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CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’UNCA – PASSATION DE POUVOIRS
PARIS – 15 FEVRIER 2013
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PAR MONSIEUR LE BATONNIER SYLVAIN CAILLE
PRESIDENT DE L’UNCA
Photo © Jean-René TANCREDE – Tel 01 42 60 36 35
Mesdames, messieurs les présidents,
Mesdames, messieurs les bâtonniers,
Mesdames, messieurs les administrateurs,
En tous cas, mes très chers amis,
En ma qualité de président sortant, il m’appartient de prononcer mon dernier discours
sur l’état de notre Union.
Le mot union n’est pas surfait, tant le lien unissant les Carpa à travers l’Unca est fort.
I – LE BILAN
C’est également le moment de la reddition de comptes, ce qui n’est pas anormal dans un
organisme regroupant les Carpa.
Faisons un bref retour en arrière.
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Discours du président Sylvain Caille – conseil d’administration 15 février 2013
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Lors de ma prise de fonction, trois objectifs majeurs avaient été fixés pour ces deux
années.
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L’équilibre financier des Carpa
Un rôle majeur auprès des Carpa dans la gestion des fonds d’aide juridictionnelle
et des autres aides
La création d’un outil informatique moderne et mutualisé pour la profession
1° axe - L’équilibre financier
C’est le cœur de métier de l’Unca, et sa raison d’être lors de sa création.
La situation était préoccupante, il y a deux ans, certaines Carpa n’ayant pas alors
préparé l’inéluctable baisse des taux.
Ceci appartient au passé et il n’y a plus, aujourd’hui, de Carpa en cessation de
paiement.
Je regrette, à ce sujet, qu’un ancien bâtonnier d’un grand barreau ait pu écrire,
récemment, dans une tribune libre, que de nombreuses Carpa seraient dans cette
situation.
Avant de diffuser de telles informations, il eût été avisé de s’assurer de leur véracité
auprès des services de l’Unca qui se serait empressée de les démentir.
Les Carpa ont appris à maîtriser leurs budgets et à diversifier leurs placements.
L’Unca a permis aux Carpa de maîtriser les outils financiers.
L’Unca a apporté, d’une part, une assistance générale, notamment par l’organisation de
séminaires financiers sous la houlette de Jean Louis Denard qui est intarissable lorsque
l’on parle de placements.
Les séminaires ont rencontré un vif succès si j’en crois les satisfécits que nous avons pu
recevoir en retour.
L’Unca a apporté, d’autre part, une assistance particulière aux Carpa qui l’ont demandé
et les équipes de l’Unca se sont, systématiquement, rendues sur place, à première
demande, pour rééquilibrer leurs budgets ; certains banquiers en gardent un souvenir
cuisant.
Cette assistance est d’autant plus nécessaire que les Carpa, fussent-elles les plus
grandes, ne sont jamais à l’abri d’un incident sur un placement proposé par une filiale
d’une grande banque française, en apparence, offrant une parfaite garantie de
représentation des fonds et s’avérant en fait toxique.
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Lorsque malencontreusement un tel incident se produit, l’Unca a répondu présente.
Cette assistance ne peut naturellement se faire qu’au travers d’un organisme à haute
compétence technique sinon technologique.
Mais ne nous leurrons pas, la situation restera, néanmoins, tendue ; il ne sera plus
possible à l’avenir de financer l’intégralité des actions autorisées par l’article 235.1 du
décret du 27 novembre 1991 ; des arbitrages devront être faits.
A fortiori, les instances professionnelles qui auraient l’idée de dire aux Carpa : «Votre
argent m’intéresse » en seront pour leurs frais.
Une Carpa nationale ne dégagerait pas une rentabilité supérieure à la Carpa de Paris
voire aux plus grandes Carpa regroupées.
En effet, autre facteur de rééquilibrage des comptes : la mutualisation par
regroupements.
les
La marche en avant se poursuit : la Carpa des Hauts-de-France, près de chez moi, en
est un exemple emblématique.
On assiste à présent à un phénomène nouveau, à savoir l’adhésion de Carpa
individuelles à des Carpa regroupées.
Ces regroupements sont des regroupements volontaires et non contraints ; on agit
toujours mieux dans le volontariat que sous la contrainte.
A nouveau, à chaque regroupement, les Carpa ont eu recours aux services de l’Unca et
ont reconnu que son concours avait été précieux.
