Convention de financement Aéroport Châteauroux 2016

CONVENTION DE SUBVENTION
Convention n° [N° de Convention]
Chapitre : 905-58
Article : 204162
Opération : Investissement 2016 de l’EPIC « Aéroport
Châteauroux Centre »
Montant : 947 500 €
Chapitre : 935 58
Article : 65736
Opération : Fonctionnement 2016 de l’EPIC « Aéroport
Châteauroux Centre »
Montant : 1 000 000 € TTC
ENTRE
La Région Centre représentée par le Président du Conseil régional, Monsieur François
BONNEAU, dûment habilité par la délibération de l’Assemblée plénière en date du
15/10/2015 (n° 15.XX.XX.XX), ci-après dénommée « La Région »,
d’une part,
ET
L’EPIC « Aéroport Châteauroux Centre » représenté par son Président, Monsieur
Dominique ROULLET, dûment habilité par la délibération du Conseil d’Administration du
XX/XX/2015, ci-après dénommé « Le bénéficiaire »,
d’autre part,
VU le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.1611-4 et
L.4221-1,
VU la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs
relations avec les administrations et notamment son article 10,
VU la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales,
VU le budget régional et, s’il y a lieu, ses décisions modificatives ;
1
VU la délibération DAP n°10.03.04 des 24 et 25 juin 2010 approuvant le règlement
financier de la Région,
VU la délibération de l’Assemblée plénière DAP n° 10.01.04 du 26 mars 2010 donnant
délégation à la Commission permanente régionale,
VU la convention de gestion et d’exploitation de l’aéroport de Châteauroux adoptée par
le conseil d’administration de l’EPIC « Aéroport Châteauroux Centre » le 13 décembre
2013 et par la Commission permanente régionale le 6 décembre 2013 (CPR
n°13.11.26.42),
Considérant la nécessité d’entretenir et de développer le patrimoine aéroportuaire
régional transféré à la Région le 1er mars 2007 afin que l’aéroport de Châteauroux
remplisse pleinement sa fonction de développement du territoire régional,
IL A ETE CONVENU LES DISPOSITIONS SUIVANTES :
PREAMBULE
Cette convention annuelle est conclue en vertu des articles 26.1 et 38 de la convention
de gestion et d’exploitation 2014-2018.
Article 1 – Objet de la convention
1.1.
La Région a décidé de subventionner, selon les conditions établies dans la
présente Convention et dans ses annexes, que le bénéficiaire déclare connaître et
accepter, les opérations d’investissement suivantes :
- dans les bâtiments, travaux d’isolation et d’amélioration du chauffage (bâtiment
712 et 715), de réfection (notamment peinture, électricité et plomberie dans les
bâtiments 714, 771, 778, 881, SSLIA, Mécanique et menuiserie, Aérogare),
d’isolation et de détection incendie (Bâtiment 769),
- réfection du chemin de ronde, amélioration de la voierie côté ouest,
réhabilitation des clôtures et des différents portails, dernière phase de réalisation
de bassins de rétention nécessaires à la protection des nappes phréatiques,
- poursuite de la réfection des aires de trafic et de manœuvre et de la station
kérosène,
- acquisition de matériels d’exploitation.
1.2.
En application de l’article 37 de la convention de gestion et d’exploitation de
l’aéroport de Châteauroux-Déols, la Région a décidé de subventionner, selon les
conditions établies dans la présente Convention et dans ses annexes, que le
bénéficiaire déclare connaître et accepter, le fonctionnement de l’EPIC « Aéroport
Châteauroux Centre » pour l’année 2016, en compensation des sujétions de
service public énoncées à l’article 6 et des charges patrimoniales et fiscales
supportées par l’Etablissement au titre des articles 4 et 42 de la convention de
gestion et d’exploitation.
Article 2 – Montant de la participation financière de la Région
2.1
Le coût total des opérations visées à l’article 1 est estimé à 1 035 000 € HT.
Les travaux d’amélioration et de développement opérés sur le patrimoine
immobilier régional sont subventionnés à 100% par la Région ; ceux de remise à
niveau et de renouvellement consécutifs à l’activité aéroportuaire sont
subventionnés à hauteur de 75%.
