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( Robien
Investissement
en Loi
recentré
)
( Vous souhaitez
• Vous constituer un patrimoine en utilisant l’effet de levier du crédit.
• Réduire le montant de vos impôts.
• Protéger votre famille grâce à l’assurance décès du crédit.
(
Principe et conditions pour le propriétaire
• Investir (avant le 31/12/2009) dans un logement neuf ou ancien réhabilité.
• Le louer nu pendant 9 ans au titre de résidence principale pour le locataire et sous conditions de loyer.
• Le logement doit être acquis en pleine propriété par une personne physique fiscalement domiciliée
en France ou par une personne morale non soumise à l’Impôt sur les Sociétés.
• Le locataire ne doit pas être un membre du foyer fiscal.
ACHAT D’UN
BIEN IMMOBILIER
AMORTISSEMENT
AMORTISSEMENT
FISCAL
6%
FISCAL
PAR AN
4%
7 ans
PAR AN
=
AMORTISSEMENT
FISCAL 50%
DE LA VALEUR
DU BIEN
2 ans
LOCATION NUE À UN LOCATAIRE AU TITRE DE SA RÉSIDENCE PRINCIPALE (MINIMUM
CRÉATION
amortissement
50%
FONCIER
DE VOTRE REVENU
GLOBAL IMPOSABLE
ANS)
ÎVOS LOYERS
DIMINUTION
D’UN
Î DÉFICIT
Î
9
Î ÉCONOMIE
(JUSQU’À 10 700 €)
D’IMPÔTS
Î
VOTRE
ÉCONOMIE
D’IMPÔTS
SOIT PLUS
DE
50%
DU BIEN
VOTRE ÉPARGNE
ÎMENSUELLE
FINANCEMENT DE VOTRE ACQUISITION
Régime fiscal applicable à compter de septembre 2007 pour les logements neufs ou anciens réhabilités.
Communication à caractère promotionnel – juillet 2009.
•
•
•
•
Constitution ou diversification du patrimoine.
Protection familiale grâce au levier du crédit.
Optimisation fiscale.
Préparation de la retraite.
(
Avantages
• Amortissement de 50% du montant de l’investissement (frais d’acte notarié inclus) sur 9 ans :
à hauteur de 6% par an pendant 7 ans, puis 4% pendant les 2 années suivantes.
• L’amortissement participe à la création d’un déficit foncier qui sera imputé sur le revenu global dans
la limite de 10 700 euros.
• Amortissement calculé sur : prix d’acquisition du logement + frais d’acquisition,
OU prix d’acquisition du logement + frais d’acquisition + travaux de reconstruction et d’agrandissement,
OU prix d’acquisition du terrain + frais d’acquisition + prix de la construction.
• Déduction des intérêts d’emprunt sous conditions.
• Déduction des frais réels.
• Vos loyers et vos économies d’impôts financent en grande partie votre acquisition.
Pour les investissements réalisés à compter du 01/01/2009, l’avantage fiscal procuré par
l’amortissement du bien est pris en compte dans le plafonnement global des avantages
fiscaux instauré par la Loi de Finances pour 2009.
Les simulations présentées dans ce document ont une valeur indicative et ne doivent pas être considérées comme une offre commerciale. Elles ont été
réalisées en fonction d’hypothèses financières et de la réglementation en vigueur à ce jour. Les informations d’ordre juridique ou fiscal contenues dans ce
document ont été puisées auprès des sources considérées comme fiables et à jour au moment de sa parution. Elles sont cependant données à titre indicatif
et sont susceptibles d’évoluer.
CORTAL CONSORS :
S.A. au capital de 57 539 460 euros, 327 787 909 RCS Paris – Siège Social : 1 boulevard Haussmann, TSA 14000, 75318 Paris Cedex 09 – Bureaux : 24 rue
des Deux Gares, 92855 Rueil-Malmaison Cedex – Téléphone : 01 47 38 93 00 – Téléphone Service Commercial : 01 47 38 95 55 - Internet : www.cortalconsors.fr
SD1 (07.2009)
(
Principaux objectifs de l’investissement
en Loi Robien
Communication à caractère promotionnel – juillet 2009.