Département des Alpes-Maritimes - Puget

Département des Alpes-Maritimes
______
COMMUNE DE PUGET-THENIERS – 06260
INFORMATION
_______________________________
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 21 décembre 2016 à 19 h 00
en la salle de délibérations de la Mairie
(Maison de Services au Public)
Ordre du Jour :
URBANISME
1. Plan Local d’Urbanisme – Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement
Durables (PADD)
REGIE DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT
2. Tarifs eau et assainissement collectif 2017
3. Droits et redevances 2017
4. Tarifs de dépotage
5. Tarifs du Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC)
6. Convention pour l’admission et le traitement des matières de vidange sur la station de Puget-Théniers
7. Adoption des Rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public (RPQS) de l’eau potable et de
l’assainissement collectif 2015
FINANCES
8. DM n°4 - Budget général
9. Admissions en non-valeur
CAMPING
10. Dissolution du budget annexe du camping et intégration dans le budget général
CULTURE
11. Demande de subvention à la CAF
ADMINISTRATION GENERALE
12. Création de la commission municipale « Logement »
QUESTIONS DIVERSES
________________________________________________________________________________________________________
Place A. Conil – Maison des Services Publics – 06260 PUGET-THENIERS – e-mail : [email protected] – www.puget-theniers.fr