Conseil de prud`hommes Agir et réagir au procès prud`homal

Conseil de prud’hommes
Agir et réagir au procès prud’homal
Auteur(s) : Daniel Boulmier
Année de parution : mai-11
Chaque année, en France, les conseils de prud’hommes ont à juger plus de 200 000 affaires,
faisant suite, presque exclusivement, à un litige lié à un licenciement. La majorité d’entre elles
se perdent - ou se gagnent - en première instance. Cet ouvrage s’adresse à chacune des parties
en présence, salariés et employeurs, ainsi qu’à leurs conseils ; il apportera également une aide
précieuse aux représentants du personnel comme aux DRH.
Son propos se veut à la fois juridique et pratique. Juridique au travers des différents points de
droit, soulevés et analysés en fonction des étapes du contentieux : conciliation, jugement,
référé, voies de recours. Pratique, car très largement alimenté par les travaux de recherche de
l’auteur et par les échanges issus des formations de conseillers prud’hommes qu’il dispense au
sein de l’Institut régional du travail de l’Université Nancy 2.
Pour offrir une lecture claire et rigoureuse des différentes procédures, voies de recours et
spécificités du contentieux prud’homal, l’auteur accompagne pas à pas le lecteur en répondant
à quelques questions simples : quand décider de saisir le conseil de prud’hommes ? Quelle
formation saisir ? Comment vont s’enchaîner et s’organiser les procédures devant chaque
formation ? Quelles sont les voies de recours ? Une fois le décor planté et les bases posées,
l’ouvrage explore par le menu différents éléments incontournables, mais assez peu abordés en
général, comme l’administration de la preuve, ou les incidents devant le bureau de jugement
(récusation, exception d’incompétence, sursis à statuer…). Pour compléter l’ensemble et
confirmer définitivement sa dimension et ses vertus de guide juridique pratique, l’ouvrage
comprend une collection de fiches spécialisées, développant des thèmes particuliers au
contentieux prud’homal : exécution provisoire, astreinte, dépens et frais, intérêts…