agrément - RT Batiment

Transcription

Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
Valeurs de perméabilité à l'air
retenues
Champs d'application de la démarche qualité
(simplifié et indiqué dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)
Les maisons individuelles dont :
- La surface habitable est comprise entre 65 et 245 m².
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus.
ACB SARL
ACM Construction
27/11/2013
17/07/2015
06/03/13
30/06/2016
31/01/2015
(agrément
retiré)
17 rue Richard Lenoir
61100 FLERS
31 rue Edith Cavell
71200 LE CREUSOT
02 33 65 58 13
03 85 55 47 51
http://www.constructions-acb.com
http://www.acm-construction.fr
0,5 m³/(h.m²)
- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur sur rail
métallique. La structure porteuse est en briques.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette. ACB SARL réalise quelques maisons avec toiture terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
- La surface habitable est comprise entre 80 et 200Les maisons dont l’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
- Etage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
- L’architecture est de plain-pied ou sur 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Perméabilité à l’air maximale
- Le type constructif : structure en maçonnerie courante (agglo ou brique) avec isolation par doublage collé à l'intérieur,
garantie : inférieure ou égale :
toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes.
0.6m3/h/m² applicable aux maisons - Type de plancher bas :
: RT2012
o Terre-plain sur radier avec dalle de compression
o Vide sanitaire ou sous-sol sur système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- Limite de la volumétrie : 500 m³.
- Production annuelle : inférieure à 500 pavillons.
- Eléments d'ouvrage exclus : aucun.
Les maisons Agence CCS pour les marques France Habitat Confort et Les Maisons Régionales.
Les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied (1 niveau habitable),
- à étage (2 niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
Agence CCS
22/01/15
22/01/16
79Bis boulevard de la
Liberté 47000 AGEN
05 53 66 36 39
http://constructeur-ccs.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle - hourdis.
- Les murs extérieurs sont en brique, avec une isolation par l'intérieur, avec soit de la laine minérale + BA13 sur ossature;
soit de la laine minérale + BA collé.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La charpente : fermette en combles.
Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m².
Exclusion du domaine d’application :
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie,
plomberie-chauffage, électricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux
prescriptions ci-dessus.
- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
Nom de la société
Alliance Immobilier
Ami Bois
Date
d'agrément
11/04/2013
15/06/2015
11/04/2013
30/06/2015
Date de fin
de validité
d’agrément
15/06/16
30/06/16
Adresse
2 rue Thomas Edison –
Technopôle 57070 METZ
162 Boulevard de Suisse
31200 TOULOUSE
Téléphone
03 87 21 15 32
05 34 40 00 67
Site internet
retenues
http://www.maisonsdenfrancelorrainenord.com
http://www.ami-bois.fr
0,3 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 90 m² et 180 m².
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau (au moins 2 niveaux habitables non superposés)
ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
béton
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
- Le plafond :
o RDC : BA 13 sur hourdis
o Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur
la charpente
- La charpente, deux variantes :
o Fermettes à entraits pour combles perdus
o Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton
o Toiture terrasse
A l'exclusion des maisons :
- Equipées de spots électriques « classiques »
- Equipées de baies à galandage
- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons individuelles à ossature bois dont :
- L’architecture est de plain-pied livrées « clé en mains », maisons à étage.
- Le plancher bas : composé de poutre ossature bois avec isolation en laine minérale ou ouate de cellulose et finition OSB
(Oriented Strand Board). Un pare vapeur est posé sur le plancher bas ; plancher béton.
- Les parois murales composées de panneaux longs ossature bois + isolation en fibre de bois ou laine minérales ou ouate
de cellulose soufflée + pare vapeur + pare pluie + OSB + revêtement extérieur de type bardage en bois ou produits dérivés
et revêtement intérieur en plaques de plâtre ; et/ou revêtement intérieur lambris
- Le plafond : mise en place d’un matelas sur les planchers hauts de laine minérale ou fibre de bois ou ouate de cellulose
soufflée
- La charpente :
o ensemble en bois traité par un produit fongicide et insecticide
o en cas de charpente traditionnelle bois, les parties rampantes et apparentes sont constituées d’une ferme et de
pannes en BMR (Bois Massif Reconstitué)
- Toiture : tuiles de terre cuite posées sur liteaux en bois résineux
A l'exclusion des maisons :
- type hors d’eau, hors d’air (HE/HA qui comprend les fondations, plancher, parois verticales isolées, menuiseries,
charpente non isolée et la toiture)
- avec toiture terrasse
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), les maisons à étage (2 niveaux habitables) toute hauteur ou avec
combles aménagés.
Arteco
Artis
19/11/2013
30/06/2015
25/07/2013
15/06/2015
30/06/16
15/06/16
43 rue de Ploemeur
56100 LORIENT
Bâtiment l’Artemis Route
de la Bouvarde 74370
METZ-TESSY
02 97 21 56 56
04 50 66 80 00
http://maisons-arteco.fr
http://groupe-artis.com
0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : poutrelles + hourdis béton sur vide sanitaire ou sous-sol ou poutrelles + hourdis isolants sur vide
sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs ou plancher béton.
Les murs sont constitués de bloc béton + enduit hydrofuge ou brique + enduit hydrofuge ou pierre ponce + enduit
hydrofuge avec une isolation par l’intérieur : laine minérale ; habillage en plaques de plâtre ou briques plâtrière. Habillage,
isolation rampant et combles : laine minérale ou Effigreen polyuréthane.
- La couverture : inclinée 2 ou 4 pentes ardoisées ou inclinée monopente zinc ou toit plat étanché.
La charpente : charpente traditionnelle : fermes assemblées + pannes et chevronnage ; charpente industrielle :
fermettes assemblées avec connecteurs métalliques.
Autre :
- système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité (effet joule, pompe à chaleur) ou au
bois.
