Mairie-CR 25 AVRIL 2014-SITE

COMPTE-RENDU DE LA REUNION ORDINAIRE DE CONSEIL MUNICIPAL
VENDREDI 25 AVRIL 2014 A 20H30
L’an deux mil quatorze, le vingt -cinq Avril, les Membres du Conseil Municipal de la Commune d’Ingouville légalement
convoqués en date du dix- huit avril ce sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Claude DUBOC, Maire.
Etaient présents : M. DUBOC Jean-Claude, M. DAVID Luc, M. RIDEL Hugues, Mme BLONDEL Marie-Thérèse, Mme OMER
Laure, M. OUIN Christian, M. MONTIGNY Frédéric, M. RENEAUX William, M. SCEMAMA Fabien, M. DUPIN Philippe.
Absent excusé : M. PETTON François
Le procès-verbal de la dernière réunion est lu et adopté.
VOTE DES TAXES LOCALES 2014
Monsieur Le Maire énumère les taux proposés dans la réalisation du budget 2014. Ces taux sont identiques à ceux de l’année
2013.
Le conseil vote à l’unanimité les taux présentés pour l’année 2014.
AFFECTATION DE RESULTAT ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2014
Les Membres du Conseil approuvent à l’unanimité l’affectation de résultat du compte administratif 2013 au compte 1068 en
investissement pour un montant de 29 046.22 € .Le budget primitif 2014 a été approuvé à l’unanimité, après virement de
43 813.55 € de la section de fonctionnement pour équilibrer les investissements prévus dans l’année.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
La nouvelle commission des impôts directs doit être constituée.
Suite à la demande de la direction des services fiscaux, deux listes de contribuables de la Commune ont été établies, 12 pour les
membres titulaires et 12 pour les membres suppléants. Cette proposition sera transmise auprès des services fiscaux, qui en
retiendront 6 dans la liste des membres titulaires, et 6 dans celle des suppléants.
JARDINS FLEURIS
Le concours est renouvelé pour l’année 2014. Un courrier sera distribué dans les boîtes aux lettres pour les inscriptions.
Un budget équivalent à celui de l'année dernière est prévu. Il pourra être modulé en fonction du nombre de participants.
La proposition est adoptée à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES:
Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre : Monsieur Jean-Claude DUBOC informe les Conseillers qu’il a été élu VicePrésident chargé des finances à la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre.
Cérémonie de la Fête des Mères : DIMANCHE 25 MAI 2014. Comme chaque année, une cérémonie aura lieu à la Salle de la
Liberté à 11 heures. Une plante sera offerte aux mamans présentes.
Syndicat Intercommunal du Collège : Monsieur Philippe DUPIN ayant assisté à la réunion du mercredi 23 Avril 2014, informe les
membres présents que Mme Dominique CHAUVEL a été élue présidente du syndicat, et qu’il s’est inscrit à la commission
chargée des transports en commun.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à minuit.
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