Étude Maire, notaire à Xertigny - Archives départementales des

ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DES VOSGES
5 E 56/1-73
Étude MAIRE,
notaire à Xertigny
(1900-1929)
Répertoire numérique détaillé
établi par
Annick PETITDEMANGE,
adjoint administratif principal
sous la direction d’Isabelle CHAVE,
conservateur du patrimoine,
directrice des Archives départementales des Vosges
Épinal
2008
INTRODUCTION
___________________________________________________________________________
Les archives notariales de l’étude Maire ont été versées aux Archives départementales des Vosges
le 15 septembre 2008.
Le fonds très complet mesure 7 mètres linéaires.
Classement du fonds
Le versement, composé de minutes, est dans un excellent état de conservation. Il complète les
premiers versements de maître Maire en date des 14 octobre 1997 et 13 janvier 1998, classés dans la
sous série 5 E 41.
Conditions de communication
En application de la loi sur les archives du 15 juillet 2008, les minutes et répertoires ne sont
communicables qu’au terme d’un délai de 75, à l’exception des affaires portant sur les mineurs (100
ans). En deçà de ce délai, ils doivent faire l’objet d’une demande d’autorisation écrite de consultation
soumise au notaire ayant versé les documents.
2
SOMMAIRE
___________________________________________________________________________
Minutes
1900-1929
5 E 56/1-73
3
RÉPERTOIRE NUMERIQUE DÉTAILLÉ.
___________________________________________________________________________
Minutes.
5 E 56/1-27
Maître Pierre Léon Camille HARTEMANN1.
1-4
1900
1
2
3
4
5-7
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1907
23
24
25
26-27
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1906
20
21
22
23-25
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1905
17
18
19
20-22
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1904
14
15
16
17-19
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1903
11
12
13
14-16
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1902
8
9
10
11-13
janvier-mars
avril-juin
juillet-septembre
octobre-décembre
1901
5
6
7
8-10
1900-19082
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1908
26
27
janvier-avril
mai-12 juillet
Nommé notaire par décret du 3 mars 1894 à la résidence de Xertigny, en remplacement de Paul-Édouard Munsch, démissionnaire. Il
prête serment le 14 mars 1894 [Arch. dép. Vosges, 20 U 322].
2 Les minutes antérieures à 1900 sont conservés dans la sous série 5 E 41.
1
4
5 E 56/28-59
Maître Aloïse WICKER3.
28-29
1908
28
29
30-32
45
1915
46
1916
47
1917
48
1918
49-51
1919
49
50
51
janvier-avril
mai-décembre
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1920
52
53
54
55-56
janvier-juin
juillet-décembre
1914
43
44
52-54
janvier-juin
juillet-décembre
1913
41
42
43-44
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1912
39
40
41-42
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1911
36
37
38
39-40
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1910
33
34
35
36-38
17 juillet-août
septembre-décembre
1909
30
31
32
33-35
1908-1923
janvier-avril
mai-août
septembre-décembre
1921
55
56
janvier-mai
juin-décembre
Nommé notaire par décret du 20 juin 1908 à la résidence de Xertigny, en remplacement de Pierre-Léon-Camille Hartemann,
démissionnaire. Il prête serment le 15 juillet 1908 [Arch. dép. Vosges, 20 U 322].
3
5
57-58
1922
57
58
59
5 E 56/60-73
janvier-mai
juin-décembre
1923, 3-23 janvier
Maître Louis Marie Eugène COLNEL4.
60-61
1923
60
61
62-63
janvier-mai
juin-décembre
1928
70
71
72-73
janvier-mai
juin-décembre
1927
68
69
70-71
janvier-juin
juillet-décembre
1926
66
67
68-69
janvier-juin
juillet-décembre
1925
64
65
66-67
27 janvier-mai
juin-décembre
1924
62
63
64-65
1923-1929
janvier-mai
juin-décembre
1929
72
73
janvier-mai
juin-décembre
Nommé notaire par décret du 16 janvier 1923 à la résidence de Xertigny, en remplacement d’Aloïse Wicker, démissionnaire. Il prête
serment le 24 janvier 1923 [Arch. dép. Vosges, 20 U 322 et 2079 W 82].
4
6