- ventilation mécanique contrôlée : simple flux hygroréglable ou double flux.
- accès aux combles : par trappe d’accès aux combles PVC étanche. Conduit de fumée : inox complet, sortie inox,
maçonné, sans.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons combles aménagés 1/2 niveau, les maisons à étage.
Les maisons du groupe Artis pour les marques Maisons Bonheur, Maisons d’Architecte, Maisons Bois.
Les maisons dont :
Type constructif pour Maisons Bohneur et Maisons d’Architecte : murs extérieurs en bloc béton, brique, enduit
hydrofuge ; doublage des murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation intérieure par doublage, habillage en plaque de
plâtres ; habillage, isolation des murs rampants et bas de rampant : isolation intérieure, doublage par isolant, habillage en
plaque de plâtre.
- Type Constructif pour Maisons Bois : murs extérieurs constitués de panneaux d’ossature, bardage bois ; doublage des
murs extérieurs rez-de-chaussée : isolation répartie, habillage en plaque de plâtres ; habillage, isolation des murs
rampants et bas de rampant : isolation répartie, habillage en plaque de plâtre.
- Type de plancher étage : Maisons Bonheur et Maisons d’Architecte : plancher poutrelles et hourdis béton ; Maisons
Bois : plancher bois.
- La charpente :industrielle ou traditionnelle. La couverture : toute pente de toit ; matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre
cuite ; toiture terrasse.
Type de conduit de fumée : conduit de fumée avec tubage. Système de ventilation : ventilation assurée par VMC
hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
- Les maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants : Plaquisterie, Electricité
(chauffage), Plomberie (sanitaires – chauffage), Carrelage (si chape non réalisée par Artis).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied, ½ niveaux ou à étage.
- Plain-pied (1 niveau habitable)
- Demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont
superposés l’un sur l’autre)
AST Groupe
25/07/13
11/06/16
20 Boulevard Charles de
Gaulle 69150 DECINES
CHARPIEU
04 72 81 64 64
http://www.ast-groupr.fr
0,6 m³/(h.m²)
- Type constructif : murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle et isolés par l’intérieur à l’aide d’un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).
- Type de plancher bas, deux variantes :
o Terre-plein
o Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
Type de de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton
- Type de plafond : composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher
intermédiaire en béton).
- Type de combles, deux variantes :
o Combles perdus
o Combles aménagés ou rampants
Sont exclues du domaine d’application :
- Les maisons avec des baies à galandage.
- Les maisons équipées de spots électriques « classiques » (spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à
l’IP 65.
- Les maisons constituées de plancher intermédiaire en bois
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Babeau Seguin
04/04/2012
05/12/2014
03/03/16
5, rue Fontaine
10 150 CRENEY-PRESTROYES
03 25 71 27 37
http://www.babeau-seguin.fr/
0,4 m3/(h.m²) pour les maisons de
plain-pied
0,6 m3/(h.m²) pour les maisons à
étage
Les maisons dont :
Le plancher bas :Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton (vide sanitaire ou un sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l'intérieur à l'aide d'un isolant en laine minérale surfacée
d'un pare vapeur doublée d'une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées soit sur la charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton).
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton,
charpente traditionnelle.
- Les maisons équipées de spots électriques autres que Réf. IP65.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
- à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre).
Batilor
30/06/15
30/06/16
4 rue de Chatillon 25480
ECOLE VALENTIN
03 81 88 26 26
https://www.batilor.com
0,4 m3/(h.m2) pour les maisons
individuelles de plain pied et de
0.6 m3/(h.m2) pour les maisons
individuelles à étage
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein.
Le plancher intermédiaire : plancher constitué d'un système poutrelle hourdis avec dalle de compression en béton;
solivage bois
- Les murs sont en maçonnerie traditionnelle avec une isolation par l'intérieur : doublage collé; doublage par ossature.
- Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13mm.
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus; fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur
plancher bois; fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie,
plaquisteire, plomberie, électricité.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé ne sont pas conformes aux prescriptions cidessus.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air dont l'indice de protection est inférieur à l'IP65.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus.
Bâti Assistance
25/07/13
19/06/2016
4 rue Croix au Capel
50000 SAINT LO
02 33 77 42 80
http://www.maisons-vivre-ici.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur vide sanitaire ou terre-plein.
- Les murs : les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par
l’intérieur. La structure porteuse est réalisée en briques ou parpaing.
- La charpente : traditionnelle et fermettes industrialisées.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au fioul. Système de ventilation :
ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
- les maisons sur sous-sol,
- les maisons à étage avec comble perdu,
- les maisons dont tout ou partie du second œuvre (électricité, isolation, plomberie) est réalisée par le maître d’ouvrage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 160 m²
- Les maisons de plain-pied ou à étage.
Bâtir ensemble
16/07/14
30/06/16
Rue André Ampère 21160
MARSANNAY LA COTE
03 80 51 78 90
www.batir-ensemble.fr
0,4 m³/(h.m²)
- nature des murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur
avec un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- nature de charpente : trois variantes de fermettes : Combles perdus. Combles aménageables sur plancher bois. En « A »
pour combles aménagés sur plancher béton.
- type de plancher bas : deux variantes : Terre-plein. Système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou un sous-sol).
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué soit : d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton pour les combles aménagés; soit d’un plancher bois pour les combles aménageables.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65).
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions cidessus.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie – Chauffage –
Electricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
- La surface habitable est comprise entre 35 et 200m².
- Les maisons de plain pied, à étage (combles aménagés).
BLM Centre Bretagne
20/10/14
30/06/16
ZI de Kersuguet Rue Arthur
Enaud 22600 LOUDEAC
02 96 66 48 58
https://www.blmentreprise.fr/blm-centre-bretagne/
0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif :
- nature des murs : les murs extérieurs sont en blocs béton, blocs ponce, briques.
