Étude Wolff, notaire à Monthureux-sur-Saône

Transcription

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES
Répertoire numérique
de l'étude Michel WOLFF
à
Monthureux-sur-Saône
(1656-1957)
5 E 23/1-410
par
Joël MAÎTRE D'HOTEL
et
Annick PETITDEMANGE
adjoint administratif
en 1986
et complété en 1999
sous la direction de
Yves KINOSSIAN
conservateur du patrimoine
Épinal
2002
INTRODUCTION
Les Archives départementales des Vosges ont pris en charge les minutes et répertoires de
l'étude Wolff en 1986 et 1998. Cette dernière rassemblait d'une part son propre minutier
malheureusement très incomplet, d'autre part, des épaves du tabellionnage du XVIIIe siècle et le
minutier de l'étude II créé en l'an XIII et supprimé par décret le 7 décembre 1929.
Remontant au milieu du XVIIe siècle, le fonds est d'une certaine complexité, dû au
changement rapide des notaires (ils sont 14 à avoir instrumenté entre l'an IV et 1904) et aux charges
multiples exercées au XVIIIe siècle :
-
notaire au comté de Bourgogne : maître Jean Gaillot en 1683
tabellion au bailliage et seigneurie de Monthureux
tabellion de la baronnie de Monthureux, Nonville et Belmont
tabellion de la baronnie et seigneurie commune de Monthureux
tabellion de la seigneurie de l'abbé de Luxeuil : maître Ignace Jacquin en 1764
L'étude, détenue actuellement par maître Michel Wolff, notaire à Monthureux-sur-Saône,
provient de la réunion de deux études :
-
l'étude de Monthureux-sur-Saône (ou étude I)
l'étude de Monthureux-sur-Saône supprimée le 7 décembre 1929 (ou étude II) et
rattachée à la précédente
C'est ce cadre que nous avons repris pour établir le présent répertoire.
L'étude I, qui remonte à 1661, regroupe les minutes des tabellions ayant exercé dans le cadre
des trois seigneuries de Monthureux sous l'Ancien Régime : la seigneurie de devant le château sous
suzeraineté lorraine depuis 1293 et érigée en baronnie en 1605, la seigneurie des francs et fieffés relevant
de l'abbé de Luxeuil et la seigneurie commune appartenant à la fois à l'abbé et au seigneur du château1.
Il semble que la distinction entre ces trois offices ne soit apparue que progressivement : ce n'est en
effet qu'en 1710 que la titulature de tabellion de la baronnie et seigneurie commune succède à
l'appellation primitive de tabellions (1669-1676) en tabellion commun (1683-1709) ; ce n'est qu'en 1714
qu'apparaissent les premières mentions de tabellion de l'abbé. Réunis dans la même main jusqu'en
octobre 1739, ces offices sont ensuite divisés entre deux titulaires jusqu'en 1770 : le tabellion de la
baronnie qui exerce généralement pour la seigneurie commune (1739-1742, 1745-1760, 1764-1771) et
le tabellion de l'abbé qui établit quelques actes au titre de la seigneurie commune en février-mars 1743
ainsi qu'en 1764-1771. Ignace Jacquin, tabellion de la baronnie et seigneurie commune depuis 1764,
rassemble en 1771 les trois études à la cessation d'activités de Dominique Gaspard.
Nous avons repris pour la cotation cette distinction entre baronnie et seigneurie de l'abbé.
L'étude II, beaucoup plus récente, ne remonte qu'à l'an XIII.
Il faut malheureusement déplorer d'importantes lacunes dans les collections de répertoires
qui ne débutent qu'en 1896 pour 'étude I et 1857 pour l'étude II ; on peut toutefois utiliser à titre de
palliatif, les répertoires par ordre alphabétique de clients (remontant respectivement à l'an IV et à l'an
XIII, ou les doubles dans la série U). La série des minutes de l'étude I est elle aussi incomplète :
1
Pour plus de précisions, consulter l'ouvrage de Marie-Françoise et Jean-François MICHEL, Histoire d'un bourg lorrain des bords
de Saône. Monthureux-sur-Saône (1605-1789). Seigneurs et habitants, vie spirituelle. Saint-Nicolas-de-Port, 1980.
