15SM09_Avis d`attribution 15SM09_Avis

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Lundi 15 Juin 2015
AVIS PUBLIÉ AU BOAMP ET AU JOUE N° 15-77068
Date d'envoi au service éditeur : 20/05/2015
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr du 21/05/2015 au 31/12/2015
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Réf. JOUE : n°2015/S 099-180604 du 23/05/2015
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Résultat de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce No 15-77068
I. II. IV. V. VI.
AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ
Directive 2004/18/CE.
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)
NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
SMTC Artois-Gohelle, 77, rue Jules Verne B.P. 168, à l'attention de M. Depret Grégory, F-62253 Henin Beaumont Cedex. Tél. (+33) 3 21 08 11
42. E-mail : [email protected].
I.2)
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.smt-artois-gohelle.fr/.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent
/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_9eC4fvJeuT.
TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3)
ACTIVITÉ PRINCIPALE :
I.4)
ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
II.1)
DESCRIPTION
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
marché de prestations diverses topographiques ou foncières.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et
d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : périmètre de transport urbain du SMTC ArtoisGohelle.
Code NUTS FR302.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marché de prestations diverses topographiques ou foncières.
Le Syndicat Mixte des Transports Artois-Gohelle (SMT Artois-Gohelle) en sa qualité d'autorité organisatrice des transports conduit actuellement des
projets dans le cadre desquels des prestations de relevés topographiques ou foncières seront nécessaires pour que les opérations soient menées à
bien.
La consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des dispositions des articles 33, 40 et 57 à 59 (Décret n o 2006-975 du
1er août 2006 portant code des marchés publics modifié).
La durée du marché est d'un an. Le marché pourra par ailleurs faire l'objet de trois reconductions annuelles expresses notifiées par lettre avec
accusé réception deux mois avant la fin du marché.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71335000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.2)
VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCÉDURE
IV.1)
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte.
IV.2)
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
15/06/2015 11:31
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Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
1. valeur technique (note méthodologique). Pondération : 50.
2. prix. Pondération : 30.
3. délais. Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3)
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
15SM09.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 023-038210 du 03/02/2015.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ no : 15SM09
LOT no : 1
INTITULÉ : Prestations topographiques ou foncières sur le territoire des communautés d'agglomération de Lens-Liévin et d'Hénin-Carvin.
V.1)
DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
17 mai 2015
V.2)
INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3)
NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
Cabinet Geolys, 7 avenue de l'Europe - B.P. 2003, F-59426 Armentières.
V.4)
INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5)
En cas de montant annuel ou mensuel : le nombre d'années : 4.
INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2)
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Le présent marché est passé sans montant minimum, et avec un montant maximum de 300 000 euros (H.T.) par an.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20 mai 2015.
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution no : 23 B, annonce no 271 du 3 février 2015.
VI.3)
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. E-mail : [email protected]. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse
internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. E-mail : [email protected]. Tél. (+33) 3 20 63 13 00. Adresse
internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/. Fax (+33) 3 20 63 13 47.
VI.4)
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
20 mai 2015.
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : 15SM09-2
Libellé de la facture : SMTC Artois-Gohelle SMT ARTOIS GOHELLE 77, rue Jules Verne BP 168, F-62253 Henin Beaumont Cedex.
Siret : 25620416500011
Classe de profil : Groupement de collectivités
Délai de mise en ligne :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 31 décembre 2015.
Classification des produits :
Services fournis principalement aux entreprises
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CONS2975630
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15/06/2015 11:31