- habillage et isolation des murs : isolation intérieure avec laine minérale sur rail et doublage polystyrène (collé).
type de charpente : fermettes à entraits. Les poutres sont en bois massives.
pente de toit : toiture inclinée.
- type de plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle et hourdis), sur sous-sol.
type de plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle hourdis.
-
- Les réalisations autres que les maisons individuelles.
- Les chantiers livrés hors d'eau hors d'air.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan qui ne figure
pas dans le panel de BLM Centre : plomberie (sanitaires / chauffage), carrelage (si chape non réalisée par la société).
Les maisons de Chamois Constructeurs pour les marques Maisons Giraud, Maisons Douce Vie et Maisons Premier Toit
Les maisons à étage (inclus combles aménagés).
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire ou sous-sol (poutrelle+hourdis) ; sur terre-plein (dallage).
- Le plancher intermédiaire : plancher + poutrelle.
- Les murs de construction lourde : briques porteuses, blocs béton, enduit hydrofuge ; avec une isolation par l’intérieur :
laine minérale avec doublage placostyl sur ossature métal (système Optima chez Isover).
- Le plafond : plafond placo (sur ossatures métalliques et suspentes) sous charpente traditionnelle avec rampants et/ou
outres apparentes ; ou plafond placo (sur ossatures métalliques et suspentes) sous combles perdus.
- La charpente : fermette, traditionnelle avec arbalétriers.
Chamois Constructeurs
15/06/15
15/06/16
ZI de Vinci 74330 LA BALME DE
SILLINGY ANNCEY
Htpps://www.chamoisconstructeurs.com
0,6 m³/(h.m²)
- Les maisons à ossature bois ; les maisons de plain pied ; les maisons avec toiture terrasse (surface de toiture terrasse
supérieure à 15m²).
- Les maisons de maisons individuelles livrées au stage hors d’eau hors d’air. Les constructions pour lesquelles le client se
réserve au moins un des lots suivants : menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (hors radiateurs), chape,
plomberie (hors partenaires = si le client confie les travaux à sa charge aux partenaires suivants, le dossier est maintenu
dans la démarche qualité (ne concerne que plomberie et chauffage) : GERMAIN à Chatillon en Michaille (01), Therm Sanit
à Sillingy (01), MACIAG à Scionzier (74). Ces partenaires travaillent régulièrement sur nos chantiers et ont bénéficié d’une
formation dans le cadre de notre démarche qualité), chauffage (hors partenaires = = si le client confie les travaux à sa
charge aux partenaires suivants, le dossier est maintenu dans la démarche qualité (ne concerne que plomberie et
chauffage) : GERMAIN à Chatillon en Michaille (01), Therm Sanit à Sillingy (01), MACIAG à Scionzier (74). Ces
partenaires travaillent régulièrement sur nos chantiers et ont bénéficié d’une formation dans le cadre de notre démarche
qualité), poêles à bois).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur
l’autre).
CIFV (Compagnie
Immobilière Forez Velay)
17/10/13
05/05/16
Les maisons dont :
Le plancher bas : Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : poutrelles – hourdis avec dalle de compression béton.
4 rue de la Montat 42000
- Les murs extérieurs en brique, bloc béton et bloc béton cellulaire sont isolés par l’intérieur, avec deux variantes : isolant
04 77 42 30 60 https://www.lesmaisoniales.fr ; https://www.maisons-jbm.com ;
0,6 m³/(h.m²)
https://foyer-roannais.com ; https://maisons-axial-loire.fr
Saint Etienne
en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique ; complexe
isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit
sur la charpente soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher intermédiaire en béton). .
- La charpente : industrielle et/ou traditionnelle pour combles perdus.
- Les maisons avec travaux à charge clients concernant les corps d’états suivants : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie,
électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons avec plancher intermédiaire en bois.
CFC Siba Olmière
16/07/14
30/06/16
35 avenue Jacques Simon
81290 LABRUGUIERE
05 63 50 20 78
www.olmiere-constructions.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur
l'autre).
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de béton cellulaire, de briques, avec une isolation par l'intérieur :
laine minérale + BA13 sur ossature, laine minérale + BA13 collée.
nature du plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant
fixées sur la fermette.
nature de charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus ou aménageables.
type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
type de plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie,
Plomberie-Chauffage, Electricité.
- Les maisons dont la surface et/ou l’architecture et/ou le système constructif utilisé ne sont pas conforme aux
- de plain-pied,
- sur 2 niveaux, avec plancher intermédiaire en béton.
COFIDIM
18/10/2013
22/01/2015
19/06/2016
6 rue St Vincent 78105
ST GERMAIN EN LAYE
01 39 73 83 01
https://www.cofidim.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : structure en maçonnerie courante avec isolation par doublage collé à l'intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes.
Nom de la société
COMECA
Date
d'agrément
05/12/14
Date de fin
de validité
d’agrément
30/06/16
Adresse
10 rue des Coteaux de
Grand-Lieu 44830
BOUAYE
Téléphone
012 40 31 56 62
Site internet
https://www.maisons-comeca.com
retenues
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 170m².
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage (combles aménagés).
Typologie Constructive :
nature des murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton, brique avec une isolation par l'intérieur.
type de charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.
pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
type de plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- Les réalisations autres que maisons individuelles.
- Les Maisons livrées au stade "hors d'eau hors d'air".
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie,
électricité, menuiseries extérieures, plomberie.
- Les maisons de plain-pied, à étages avec combles aménagés.
Constructions Coval
20/03/14
20/03/16
Le Limeur BP 74328
44243 LA CHAPELLE
SUR ERDRE CEDEX
02 40 89 24 33
https://www.coval-construction.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur terre-plein (dallage) ou sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Le plancher étage : plancher poutrelle + hourdis.