2° axe - Le secteur assisté
Le circuit de rétribution des avocats, mis en place par la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991,
a parfaitement fonctionné pendant une vingtaine d’années jusqu’au début de cette
décennie, et reconnaissons-le, grâce à l’Unca
Tous les rapports qui ont pu être rédigés à ce sujet (de celui de la Cour des comptes à
celui du parlementaire Jean-Luc Warsmann en passant par celui de notre confrère JeanMichel Darrois), en ont fait le constat.
La Chancellerie versait une dotation aux Carpa qui réglaient les avocats au vu des
Attestation de fin de mission.
Sous couvert de pole Chorus, on a créé un intermédiaire supplémentaire les Sar et en
vertu de l’adage « ne pas faire simple quand on peut faire compliquer », on en a ajouté
un deuxième, les Bop.
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La mise en place de cette déconcentration, outre une rétention des fonds inacceptable
de la part de Bercy, ont nécessairement entrainé des grippages dans le rouage des
règlements.
Je m’étais engagé à ce que l’Unca ne ménage pas son assistance pour permettre aux
Carpa de recevoir leur dotation, sans être en situation de rupture.
Cet engagement a été tenu, dans l’ensemble, et aucune Carpa qui est intervenue en
temps et en heure ne s’est trouvée en situation de cessation de paiement, de ne pouvoir
faire face aux paiements des attestations de fin de mission, même si nous avons eu
quelques frayeurs et si certaines situations ont pu être réglées in extrémis.
L’Unca a, également, parfaitement rempli son rôle dans la mise en œuvre des nouveaux
textes, que ce soit la contribution pour l’aide juridique ou la garde à vue.
-
La contribution pour l’aide juridique
Je n’aborderai maintenant que le droit positif et non les conditions dans lesquelles les
textes ont été promulgués. Ce sera pour plus tard.
La loi a intégré l’Unca dans le dispositif législatif de la répartition de cette contribution.
Le dispositif mis en place a été parfaitement appliqué sans heurts par l’Unca.
Nous avons signé avec le Conseil national des barreaux une convention qui a été
homologuée par la Chancellerie et que nous avons scrupuleusement respectée en ce
qui nous concerne.
La Commission paritaire prévue par la convention qui se réunit régulièrement et la
dernière fois le 25 janvier, a pu constater que, à l’exception de quelques aménagements
mineurs nécessaires, le système fonctionne sans heurts.
Certes, nous aurions pu faire autrement mais ceci est une autre histoire. J’y reviendrai.
-
La garde à vue
Alors que nous n’avons pas été associés à la préparation du décret n° 2011-810 du 6
juillet 2011, nous avons mis, dans les jours qui ont suivi sa promulgation, à la disposition
des Carpa un logiciel adapté permettant la rémunération, sans délai, de nos confrères
qui se dévouent à ce service public.
Nous avons tenté de pallier, tant bien que mal, aux imperfections, sinon aux absurdités
de ce décret, en proposant des solutions qui ne pouvaient être que palliatives,
notamment à propos du paiement entre les mains du dernier avocat intervenu, quel que
soit le régime fiscal de celui-ci.
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Enfin, le décret n° 2012-350 du 12 mars 2012 a confié à l’Unca une mission de service
public et d’intermédiaire entre les Carpa et la Chancellerie.
L’Unca n’entend pas ménager sa peine pour que le système de rétribution des confrères
soit amélioré. J’y reviendrai également.
3° axe - L’informatique
Nos logiciels remontent à 1996.
Certes, ils ont été constamment remis à jour et de nouvelle version en nouvelle version,
ils répondent encore aux besoins de nos Carpa.
Néanmoins, l’architecture est ancienne et n’intègre pas les dernières évolutions
technologiques.
Il convenait de remettre à plat cette architecture et d’offrir aux Carpa et à nos confrères,
à travers iCarpa, un système full web, 7 jours sur 7- 24 heures sur 24.
C’est donc une refondation complète des logiciels qui a été mise en œuvre.
Nous nous en donnons les moyens, sur le plan humain, technique et financier.
Nous y avons consacré le thème majeur de notre assemblée générale ordinaire et une
table ronde lors de notre dernière assemblée générale extraordinaire, il y a quelques
jours.
Le retrait de Wolters Klower a rendu d’autant plus prégnante la nécessité de la mise en
place de cette nouvelle ligne.
C’est donc le choix de la mise en œuvre d’une solution agile, brique par brique, qui a été
faite.
Je ne doute pas que mon successeur sera à même de pouvoir livrer aux Ordres la
première brique dans les mois qui viennent.
Je ne pense donc pas que nous ayons dévié de la ligne qui avait été tracée.
