Liste des principaux changements Prospectus Franklin Templeton

Liste des principaux changements
Prospectus Franklin Templeton Shariah Funds
A.
Changement de nom d'un compartiment
Avec effet au 27 février 2015, le Franklin Templeton Global Sukuk Fund a été renommé Franklin
Global Sukuk Fund.
Les actionnaires concernés par ce changement ont été informés avec un préavis d'un mois le 27
janvier 2015.
B.
Modifications de la section « Informations administratives »
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Modification de la composition du conseil d'administration :
o Démission de Wylie Tollette - avec effet au 14 mars 2014
o Nomination de James Kinloch - avec effet au 31 mars 2014
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Modification de la composition du conseil de gérance de la Société de Gestion :
o Démission de Wylie Tollette - avec effet au 14 mars 2014
o Nomination de Julie Moret - avec effet au 27 juin 2014
o Nomination de Gregory Kok - avec effet au 11 juillet 2014
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Changement d'Agent de Sélection de Titres conformes à la Charia : IdealRatings, Inc. a
remplacé Amiri Capital LLP avec effet au 1er mars 2014
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Ajout du représentant en France, en Suisse et à Singapour
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Changement de dépositaire après le transfert des activités de l'ex-HSBC Securities
Services (Luxembourg) S.A. à HSBC Bank plc, succursale de Luxembourg, à compter du
14 novembre 2014
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Ajout de l'agent payeur local en Suisse
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Ajout de l'agent des crédits au Royaume-Uni
C.
Considérations sur les risques
Ajout de nouveaux risques dans la section « Considérations sur les risques » : « Risque de
reclassement du statut au regard de la Charia » et « Risque du Shanghai-Hong Kong Stock
Connect »
En outre, les risques existants suivants ont été révisés aux fins de clarification : « Risque de
couverture des Catégories d’Actions », « Risque de contrepartie », « Risque des instruments
financiers dérivés », « Risque de change » et « Risque des titres de taux d’intérêt ».
La liste des risques associés à chacun des compartiments de la Société a été revue et mise à jour
comme suit :
Les compartiments suivants investiront ou pourront investir dans des actions A par le biais du
programme Stock Connect en cours de mise en œuvre. Par conséquent, nous avons ajouté le
« Risque du Shanghai-Hong Kong Stock Connect » dans la liste des risques qui leur sont
associés :
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TEMPLETON SHARIAH GLOBAL EQUITY FUND
TEMPLETON SHARIAH ASIAN GROWTH FUND
L'exposition aux actions A cotées via Stock Connect est limitée à 10 % de l'actif net du
compartiment concerné.
D.
Introduction d'une nouvelle catégorie d'actions « AS »
Dans le cadre de l'effort continu du Fonds central de prévoyance de Singapour (Singapore
Central Provident Fund) pour abaisser le coût de l'investissement au titre du Régime
d'Investissement CPF (CPFIS), le régulateur de Singapour a annoncé en octobre 2014 une
réduction de la limite de TER pour les fonds et les produits liés à l'assurance relevant du CPFIS.
Les nouveaux plafonds de TER entreront en vigueur le 1er janvier 2016. Les compartiments qui
ne sont pas conformes avec les nouveaux plafonds de TER ne seront pas autorisés à accepter de
nouveaux fonds CPF.
Par conséquent, de nouvelles catégories d'actions AS, conformes aux nouveaux plafonds de TER,
sont introduits et seront lancés aux environs d'octobre 2015. Ces nouvelles catégories d'actions
AS ne seront offertes à la distribution à Singapour aux Investisseurs CPF (c'est-à-dire les
résidents de Singapour et les investisseurs résidents permanents) que par l’intermédiaire de
distributeurs, plateformes, Courtiers/Négociateurs, investisseurs professionnels et dans
certaines circonstances à d'autres investisseurs à la discrétion du Distributeur Principal.
E.