2
manquent ainsi partiellement ou en totalité les années 1665-1672, 1676 à 1683, 1686 à 1694, pour la
baronnie les années 1743-1745 et 1760-1763, pour la seigneurie de l'abbé, les années 1755-1758 et
1763-1764.
Ces disparitions, recensées dans le tableau des minutes en la possession des notaires de
l'arrondissement de Mirecourt en 1843, sont anciennes ; elles pourraient provenir d'une interruption
provisoire des tabellionages comme celle qui intervint à la fin de l'Ancien Régime jusqu'an l'an IV (la
minute isolée de 1773 semble toutefois indiquer une poursuite au moins sporadique de l'activité de
l'étude après 1771). N'ont pu en outre être retrouvées les minutes du premier semestre 1879 pour
l'étude II.
Ces documents sont dans l'ensemble en bon état, à l'exception des registres qui ont souffert
d'inondations à la fin de l'hiver 1985 ; un certain nombre d'entre eux ne pourront être à nouveau
consultés qu'après restauration.
Les chercheurs qui s'intéressent au passé des communes couvertes par le présent répertoire
auront intérêt à consulter également les minutes provenant de divers versements et relatives à :
-
Bleurville : Joseph Bailly de 1700 à 1737 (5 E 24-26)
Darney : divers notaires de 1606 à 1719 (5 E 332-349)
Grignoncourt : divers notaires de 1752 à 1784 (5 E 731-733)
Isches : divers notaires de 1705 à l'an VI (5 E 746-768)
Martinvelle : Claude Delénon de 1637 à 1645 (5 E 839)
Saint-Julien : Joseph Dufay de 1708 à 1714 et François Brocard de 1715 à 1737 (5 E
1542-1545)
Serécourt : divers notaires de 1756 à 1789 (5 E 1573-1578)
Sérocourt : divers notaires de 1720 à 1768 (5 E 1579)
Les Thons : divers notaires de 1723 à 1791 (5 E 1585-1587)
Tignécourt : divers notaires de 1711 à 1768 (5 E 1588-1589)
Toutes ces minutes proviennent de l'étude Tourencq, notaire à Neufchâteau en 1939, à
l'exception de celles de Darney et de Martinvelle versées en 1930 par maître Devilliers notaire à
Mirecourt.
Les lecteurs devront en outre rechercher dans les minutiers versés en 1980 par maître
Lamarque, notaire à Darney, les pièces qui concernent Darney, Monthureux et la baronnie de
Passavant à Martinvelle et Regnévelle (5 E 14). Ils devront enfin recourir aux fonds complémentaires
conservés aux archives de la Haute-Saône :
-
Godoncourt : François Regnauld de 1675 à 1678 et Jean Villette de 1686 à 1694 (2 E
11540-11542)
Grignoncourt : Hubert Richard de 1744 à 1745 (2 E 11551)
Gruey-lès-Surance : Jean Champion de 1668 à 1693 et Nicolas Messe de 1731 à 1735
(2 E 19818-19819)
Martinvelle : Nicolas Esnez dit Deutout de 1753 à 1764 (2 E 11549-11550)
Passavant : divers notaires de 1693 à 1792 (2 E 11555-11573)
Les Thons : J. Maistrot en 1672 (2 E 11914)
3
Conformément à la loi sur les archives du 3 janvier 1979, article 7, les actes notariés de moins
de 100 ans ne sont pas communicables, sauf autorisation du dernier détenteur de l'étude concernée. La
photocopie des actes n'est envisageable que si l'état du document le permet.
