Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223

Transcription

Office notarial de Seclin 2 E 122 / 1-223
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
Office notarial de
Seclin
2 E 122 / 1-223
(ancien J 1593)
1791-1893
Répertoire numérique
Versement effectué à une date inconnue de Maître Jean-Marie HEMMELSDAELE,
notaire à Seclin.
33,50 mètres linéaires.
Répertoire numérique rédigé en 2013 par Dominique LOUVIEAUX et révisé en
juillet 2013 par Audrey Minel.
Noms des notaires
Répertoires
Louis RAOULT
Florent COLLETTE
Xavier COLLETTE
Charles COLLETTE
Pierre COLLETTE
Sommaire du versement
Dates
An VIII-1890
1791-1811
1811-1842
1842-1854
1854-1886
1886-1893
1
Cotes extrêmes
2 E 122 / 1-7
2 E 122 / 8-22/1
2 E 122 / 22/2-106/1
2 E 122 / 106/2-132/1
2 E 122 / 132/2-194/1
2 E 122 / 194/2-223
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
Avertissement
Les minutes et répertoires des officiers publics ou ministériels sont des archives
publiques1. A ce titre, elles sont versées aux archives départementales après un délai de 75
ans2 et sont alors librement communicables3.
En raison de l’état matériel des documents, certains articles peuvent ne pas être
communicables. Ils sont alors mentionnés comme tels dans l’inventaire.
Sources complémentaires : doubles des répertoires
4
3 U 268 / 45 : Albert COLLETTE (1905, 1919-1922)
N.B. :
– Les articles subdivisés en deux sous-articles le sont de manière fictive. Il
convient de commander les articles sans l’indication de la sudivision.
Exemple : pour consulter l’article 2 E 122 / 8/1 (minutes 1813, janvier-novembre), il
convient de demander simplement l’article 2 E 122 / 8.
1
Code du patrimoine, article L 211-4.
2
Code du patrimoine, article R 212-15.
3
Code du patrimoine, article L 213-2.
4
Loi du 6 octobre 1791, article 16. Les doubles des répertoires sont déposés
au greffe du tribunal de grande instance du ressort de l’étude.
2
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
Office notarial de Seclin
Versements précédents
Cotes
Néant
2 E 122 / 1-7
2 E 122 / 8-22/1
Notaires
Néant
Répertoires
Dates
Néant
An VIII-1890
1
An VIII-1820.
2
1821-1830.
3
1831-1840.
4
1841-1850.
5
1851-1860.
6
1861-1870.
7
1871-1890
Minutes de Louis RAOULT.
8
1791-1792.
9
An II-An III.
10
An IV-an V.
11
An VI-an VII
12
An VIII-an IX.
13
An X.
14
An XI.
15
An XII.
16
An XIII.
17
1806.
18
1807.
19
1808.
20
1809.
21
1810.
22/1
1811, janvier-21 février.
3
1791-1811
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
2 E 122 / 22/2-106/2
Minutes de Florent COLLETTE.
22/2-23
24-26
27-29
30-32
33-34
35-37
38-40
41-43
44-46
1811
22/2
22 février-juin
23
juillet-décembre.
1812
24
janvier-avril.
25
mai-septembre.
26
octobre-décembre.
1813
27
janvier-avril.
28
mai-août.
29
septembre-décembre.
1814
30
janvier-juin.
31
juillet-septembre.
32
octobre-décembre.
1815
33
janvier-juin.
34
juillet-décembre
1816
35
janvier-avril.
36
mai-août.
37
septembre-décembre.
1817
38
janvier-avril.
39
mai-août.
40
septembre-décembre.
1818
41
janvier-avril.
42
mai-août.
43
septembre-décembre.
1819
44
janvier-avril.
45
mai-août.
46
septembre-décembre.
4
1811 -1893.
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
47-49
50-52
53-55
56-58
59-61
62-64
65-67
68-70
71-72
73-74
1820
47
janvier-mai.
48
juin-août
49
septembre-décembre.
1821
50
janvier-mai.
51
juin-septembre.
52
octobre-décembre.
1822
53
janvier-mars.
54
avril-juillet.
55
août-décembre.
1823
56
janvier-avril.
57
mai-août.
58
septembre-décembre.
1824
59
janvier-mai.
60
juin-septembre.
61
octobre-décembre.
1825
62
janvier-avril.
63
mai-août.
64
septembre-décembre.
1826
65
janvier-avril.
66
mai-août.
67
septembre-décembre.
1827
68
janvier-juin.
69
juillet-août.
70
septembre-décembre.
1828
71
janvier-juin.
72
juillet-décembre.
1829
73
janvier-juin.
74
juillet-décembre
5
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
75-77
78-80
81-84
85-86
87-89
90-92
93-94
95-96
97-98
99-101
1830
75
janvier-avril.
76
mai-août.
77
septembre-décembre.
1831
78
janvier-juin.
79
juillet-octobre.
80
novembre-décembre.
1832
81
janvier-mars.
82
avril-juin.
83
juillet-septembre.
