CONSEIL D`ARRONDISSEMENT - Mairie 2e arrondissement

Mairie du
deuxième arrondissement
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CONSEIL D’ARRONDISSEMENT
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SEANCE DU 05/12/2016
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Le lundi 5 décembre 2016 à 18h, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil
d’Arrondissement, dûment convoqués le mardi 29 novembre 2016, se sont réunis en séance
publique à la Mairie du 2ème.
Présidence de M. Denis BROLIQUIER Maire du 2ème arrondissement
SECRETAIRE : Mme Aurélie BONNET SAINT GEORGES
PRESENTS : MM. BROLIQUIER, GIBERT, CHAILLET, Mme de BROSSE, M. CALMARD,
Mmes BONNET SAINT GEORGES, de LAVERNEE, M. ROYER Mme BAUGUIL, Mme
DESCOUR, DOR.
ABSENTS EXCUSES : M. BERNARD, M. SANSOZ, Mmes GUILLOTEAU, M. DAYME.
ABSENTS MOMENTANES : M. CALMARD, Mme DESCOUR
DEPOTS DE POUVOIR :
Sophie DESCOUR pouvoir à Mme BAUGUIL
Roland BERNARD pouvoir à Mme Valérie DOR
Grégory SANSOZ pouvoir à Mme Aurélie BONNET SAINT GEORGES
Maryll GUILLOTEAU pouvoir à Mme Inès de LAVERNEE
ADOPTION A L’UNANIMITE DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03/11/16
MAIRIE DU 2EME ARRONDISSEMENT – 2 RUE D’ENGHIEN 69287 LYON CEDEX 02
TEL. 04 78 92 73 00 – TELECOPIE 04 78 92 73 06
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02/16/454 Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle, de la rambarde et de la production de froid de la
piste - Réfection et isolation des façades - 100 cours Charlemagne à Lyon 2e - Opération n° 02061649 Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1
Programme n° 20004.
RAPPORTEUR : Jean-Stéphane CHAILLET
M. Chaillet : C’est un équipement qui reçoit beaucoup de public qui compte deux clubs résidants : le Lyon
Hockey Club et le Lyon Sport de Dance sur Glace. C’est un équipement important sur l’arrondissement et
bien au-delà de la ville. Je vous demande bien sûr de voter favorablement à cette délibération.
M. le Maire : Merci pour la présentation de ce rapport qui est le rapport le plus impactant et le plus important
qu’on ait à voter ce soir.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/455 Programmation des classes transplantées de janvier à juin 2017 et inscriptions budgétaires.
RAPPORTEUR : Sophie DESCOUR
Mme Descour : Je vous propose de donner un avis favorable à cette délibération. C’est l’occasion aussi de
remercier tous les directeurs et instituteurs qui organisent ces classes transplantées avec leurs élèves. C’est
toujours très important pour le groupe classe de pouvoir partir ainsi.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/456 Autorisation de signer une convention d’échange de données avec la Caisse d’Allocations
Familiales du Rhône (renouvellement).
RAPPORTEUR : Inès de LAVERNEE
Mme de Lavernée : Je vous propose de voter favorablement au renouvellement de cette convention qui avait
été signée pour trois ans et qui le sera pour trois ans supplémentaires.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/457 Rémunération des agents recenseurs - campagne de recensement de la population 2017.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
M. le Maire : L’année dernière nous avions huit agents recenseurs sur le 2ème arrondissement, cette année
nous en aurons un de plus parce qu’il y a un peu plus d’enquête à faire.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/458 Attribution de subventions à divers organismes – Exercice 2017 – Approbation d’une convention
d’application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
M. le Maire : J’ai l’habitude de m’exprimer sur les subventions non pas dans leur globalité mais au fur et à
mesure des attributions et au moment du vote du budget. Si quelqu’un veut faire une remarque sur une de
ces attributions elle est la bienvenue ?
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/459 Lyon 2e - Approbation d’un contrat entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la SNC
Hôtel-Dieu pour la réalisation des fouilles archéologiques de la tranche 9e de l’opération de reconversion de
l’Hôtel-Dieu (caves des bâtiments Q et O).
RAPPORTEUR : Philippe GIBERT
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/460 Fête des Lumières 2016 - Associations - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel.
RAPPORTEUR : Alexandra de BROSSE
Mme de Brosse : Vous avez à l’accueil un programme avec toutes les informations sur le déroulement de la
Fête des Lumières.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/461 Programmation Fête des Lumières 2016 - Subventions aux associations.
RAPPORTEUR : Alexandra de BROSSE
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/462 Fête des Lumières 2016 - Résiliation amiable des conventions pluriannuelles de
subventionnement.
RAPPORTEUR : Alexandra de BROSSE
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/463 Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de matériel de vote de la Ville
de Lyon lors de l'organisation de primaires de partis politiques.
