuelle. Qu’il s’agisse de
musiques ou d’images en ligne, de circulation des savoirs ou de brevets sur les médicaments, il
plaide pour une ouverture raisonnée et contre le tout juridique. Au lieu de criminaliser tous les
"pirates" sans distinction, établissons un régime équilibré de l’immatériel, où créateurs et publics ne
seront plus soumis aux diktats des intermédiaires et producteurs. Outre les idées et pistes de
réflexion véhiculées par cet essai, c'est aussi une nouvelle façon d'appréhender la « culture du libre »
dont Laurent Latrive est l'un de premiers défenseurs dans le milieu de la presse française. C'est ainsi
que fort de cette mission, cet ouvrage est publié sous licence Créative Commons montrant l'exemple
en faisant cohabiter deux modèles sociaux-économiques pourtant opposés, en apparence du moins...
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