Odile JURBERT
Octobre 1986
4
COMPOSITION DU FONDS
Étude I
Répertoires et tables
Minutes
Minutes de l'ancien tabellionnage
an IV-1956
1661-1939
1739-1770
5 E 23/1-8, 239-244
5 E 23/9-134, 245-345
5 E 23/135-138
Répertoires et tables
Minutes
an XIII-1902
an XIII-1929
5 E 23/139-150, 346-348
5 E 23/151-238, 349-410
Étude II
5
ÉTUDE I
1661-1956
1/ Répertoires et tables
an IV-1956
5 E 23/1
Maître Constant Guéniot (1864), maître François-Émile Poincelot1 et maître
1864-avril 1920
Aristide-Auguste-Victor Renard2 (juillet 1896-avril 1920).
5 E 23/2
Maître Aristide-Auguste-Victor Renard.
5 E 23/3-5
Table alphabétique des clients.
3
an IV-1833
4
1834-1869
5
1870-1907
5 E 23/6-7
Livre de dépôts et valeurs.
24 août 1907-13 janvier 1957
6
n° 1 à 317, 24 août 1907-17 décembre 1931
7
n° 318 à 727, 12 mars 1932-13 janvier 1957
5 E 23/8
Grand livre de valeurs par clients.
2/ Minutes
août 1937-2 avril 1942
an IV-1907
1926-1956
1661-1886
5 E 23/9-10
Maître Nicolas Demougeot3.
9
23 octobre 1661-1er juillet 16654
10
16 janvier 1673-25 avril 16765
5 E 23/11-12
Maître Jean Gaillet6.
19 octobre 1683-4 décembre 1709
11
19 octobre 1683-19 novembre 16857
12
13 mars 1694-4 décembre 17098
5 E 23/13-22
Maître Jean-François Gaillet9.
13
23 avril 1710-1711
14
1712-1713
15
1714-1715
16
1716-1717
17
1718-1719
18
1720-1721
19
1722-1723
20
1724-1725
1
Jusqu'au 20 juin 1907.
À partir du 17 juillet 1907.
3
Tabellion.
4
Incomplet : manquent les premières pages.
5
Manquent le début et la fin.
6
Notaire au comté de Bourgogne, tabellion au bailliage et seigneurie de Monthureux.
7
Manque le début.
8
Nombreuses lacunes. Manquent en outre les années 1695-1696, 1699, 1701, 1703-1704.
9
Tabellion de la baronnie de Monthureux, Nonville, Belmont.
2
6
23 octobre 1661-25 avril 1676
23 avril 1710-13 août 1732
21
22
1726-1729
1730-13 août 1732
5 E 23/23-25
Maître Michel Gougeard1.
23
18 avril 1733-1735
24
1736-1737
25
1738-octobre 17392
5 E 23/26
Maître Louis Marchal3.
5 E 23/27
Maître François Martin4 et maître Michel Gougeard5.
5 E 23/28-30
Maître Michel Gougeard.
28
1749-1750
29
1751-1755
30
1756-1760
1749-1760
5 E 23/31
Maître Ignace Jacquin6.
1764-1771
5 E 23/32-69
Maître Charles-Simon Hulme7.
32
8 janvier an IV
33
an V
34
an VI
35
an VII
36
an VIII
37
an IX
38
an X
39
vendémiaire-prairial an XI
40
messidor-5e jour complémentaire an XI
41
vendémiaire-ventôse an XII
42
germinal-4 e jour complémentaire an XII
43
vendémiaire-ventôse an XIII
44
germinal-4e jour complémentaire an XIII
45
ventôse-9 nivôse an XIV
46
1806
47
1807
48
1808
49
1809
50
1810
51
1811
52
1812
53
1813
54
1814
55
1815
18 avril 1733-octobre 1739
29 octobre 1739-6 septembre 1742
1
6 mars 1745-1748
8 janvier an IV-1829
Tabellion de la baronnie et seigneurie de Monthureux.
Devis des travaux d'agrandissement de l'église de Provenchères-lès-Darney (21 avril 1735).
3
Tabellion de la baronnie et seigneurie commune de Monthureux.
4
Tabellion de la baronnie et seigneurie commune de Monthureux, jusqu'au 19 avril 1748.
