compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2008
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compte-rendu du conseil municipal du 24 septembre 2008
1/1 COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2008 RAPPORTS ANNUELS DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT ET D’EAU POTABLE Le Conseil Municipal approuve les rapports annuels 2007 du service public d’assainissement (Nantaise des Eaux) et d’eau potable (SIAEP). MISE EN CONFORMITE TRANSFORMATEUR SALLE DES LOISIRS Le Conseil Municipal accepte le devis d’EDF d’un montant de 30 139,20 € TTC concernant la reprise du poste HTA de la salle des loisirs pour être décontaminé (pyralène) et installer un nouveau branchement au tarif jaune. TRAVAUX ENTRETIEN EGLISE NOTRE-DAME DE CUNAULT Des travaux de maçonnerie et de toiture vont être réalisés à l’église Notre-Dame de Cunault pour un montant global de 11 524,44 € TTC. ACQUISITION MEUBLES ECOLE MATERNELLE Une armoire et un élément deux portes vont être achetés pour l’école maternelle au prix de 203,50 €. LEVE TOPOGRAPHIQUE Le Conseil Municipal accepte le devis supplémentaire concernant le levé et le plan topographique du bourg de Chênehutte pour l’étude des aménagements en agglomération pour la sécurité au prix de 538,20 € TTC. MISE A NIVEAU DE TAMPONS SUR LA RD 751 L’entreprise BOUCHET a été retenue pour les travaux de mise à niveau de dix tampons sur la RD 751 au prix de 2 750,80 € TTC. ACQUISITION D’UNE PARCELLE EN BORD DE LOIRE Le Conseil Municipal décide d’acquérir une parcelle cadastrée section 357 AI n° 62 supportant un hangar, au prix de 5 000 €. SUPERPOSITION DE COMPETENCE DE GESTION SUR LE DOMAINE FLUVIAL Le Conseil Municipal sollicite l’agrément de Monsieur le Préfet pour la superposition de gestion des cales notamment la cale des Caves qui n’est pas incluse dans les conventions précédentes. ABONNEMENT COURRIER DE L’OUEST La mairie sera désormais abonnée au Courrier de l’Ouest pour 350 exemplaires. LOCATION CAFE-RESTAURANT Le Conseil Municipal décide de proposer une location aux candidats intéressés par la reprise du café-restaurant au prix de 500 € par mois (partie commerciale et partie logement) pendant une durée de 2 ans préalable à la vente. TIMBRES LOGO DE LA COMMUNE Des timbres avec le logo de la commune vont être édités. ORDINATEUR PORTABLE Une enveloppe de 600 € HT a été accordée pour l’achat d’un ordinateur portable. Il sera destiné à la commission Information Communication et à la bibliothèque.