A titre indicatif, les coûts estimés pour chacune des opérations sont les suivants :
2
Taux de subvention régionale : 100%
BATIMENTS
Bâtiment 715 + PIF-PEC
Bâtiment 712 (y compris Entrainement)
365 000,00 €
70 000,00 €
Bâtiment 769
100 000,00 €
Bâtiment 714
Espace François GERBAUD
Bâtiment SSLIA
Bâtiment 1250
Bâtiment 771 & 778
Bâtiment 881
Bâtiments Mécanique et Menuiserie
Petits bâtiments divers
195 000,00 €
VRD DIVERSES
270 000,00 €
Réfection chemin de ronde
Voirie zone côté ville
Bassins de rétention et réseau EP
40 000,00 €
230 000,00 €
CLOTURES & PORTAILS
50 000,00 €
sous total
685 000,00 €
Taux de subvention régionale : 75%
AIRE DE MANŒUVRE
80 000,00 €
Peinture de la piste
Pontage fissures
Travaux sur la piste
AIRE DE TRAFIC
110 000,00 €
Joints et angles des dalles
Peinture parkings
Réfection regards EP
STATION KEROSENE
90 000,00 €
MATERIEL D'EXPLOITATION
70 000,00 €
sous total
350 000,00 €
TOTAL
1 035 000,00 €
Total de la subvention régionale pour les investissements 2016 : 947 500 €.
2.2
Le montant maximal de la participation financière en investissement de la Région
à l’action définie à l’article 1 s’élève à 947 500 Euros sur une dépense
subventionnable de 1 035 000 Euros HT.
2.3
Le budget d’exploitation prévisionnel 2016 de l’EPIC « Aéroport Châteauroux
Centre », qui indique, à titre indicatif, de façon claire et détaillée l’ensemble des
dépenses prévues avec une ventilation chiffrée par poste et l’ensemble des
recettes prévues, notamment les participations financières des autres collectivités
publiques, est détaillé à l’annexe I et fait partie intégrante de la présente
convention.
2.4
Le montant forfaitaire de la participation financière en fonctionnement, en
compensation des sujétions de service public prévus par la convention de gestion,
de la Région à l’action définie à l’article 1 s’élève à 1 000 000 Euros.
Article 3 – Conditions d’utilisation de la subvention
3.1
Le bénéficiaire s’engage à utiliser la subvention d’investissement octroyée
exclusivement à la réalisation de l’objet qui l’a motivée.
3
3.2
Le bénéficiaire de la subvention d’investissement telle que définie à l’article 2 de
la présente convention, ne peut en employer tout ou partie au profit d’un autre
organisme privé, association, société ou œuvre.
3.3
Le bénéficiaire s’engage à respecter les règles de mise en concurrence pour les
prestations nécessaires à la réalisation de l’opération d’investissement
subventionnée.
3.3
Le bénéficiaire accepte que la subvention de fonctionnement ne puisse en aucun
cas donner lieu à profit et qu’elle soit limitée au montant nécessaire pour
compenser les sujétions de service public et les charges patrimoniales et fiscales
qui lui incombent au titre des articles 4, 6 et 42 de la convention de gestion et
d’exploitation.
3.4
Le bénéficiaire s’engage, en respectant la charte graphique de la Région, à
mentionner le soutien financier de la région sur tout document officiel destiné à
des tiers relatif à l’action subventionnée.
Article 4 – Modalités de versement
4.1
La subvention d’investissement est versée au bénéficiaire par la Région comme
suit :
-
-
50% sur production d’un document attestant du démarrage de l’opération,
30% sur production d’un état détaillé des factures réglées par le maître d’ouvrage
avec indication des dates de leur paiement et visé du comptable public attestant
de la réalisation de, au minimum, 50 % du programme,
solde sur production d’un état détaillé des factures réglées par le maître d’ouvrage
avec indication des dates de leur paiement et visé du comptable public.
Dans le cas où les dépenses réelles seraient inférieures à la dépense subventionnable, la
subvention régionale sera réduite au prorata. Le bénéficiaire s’engage à rembourser à la
Région les sommes déjà versées qui viendraient en excédent du montant définitif de la
participation régionale.
Cette réduction de la subvention à verser s’effectue si possible par réduction
correspondante du solde restant dû visé à l’article 4.1 de la présente convention et, à
défaut, par une demande de remboursement des montants versés en excédent si le
montant total déjà acquitté par la Région dépasse le montant final effectivement dû par
celle-ci.
Les dépenses éligibles sont prises en compte à compter du 1er janvier 2015.
