Mise en page

Les documents d'urbanisme applicables
Document applicable
(nb de communes concernées)
SAIX
In
dr
eet
-L
oi
re
RASLAY ROIFFE
MORTON
POUANCAY
St LEGER DE
MONTBRILLAIS
VEZIERES
CC (59)
PLU (86)
POS (42)
BEUXES
Procédure(s) en cours
BOURNAND
BERRIE
BASSES
LES TROIS
MOUTIERS
TERNAY
CURCAY
SUR DIVE GLENOUZE
MESSEME
LOUDUN
RANTON
Elaboration CC (E.CC)
(10)
Elaboration PLU (E.PLU) (41)
Révision (R)
(11)
SAMMARCOLLES
CEAUX
EN LOUDUN
POUANT
MOUTERRE
SILLY
PORT DE PILES
NUEIL
MAULAYSOUS FAYE
CHALAIS
St LAON
LA ROCHE
RIGAULT
LES
ORMES
ANGLIERS
DERCE
MARTAIZE
LA
St CLAIR CHAUSSEE
MONCONTOUR
SERIGNY
SOSSAIS
ANTRAN
St-GENEST
D'AMBIERE
CERNAY
THURE
LESIGNY
CHOUPPES
Deux-Sèvres
LA
GRIMAUDIERE
CHATELLERAULT
LENCLOITRE
MIREBEAU
MAZEUIL
CRAON
THURAGEAU
CUHON
MASSOGNES
SCORBE
CLAIRVAUX
MARIGNY
BRIZAY
LE
CHARRAIS
ROCHEREAU
CHERVES
MAILLE
AYRON
CISSE
MIGNE AUXANCES
CROUTELLE
FONTAINE
LE COMTE
LIGUGE
LA CHAPELLE
MONTREUIL
CURZAY
SUR VONNE
SMARVES
COULOMBIERS
JARDRES
MIGNALOUX
BEAUVOIR
ANTIGNY
TERCE
MARCAY
CLOUE
MARIGNY
CHEMEREAU
LUSIGNAN
LIGLET
PINDRAY
JOURNET
LA TRIMOUILLE
St-MAURICE
LA-CLOUERE
MARNAY
CIVAUX
MONTMORILLON
LHOMMAIZE
SILLARS
LUSSAC
LES-CHATEAUX
VERRIERES MAZEROLLES
St LAURENT
DE JOURDES
THOLLET
St LEOMER
COULONGES
BRIGUEIL LE CHANTRE
GENCAY
CHAMPAGNE
St HILAIRE
CHATILLON CEAUX
EN COUHE
SAULGE
GOUEX
MAGNE
ANCHE
COUHE
BRION
BOURESSE
BOURG
ARCHAMBAULT
PERSAC
St SECONDIN
LA FERRIERE
AIROUX
MOULISMES
QUEAUX
LATHUS St REMY
PLAISANCE
VAUX
USSON DU POITOU
MOUSSAC
CHATEAU
GARNIER
ROMAGNE
BRUX
NERIGNAC
SOMMIERES
DU CLAIN
ADRIERS
E.PLU
L'ISLE
JOURDAIN
St ROMAIN
BLANZAY
CHAUNAY
JOUSSE
CHAMPNIERS
LINAZAY
LA CHAPELLE
BATON
St PIERRE
D'EXIDEUIL
St SAVIOL
St MARTIN
L'ARS
H
ne
ien
V
e
aut
MILLAC
SAVIGNE
LUCHAPT
MAUPREVOIR
CIVRAY
ASNIERES SUR BLOUR
CHARROUX
St MACOUX
St GAUDENT
GENOUILLE
VOULEME
LIZANT
MOUTERRE
SUR BLOURDE
LE VIGEANT
PAYROUX
CHAMPAGNE
LE SEC
SOURCES : ©IGN - GEOFLA®2011
DDT86/SUA/UP
REALISATION : DDT86/SG/SIVD/SIAD
Janvier 2013
HAIMS
JOUHET
DIENNE
VERNON
VIVONNE
PAYRE
FLEURE
GIZAY
VOULON
St SAUVANT
LEIGNES
SUR-FONTAINE
VALDIVIENNE
CHAPELLE
VIVIERS
CHATEAU
LARCHER
ROUILLE
CELLE
LEVESCAULT
NIEUIL
L'ESPOIR
Indre
VILLEMORT BETHINES
POUILLE
NOUAILLE
MAUPERTUIS
ROCHES
PREMARIE
ANDILLE
LA VILLEDIEU
DU CLAIN
ASLONNES
St GERMAIN