- Les murs sont constitués de bloc béton avec une isolation intérieure par doublage sous ossature métallique, plaques
de plâtre, brique, laine minérale. Isolation des rampants et bas de rampant : laine soufflée, laine déroulée ou mixte.
- La couverture : toiture inclinée, toiture terrasse ou mixte.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier ou mixte.
Autres caractéristiques : Conduit de fumée : sans ou double paroi isolée.
Chauffage : PAC, effet joule, gaz ou poêle à granule
Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux hygro B
Accès aux combles : sans, traditionnel ou étanche.
Système d’eau chaude sanitaire : électrique, thermodynamique ou gaz.
- de plain-pied,
- à étage / combles aménagés.
Constructions de l’Erdre
15/06/15
15/06/16
11 rue de Toscane
44240 LA CHAPELLE
SUR ERDRE
02 40 72 93 93
https://www.constructions-erdre.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle hourdis) ; sur terre plein (dallage).
- Le plancher intermédiaire: plancher poutrelles + hourdis béton ; plancher poutrelles + hourdis bois.
- Les murs sont constitués de briques, blocs béton avec une isolation intérieure par doublage, laine minérale.
Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur fermette.
- La charpente : fermette, traditionnelle avec arbalétriers.
- Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse, toiture mixte.
- Les maisons individuelles pour lesquelles le clients se réserve au moins un des lots avec un artisan qui ne figure pas
dans le panel des Constructions de l'Erdre : plaquisterie/plâtrerie, électricité, plomberie (sanitaires), carrelage (si chape
non réalisée par la société).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles perdus
avec un plancher intermédiaire bois ou béton.
Constructeurs Normands
27/11/13
31/12/2015
(Agrément
retiré)
1597 Route de Paris
76520 FRANQUEVILLE
ST PIERRE
02 32 86 55 66
http://www.constructeurs-normands.com
0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur. La
structure porteuse peut être en briques ou en blocs béton creux.
- Type de plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
Eléments d'ouvrage exclus : les maisons en toiture terrasse. Les maisons sur lesquelles des travaux sont réservés au
client pour une partie du second œuvre.
Les maisons de la Holding CTMI pour les marques Maisons Brand et Maisons France Confort Belfort.
- à étage (2 niveaux habitables à minima, superposés l'un sur l'autre) ou à demi niveau avec étage (au moins trois
niveaux habitables dont au moins deux superposés l'un sur l'autre).
CTMI
07/04/15
07/04/16
78 grand rue 68000
COLMAR
03 89 41 28 88
http://www.maisonsbrand.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : - système de poutrelle - hourdis avec dalle de compression en béton, plancher bois.
- Les murs extérieurs se composent de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur, avec soit un doublage collé,
soit un doublage sur ossature.
- Le plafond : plâtré sur hourdis, plafond suspendu avec plaques BA 13.
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus, fermette à entraits porteurs, charpente traditionnelle ou toiture
terrasse.
- Les maisons équipées de baies à galandage.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 2000 m² pour une volumétrie de 500m³.
- Les maisons de plain-pied et à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Delta Entreprise
05/05/14
05/05/16
3 bis rue de Paris 35515
CESSION SEVIGNE
02 99 83 78 79
http://constructeur-maison-delta.com
0,6 m³/(h.m²)
- Nature des murs : structure agglo avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression
en béton.
- Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- Type de charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons du Groupe Demeures Caladoises Participations pour les marques Demeures Caladoises, Maisons Punch,
Primarêve, Investimmo, ATM (Art et Traditions Méditerranée).
- de plain-pied,
- à étage.
Demeures Caladoises
Participations
07/04/15
07/04/16
385 avenue de l’Europe
BP70129 69655
VILLEFRANCHE
Cedex
04 74 09 45 45
http://www.demeures-caladoises.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Le plancher bas : terre-plein (dalle béton sur tout venant), vide sanitaire (poutrelle + hourdis ou hourdis isolants) ou
sous-sol (poutrelle + hourdis ou hourdis isolants).
- Le plancher intermédiaire : plancher béton + rupteurs, plancher bois.
- Les murs : les murs extérieurs de construction lourde sont constitués soit de bloc béton + enduit façade, soit de briques
+ enduit façade, soit de blocs pierre ponce + enduit façade. L'isolation est réalisée par l'intérieur comme suit :
Les murs : doublage sur ossature avec Laine minérale et plaque de parement, doublage collé en polystyrène.
les plafonds : Laine minérale (pour toitures inclinées), Mousse polyuréthane (pour toitures plates).
Le plafond : Combles Perdus : Plafond sous charpente en combles perdus. Charpente Traditionnelle : Plafond sous
charpente traditionnelle avec poutres apparentes et rampants. - type de charpente : toiture inclinée : 2 ou multi pentes
tuilées; toiture plate : poutrelles hourdis et isolation et étanchéité.
- - Les maisons livrées hors d'eau / hors d'air.
- Les maisons équipées de spots non étanches.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne au moins un corps d’état plaquisterie, plomberie
(sauf pose sanitaire), électricité, carrelage (sin chape non réalisée par un sous-traitant du groupe Demeures Caladoises
Participations).
Demeures Prestige
18/10/13
31/01/2015
(agrément
retiré)
88 rue des Glacis 02100
SAINT QUENTIN
03 23 64 05 25
http://www.demeures-prestige.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles perdus ou combles aménageables. Les maisons à étage en combles
aménagés ou sous combles perdus.
- Type constructif : Les maisons sont construites suivant un mode à la fois traditionnel et innovant avec une isolation
thermique par l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en briques ou en blocs de béton selon la
demande du client.
- Type de plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol.
