tarifs pratiques par la mairie - Bourg

TARIFS
EAU
PRATIQUES PAR LA MAIRIE
- ASSAINISSEMENT
DROITS DE RACCORDEMENT AUX RESEAUX :
REDEVANCE EAU
Partie fixe
De 0 à 200 m3
De 201 à 2500 m3
Plus de 2500 m3
- Eau
:
- Assainissement :
:
:
:
:
520 € (+ T.V.A. 20 %)
1 560 €
62,99 €
0,95 €
0,70 €
0,64 €
REDEVANCE ASSAINISSEMENT Partie fixe
Redevance proportionnelle à la consommation d’eau
:
:
32,94 €
1,22 €
LOCATION SALLES
MAISON DU TEMPS LIBRE
Personnes ou assos BOURG-BLANC
Personnes ou assos extérieures
325,00 €
440,00 €
Associations et organismes à but non lucratif
gratuit
440,00 €
Associations à caractère humanitaire
gratuit
325,00 €
325,00 €
550,00 €
Particuliers ou groupe
Entreprises, organismes à but lucratif ou à
caractère professionnel
Remise de 50 € appliquée sur ces tarifs si les loueurs peuvent justifier de factures d’au moins 100 €
dans les commerces blanc-bourgeois
DE
K E R G A R IO U (uniquement aux blancs-bourgeois)
100 € : les vendredi et samedi de 17 H à 01 H et le dimanche de 9 H à 01 H
Remise de 25 € appliquée sur ce tarif si les loueurs peuvent justifier de factures d’au moins 100 € dans les commerces blanc-bourgeois
Caution de 230 € en cas d’utilisation des salles par les particuliers, entreprises et associations extérieures.
BARNUM
MODULES
4m
8m
12 m
A S S OC I AT I ON S
utilisation de l’année
Utilisation supplémentaire
gratuit
40 €
gratuit
60 €
gratuit
80 €
Caution : 500 €
E NT R E PR I S ES
1ère
40 €
60 €
80 €
Caution : 500 €
Chaque journée supplémentaire facturée à
moitié prix.
DIVERS
Remorque déchets verts vendredi uniquement
Plaque et tréteaux
Table
Lot de 10 chaises
Banc
Droit de places - Gens du voyage
- Commerçants ambulants
CIMETIERE
-
15 ans
30 ans
COLUMBARIUM
CAVURNE
JARDIN DU SOUVENIR
CANTINE
1er
-
Capture de chien
Bibliothèque
1ère de l’année
2ème et suivante
Frais d’hébergement / jour
Adhésion (par foyer)
DVD égaré ou abimé
30 €
50 €
5€
16 €
30 €
2€
Carte égarée
Envoi d’un fax
Photocopie
1€
0,15 €
TARIFS AU 01/01/2014
DUREE
PLEINE TERRE
40 €
4€
8€
4€
gratuit
5€
3€
TARIFS
2 m²
4 m²
60 €
100 €
120 €
200 €
10 ans
400 € 1er contrat
250 € le renouvellement
10 ans
200 € 1er contrat
100 € le renouvellement
Dispersion cendres gratuit
OBSERVATIONS
Plaque et gravure à la charge de la
famille
Possibilité d’apposer une plaque sur
stèle fournie par la mairie (20 €).
Gravure à la charge de la famille.
TARIFS AU 01/01/2016
2ème
et
enfant
:
3,17 €
enfant et suivant
:
2,09 €
Enseignant
:
5,32 € €
Accueil à la cantine des enfants qui pour raison médicale uniquement devront apporter leur repas
3ème
:
1,04 €