5
Tabellion de la baronnie et seigneurie commune de Monthureux, jusqu'au 25 avril 1748.
6
Tabellion de la baronnie et seigneurie commune de Monthureux ; tabellion de la seigneurie de l'abbé de Luxeuil à partir de 1771.
Un acte de 1773 à la suite d'un acte du 28 décembre 1766.
7
Nommé par arrêté du 3 germinal an IV (3 U 6). À partir du 27 germinal.
2
7
56
57
58
59
60
61
62
63
64
65
66
67
68
69
1816
1817
1818
1819
1820
1821
1822
1823
1824
1825
1826
1827
1828
1829
5 E 23/70
Maître Charles-Simon Hulme1 et maître Théodore Rousseaux2.
5 E 23/71-72
Maître Théodore Rousseaux.
71
1831
72
1832
5 E 23/73
Maître Théodore Rousseaux3 et maître Charles-Léon Honoré4.
5 E 23/74-77
Maître Charles-Léon Honoré.
74
1834
75
1835
76
1836
77
1837
5 E 23/78
Maître Charles-Léon Honoré5 et maître Amable-Jean-Blaise Labrosse6.
1830
1831-1832
1833
1834-1837
1838
5 E 23/79-84
Maître Amable-Jean-Blaise Labrosse.
79
1839
80
1840
81
1841
82
1842
83
1843
84
1844
85
1845
5 E 23/86
Maître Amable-Jean-Blaise Labrosse7 et maître Joseph-Damien Houillon8. 1846
5 E 23/87-88
Maïtre Joseph-Damien Houillon.
1
Jusqu'au 21 juillet 1830.
Nommé par décret du 14 juillet 1830. À partir du 29 juillet.
3
Jusqu'au 14 novembre.
4
Nommé par décret du 31 octobre 1833. À partir du 21 novembre.
5
Jusqu'au 30 août 1838.
6
Nommé par décret du 13 août 1838. À partir du 1er septembre.
7
Jusqu'au 23 mai 1846.
8
Nommé par arrêté du 12 mai 1846. À partir du 26 mai.
2
8
1839-1845
1847
87
88
janvier-octobre
novembre-décembre
5 E 23/89
Maître Joseph-Damien Houillon1 et maître Amable-Jean-Blaise Labrosse2. 1848
5 E 23/90-99
Maître Amable-Jean-Blaise Labrosse.
90
1849
91
1850
92
1851
93
1852
94
1853
95
1854
96
1855
97
1856
98
1857
99
1858
5 E 23/100
Maître Amable-Jean-Blaise Labrosse3 et maître Constant Gueniot4.
5 E 23/101-109
Maître Constant Gueniot.
101
1860
102
1861
103
1862
104
1863
105
1864
106
1865
107
1866
108
1867
109
1868
5 E 23/110
Maître Constant Gueniot5 et maître Marie-Émile-Ernest Pernot6.
5 E 23/111-112
Maître Marie-Émile-Ernest Pernot.
111
1870
112
1871
1849-1858
1859
1860-1868
1
Jusqu'au 30 avril 1848.
Nommé par décret du 3 avril 1848. À partir du 6 mai.
3
Jusqu'au 1er décembre 1859.
4
Nommé par décret du 19 novembre 1859. À partir du 3 décembre.
5
Jusqu'au 6 août.
6
Nommé par décret du 31 juillet 1869. À partir du 14 août.
2
9
1869
1870-1871
5 E 23/113
Maître Marie-Émile-Ernest Pernot1 et maître Marie-Georges-Henri Gourdot2.
1872
5 E 23/114-115
Maître Marie-Georges-Henri Gourdot.
114
1873
115
1874
5 E 23/116
Maître Marie-Georges-Henri Gourdot3et maître Charles-Marie-Louis Levain4.
1875
5 E 23/117-118
Maître Charles-Marie-Louis Levain.
117
1876
118
1877
5 E 23/119
Maître Charles-Marie-Louis Levain5 et maître Léonce Weyl6.
