Responsabilite Civile Univ Smb Fr
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Responsabilite Civile Univ Smb Fr
RESPONSABILITE CIVILE Je soussigné (Nom, Prénom) ……………………………………………………………… certifie sur l’honneur posséder une assurance de Responsabilité Civile pour l’année universitaire 2016/2017. Précisez le nom de la compagnie d’assurance : ……………………………………… A tout moment, en cours d’année, je serai en mesure de justifier de cette couverture. Date : ……………………. Signature : (Signature des parents pour les étudiants mineurs)