- Type de plafond : Plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- Type de charpente : type fermette industrielle ou toiture terrasse.
- Les maisons à charpente de type traditionnel.
Nom de la société
Demeures d’Occitanie
SAS DOMASUD
Date
d'agrément
16/07/14
25/07/13
Date de fin
de validité
d’agrément
30/06/16
11/06/16
Adresse
Lot Hermes - ZI Robert
Lavigne 31190 AUTERIVE
10 Chemin du Lion
BP
20083 13743 Vitrolles
Cedex
Téléphone
05 62 20 14 00
820820559
Site internet
www.demeuresdoccitanie.fr
http://www.villasprisme.fr
retenues
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied (un niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés l'un
sur l'autre).
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13
sur ossature.
fixées sur la fermette.
nature de charpente : fermette en combles perdus ou aménageables.
- les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois.
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, les maisons à étage partiel, les maisons à étage sur deux niveaux.
- Type constructif : murs extérieurs : bloc béton, brique, bloc de béton cellulaire, enduit hydrofuge. habillage, isolation des
rampants et bas de rampant : isolation intérieure, habillage en plaque de plâtres. doublage des murs extérieurs RDC :
isolation intérieure, habillage en plaque de plâtre.
-Type de plancher étage : plancher poutrelles et hourdis béton
- Type de couverture : toutes pentes de toits, matériaux utilisés : tuile béton, tuile terre cuite, toiture terrasse béton.
Type de conduit de fumée : conduit avec ou sans tubage
- Type de charpente : industrielle ou traditionnelle.
Sont exclues du domaine d’application les maisons individuelles pour lesquelles au moins un des lots suivants est réalisé
par le maître d’ouvrage : plaquisterie, électricité, menuiseries extérieures
ECC
26/05/14
26/05/16
383 Rue Gutenberg ZAC
Curie 62100 CALAIS
03 21 97 51 51
www.maisons-ecc.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles
perdus.
- Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur. La structure lourde porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en béton cellulaire selon la
demande du client .
- Type
de plancher intermédiaire : bois ou béton ou sans plancher intermédiaire.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette. ECC réalise également quelques constructions à toiture terrasse.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied. Les maisons à étage (regroupant les R+1, niveaux décalés, combles aménagés et étages
partiels).
Ericlor
16/07/14
30/06/16
4 rue de la Charpraie
37170 CHAMBRAY LES
TOURS
02 47 22 22 30
www.maisons-ericlor.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).
- Les murs sont constitués de parpaing ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit hydrofuge. Isolation des
murs par l'intérieur en laine minérale. Isolation combles / rampants : laine soufflée et laine déroulées. Isolation du sol :
hourdis isolant, isolation sous plancher chauffant ou isolation sous dallage.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes
étant fixées sur fermette.
- La charpente : industrielle (fermette avec assemblage métallique) ou traditionnelle (arbalétrier apparent). Couverture :
toutes pentes de toits. Matériaux utilisés : tuile, ardoise.
Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules ou effet joule ou géothermie. Eau chaude sanitaire :
thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie. Conduit de fumée : avec ou sans conduit de fumée.
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux ou double flux.
-Les réalisations autres que maisons individuelles.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : électricité (hors
appareillage et radiateur), plomberie (tuyauterie et chauffage), plaquisterie, menuiseries extérieures, carrelage (si chape
non posée).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus. Les maisons peuvent être équipées ou
non d’un garage. Il peut être positionné au sous-sol, accolé ou intégré à la maison.
Extraco
GEB
05/05/14
25/07/13
05/05/16
30/06/2016
16 Rue Jean Lagarrigue
76530 LES ESSARTS
20 Rue Lavoisier 35220
CHATEAUBOURG
02 35 67 20 76
02 99 00 35 94
www.lesmaisonsextraco.fr
http://gebchateaubourg.fr
0,6 m³/(h.m²)
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Le plancher intermédiaire : bois ou béton.
- Les murs : Les maisons à structure porteuse lourde sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec
une isolation thermique par l’intérieur. La structure porteuse peut être en brique, en blocs béton creux ou en blocs de
béton cellulaire.
- Système de chauffage : au gaz, à l’électricité ou au bois.
- La charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménagés ou perdus, les maisons à étage sous combles perdus avec un
plancher haut bois ou béton.
Les maisons peuvent posséder un garage accolé ou en sous-sol.
- Type constructif : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur. La structure porteuse peut, le cas échéant, être en brique ou en blocs béton creux. Type de plancher bas :
vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette, toiture terrasse.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois. Système de ventilation :
ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou un système double flux.
- les maisons à ossature bois,
- les extensions de maison.
- les travaux réservés clients sont exclus du domaine d'application : menuiseries extérieures, plaquisterie, plomberie,
électricité, chauffage, maçonnerie, charpente.
Nom de la société
Groupe FOUSSE (CTVL
DTT)
Date
d'agrément
12/06/13
Date de fin
de validité
d’agrément
29/06/2016
Adresse
ZA Les Vallées RN152
45130 BAULE
Téléphone
02.38.46.91.00
Site internet
www.groupe-fousse-constructions.fr
retenues
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 70 m² et 300 m², pour un volume compris entre 175 et 750 m³
- Les maisons sont de plain-pied, à 2 niveaux avec plancher intermédiaire en béton, à deux niveaux avec plancher
intermédiaire en bois
béton
- nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation thermique
par l’intérieur. Type constructif pour Maisons CTVL : structure agglo / béton cellulaire avec isolation rapportée par
garantie : inférieure à 0,6 m³/(h.m²)
l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes. Type constructif pour DTT Maisons : structure brique avec
isolation rapportée par l’intérieur, toiture sur charpente industrielle par fermettes
- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Les maisons du Groupe HDV pour les marques ALPHA CONSTRUCTIONS, SO’9 HABITAT ET COULEURS VILLAS.
