Rapport du Conseil en date du 08/04/16

COMMUNE DE LUCENAY L’EVEQUE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Vendredi 08 avril 2016
Séance ordinaire, sur convocation en date du 02 avril 2016
Membres présents : 07/11
Marc PERILLAT, Martine PERRETTE, Bernard BAUDRIER, Ludovic CHEVALIER
Christophe THIBAULT,, Henri BRULARD, Charles de GANAY, Bernard GAUDRY.
Membres absents excusés:
04/11
Sylvain CHAMFROY, qui donne son pouvoir à Christophe THIBAULT.
Françoise DURIAU, qui donne son pouvoir à Ludovic CHEVALIER.
Magali GARNON, qui donne son pouvoir à Martine PERRETTE.
Bernard GAUDRY, qui n’a pas donné de pouvoir.
Le maire ouvre la séance à 20h00.
Marie Christine CHARLOT secrétaire de mairie, est à la table du Conseil.
Secrétaire de séance: Ludovic CHEVALIER.
Chaque conseiller ayant reçu le PV de compte rendu du conseil en date du 04/03/16 et vu qu’aucune
modification n’étant à y apporter, le PV est adopté à l’unanimité.
Approbation compte de gestion et compte administratif 2015 :
Le compte de gestion et le compte administratif 2015 sont adoptés à l’unanimité par le conseil.
Taux de contributions directes :
Le conseil vote à l’unanimité les nouvelles taxes communales (qui n’avaient pas été augmentées
depuis 2013) et qui seront donc abaissées comme prévues pour répondre au pacte financier adopté par
la commune.
* Taxe d’habitation de 8,95 % à 8,51 %
* Taxe foncière sur les propriétés bâties de 13,91 % à 13,22 %
* Taxe foncière sur les propriétés non bâties de 34,73 % à 33,02 %.
Vote budget primitif 2016 :
Le budget primitif 2016 est présenté au Conseil.
Les recettes et dépenses de fonctionnement s’équilibrent à hauteur de 367 910 €.
Les recettes et dépenses d’investissement s’équilibrent à hauteur de 147 101 €.
Le conseil adopte à l’unanimité ce budget primitif.
Règlement pacte financier :
Délibération du Conseil pour adopter à l’unanimité, le règlement simplifié du pacte financier.
Ce pacte avait déjà été débattu à la séance précédente.
Travaux :
Plusieurs avenants ont été entérinés par le Conseil, concernant des travaux pour la maison du moulin
de mortaise :
 Honoraires de l’architecte, concernant la 2ème tranche des travaux, 8000 € HT
 Faïences et travaux raccordement VMC, 818,45 €
 Tranchée pour passage gaine alimentation électrique pour 1560 €
Questions diverses :
 Suite à plusieurs devis concernant l’achat d’un taille haie pro (lame de 60 cm) pour les travaux
du cantonnier, un budget de 600 € TTC est alloué.
 Concernant le camping :
* plusieurs devis seront demandés pour l’installation d’un ballon eau chaude (instantané) pour
la vaisselle.
* Il sera procédé également au changement du filet de tennis. Achat à prévoir

Compte rendu de la réunion commission " Education, Culture, Animation " de la CCGAM, du
mardi 05 avril à l’Eduen, remis à chaque conseiller par Martine PERRETTE.

La prochaine date du Conseil est fixée au jeudi 28 avril 2016 à 20h. D’ici là, réfléchir sur la
priorité à donner aux projets à réaliser pour l’année 2016, en fonction de nos moyens. La
commission voirie sera convoquée avant cette date pour en débattre également.
L'ordre de cette séance ordinaire étant épuisé, la séance est levée à 00 h 10.