République Française

N°
RAPPORTEUR
Délib
TITRE DES DELIBERATIONS
VOTES
Les quartiers à l’école de la radio – Mosaïque FM.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
Subvention accordée à l’association « Union des
commerçants de Saint-Aygulf ».
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
1.
M. BERTORA
2.
M. MOUGIN
3.
M. BOUDOUBE
4.
M. BROGLIO
5.
M. GINESTA
Comité des Œuvres Sociales de la ville de SaintRaphaël et ses organismes associés (COS) –
Attribution de subvention.
SASP Etoile Football Club de Fréjus SaintRaphaël – Convention de partenariat saison
sportive 2015-2016.
SAOS Saint-Raphaël Var Handball – Convention
de partenariat saison sportive 2015-2016.
6.
M. GINESTA
Saint-Raphaël Var Volley Ball – Convention de
partenariat saison sportive 2015-2016.
7.
M. BROGLIO
8.
M. BERTORA
9.
M. BERTORA
10.
Demande d’aide financière auprès de l’Agence de
l’Eau – Travaux de réparations du réseau AEP
suite à la campagne de recherches de fuites les
Adrets de l’Estérel.
Contrat de fourniture d’eau potable du quartier du
Trayas par le Sicasil.
Convention pour le raccordement du quartier du
Trayas Var à la station d’épuration de Théoule sur
Mer – Avenant n° 5.
Surveillance de la plage du Veillat à SaintMme ROUBEUF Raphaël.
11.
M. OLLIVIER
12.
M. MOUGIN
13.
M. PERRIN
Appel à projet lancé par la Région Provence Alpes
Côte d’Azur Ecologie Industrielle et Territoriale
parc d’activités / territoires d’entreprises –
Candidature de la CAVEM.
Zac du pôle Production Capitou – Bilan de la
concertation – Approbation du dossier modifié de
création de la zone.
Convention de mise à disposition d'un service de
la CAVEM au profit du Syndicat Mixte de
l'Argens.
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
L'UNANIMITE
ADOPTE A
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