5 E 23/120-128
Maître Léonce Weyl.
120
janvier-août 1879
121
septembre-décembre 1879
122
janvier-avril 1880
123
mai-décembre 1880
124
janvier-juin 1881
125
juillet-décembre 1881
126
janvier-mai 1882
127
juin-décembre 1882
128
1883
5 E 23/129
Maître Léonce Weyl7 et maître François-Alexandre Ravacley8.
1873-1874
1876-1877
1878
1879-1883
janvier-juin 1884
5 E 23/130-134
Maître François-Alexandre Ravacley.
130
131
janvier-juin 1885
132
133
janvier-juin 1886
134
juillet 1884-décembre 1886
3/ Tabellionnage de Monthureux
5 E 23/135
Maître Michel Gougeard9.
1739-1763
17 novembre 1739-28 décembre 1742
1
Jusqu'au 5 septembre.
Nommé par décret du 29 août 1872. À partir du 8 septembre.
3
Jusqu'au 7 mai.
4
5
Jusqu'au 12 mai.
6
Nommé par décret du 12 mai 1878. À partir du 20 mai.
7
Jusqu'au 12 mai.
8
Nommé par décret du 10 mai 1884. À partir du 18 mai.
9
Tabellion de la seigneurie de l'abbé de Luxeuil.
2
10
5 E 23/136
Maître Louis Marchal1.
5 E 23/137
Maître L. Drion2.
5 E 23/138
Maître Dominique Gaspard.
8 février 1743-30 septembre 1755
27 décembre 1758-9 avril 1763
15 février 1764-16 novembre 1770
Étude II
an XIII-1929
1/ Répertoires et tables
1857-1902
5 E 23/139
Maître Antoine Dufes3, maître Simon-Eugène Gauthier4 et maître Marie-Joseph8 décembre 1857-29 septembre 1875
René-Simon Girod5.
5 E 23/140-143
Maître Marie-Joseph-René-Simon Girod.
140
4 octobre 1875-16 avril 1900
141
16 avril 1900-21 décembre 1907
142
23 décembre 1907-18 juin 1912
143
28 juin 1912-2 août 1919
5 E 23/144
Maître Marie-Joseph-René-Simon Girod6 et maître Eugène-Marie-Antoine
Jamin7.
4 août 1919-25 juillet 1928
5 E 23/145
Maître Eugène-Marie-Antoine Jamin.
5 E 23/146
Table chronologique des clients8.
5 E 23/147-148
Table alphabétique des clients.
147
nivôse an XIII-mars 1820
148
septembre 1844-décembre 1876
5 E 23/149
Registre des débiteurs et créanciers.
1844-1889
5 E 23/150
Table des testaments et donations.
1807-1902
1
4 octobre 1875-18 juin 1912
25 juillet 1928-7 décembre 1929
nivôse an XIII-mars 1820
nivôse an XIII-décembre 1876
Tabellion de la seigneurie de l'abbé de Luxeuil ; tabellion de la baronnie de Monthureux en février et mars 1743. Nombreuses
lacunes. manquent en outre les années 1749, 1750 et 1751.
2
Tabellion de la seigneurie de l'abbé de Luxeuil. Nombreuses lacunes. Manquent en outre les années 1761 et 1762.
3
4
Du 12 mai 1866 au 10 juin 1875.
5
À partir du 13 juin 1875.
6
Jusqu'au 26 décembre 1927.
7
À partir du 1er janvier 1928.
8
Les 103 premières pages et les 15 dernières ont servi à la comptabilité d'un cordonnier.
11
2/ Minutes
5 E 23/151-160
Maître Claude-François Arragon1.
151
7 nivôse-8 thermidor an XIII
152
8 vendémiaire an XIV-11 décembre 1806
153
1807
154
1808
155
1809
156
1810
157
1811
158
1812
159
1813
160
1814
5 E 23/161-173
Maître Claude-Théophile Cœurdacier2.