Groupe HDV
22/05/15
22/05/16
15 route de Canteloup
RN89 sortie 6 33750
05 56 06 31 92
BEYCHAC ET CAILLAU
https://www.groupe-hdv.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle - hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol ;
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle – hourdis.
- Les murs sont constitués de briques traditionnelles ou briques à coller avec une isolation par l'intérieur, via soit de la
laine minérale + BA13 collé, soit de la laine minérale + BA13 sur ossature.
Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente bois.
- La charpente : fermette industrielle pour combles perdus.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état maçonnerie, menuiseries, plâtrerie sèche,
électricité, plomberie - chauffage.
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage sous combles
perdus.
Gueudry Constructions
15/11/13
30/06/2015
(agrément
retiré)
Boulevard Industriel
76580 LE TRAIT
02 35 37 64 04
https://www.gueudry.fr
garantie :
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher bois ou béton.
- Les murs : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l'intérieur. La structure
porteuse est en blocs béton creux.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz ou à l’électricité.
- La charpente :traditionnelle ou sur fermettes.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons avec garage intégré, sur sous-sol, sans garage attenant ; avec combles aménageables, aménagés perdus.
Holding DPLE (SAS Le
Fond du VAL / SAS CRB)
14/05/13
19/06/2016
RN14 La Forge Féret
76520 BOOS
02 35 80 12 00
- Nature des murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques ou murs en blocs béton creux. Isolation
thermique par l’intérieur.
- Système de chauffage ; installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois
www.cleverte.fr www.cer-construction.fr
Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygroréglable de type B ou une VMC double flux.
www.maisons-hexagone.fr www.maisonsPerméabilité à l’air maximale
- nature de charpente : industrielle ou traditionnelle
viva.fr et www.demeures-régionales-de- garantie : inférieure à 0,6 m³/(h.m²)
- Sont exclues du domaine d’application :
france.fr
- les maisons avec cheminée traditionnelle (à foyer ouvert ou insert) ; les maisons dont le système de chauffage utilise du
bois sous forme de bûches
- les maisons équipées de spots non étanches
- les maisons livrées hors d’eau, hors d’air
- les maisons avec toiture terrasse
Les maisons du Groupe IGC pour les marques Constructions Horizontales, Villa Concept et IGC Bois, Ariane
Constructions et Maisons Aquitaine.
IGC
31/01/2013
22/01/2015
30/06/2016
Lieu dit Landrieu
33750 , Beychac et
Caillau
06 57 97 97 60
http://www.igc-construction.fr/
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher béton.
- Le plancher intermédiaire, deux variantes : plancher béton (poutrelles / hourdis, dalle Préfa), plancher bois (solives /
entraits porteurs).
0,4 m3/(h.m2) pour les constructions
- Les murs sont constitués de bloc collé ou scellé, ou en ossature bois avec une isolation par l'intérieur, soit par isolant
de plain pied (hors IGC Bois) et 0.5
en laine minérale surfacée d'un pare vapeur doublé d'une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique; soit grâce à
3
2
m /(h.m ) pour les constructions à
un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d'une plaque de plâtre.
étage et IGC Bois
- La charpente : fermette industrielle, charpente traditionnelle, toiture terrasse.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état maçonnerie, menuiseries, plâtrerie,
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons Jurzak Constructions pour les marques Les Maisons Printanes, Copanor, Les Maisons Derba.
Jurzak Constructions
22/01/15
22/01/16
120 avenue Henry Chéron
14000 CAEN
02 31 75 20 95
http://www.jurzak-constructions.com
0.6 m³/h/m²
Les maisons dont :
- nature des murs : Les maisons sont principalement construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique
par l’intérieur en doublage collé. La structure porteuse est généralement réalisée en blocs de béton creux mais elle peut
être également réalisée en briques selon la volonté du client.
- type de charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
- type de toiture : toiture inclinée, toiture terrasse.
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol.
- type de plancher intermédiaire : en béton (sauf combles perdus) avec mise en oeuvre d’isorupteurs (rupteurs de ponts
thermiques) sur tout la périphérie.
- Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 50 m² et 250 m².
- Les maisons avec cheminée à foyer ouvert.
- Les travaux de rénovation et d’extension.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) sont à la
charge du client.
JPR
15/01/13
31/01/2015
(agrément
retiré)
13 rue de Coubertin 70000
Vesoul
03 84 75 01 21
http://www.logis-saonois.com/
La valeur de 0.6 m³/h/m²
s'appliquera uniquement aux
maisons soumises à
la RT 2012.
Constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment, brique
creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure :
-Maison 1 niveau de plain-pied,
-maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les constructions doivent être comprises dans une fourchettes de 80 m² à
200 m² avec une limite de volumétrie de 500 m³.
La valeur de 0.6 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à
la RT 2012.
Kervran Kermor
22/01/15
22/01/16
Route de Lannilis 29260
LE FOLGOET
02 98 83 28 05
https//www.kermor-habitat.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle - hourdis.
- les murs extérieurs sont en parpaing ou en brique, avec une isolation par l'intérieur soit, par un isolant en laine minérale
surfacée d'un pare-vapeur doublée d'une plaque de pâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima chez Isover; soit
par un isolant en laine minérale surfacée d'un pare-vapeur doublée de brique plâtrée.
Le plafond est constitué soit de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente traditionnelle; soit le plafond est plâtré.
La charpente : 3 variantes : fermette pour combles perdus, fermettes pour combles aménagés, charpente
contemporaine.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerieplaquisterie, plomberie-chauffage, électricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons de la société LCA pour les marques LCA et Littoral Habitat.
LCA
13/11/14
30/06/16
380 Avenue de la
Libération 33110 LE
BOUSCAT
05 57 22 38 38
https//www.maisons-lca.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton ; ou terre-plein.
