Ordre de service - Fabrice Ginocchio Architecte

Opération n° :
Maître d’ouvrage
Adresse
Suite adresse
Ordre de service
Lot n° :…………
Entreprise : ………………………………………
-DEMARRAGE DE MA PERIODE DE PREPARATION
-DEMARRAGE DES TRAVAUX
Ordre est donné à l’entreprise titulaire du lot n°……. d’avoir à exécuter les travaux relatifs à …………………
conformément à son marché de travaux notifié le ……………
Le délai global d’exécution des travaux est de …….. mois, la période de préparation, les congés et
intempéries prévisible étant comprise dans ce délai.
Le ……………………….(date) forme l’origine du délai contractuel d’exécution des travaux conformément
à l’article 3 de l’acte d’engagement du ……………………..
Le délai prévu pour la période de préparation (…………..), visée à l’article 9.1 du CCAP, commencera à
courir à partir du …………………….… et s’achèvera le ……………………….….
À l’intérieur de ce délai, l’entreprise devra avoir rempli ses obligations conformément aux dispositions du
CCAP.
Le ……………….…..(date) formera l’origine du délai prévu pour la réalisation des travaux.
À …………………., le……………….
Le Maître d’Ouvrage
Accusé de réception
Je soussigné ………………………… représentant l’entreprise……………………………… certifie avoir reçu le
………………………l’ordre de service n°….., en date du ……………...concernant le démarrage des travaux
relatifs à ………………………………….
À ………………….., le ……………………
(Signature et cachet de l’entreprise)