84
octobre-décembre.
1833
85
janvier-juin.
86
juillet-décembre.
1834
87
janvier-avril.
88
mai-juillet.
89
août-décembre.
1835
90
janvier-mai.
91
juin-août.
92
septembre-décembre.
1836
93
janvier-mai.
94
juin-décembre
1837
95
janvier-juin.
96
juillet-décembre
1838
97
janvier-juin.
98
juillet-décembre
1839
99
janvier-mai.
100
juin-août.
101
septembre-décembre.
6
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
102-103
104-105
106/1
1840
102
janvier-juillet.
103
août-décembre
1841
104
janvier-juin.
105
juillet-décembre
1842, janvier-16 avril
2 E 122 / 106/2-132/1 Minutes de Xavier COLLETTE
106/2-107 1842
108-110
111-112
113-114
115-116
117-118
119-120
121-122
123-124
106
17 avril-juin
107
juillet-décembre
1843
108
janvier-juin.
109
juillet-septembre.
110
octobre-décembre.
1844
111
janvier-mai.
112
juin-décembre.
1845
113
janvier-juin.
114
juillet-décembre.
1846
115
janvier-juin.
116
juillet-décembre.
1847
117
janvier-juin.
118
juillet-décembre.
1848
119
janvier-juin.
120
juillet-décembre.
1849
121
janvier-juin.
122
juillet-décembre.
1850
123
janvier-juin.
124
juillet-décembre.
7
1842-1854
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
125-126
127-128
129-130
1851
125
janvier-juin.
126
juillet-décembre.
1852
127
janvier-juin.
128
juillet-décembre.
1853
129
janvier-juin.
130
juillet-décembre.
131-132/1 1854
131
janvier-juin.
132/1
1854, juillet-12 décembre.
2 E 122 / 132/2-194/1 Minutes de Charles COLLETTE
132/2
1854, 13 au 31 décembre
133-134
1855
135-136
137-138
139-140
141-142
143-144
145-146
133
janvier-mai.
134
juin-décembre.
1856
135
janvier-juillet.
136
août-décembre.
1857
137
janvier-juin.
138
juillet-décembre.
1858
139
janvier-mai.
140
juin-décembre.
1859
141
janvier-juin.
142
juillet-décembre.
1860
143
janvier-juin.
144
juillet-décembre.
1861
145
janvier-juin.
146
juillet-décembre.
8
1854-1886
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
147-148
149-150
151-152
153-154
155-156
157-158
159-160
161-162
163-164
165-166
167-168
169-170
171-172
1862
147
mars-juillet.
148
août-décembre.
1863
149
janvier-juin.
150
juillet-décembre.
1864
151
janvier-juin.
152
juillet-décembre.
1865
153
janvier-juin.
154
juillet-décembre.
1866
155
janvier-juin.
156
juillet-décembre.
1867
157
janvier-juin.
158
juillet-décembre.
1868
159
janvier-juin.
160
juillet-décembre.
1869
161
janvier-juin.
162
juillet-décembre.
1870
163
janvier-juin.
164
juillet-décembre.
1871
165
janvier-septembre.
166
octobre-décembre.
1872
167
janvier-juin.
168
juillet-décembre.
1873
169
janvier-septembre.
170
octobre-décembre.
1874
171
janvier-juin.
172
juillet-décembre.
9
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
173-174
175-176
177-178
179-180
181-182
183-184
185-186
187-188
189-190
1875
173
janvier-juin.
174
juillet-décembre.
1876
175
janvier-juin.
176
juillet-décembre.
1877
177
janvier-juin.
178
juillet-décembre.
1878
179
janvier-juin.
180
juillet-décembre.
1879
181
janvier-juin.
182
juillet-décembre.
1880
183
janvier-juin.
184
juillet-décembre.
1881
185
janvier-juin.
166
juillet-décembre.
1882
187
janvier-mars.
188
avril-décembre
1883
189
janvier-juin.
190
juillet-décembre
191
1884.
192-193
1885
194/1
192
janvier-juin.
193
juillet-décembre.
1886, janvier-20 février
2 E 122 / 194/2-223 Minutes de Pierre COLLETTE
194/2-196 1886
194/2
20 février-mai
195
juin-septembre.
196
octobre-décembre.
10
1886-1893
Archives départementales du Nord – 2 E 122 / 1-223
197-200
201-204
205-208
209-212
213-216
217-220
221-223
1887
197
janvier-mars.
198
avril-juin.
199
juillet-septembre.
200
octobre-décembre.
1888
201
janvier-mars.
202
avril-juin.
203
juillet-septembre.
204
octobre-décembre.
1889
205
janvier-mars.
206
avril-juin.
207
juillet-septembre.
208
octobre-décembre.
1890
209
janvier-mars.
210
avril-juin.
211
juillet-septembre
212
octobre-décembre.
1891
213
janvier-mars.
214
avril-juin.
215
juillet-octobre
216
novembre-décembre.
1892
217
janvier-mars.
218
avril-juin.
219
juillet-octobre.
220
novembre-décembre.
1893
221
janvier-avril.
222
mai-août.
223
septembre-décembre.
11

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