- Les murs extérieurs sont en briques, béton cellulaire, avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant collé
surfacé d'une plaque de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus ou aménageables.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton : les maisons sur deux
niveaux avec plancher intermédiaire bois.
LDT MTLF ORCA
18/10/13
05/05/16
119 rue Bordier 60150
LONGUEIL ANNEL
0811 228 220
https://www.ldt.fr ; https://www.mtlf.fr ;
https://www.maisons-orca.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton.
- Les murs sont constitués d’une structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Lunetta Construction
15/06/15
15/06/16
74 rue du 11 Novembre
42100 SAINT ETIENNE
04 77 80 57 01
https://www.lunetta-constrcution.fr
0,6 m³/(h.m²)
- de plain-pied,
- les maisons à étage / combles aménagés.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein (dallage) ; vide sanitaire (poutrelle hourdis) ; sous-sol.
- Les murs extérieurs sont en blocs béton , briques avec une isolation intérieure par doublage.
- Habillage de smurs : plaques de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits. Pente de toit : toiture inclinée.
- Type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants :
plaquisterie/plâtrerie, électricité (hors pose des éléments de chauffage), plomberie (hors pose des sanitaires), carrelage,
crépi et isolation des combles.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage, à demi-niveau ou sur sous-sol.
Maisons Arlogis (SARL
Dubouis Investissement)
20/10/14
30/06/16
1151 Boulevard
Burdeau 69400
VILLEFRANCHE SUR
SAONE
----------------------Constructions
Maconnaises
112 route de Lyon
71000 MACON
04 74 65 85 60
https://www.villefranche.arlogis.com
https://www.macon.arlogis.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : hourdi béton ou composite.
- Le plancher intermédiaire : hourdi béton ou composite avec rupteurs de ponts thermique.
- Les murs extérieurs sont en bloc élémentaire de maçonnerie, avec une isolation par l’intérieur par doublage collé +
plaque de plâtre ou par isolant minéral sur ossature métallique + plaque de plâtre. isolation des combles : isolation des
combles perdus en laine minérale soufflée. isolation des rampants : en laine minérale surfacée d’un pare vapeur.
- Le plafond : suspendus, sous suspentes.
- La charpente : en fermette (ep. 60cm) ou traditionnelle partielle.
- Menuiserie : A3, E7b, V2 à minima, équipée de vitrage isolant warm edge.
- Les maisons livrées pour lesquelles le client se réserve des travaux pouvant impacter le résultat de l’étanchéité à l’air
tels que : plâtrerie/isolation, chape, ventilation, électricité, plomberie, chauffage.
- Les maisons de type contemporaine avec un toit terrasse.
Les maisons dont :
- Les maisons à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre ; les maisons de plain pied.
Maisons Axial
10/12/13
03/04/16
169 avenue Jean
Jaurès 69007 LYON
04 78 24 74 51
https//www.maisons-axial.com
0,5 m³/(h.m²) pour les maisons à
étage et 0,4 m³/(h.m²) pour les
maisons de plain pied
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein ; vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle - hourdis avec dalle de
compression en béton (vide sanitaire ou sous-sol).
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs extérieurs sont en parpaings et isolés par l’intérieur, soit par un complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre ; soit par un complexe sur ossature en laine minérale surfacée d’un pare
vapeur.
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus.
-Exclusion du domaine d’application :
- les maisons avec des baies à galandage.
- les maisons équipées de spots électriques dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons Barbey Maillard pour les marques Maisons Barbey Maillard et les Maisons LOL.
Les maisons dont l'architecture est de plain-pied avec combles aménagés, aménageables, perdus; les maisons à étage
sous combles perdus.
Maisons Barbey Maillard
17/07/15
30/06/16
1 rue Georges Charpak
BP26 77566
LIEUSAINT Cedex
01 64 13 64 13
https://www.lesmaisonsbmb.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, sous-sol, terre-plein.
- les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur (laine déroulée
posée entre rails). La structure porteuse est en béton cellulaire.
- La charpente : sur fermette.
- Les maisons avec travaux de rénovation ou d'extension.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux sont à la charge du client (excepté les lots peinture et revêtement de
sol).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable), à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
Maisons Berci
17/07/15
30/06/16
6 rue du Marchallach
22300 LANION
02 96 37 20 92
https://www.maisonsberci.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
-Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton
(vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein.
- Le plancher intermédiaire : en béton avec un système poutrelle hourdis.
- Les murs sont en parpaing maçonnés avec une isolation par l'intérieur : isolant en laine minérale doublée de briques
plâtrées
- Le plafond : il est constitué de plaques de plâtre.
- La charpente : charpente traditionnelle ou toiture terrasse; charpente traditionnelle + toiture terrasse.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Maisons Berval
22/01/15
22/01/16
Avenue de la Haute
Borne 77100 MAREUIL
LES MEAUX
01 60 24 76 52
https://www.maisonsberval.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : béton avec un système de poutrelle – hourdis.
- Les murs sont constitués de parpaing ou de brique, avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d'une plaque de plâtre.
- Le plafond : Les plafonds du rez-de-chaussée et de l'étage sont constitués en BA13.
- La charpente : 3 variantes : Fermette en « W » pour combles perdus / Toiture encastrée, Fermettes en « A » pour
combles aménagés sur plancher béton, Fermettes à entrait porteur pour comble aménageables
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie
sèche, plomberie-chauffage, électricité, peinture / finitions.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (avec un indice au moins équivalent à l’IP65).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
Maisons Bruno Petit
26/05/14
26/05/16
9 Route de Lourdes
65290 JUILLAN
02 54 22 66 24
www.maisons-brunopetit.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas :vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
entraits porteurs).