161
1815-1816
162
1817
163
1818
164
1819
165
1820
166
1821
167
1822
168
1823
169
1824
170
1825
171
1826
172
1827
173
1828
5 E 23/174
Maître Claude-Théophile Cœurdacier3 et maître Jérôme-Antoine Legras4.
5 E 23/175-180
Maître Jérôme-Antoine Legras.
175
1830
176
1831
177
1832
178
18335
179
1834
180
1835
5 E 23/181
Maître Jérôme-Antoine Legras6 et maître Honoré Noêl7.
1
Nommé par décret du 3 brumaire an XIII.
Nommé et confirmé par les décrets du 30 mars et du 30 août 1814. À partir du 29 avril.
3
Jusqu'au 28 mars 1829.
4
Nommé par décret du 19 mars 1829. À partir du 16 avril.
5
État nominatif des ventes nationales du 28 vendémiaire an IX.
6
Jusqu'au 8 novembre.
7
Nommé par décret du 26 octobre 1836. À partir du 25 novembre.
2
12
7 nivôse an XIII-1814
1815-1828
1829
1830-1835
1836
5 E 23/182-189
Maître Honoré Noël.
182
1837
183
1838
184
janvier-juin 1839
185
186
1840
187
1841
188
1842
189
1843
5 E 23/190
Maître Honoré Noël1 et maître Antoine Dufes2.
5 E 23/191-211
Maître Antoine Dufes.
191
1845
192
1846
193
1847
194
1848
195
1849
196
1850
197
1851
198
1852
199
1853
200
1854
201
1855
202
1856
203
1857
204
1858
205
1859
206
1860
207
1861
208
1862
209
1863
210
1864
211
1865
5 E 23/212
Maître Antoine Dufes3 et maître Simon-Eugène Gauthier4.
5 E 23/213-220
Maître Simon-Eugène Gauthier.
213
1867
214
1868
215
1869
216
1870
217
1871
218
1872
219
1873
220
1874
1837-1843
1844
1845-1865
1
Jusqu'au 5 septembre.
Nommé par décret du 27 août 1844. À partir du 8 septembre.
3
4
2
13
1866
1867-1874
5 E 23/221
Maître Simon-Eugène Gauthier1 et maître Marie-Joseph-Pierre-Simon Girod2.
1875
5 E 23/222-238
Maïtre Marie-Joseph-Pierre-Simon Girod.
222
janvier-juin 1876
223
224
janvier-juin 1877
225
226
janvier-juin 1878
227
228
janvier-juin 1879
229
230
janvier-juin 1880
231
232
1881
233
1882
234
1883
235
1884
236
1885
237
janvier-juin 1886
238
janvier 1876-décembre 1886
Étude I (suite)
5 E 23/239-244 – Répertoires
an VI-1942
5 E 23/239-242
Maître Charles-Simon Hulme.
239
an VI
240
an XII
241
1810-1814
242
1823-1828
5 E 23/243
Maître Léonce Weyl, maître François-Alexandre Ravacley3, maître Charles-Albert
Chotin4, maître François-Émile Poincelot5.
1881-juin 1896
5 E 23/244
5 E 23/245-345 – Minutes
5 E 23/245-254
Maître François-Alexandre Ravacley.
245
janvier-juin 1887
246
247
janvier-juin 1888
1
Jusqu'au 10 juin 1875.
Nommé par décret du 3 juin 1875. À partir du 13 juin.
3
Maître Ravacley à partir du 18 mai 1884.
4
Maître Chotin à partir du 10 décembre 1891.
5
Maître Poincelot à partir du 6 septembre 1894.
2
14
an VI-1828
12 avril 1920-10 août 1942
1887-1939
1887-1891
248
249
250
251
252
253
254
janvier-juin 1889
janvier-juin 1890
janvier-juin 1891
juillet-9 décembre 1891
5 E 23/255-259
Maître Charles-Albert Chotin.
255
20-29 décembre 1891
256
janvier-juin 1892
257
258
18931
259
janvier-2 septembre 18942
5 E 23/260-281
Maître François-Émile Poincelot.
