hsbc am obligations internationales
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Code valeur (C) : 28042 Code valeur (D) : 9578 SICAV conforme aux normes européennes NOTICE D'INFORMATION HSBC AM OBLIGATIONS INTERNATIONALES SICAV HSBC Asset Management (Europe) SA HSBC Asset Management (Europe) SA CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE Forme juridique de l'OPCVM : Promoteur : Gestionnaire financier par délégation : Dépositaire : Etablissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : BANQUE CHAIX BANQUE DE L'UNION MARITIME ET FINANCIERE BANQUE DE PICARDIE BANQUE DE SAVOIE BANQUE DU LOUVRE BANQUE INDUSTRIELLE ET MOBILIERE PRIVEE BANQUE MARZE CCF BANQUE PRIVEE INTERNATIONALE CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE CREDIT COMMERCIAL DU SUD-OUEST KREDIETBANK (FRANCE) UNION DE BANQUES A PARIS M. Raymond THOMAS 4, avenue Damiette - 95110 SANNOIS Commissaire aux comptes : Compartiment : Nourricier : oui oui non non CARACTERISTIQUES FINANCIERES Classification : OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES DE CREANCE INTERNATIONAUX Orientation des placements : La gestion sera effectuée essentiellement en obligations et titres de créance, libellés en toutes devises, pris ferme ou détenus dans le cadre d’opérations temporaires. Dans les limites fixées par la réglementation, la sicav pourra intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur les marchés réglementés français et étrangers ou de gré à gré. Dans ce cadre, la sicav pourra prendre des positions en vue de couvrir le portefeuille ; elle pourra, en outre, prendre des positions en vue de l’exposer à des zones géographiques, à des devises, à des taux, et du risque crédit afin de respecter l’objectif de gestion. Ces opérations seront effectuées dans la limite maximale d’une fois l’actif. La performance sera influencée par les fluctuations des marchés boursiers et des changes. • L’indicateur de risque significatif est le JP Morgan GBI World Traded en Euro. Durée minimale de placement recommandée : 3 ans Souscripteurs concernés : Tous souscripteurs. Affectation des résultats : Revenus comptabilisés selon la méthode du coupon couru. Titre de capitalisation (C) et de distribution (D). Le passage d’une catégorie de titre à une autre est considéré comme une cession et est soumis au régime des plus-values sur cessions de valeurs mobilières. MODALITES DE FONCTIONNEMENT Date de clôture de l'exercice : Dernier jour de bourse du mois de septembre Valeur liquidative d’origine : F. 1 000 (soit équivalent A 152,45) Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Valorisation quotidienne. La valeur liquidative ne sera toutefois pas calculée les jours fériés et les jours de fermeture de la bourse de Paris. Conditions de souscription et de rachat : Les souscriptions et les rachats sont centralisés chaque jour à 12 heures au Crédit Commercial de France. Les demandes de souscription et de rachat parvenant au Crédit Commercial de France avant 12 heures sont exécutées sur la base de la prochaine valeur liquidative calculée sur les cours de clôture du jour de la centralisation des demandes. Les demandes de souscription et de rachat parvenant après 12 heures sont exécutées sur la base de la valeur liquidative suivant celle mentionnée ci-dessus. Le conseil d'administration autorise le gestionnaire financier à demander un délai supplémentaire pour réaliser les ventes de titres nécessaires pour faire face aux rachats lorsque les circonstances particulières des marchés l'exigent : Si pour une journée la totalité des rachats est égale ou supérieure à : • 5 % de l'actif, un délai de 5 jours ouvrés. • 10 % de l'actif, un délai de 10 jours ouvrés. • 20 % de l'actif, un délai de 30 jours ouvrés. Commission de souscription maximale : de 0 à F. 1 000 000 (ou sa contre-valeur en Euro) de F. 1 000 001 à F. 5.000.000 (ou sa contre-valeur en Euro) au delà de F. 5 000 0000 (ou sa contre-valeur en Euro) dont part acquise à la Sicav : Néant : 2,50 % : 0,45 % : 0,30 % * Le calcul de la commission est effectué tranche par tranche. Cas d'exonération : Le réinvestissement des dividendes exercé dans un délai de trois mois à compter de leur mise en paiement est effectué en exonération totale de commission de souscription. Les opérations de rachats/souscriptions simultanées sur la base de la valeur liquidative de souscription pour un volume de transaction de solde nul sont effectuées sans frais. Commission de rachat maximale : Néant Toutefois, la Direction de la Sicav peut déduire au maximum 2 % de la valeur liquidative, destinés à couvrir les frais de ventes éventuelles de titres lorsque celles-ci sont rendues nécessaires pour faire face à des demandes de rachats excédant pour une journée 10 % de l'actif. Le montant de cette déduction reste acquis à la Sicav. Frais de gestion : Montant maximum des frais de gestion: 0,45 % H.T. l'an de l'actif net quotidien de la Sicav. Ces frais seront directement imputés au compte de résultat de la Sicav. Libellé de la devise de comptabilité : Euro (A) Adresse de la Sicav : Immeuble Ile-de-France, 4 place de la Pyramide, La Défense 9, 92800 PUTEAUX. (Adresse postale : 75419 PARIS cedex 08) Adresse du promoteur : Immeuble Ile-de-France, 4 place de la Pyramide, La Défense 9, 92800 PUTEAUX. (Adresse postale : 75419 PARIS cedex 08) Adresse du gestionnaire financier par délégation : Immeuble Ile-de-France, 4 place de la Pyramide, La Défense 9, 92800 PUTEAUX. (Adresse postale : 75419 PARIS cedex 08) Adresse du dépositaire : 103, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS (Adresse postale : 75419 PARIS cedex 08) Adresse des établissements désignés pour recevoir les souscriptions et les rachats : 43, cours Jean Jaurès - 84027 AVIGNON cedex - Banque Chaix 56, rue de Provence - 75009 PARIS - Banque de l'Union Maritime et Financière 3, rue de la Sous-Préfecture - 60200 COMPIEGNE - Banque de Picardie 6, boulevard du Théâtre - 73001 CHAMBERY - Banque de Savoie 139, boulevard Haussmann - 75008 PARIS - Banque du Louvre 22, rue Pasquier - 75383 PARIS cedex 08 - Banque Industrielle et Mobilière Privée Pont d'Aubenas - 07200 AUBENAS - Banque Marze 115/117, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS - CCF Banque Privée Internationale 103, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS - Crédit Commercial de France 17, allée James Watt - 33700 MERIGNAC - Crédit Commercial du Sud-Ouest 32, avenue de la Marne - 59447 WASQUEHAL Cedex - Kredietbank (France) 22, place de la Madeleine - 75008 PARIS - Union de Banques à Paris Lieu ou mode de publication de la valeur liquidative : Les Echos et le Minitel (3615 code CCF) La présente notice doit obligatoirement être proposée aux souscripteurs préalablement à la souscription et mise à la disposition du public sur simple demande. La note d'information complète de l'OPCVM et le dernier document périodique sont disponibles auprès du Crédit Commercial de France - 103, avenue des Champs Elysées - 75008 PARIS (Adresse postale : 75419 PARIS cedex 08) Autorisation du Ministre de l'Economie, des Finances et du Budget après avis de la Commission des Opérations de Bourse, accordée le 19 juin 1979. Date d’édition de la notice d'information : 30 mars 2001 MARS 2001 – HSBCAM OBLIGATIONS INTERNATIONALES