4.2
La subvention de fonctionnement est versée au bénéficiaire par la Région comme
suit :
- Début d’année : versement de 40 %, au vu d’un compte administratif provisoire
l’année 2015,
- Avril : versement de 25 % au vu d’un rapport d’activités et d’un état de la situation
trésorerie au 31 mars,
- Juillet : versement de 25 % au vu d’un rapport d’activités et d’un état de la situation
trésorerie au 30 juin,
- Solde de 10% au vu d’un rapport d’activités et d’un état de la situation de trésorerie
30 octobre, avec CA prévisionnel, transmis au plus tard le 30 novembre.
de
de
de
au
4.3
Les paiements dus par la Région sont effectués sur le compte bancaire suivant du
bénéficiaire :
-
Numéro de compte : 30001 00286 C3610000000 97
Nom et adresse de la banque : BDF CHATEAUROUX (36)
4
Article 5 – Modalités de contrôle
5.1
La Région se réserve le droit d’exercer un contrôle sur pièces et sur place, qui
consiste en un examen de l’ensemble des pièces justificatives relatives au coût
des opérations subventionnées.
5.2
Le bénéficiaire accepte que la Région puisse contrôler l’utilisation qui a été faite de
la subvention pendant toute la durée de la convention ainsi que pendant une
période de quatre ans à compter de la date d’achèvement de la convention.
5.3
Le bénéficiaire s’engage à informer la Région de toute modification liée à son
statut ou à l’exécution de la présente convention.
Article 6 – Durée de la convention
6.2
La convention prend effet à la date de sa signature par les deux parties et
s’achève au plus tard le 31 décembre 2018.
6.3
Le bénéficiaire s’engage toutefois, aux fins de contrôle, à conserver toutes les
pièces justificatives des dépenses effectuées dans le cadre de la présente
convention pendant une durée de quatre ans à compter du paiement du solde par
la Région.
Article 7 – Modification de la convention
Toute modification des termes de la présente convention, y compris de ses annexes, doit
faire l’objet d’un avenant écrit entre les parties, conclu dans les mêmes formes et
conditions que la présente convention.
Article 8 – Dénonciation et Résiliation de la convention
8.1
Le bénéficiaire peut renoncer à tout moment à l’exécution de la présente
convention, moyennant un préavis écrit de deux mois et sans être tenu à une
quelconque indemnité à ce titre. Dans ce cas le bénéficiaire n’a droit qu’à la partie
de la subvention correspondant à l’exécution partielle de l’action.
8.2
La Région peut décider, après mise en demeure écrite restée sans effet pendant
une durée de 30 jours, de mettre un terme à la convention en cas d’inexécution
injustifiée par le bénéficiaire d’une des obligations qui lui incombent.
8.3
La Région peut de même mettre fin à la convention, sans préavis ni indemnité
quelconque de sa part, dès lors que le bénéficiaire a fait des déclarations fausses
ou incomplètes pour obtenir la subvention prévue dans la convention.
8.4
Dans l’ensemble de ces hypothèses, les conditions de remboursement de la
subvention s’effectuent, le cas échéant, selon les modalités définies à l’article 9.1.
Article 9 – Modalités de remboursement de la subvention
9.1
En cas de résiliation de la convention, la Région se réserve le droit de demander,
sous forme de titre exécutoire, le remboursement total ou partiel des sommes
versées.
9.2
La Région est en droit d’exiger après mise en demeure, le reversement du
montant versé en cas de non réalisation de l’opération, d’utilisation non conforme
de la subvention ou de non transmission des pièces justificatives dans le délai
imparti.
5
Article 10 - Litiges
10.1
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de la présente convention,
les parties s’efforceront de rechercher un accord amiable, dans un délai de 45
jours.
10.2
En cas de désaccord persistant, le litige sera porté à l’appréciation du Tribunal
administratif d’ORLEANS.
Article 11 – Pièces contractuelles
-
Les pièces contractuelles régissant la convention sont :
la présente convention,
l’Annexe I : Document prévisionnel pour 2016 de l’équilibre de la section de
fonctionnement
l’Annexe II : Description détaillée des opérations faisant l’objet de la subvention,
Article 12 – Dispositions finales
12.1
Si une ou plusieurs stipulations de la présente convention, à l’exception de l’objet,
sont tenues pour non valides ou déclarées nulles en application d’une loi, d’un
règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les
autres stipulations garderont toute leur validité.
12.2
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en
tête des clauses et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés
inexistants.
12.3
Sous réserve d’une éventuelle modification par voie d’avenant dans les conditions
posées à l’article 7, la présente convention ainsi que les annexes en faisant partie
intégrante, expriment l’intégralité des obligations des parties. Aucune condition
générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés ou remis par les
parties ne pourra s’intégrer au présent contrat.
12.4
Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement de l’autre
partie, à l’une quelconque des obligations visées dans la présente convention, ne
saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en
cause.
Fait à Orléans, le …/…/…
en autant d’exemplaires que de parties
POUR LE BENEFICIAIRE,
Le Président de l’EPIC,
POUR LA REGION,
Le Président du Conseil régional,
Dominique ROULLET
François BONNEAU
Les informations à caractère personnel vous concernant sont destinées à la Région, responsable du traitement
de ces données, dans le cadre de la gestion de cette convention.