II – DES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS
Toutefois, transcendant ces objectifs, lors de mon discours de prise de fonction, j’avais
exprimé le souhait devant le président du Conseil national des barreaux, le président de
la Conférence des bâtonniers et le bâtonnier de Paris que s’instaure un véritable
partenariat entre les instances politiques de la profession et l’Unca.
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Il faut reconnaitre que le succès n’a pas été au rendez-vous au début de mon mandat.
Je n’ai reçu quelques semaines plus tard comme seule réponse : « UNCA DELENDA
EST ».
Et pourtant, j’avais siégé six ans au Conseil national des barreaux, dont trois sous la
présidence de Michel Benichou qui m’avait confié la vice-présidence de la commission
règles et usages. Je ne pouvais être taxé d’anti-cnbéisme primaire.
Comment a-t-on pu en arriver là ?
Voilà un projet de loi qui, dans son exposé des motifs, établit, après avoir passé en
revue toutes les instances professionnelles, que l’Unca est l’instance professionnelle
mieux placée pour assurer la gestion, pour recevoir l’affectation directe de la contribution
pour l’aide juridique et la redistribuer aux Carpa, sans objectivement aucune marge de
manœuvre.
Voilà le Conseil national des barreaux qui, au nom de la prééminence du politique,
entend s’arroger cette affectation, tout en sachant pertinemment qu’il est incapable de la
gérer, lui-même, et qu’il devra nous la sous-traiter.
Et d’amendements en amendements (Groskott) voilà le Conseil national engagé dans
une véritable lutte fratricide provoquant l’incompréhension des confrères, tandis que les
Pouvoirs Publics s’érigeaient en arbitre de cette lutte ….. ce qui lui permettait de tirer
quelques avantages comme de limiter cette contribution à la seule aide juridictionnelle et
de l’affecter en première ligne, ce qui échappait alors totalement à nos instances
politiques.
Or, quel enjeu politique pouvait avoir cette affectation ?
De même, fallait-il pousser l’ostracisme à l’encontre de l’Unca à demander au cabinet du
Ministre de l’époque d’interdire aux services de la Chancellerie de ne pas consulter
l’Unca lors de la préparation de ce décret.
Le résultat ne s’est pas fait attendre :
1) Absurdité du paiement au dernier avocat intervenu que j’évoquais tout à l’heure,
avec ses répercussions tant sur le plan fiscal que sur le plafonnement décidé par
ailleurs,
2) Disparition des protocoles ....
Tout ceci avait échappé à nos instances politiques pour le plus grand désarroi de nos
confrères et aussi de nos Ordres.
Que de dommages collatéraux au nom du dogme de la prééminence du politique sur la
technique.
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Je ne peux alors m’empêcher de penser à cette phrase écrite par Michel Rocard, dans
ses mémoires :
« Ce problème est devenu politique, quand j’entendais cette expression, je me disais en
moi-même, que sur ce sujet, le temps des symboles était venu et qu’il n’est jamais loin
du temps de la sottise.
Un patron politique polyvalent n’est jamais saisi que des problèmes au sujet desquels le
champ des interférences occulte largement sinon complètement les exigences de la
technique et de la raison.»
Ceux qui sont, aujourd’hui, les chantres de l’ordre National, ont été les artisans du
désordre national lorsqu’ils étaient, alors, en fonction.
N’aurait-il pas été mieux de fédérer plutôt que de chercher à détruire ?
Nous avons perdu beaucoup de temps.
Heureusement, cette période est, à présent, révolue.
III – LES CHANTIERS EN COURS
Une volonté fédératrice et de partenariat, de la part de tous les acteurs de la profession,
ont permis d’ouvrir de nombreux chantiers, depuis le début de l’année dernière.
Quelques exemples :
1. La Commission de contrôle
Nous avons ainsi engagé une réflexion sur la réforme de la commission de contrôle qui
n’est pas dotée à ce jour de moyens suffisants pour être efficace, avec toute la
répercussion que cela peut avoir auprès des Pouvoirs Publics.
Cette réflexion qui est en cours et que j’espère voir aboutir prochainement, ne peut se
mener qu’en concertation avec ses quatre composantes, à savoir : les trois instances
politiques et l’Unca.
Une telle concertation où chacun voulait s’accaparer la commission de contrôle était
inconcevable, il y a plus d’un an.
Il faut que la profession unie soit à même de proposer un texte à la Chancellerie.
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2. La garde à vue
Dans le cadre du mandat que le président Jean-Luc Forget a reçu des instances
politiques, nous travaillons de concert avec la Conférence des bâtonniers en vue
d’aboutir à une réécriture du décret du 6 juillet 2011.
Là encore, il faut que nous arrivions à proposer aux Pouvoirs Publics un texte.
