Office notarial de Bailleul 2 E 114 / 1-54

Archives départementales du Nord – 2 E 114 / 1-54
Office notarial de
Bailleul
2 E 114 / 1-54
(ancien J 1564)
1893-1917
Répertoire numérique
Versement effectué à une date inconnue de Maître Patrick LOTTHE, notaire à
Bailleul.
8,20 mètres linéaires.
Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en
juillet 2013 par Audrey Minel.
Noms des notaires
Léon Ernest LOTTHE
Léon Pierre LOTTHE
Sommaire du versement
Dates
1893-1912
1912-1917
1
Cotes extrêmes
2 E 114 / 1-46/1
2 E 114 / 46/2-54
Archives départementales du Nord – 2 E 114 / 1-54
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
N.B. : – Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive.
Il convient de commander les articles sans l’indication de la sudivision.
Exemple : pour consulter l’article 2 E 114 / 8/1 (minutes 1813, janvier-novembre), il
convient de demander simplement l’article 2 E 114 / 8.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 219 / 1 : Pierre CRENDAELE (An IX-An X
3 U 219 / 2 : Jean-Baptiste DELANGHE (An XIII-An XIV, 1807-1809, 1813-1815,
1817-1818, 1820, 1824-1825, 1833)
3 U 219 / 3 : Henri DECOUSSEMACKER (1835-1841, 1843-1852)
3 U 219 / 4 : Charles Léon LOTTHE (1853-1880)
3 U 219 / 5 : Charles VERBAERE (1881-1884)
3 U 219 / 6 : Léon Ernest LOTTHE (1885-1912)
3 U 219 / 7 : Léon Pierre LOTTHE (1913-1917, 1919-1938)
3 U 219 / 8 : Léon Gérard LOTTHE (1939)
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
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Versements précédents
Cotes
Néant
2 E 114 / 1-46/1
Notaires
Néant
Minutes de Léon Ernest LOTTHE.
1-2
3-4
5-7
8-9
10-11
12-14
1899
18-19
20-21
1893
1
janvier-juin.
2
juillet-décembre.
1894
3
janvier-juin.
4
juillet-décembre.
1895
5
janvier-avril.
6
mai-août.
7
septembre-décembre.
1896
8
janvier-juin.
9
juillet-décembre.
1897
10
janvier-juin.
11
juillet-décembre.
1898
12
janvier-avril.
13
mai-septembre.
14
octobre-décembre.
1899
15
janvier-avril.
16
mai-juillet.
17
août-décembre.
1900
18
janvier-juin.
19
juillet-décembre.
1901
20
janvier-juin.
21
juillet-décembre.
3
Dates
Néant
1893-1917
Archives départementales du Nord – 2 E 114 / 1-54
22-23
24-25
26-27
28-29
30-31
32-34
35-36
37-39
40-42
43-45
46/1
1902
22
janvier-juin.
22
juillet-décembre.
1903
24
janvier-juillet.
25
août-décembre.
1904
26
janvier-juin.
27
juillet-décembre.
1905
28
janvier-juin.
29
juillet-décembre.
1906
30
janvier-juin.
31
juillet-décembre.
1907
32
janvier-avril.
33
mai-août.
34
septembre-décembre.
1908
35
janvier-juin.
36
juillet-décembre.
1909
37
janvier-mars.
38
avril-juin.
39
juillet-décembre.
1910
40
janvier-avril.
41
mai-août.
42
septembre-décembre.
1911
43
janvier-mars
44
avril-juillet
45
août-décembre.
1912, janvier-24 mai
4
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2 E 114 / 46/2-54 Minutes de Léon Pierre LOTTHE
46/2-47
48-50
1912
46/2
25 mai-juillet
47
août-décembre.
1913
48
janvier-avril.
49
mai-août.
50
septembre-décembre
51
1914.
52
1915.
53
1916.
54
1917.
5
1912-1917