FLEIX
ITEUIL
JAZENEUIL
St SAVIN
CHAUVIGNY
St JULIEN
L'ARS
SAVIGNY
LEVESCAULT
E.PLU
SANXAY
PAIZAY
LE-SEC
SEVRES
ANXAUMONT
POITIERS
St BENOIT
NALLIERS
LAUTHIERS
LAVOUX
VOUNEUIL
SOUS BIARD
LA BUSSIERE
Ste
RADEGONDE
LINIERS
BIGNOUX
BIARD
BERUGES
St PIERRE DE MAILLE
LA PUYE
MONTAMISE
BONNES
LAVAUSSEAU
VICQ SUR GARTEMPE
ANGLES
SUR L'ANGLIN
QUINCAY
MONTREUIL
BONNIN
PLEUMARTIN
MONTHOIRON
CHENEVELLES
DISSAY
BUXEROLLES
BENASSAY
VOUNEUIL
SUR-VIENNE
BONNEUIL-MATOURS
AVANTON
St GEORGES
CHASSENEUIL
ARCHIGNY
DU POITOU LES BAILLARGEAUX
LA CHAPELLE BELLEFONDS
MOULIERE
CHIRE EN
MONTREUIL
VOUILLE
LATILLE
St CYR
JAUNAY-CLAN
NEUVILLE
DE POITOU
YVERSAY
FROZESVILLIERS
CHALANDRAY
LEIGNE
LES BOIS
AVAILLES EN
CHATELLERAULT
BEAUMONT
VENDEUVRE
CHABOURNAY
DU POITOU
LA ROCHE
POSAY
SENILLE
CENON
SUR VIENNE
BLASLAY
COUSSAY LES BOIS
NAINTRE
COLOMBIERS
OUZILLY
VARENNES
CHENECHE
E.PLU
St SAUVEUR
AMBERRE
CHAMPIGNY
MAISONNEUVE
LE-SEC
VOUZAILLES
SCOT
MAIRE
DOUSSAY
COUSSAY
Document intercommunal
LEUGNY
INGRANDES
USSEAU
OYRE
St JEAN DE SAUVES
(5)
Evaluation environnementale partielle (1)
St REMY
SUR CREUSE
VAUX St ROMAIN
SUR VIENNE
St GERVAIS LES
TROIS CLOCHERS
ORCHES
SAVIGNY
SOUS FAYE
VERRUE
DANGE
LEIGNE
SUR USSEAU
BERTHEGON
SAIRES
MONDION VELLECHES
St
CHRISTOPHE
PRINCAY
MONTS SUR
GUESNES
GUESNES
AULNAY
Evaluation environnementale
BUXEUIL
ARCAY
AVAILLES
LIMOUZINE
PRESSAC
ASNOIS
SURIN
CHATAIN
0
20km
Charente
Les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) succèdent aux Plans d'Occupation des Sols (POS). Ils présentent le projet de la commune en matière
d'aménagement, de traitement de l'espace public, de paysage et d'environnement; Ils fixent les règles générales et les servitudes d'utilisation des sols.
Les Cartes Communales (CC) sont adaptées aux petites communes dépourvues de PLU. Elles délimitent les secteurs constructibles et précisent les
modalités d'application des règles générales d'urbanisme.
Le Règlement National d'Urbanisme (RNU) concerne les règles générales qui s'appliquent en matière d'utilisation du sol, en l'absence de plan local
d'urbanisme ou de carte communale.
T:\SIAD\Cartographie\Amenagement_urbanisme\Zonage_planification\Document d'urbanisme\Doc_urba_applicable_20120116.wor
M
ai
ne
-e
t-L
oi
re
et procédures en cours au 01 janvier 2013