en bref en detail - Banque Populaire des Alpes

Généré le: 02/08/2016 07:47:07
Moisson
Avec le contrat Moisson, vous bénéficiez d’une épargne sécurisée et
garantie, ansi que de tous les avantages du Plan Epargne Logement !
EN BREF
Moisson est un contrat d’épargne associant un Plan Épargne Logement à des comptes à
terme.(1)
Il vous permet de :
• Connaître à l’avance la rémunération de votre épargne, sans surprise (hors évolution des
prélèvements d’ordre fiscal et social).
• Effectuer à la souscription un versement et au terme du contrat récupérer votre capital
investi majoré des intérêts acquis pendant la durée du placement.
• Bénéficier de tous les avantages du PEL, vous avez donc droit à un prêt immobilier à taux
avantageux.
Points Forts
• Un taux de rémunération garanti à l’échéance.
• La possibilité d’obtenir un prêt immobilier à taux réduit, grâce à l’Épargne Logement.
EN DETAIL
Bénéficiaire
Toute personne physique non titulaire d’un PEL, Moisson ou Messidor(2).
Montant
- Minimum : 5 000 €.
- Maximum : 61 000 €
Rémunération
(1) Le produit est soumis à l'application de la réglementation correspondante au PEL et aux comptes à terme.
(2) Un PEL par personne
Information non contractuelle.
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Généré le: 02/08/2016 07:47:07
Taux de rendement actuariel annuel brut fixe de 1,10% calculé sur une durée de 5 ans, sous
réserve
du
maintien
du
dépôt
jusqu'au
terme
du
contrat.
Versements
Après le versement initial, un versement complémentaire est possible en cours de contrat.
Disponibilité
Tout retrait anticipé entraîne la clôture de Moisson. La somme remboursée sera fonction des
intérêts acquis, de la rétrocession d’intérêts compte tenu de la rupture du contrat, de la
fiscalité
en
vigueur
sur
les
comptes
à
terme.
Durée
5
ans.
Fiscalité
• PEL inférieur à 12 ans : intérêts exonérés d’impôt sur le revenu, prélèvements sociaux
effectués chaque année lors de leur inscription en compte.
• PEL supérieur à 12 ans et compte à terme : intérêts soumis à fiscalité. Par fiscalité, on entend tous impôts, prélèvements
sociaux,
et
divers
acomptes,
prélèvements,
contributions,
droits
ou
taxes.
Les prélèvements sociaux sont perçus à la source, lors du versement des intérêts.
Ces dispositions à caractère légal ou réglementaire sont susceptibles de modification à l'initiative des Pouvoirs publics. Elles peuvent être consultées à tout moment sur le site de l’Administration Fiscale. La banque pourra
également mettre à disposition une information disponible en agence auprès des conseillers de clientèle ou sur son site internet : www.alpes.banquepopulaire.fr
Lorsque les modalités de l'imposition donnent lieu à une option, celle-ci doit être exprimée auprès de la banque, par le titulaire ou le(s) représentant(s) légal (légaux), dans les délais requis.
La prime d’Etat, accordée uniquement lors de la réalisation d’un prêt épargne logement, est
exonérée d’impôt mais assujettie aux prélèvements sociaux lors de son versement.
(1) Le produit est soumis à l'application de la réglementation correspondante au PEL et aux comptes à terme.
(2) Un PEL par personne
Information non contractuelle.
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