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
M. le Maire : Le rapport est exactement identique pour la gauche qu’à la droite. Dans un même exercice
d’équilibre démocratique. Je vous rappelle que vous aviez approuvé le rapport concernant les primaires de la
droite et du centre, j’espère que nous approuverons dans une même unanimité cette délibération.
ADOPTE A L’UNANIMITE
02/16/464 Examen et adoption de l'état spécial du 2è arrondissement pour l'exercice 2016 - Décision
modificative n°3
RAPPORTEUR : Denis BROLIQUIER
M. le Maire : A l’ occasion de la fête de la musique, nous avions un podium « 2ème arrondissement » qui a
été d’ailleurs une très belle réussite. La mairie centrale nous accorde une aide de 887 euros. Notre budget total
de l’année 2016 sera, après votre vote, de 357 002 euros. A partir du moment où on nous ajoute de l’argent,
je vous propose de voter pour cette dotation.
ADOPTE A L’UNANIMITE
M. le Maire : Un mot pour remercier à titre personnel les membres du conseil, le personnel de la mairie du
2ème arrondissement et l’ensemble des responsables associatifs ou de nombreux citoyens qui, au moment où
ma mère est décédée au début du mois de novembre, m’ont présenté des condoléances ou ont eu des gestes,
des mots extrêmement touchants. Je tenais vraiment du fond du cœur à les remercier. Dans des périodes de
rupture comme celle-là, chaque mot, chaque geste comptent. J’ai été très sensible à toutes ces marques de
sympathie et de solidarité. Je tenais aussi à présenter à notre collègue Jean-Stéphane Chaillet, en votre nom à
tous, nos condoléances, puisque sa maman est décédée quelques jours après la mienne. Nous étions un certain
nombre aux funérailles. Je tenais à redire publiquement que nous avons partagé la peine de notre collègue
dans cette épreuve.
Le deuxième sujet est plus léger, vous aurez remarqué que nous avons sur les tables un nouvel investissement
de la mairie du 2ème, c’est de l’eau de source « Bellecour ». Elle ne vient ni de la Saône, ni du Rhône, ni des
bassins de la place Bellecour ! Mais nous avions trouvé cette initiative, qui n’est pas tout à fait nouvelle,
originale. C’est de l’eau de source « Bellecour un jour, d’eau et d’amour toujours », Elle ne coûte pas beaucoup
plus cher que l’eau que nous avions l’habitude d’avoir sur les tables et nous en avons acheté une palette.
Pendant l’année à venir, à la mairie du 2ème arrondissement nous ne boirons que de l’eau « Bellecour » ! C’est
un petit clin d’œil qui montre notre enracinement, ici, autour de cette place Bellecour.
Mme de Lavernée : Je voulais souligner en question diverse, le fait qu’un dossier ne soit pas présenté en
conseil d’arrondissement. Ce dossier concerne le poste de référent scolaire. C’est une attribution jusqu’à
présent des directeurs d’école qui consistait à mettre en relation les familles et les directeurs sur différents
sujets comme la cantine scolaire. C’est une tâche directement liée au lien social entre les parents et le directeur.
Ce poste va subir des changements qui vont avoir pour conséquence des modulations de rémunération (qui
sera importante) pour les directeurs qui ne prennent pas cette responsabilité. Cela présente le risque d’induire
des changements notoires dans le fonctionnement du poste de directeur et donc, dans le fonctionnement des
écoles. Je pense que c’est un vote qui aurait dû passer en conseil d’arrondissements parce que les
arrondissements sont vraiment très concernés par le fonctionnement des écoles et comme me le confirmerait
Sophie Descour si elle était là. Nous en avons parlé, nous sommes tout à fait d’accords que c’est un sujet
important et c’est très dommage qu’il ne passe pas en conseil d’arrondissement. Nous en parlerons de façon
plus approfondie au Conseil Municipal.
M. le Maire : Merci Mme de Lavernée pour cette intervention. Effectivement, j’approuve totalement votre
avis. C’est-à-dire que chaque fois qu’il y a un projet, ou une décision qui concerne les arrondissements mais
qui est un peu désagréable, difficile à faire passer, lorsqu’on a pas envie de braquer les projecteurs de
l’actualité sur ces décisions, on se débrouille pour dire que ça relève uniquement de la mairie centrale et pas
d’arrondissement. Nous avons pourtant des représentants dans tous les conseils d’administration, dans tous
les conseils d’école, et vous avez raison de signaler que cette décision concerne réellement le fonctionnement
de terrain des arrondissements et des écoles. Merci d’avoir pris la parole à ce sujet.
Notre prochain réunion aura lieu le mardi 10 janvier 2017 à 18h. Le public, les journalistes comme les élus
sont invités aux vœux de la mairie du 2ème arrondissement qui se feront dans les mêmes conditions que l’année
dernière, le 4 janvier 2017 à 18h30 à l’Embarcadère. Vous êtes tous invités.
La séance est levée à 18h30