le suivi des créances douteuses ou litigieuses - Mister Compta

MM-95880
Comptabilité : le suivi des créances douteuses ou litigieuses
LE SUIVI DES CRÉANCES DOUTEUSES OU LITIGIEUSES
1- DÉPRÉCIATION DE LA CRÉANCE
1- Constatation de la créance douteuse
Compte
416
Clients douteux ou litigieux
411
Clients
Sens
Débit Crédit
X
Montant
Créance TTC du client
X
Créance TTC du client
2- Constatation de la dépréciation
Rappel :
Les dépréciations correspondent à la perte de valeur d'un actif résultant de causes dont les effets ne
sont pas jugés irréversibles.
Compte
68174
491
Dotations aux dépréciations des
créances
Sens
Débit Crédit
X
Dépréciations des comptes de
clients
Montant
Montant de la perte probable
X
Montant de la perte probable
Attention si la part de créance correspondant à la perte probable est donnée en pourcentage, ce
dernier s'applique sur la créance HT.
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2- ÉVOLUTION DE LA SITUATION
1- Au cours de l'année, le client paie une partie de sa créance
Compte
51.
Établissement financier
416
Clients douteux ou litigieux
Sens
Débit Crédit
X
Montant
Montant du paiement reçu du client
X
Montant du paiement reçu du client
2- En fin d'exercice, lors de l'inventaire, le client n'est toujours pas déclaré insolvable
L'entreprise peut toujours récupérer une partie de sa créance : il faut donc ajuster la dépréciation.
1er cas : la perte probable augmente
Compte
68174
491
(1)
Dotations aux dépréciations des
créances
Sens
Débit Crédit
X
Dépréciations des comptes de
clients
X
Montant
Augmentation de la perte probable
(1)
Augmentation de la perte probable
(1)
Augmentation de la dépréciation = Dépréciation nécessaire - Dépréciation existante
2me cas : la perte probable diminue
Compte
491
78174
(1)
Dépréciation des comptes de clients
Sens
Débit Crédit
X
Reprises sur dépréciations des
créances
X
Montant
Diminution de la perte probable
(1)
Diminution de la perte probable
(1)
Diminution de la dépréciation = Dépréciation existante - Dépréciation nécessaire
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3- En fin d'exercice, lors de l'inventaire, le client est déclaré insolvable
L'entreprise ne récupérera jamais sa créance, il faut donc :
- constater l'irrécupabilité de la créance;
- annuler la dépréciation existant sur ce client.
a- Constatation de l'irrécupabilité de la créance du client insolvable
Compte
654
Pertes sur créances irrécouvrables
44571 TVA collectée
416
Sens
Débit Crédit
X
Créance irrécouvrable HT
X
TVA sur créance irrécouvrable
Clients douteux ou litigieux
Créance HT
=
Montant
X
Créance irrécouvrable TTC
Créance TTC
(1 + Taux de TVA)
b- Annulation de la dépréciation sur le client insolvable
Compte
491
78174
Dépréciation des comptes de clients
Sens
Débit Crédit
X
Reprises sur dépréciations des
créances
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X
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Montant
Provision existant
insolvable
sur
le
client
Provision existant
insolvable
sur
le
client
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3- CAS PARTICULIER D'UNE CREANCE INSOLVABLE NON
DEPRECIEE LORS DES EXERCICES PRECEDENTS
Constatation de l'irrécupabilité de la créance du client
Compte
654
Pertes sur créances irrécouvrables
44571 TVA collectée
411
Sens
Débit Crédit
X
Créance irrécouvrable HT
X
TVA sur créance irrécouvrable
Client
Créance HT
X
=
Créance TTC
(1 + Taux de TVA)
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Montant
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Créance irrécouvrable TTC