Celui-ci se doit de prendre en considération les contingences techniques, si l’on ne veut
pas retomber dans les errements antérieurs et le concours de l’Unca est naturellement
indispensable.
3. L’acte d’avocat
L’Unca a mis à la disposition de tous ceux qui voudront y faire appel son expertise pour
ce chantier qui est resté, peut-être trop longtemps, en sommeil.
4. Praeferentia
L’Unca mettra à disposition, sous réserve naturellement de l’accord des bâtonniers, les
données informatiques dont elle dispose, pour la mise en œuvre de ce programme initié
par le barreau de Paris et devenu projet national.
Je me dois de remercier ceux qui m’ont aidé à œuvrer en ce sens.
1) Tout d’abord le président Christian Charrière-Bournazel qui, depuis sa prise de
fonction, ne m’a jamais mesuré sa confiance, au point de me laisser aller seul,
accompagné du premier vice-président chez Tracfin ce qui n’est pas rien de sa part.
Son prédécesseur n’avait pas fait cet honneur au mien.
2) Au Président Christian Charrière-Bournazel, je dois associer sa vice-présidente,
madame le bâtonnier Pascale Modelski qui, depuis le début de l’année 2012, a été
l’ambassadrice permanente du Conseil national des barreaux auprès de l’Unca et
n’a eu de cesse, non seulement de veiller au rapprochement du Conseil national des
barreaux et de l’Unca mais de le faciliter.
Elle a été la première à employer le mot apaisement que je me suis permis de me
l’approprier lors de l’assemblée générale du 12 octobre dernier.
3) Madame le bâtonnier de Paris, vous aussi vous faites confiance à l’Unca et nous
nous sommes tenus à votre disposition.
Je ne doute pas qu’avec le nouveau président, les liens entre l’Unca et la première
Carpa de France se renforceront encore.
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4) Enfin monsieur le président de la Conférence des bâtonniers, nous ne nous
connaissions pas.
Au cours de l’année 2012, nous avons peu déjeuné ensemble mais nous avons
beaucoup travaillé ensemble.
Nous nous sommes découverts, et très vite une grande complicité est née entre
nous, constatant que nous étions d’accord sur tout.
Nous aurions pu craindre des divergences de point de vue, voire un affrontement que
certains auraient appelé de leurs vœux.
Très rapidement, nous avons échangé et de « point de vue pas très éloigné » pour
reprendre votre expression, nous avons toujours abouti à un accord parfait.
De la commission de contrôle à la garde à vue en passant par la réforme de nos statuts,
que de travaux en commun dont je garderai indéfectiblement le souvenir ainsi qu’une
amitié que je me permets de revendiquer.
Enfin, et peut-être surtout, rien de cela ne pourrait être fait et n’aurait pu être fait, sans
les collaborateurs de l’Unca avec à leur tête Karim Benamor, travailleur infatigable et
talentueux, force le respect et l’admiration, non seulement de la part des présidents et du
bureau mais de l’Unca toute entière.
Il transmet son fluide à tous ses collaborateurs qui sont animés du même dynamisme.
Ils forment tous une équipe soudée, resserrée et même familiale.
A nouveau, prenons garde de ne pas vouloir intégrer ces collaborateurs dans une
structure lourde, pesante et anonyme.
Ils ne l’accepteraient vraisemblablement pas et se disperseraient.
L’efficacité de l’Unca réside dans cette structure légère et efficace ; il ne faudrait pas que
ceux qui ont des vues sur elle en fasse une coquille vide avant de tenter de la récupérer.
En l’état, l’Unca n’est pas une coquille vide mais un organe technique majeur de la
profession, outil moderne adapté aux Carpa du 21ème siècle.
Elle doit l’être.
L’un des chantres que j’évoquais, tout à l’heure, a cru pouvoir, il y a quelques temps,
donner une interview au terme de laquelle il disait que l’année 2012 avait été une année
blanche pour la profession.
Blanche, je l’accepte par comparaison à l’année 2011 qui a été une année noire.
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Si les deux années que je viens de passer ont été des années de bonheur, c’est grâce
notamment au soutien de Jean-Charles Krebs.
Nous avons partagé des moments difficiles, nous avons partagé aussi des moments plus
détendus.
Jean-Charles a cette devise que je partage « Faire des choses sérieuses sans se
prendre au sérieux ».
Avec cette devise on va loin.
Jean-Charles vous emmènera loin.
Je laisse le soin à mon successeur de mettre les années 2013/2014 en couleur et aussi
en musique lorsque l’on connait ses multiples talents que je sais grands et nombreux.
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