Comptabilité en euro - Treuhänder

RECHNUNGSWESEN
BUCHFÜHRUNG IN EURO?
verwendete Buchwährung noch der Funktionalwährung
bzw. der wesentlichen Währung entspricht. Bei einem Auseinanderklaffen ist eine Umstellung der Buchwährung in
Betracht zu ziehen.
Genau zu analysieren sind dabei Verschiebungen zwischen den Währungsrisikokategorien. Wenn sich nach der
Umstellung der Buchwährung z. B. das Transaktionsrisiko
Anmerkungen: 1) Vgl. Seethaler, Peter/Hass,
Steffen/Brunner, Marko (2007): «Ermittlung und
Aggregation von Währungsrisiken», in: Seethaler,
Peter/Steitz, Markus (Hrsg.): «Praxishandbuch
Treasury-Management», Wiesbaden 2007, S. 345.
2) Vgl. FAS 52.5 bzw. IAS 21.24 f. 3) Vgl. Ballwieser,
Wolfgang: «IFRS-Rechnungslegung», München
2006, S. 172–175; Epstein, Barry J./Mirza, Abbas
Ali: «IAS 2006», New York 2006, S. 749–775; Heuser, Paul J./Theile, Carsten: «IFRS Handbuch»,
Köln 2007, 537–557; Pellens, Bernhard/Fülbier, Rolf
Uwe/Gassen, Joachim: «Internationale Rechnungslegung», Stuttgart 2004, S. 629–649. 4) Vgl. FAS 52,
Summary, FAS 52.5 f., FAS 52.39 und FAS 52.77-81
bzw. IAS 21.9-11. 5) Vgl. FAS 52.8, FAS 52.41 und
– wegen einer erhöhten Übereinstimmung zwischen Transaktionswährung und Buchwährung – vermindert, ist nicht
zwangsweise auch von einer Reduktion des ökonomischen
Risikos oder des Translationsrisikos auszugehen. Dies bedingt eine integrierte Anpassung des Währungsrisikomanagements.
n
FAS 52.82 bzw. IAS 21.12 und IAS 21.BC9. 6) Vgl.
FAS 52.9 und FAS 52.45 f. bzw. IAS 21.13 und
IAS 21.36 f. 7) Vgl. Art. 960 Abs. 1 OR. 8) Art. 957 a
Abs. 4 E-OR. 9) Vgl. Eidg. Justiz- und Polizeidepartement: «Botschaft zur Änderung des Obligationenrechts», Bern, 21. Dezember 2007, S. 110.
10) Vgl. FAS 52.10, FAS 52.15 f., FAS 52 Appendix B
bzw. IAS 21.34 und Busse von Colbe, Walther:
«Zur Umrechnung der Jahresabschlüsse ausländischer Konzernunternehmen für die Aufstellung
von Konzernabschlüssen bei Wechselkursänderungen», in: «Liiketaloudellinen Aikakauskirja»,
Helsinki 1972, S. 306–333. 11) Vgl. Böckli, Peter:
«Schweizer Aktienrecht», Zürich 2004, § 8 Rz. 153.
12) Vgl. Art. 960 Abs. 2 OR. 13) Art. 958 d Abs. 3
E-OR. 14) Völlig offen ist bis jetzt, welche Zahlen
massgeblich für die Steuererhebung sein sollen.
Sofern es der Abschluss in der wesentlichen Währung ist, wird der Staat neu ein Währungsrisiko
tragen müssen – wird dagegen auf den CHF-Abschluss abgestellt, so entsteht den Unternehmen
ein Spielraum bei der Wahl der Umrechnungsmethode und der Kurse. 15) Vgl. FAS 52, Footnote 2
bzw. IAS 21.38-43. 16) Vgl. Heuser, Paul J./Theile,
Carsten: «IFRS Handbuch», Köln 2007, S. 554 f.;
Küng, Thomas/Bertschinger, Peter: «Euro-Umstellung des Finanz- und Rechnungswesens», in:
KPMG (Hrsg.): «Audit Committee News», Ausgabe 17, Zürich 2007, S. 7 f.
R É SU M É
Comptabilité en euro
Les entreprises suisses tiennent en général leurs livres de comptes en francs. Or,
bon nombre d’entre elles entretiennent
des relations avec d’autres espaces économiques et produisent ou vendent directement de l’étranger. D’où cette question: dans quelle monnaie sont-elles censées tenir et présenter leurs comptes?
En termes de garantie du cours de
change, une entreprise qui axe son activité sur l’espace euro peut avoir intérêt à
convertir sa monnaie comptable de CHF
en EUR, afin d’éliminer notamment le
risque de change inhérent à la monnaie
européenne. Ce qui, toutefois, crée un
risque sur le CHF, par exemple si les salaires sont versés en francs. Il faut aussi
s’accommoder d’un niveau des taux d’intérêt plus élevé dans l’UE.
La question de savoir s’il convient de
convertir la monnaie de compte et, éventuellement, la monnaie de présentation
dépend entre autres de la monnaie fonctionnelle. Aux termes des US GAAP et
des IFRS, il s’agit de la monnaie dans la
zone monétaire de laquelle l’entreprise
opère à titre principal ou qui reflète le
mieux l’environnement économique
dans lequel elle exerce son activité.
4 | 2008 D E R S C H W E I Z E R T R E U H Ä N D E R
Une entreprise qui opère essentiellement dans l’espace EEE aura comme
monnaie fonctionnelle l’EUR. Ce qui
implique d’évaluer en EUR des comptes
annuels arrêtés conformément aux normes US GAAP ou IFRS et de les présenter dans cette même monnaie. D’après la
législation en vigueur, les comptes établis selon le droit commercial doivent
être évalués et présentés en CHF.
Ce qui pose une autre question: dans
une telle situation, faut-il tenir ses livres
en CHF ou en EUR?
é Dans une comptabilité en CHF, l’état
financier régi par le droit commercial
peut être établi directement en CHF sur
la base des données existantes. L’établissement des comptes selon les normes US
GAAP ou IFRS requiert la conversion en
EUR de l’état libellé en CHF, et ce, au
moyen de la méthode temporelle.
é Il est également envisageable de tenir
la comptabilité directement en EUR, afin
de disposer immédiatement de données
pour les comptes à clôturer selon les normes US GAAP ou IFRS. Pour garantir une
évaluation correcte dans les états financiers en CHF selon le droit commercial, la
méthode temporelle s’impose là encore.
é Pour passer d’une monnaie à l’autre
sans recourir nécessairement à des méthodes de conversion, on pourrait aussi
concevoir une comptabilité parallèle,
selon laquelle toutes les transactions
seraient saisies séparément dans les deux
monnaies.
D’une façon ou de l’autre, si l’on veut respecter toutes les exigences, il faut soit
recourir à la méthode temporelle, qui est
fastidieuse, soit tenir une comptabilité
parallèle, dans laquelle le collationnement des valeurs tient du défi. Ces difficultés tomberaient avec la réalisation du
projet de nouvelle législation sur la présentation des comptes. Ce projet permettant de tenir les livres de comptes
dans la monnaie fonctionnelle est de nature à permettre d’éviter une conversion
complexe à l’aide de la méthode temporelle ou une comptabilité parallèle. Telle
qu’elle est revendiquée, la conversion
dans la monnaie du pays des états financiers établis selon le droit commercial
serait assez facilement réalisable selon
la méthode du cours de clôture. PS/AM
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