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Modification de diverses sections du Prospectus
La référence aux « Ressortissants des États-Unis » qui ne pouvaient pas investir dans la
Société a été supprimée afin de préciser que cette restriction concernait principalement
les « résidents des États-Unis » ;
Modification des définitions des termes suivants : « Banque Dépositaire »,
« Murabaha », « Exposition Globale », « Agent de Sélection de Titres Conformes à la
Charia » et « Somme des notionnels » ;
Ajout de définitions pour la nouvelle catégorie d'actions AS : « CPF », « Conseil du CPF »
et « Investisseur CPF » ;
Ajout de définitions relatives au programme Stock Connect, par exemple « RMB », Ajout
de définitions relatives aux types de Sukuk, par exemple « Sukuk al-Ijara » et « Sukuk alWakala »
Mise à jour de l'adresse physique du bureau de Londres dans l'ensemble du Prospectus ;
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F.
Mise à jour de la section Société de Gestion, notamment en ce qui concerne les
directeurs opérationnels actuels ;
Mise à jour de la section Comité de Supervision de la Charia modifiant la biographie du
Dr. Mohd.
Mise à jour de la section Banque dépositaire et agent introducteur en raison du
transfert des activités de HSBC ;
Suppression du texte relatif aux fusions de compartiments dans la section Liquidations
de Compartiments et Fusions de Compartiments ;
Ajout du texte relatif à la pré-clôture de Compartiments ;
Ajout de texte à la sous-section « Protection des données », « Législation relative à la
lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme », « Versement
Tiers » ;
Modification de la sous-section « Comment échanger des actions », « Commissions et
frais d’échange », afin de supprimer la référence aux « circonstances exceptionnelles »,
dans lesquelles ces frais peuvent être facturés (en particulier pour tenir compte de ce
qui se fait en pratique en Asie, où les frais d'échange sont régulièrement appliqués pour
certaines catégories d'actions) ;
Mise à jour de la section « Autres frais de la Société » afin de mettre à jour les frais de
l'agent de sélection et de HSBC ;
Ajout de texte à la sous-section « frais de service et de fonctionnement », « Frais de
fonctionnement » pour préciser que Franklin Templeton International Services S.à r.l.,
en tant que distributeur principal, peut, à sa seule discrétion, payer tout ou partie des
frais de fonctionnement aux investisseurs institutionnels qui satisfont à certaines
conditions, notamment les montants d'investissement minimum ;
Mise à jour des sections concernant le FATCA ;
Mise à jour des Principes de la Charia : précisions sur la sélection des activités
commerciales, les activités interdites, la sélection financière et les autres placements
autorisés ;
Ajout de texte relatif à la « Purification de dividendes » ;
Ajout de texte à la section « Contraintes locales supplémentaires » concernant l'Afrique
du Sud et le CPF de Singapour ;
Clarification de la section relative à la Liquidation de Compartiment dans les
Informations complémentaires.
Section sur la fiscalité
Les sections du Prospectus « Retenue à la source » et « Fiscalité des investisseurs » ont été
mises à jour en particulier dans le cadre de la directive européenne sur l'épargne.
Modification de la sous-section « Considérations sur la Directive Européenne sur l’Épargne »
pour refléter le fait que « avec effet à partir du 1er janvier 2015, le Luxembourg a choisi de sortir
du système de retenue à la source pour adopter l'échange automatique d'informations ».
Le Prospectus est également disponible sur simple demande et sans aucun frais auprès de:
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Franklin Templeton France S.A.: Promoteur de la SICAV en France, 18-20, rue de la Paix 75002- Paris.
CACEIS Bank : Correspondant centralisateur de la SICAV en France, 1-3, Place Valhubert,
75013-Paris
Avertissement légal
Le présent document ne constitue pas une offre d’achat d’actions ou de parts et ne saurait être
considéré comme une sollicitation pour l’acquisition d’actions. Les souscriptions d’actions de la
SICAV Franklin Templeton Shariah Funds doivent être réalisées sur la base de la dernière édition
disponible du rapport annuel certifié accompagnée du Prospectus en vigueur de la SICAV Franklin
Templeton Shariah Funds. Le cours des actions, ainsi que les revenus afférents, peuvent fluctuer
à la hausse comme à la baisse et il est possible que les investisseurs ne puissent pas récupérer
l’intégralité des montants investis. Aucune action de la SICAV Franklin Templeton Shariah Funds
ne peut être proposée ou vendue à des ressortissants ou résidents des Etats Unis d’Amérique.
Toutes les recherches et les analyses contenues dans le présent document ont été obtenues par
Franklin Templeton Investments pour ses propres besoins et elles vous ont été fournies
uniquement à titre indicatif.