La Région s’engage à respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés (loi n°78-17 du 6 janvier
1978).
En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous
concernent. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à la direction de la Région en charge de cette
convention.
6
ANNEXE I
BUDGET D’EXPLOITATION PREVISIONNEL 2016
Dépenses de Fonctionnement
Dépenses réelles
11 Charges à caractère général
dont kérosène et Avgas
550 000,00 €
dont variation de stocks
12
65
66
67
68
69
2 241 000,00 €
100 000,00 €
Charges de personnel
Admissions en non-valeur et redevances domaniales
Charges financières
Charges exceptionnelles
Provisions pour dépréciations actifs circulants
Impôts sur les bénéfices
sous total
4 076
37
80
30
000,00
000,00
000,00
000,00
0,00
0,00
€
€
€
€
€
€
6 464 000,00 €
Dépenses d'Ordre
42 Dotations aux amortissements et provisions
22 Dépenses imprévues
23 Virement à la section d'investissement
sous total
750 000,00 €
0,00 €
0,00 €
750 000,00 €
Total
7 214 000,00 €
Recettes de Fonctionnement
Recettes réelles
13 Remboursement charges de personnel
70 Ventes et prestations
dont kérosène et Avgas prix coutant
74
75
76
77
Variation de stocks
Sujétion pour service public Région
Reversement taxe aéroport
Reversement taxe aéroport années antérieures
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
sous total
300 000,00 €
3 455 000,00 €
550 000,00 €
100 000,00 €
1 000 000,00 €
1 864 000,00 €
0,00 €
45 000,00 €
6 764 000,00 €
Recettes d'Ordre
42 Quote part des subventions sur investissements
2 Résultat fonctionnement antérieur
sous total
450 000,00 €
0,00 €
450 000,00 €
Total
7 214 000,00 €
7
ANNEXE II
DESCRIPTION DES OPERATIONS
Les Bâtiments : Pour l’année 2016, une enveloppe de 365 000 euros est prévue
pour réaliser des travaux d’isolation et d’amélioration du chauffage (bâtiment 712 et
715), de réfection (notamment peinture, électricité et plomberie dans les bâtiments 714,
771, 778, 881, SSLIA, Mécanique et menuiserie, Aérogare), d’isolation et de détection
incendie (Bâtiment 769).
Les VRD : Pour 2016, une enveloppe de 320 000 euros est programmée afin de
poursuivre la réfection du chemin de ronde et l’amélioration de la voierie côté ouest de la
plateforme. Il conviendra également de poursuivre la réhabilitation des clôtures et des
différents portails situés sur la plateforme. Par ailleurs, la dernière phase des bassins de
rétention nécessaires à la protection des nappes phréatiques doit être réalisée.
L’aire de trafic : Il s’agit des surfaces où sont stationnés les aéronefs, utilisées
principalement pour le parking, l’embarquement ou le débarquement des passagers, le
chargement ou le déchargement des marchandises et l’avitaillement des aéronefs.. En
2016 une enveloppe de 110 000 euros permettra la poursuite du remplacement des
joints de dalles et de la réfection des coins de dalles. Quelques opérations de peinture et
d’amélioration des regards d’eau pluviale sont également programmées.
L’aire de manœuvre : IL s’agit de la piste, des bretelles de dégagement et des
taxiways. Plusieurs investissements doivent être programmés annuellement sur ces
surfaces pour répondre notamment aux obligations d’homologation exigées par l’OACI.
En 2016 une enveloppe de 80 000 euros sera consacrée à divers opérations de peinture,
de pontage des fissures et à différents travaux notamment sur les rampes d’approches
ou dans les servitudes de piste.
La station de kérosène : Contrairement à ce qui existe dans la plupart des
aéroports, l’aéroport Marcel Dassault est propriétaire de son dépôt de carburant. Il
convient donc d’y réaliser régulièrement des investissements pour améliorer les
conditions de travail du personnel, la protection de l’environnement, la sécurité des
opérations de dépotage. En 2016, une somme de 90 000 euros est prévue notamment
pour finaliser « l’étanchéification » des cuves de rétention situées sous les cuves de
stockage du carburant ainsi que la réfection de la peinture extérieure de ces cuves de
stockage.
Le matériel d’exploitation : Une somme de 70 000 euros est prévue en 2016
pour amorcer le remplacement progressif du matériel d’exploitation (échelles,
plateformes de chargements, charriots élévateurs, etc…
8