260
9 septembre-décembre 1894
261
janvier-juin 1895
262
263
janvier-juin 1896
264
265
janvier-juin 1897
266
267
1898
268
janvier-juin 1899
269
270
janvier-juin 1900
271
272
janvier-juin 1901
273
274
janvier-juin 1902
275
276
janvier-juin 1903
277
278
janvier-juin 1904
279
280
1905-1906
281
janvier-juin 1907
5 E 23/282-345
282
283
1908
284
janvier-juin 1909
285
286
janvier-avril 1910
287
mai-août 1910
288
289
janvier-juin 1911
290
1
2
20 décembre 1891-2 septembre 1894
9 septembre 1894-juin 1907
D'août 1893 au 2 septembre 1894, maître Aubry, notaire à Mirecourt a géré l'étude de maître Chotin décédé.
D'août 1893 au 2 septembre 1894, maître Aubry, notaire à Mirecourt a géré l'étude de maître Chotin décédé.
15
juillet 1907-1939
291
292
293
294
295
296
297
298
299
300
301
302
303
304
305
306
307
308
309
310
311
312
313
314
315
316
317
318
319
320
321
322
323
324
325
326
327
328
329
330
331
332
333
334
335
336
337
338
339
340
341
janvier-juin 1912
janvier-juin 1913
janvier-juin 1914
1916
1917
1918
janvier-avril 1919
mai-août 1919
janvier-mars 1920
avril-juin 1920
janvier-juin 1921
janvier-juin 1922
janvier-juin 1923
janvier-juin 1924
janvier-mai 1925
juin-décembre 1925
janvier-mai 1926
juin-décembre 1926
janvier-mai 1927
juin-décembre 1927
janvier-juin 1928
janvier-juin 1929
janvier-juin 1930
janvier-juin 1931
janvier-juin 1932
janvier-mai 1933
juin-septembre 1933
octobre-décembre 1933
janvier-juin 1934
janvier-juin 1935
janvier-avril 1936
mai-août 1936
janvier-avril 1937
mai-juillet 1937
16
342
343
344
345
août-décembre 1937
janvier-juin 1938
1939
Étude II (suite)
5 E 23/346-348 – Répertoires
5 E 23/346
Maître Claude-Théophile Cœurdacier.
5 E 23/347
Maître Jérôme-Antoine Legras.
5 E 23/348
Maître Honoré Noël et maître Antoine Dufes1.
5 E 23/349-410 – Minutes
5 E 23/349-408
1
Maître Marie-Joseph-Pierre-Simon Girod.
349
janvier-juin 1887
350
351
janvier-juin 1888
352
353
janvier-juin 1889
354
355
janvier-juin 1890
356
357
janvier-juin 1891
358
359
janvier-juin 1892
360
361
janvier-juin 1893
362
363
janvier-juin 1894
364
365
janvier-juin 1895
366
367
1896
368
1897
369
1898
370
1899
371
1900
372
1901
373
1902
374
1903
375
1904
376
janvier-juin 1905
377
Maître Dufes à partir du 8 septembre 1844.
17
1822-1857
janvier 1822-mars 1829
avril 1829-9 février 1835
octobre 1838-1857
1887-1929
1887-1927
378
379
380
381
382
383
384
385
386
387
388
389
390
391
392
393
394
395
396
397
398
399
400
401
402
403
404
405
406
407
408
5 E 23/409-410
janvier-juin 1906
janvier-juin 1907
janvier-juin 1908
janvier-juin 1909
janvier-juin 1910
janvier-juin 1911
janvier-juin 1912
janvier-juin 1913
janvier-juin 1914
février-décembre 1915
février-novembre 1916
1917-1918
janvier-juin 1919
janvier-juin 1920
1921
1922
1923
1924
1925
1926
1927
Maître Eugène-Marie-Antoine Janin.
409
1928
410
1929
18
1928-1929

Étude Wolff, notaire à Monthureux-sur-Saône

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