- Les murs sont constitués en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur soit par un complexe isolant composé de
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32 ; soit par un isolant en laine minérale surfacée
d’un pare-vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique, type Optima chez Isover.
étant fixées sur la charpente
- La charpente : fermette à entraits pour comble perdus, ou fermettes à entraits porteurs pour combles aménageables.
Nom de la société
maison Bernard Jambert
Date
d'agrément
28/01/14
Date de fin
de validité
d’agrément
29/06/2016
Adresse
18 Bd du Général de
Gaulle BP 1538 49100
ANGERS
Téléphone
02 41 24 99 24
Site internet
http://www.maisons-bernard-jambert.com
retenues
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 75 et 190m² et de type :
* Maison plain-pied : Garage en option, accolé ou intégré.
*
Maison R+1 : Garage intégré ou accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel
(combles tunnel), sous rampant total (sans pied droit).
Typologie constructive :
- Fondations : Semelles filantes sous murs périphériques et de refends section minimale d'environ 0,40 x 0,25m en béton
armé d’un chainage.
- Murs extérieurs
: Élévations (RDC et Etage) en agglos creux ou brique de terre cuite (à coller ou à joint maçonné) de 0,20m d’épaisseur
revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par l’intérieur soit par un complexe isolant en laine minérale et plaque de
plâtre fixée sur ossature métallique, ou un doublage collé en polystyrène.
- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces
d’une plaque de plaque de plâtre.
Habillage des rampants et bas de rampants : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire
suspendue. Les suspentes sont fixées sur la charpente.
- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants :
* Combles perdus : laine minérale soufflée épaisseur suivant étude thermique.
* Combles aménagés : Laine minéraleChamps
dérouléed'application
revêtue d’un de
papier
kraft épaisseur
240mm.
la démarche
qualité
- Cloisons de
Distribution
: Structure
fixée
auinformation,
sol sur la dalle
brute
et de
au l'agrément
plafond sur officiel
la plaque
defoi)
plâtre, revêtu
(simplifié
et indiqué
dansmétallique
ce tableau
pour
seul
celui
fait
de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et rempli d’une laine minérale d’épaisseur 45mm, ou cloison
Placopan de 50 mm.
- Plafonds
(Rdc et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les suspentes
sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage.
Type de plancher bas : Plancher reposant sur un vide sanitaire de deux ou trois rangs à minima d'agglos creux de 0,20m
d’épaisseur et constitué de poutrelles béton et hourdis béton ou polystyrène avec dalle de compression et chaînage en
béton armé, ou terre plain constitué de remblai compacté d’un polyane et d’une dalle béton armé de 0.12 m. En fonction
de l’étude thermique, un isolant d’épaisseur déterminée est mis en place sur le plancher bas avant chape.
Type de plancher intermédiaire :
Plancher d’étage (dans maisons a étages) : 2 variantes :
- Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites avec dalle de compression surfacée et chainage en
béton.
- Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de
240mm de laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les
jonctions sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane.
Type de
charpente / couverture : Fermettes en sapin, 3 grandes familles :
- Fermettes à entraits pour combles perdus.
- Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.
- Fermettes en « A » pour comblés aménagés ou aménageables sur plancher béton.
Ou charpente traditionnelle suivant modèle.
Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables (conformément
au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009).
Autre :
Menuiseries Extérieures : Menuiseries
PVC ou aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils et fixées sur maçonnerie par équerres
métalliques.
Volet : Volet roulant PVC monobloc intégré à la maçonnerie.
Coffre volet
roulant : Coffres intégrés aux murs extérieurs de type « ½ linteau » permettant la pose de menuiseries monobloc solidaires
de leur volet roulant.
Conduit de fumées : Conduit polycombustible métallique (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus
basse. Habillage en plaque de plâtre en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.
Chauffage :
- Variante 1 : chaudière murale gaz à ventouse posée dans le volume habitable (émissions par radiateurs ou plancher
chauffant).
- Variante 2 : Pompe à chaleur Air/eau de type SPLIT.
Maisons Cercle
Entreprise
07/04/15
07/04/16
Parc d’activité des
Charmes BP12033
71601 PARAY LE
MONIAL Cedex
03 85 81 60 08
htpp://www.cercle-entreprise.fr
Ventilation Mécanique Contrôlée :
De type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B. Groupe de ventilation suspendu dans
les combles,
bouches
d’extraction
Les
maisons dont
l'architecture
est en
: plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les coffres de menuiserie,
canalisée
par un(1manchon
étanche en traversée de doublage.
- de plain-pied
niveau habitable),
Electricité : Pieuvre électrique encastrée dans les doublages des murs et dans les plafonds. Boitier étanche sur l’ensemble
des maisons
prises dedont
courant
et interrupteurs. Le tableau de répartition est positionné dans la Gaine Technique Logement (GTL),
Les
:
le volume
soit dans
garage. ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de
-soit
Ledans
plancher
bas :habitable,
terre-plein,
vide le
sanitaire
compression en béton.
sol : Carrelage
scelléconstitué
ou colléd'un
sur système
chape dans
le Séjour, salon,
cuisine,
salle de bains,
WC, entrée,
-Revêtement
Le plancherde
intermédiaire :
plancher
poutrelle-hourdis
avec dalle
de compression
en béton.
dégagement,
Chape est
lisseendans
les chambres.
- Les murs : lacellier.
maçonnerie
briques
avec une isolation par l'intérieur via un complexe isolant, dit doublage collé.
- Le plafond au rez-de-chaussée : BA13 suspendu sur rail.
0,4 m³/(h.m²) pour les maisons de Accès aux combles : Trappe d’accès aux combles perdus isolée en PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.
- La charpente : fermettes à entraits pour combles perdus, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton.
plain pied et 0,6 m³/(h.m²) pour les
maisons à étage
Accès
aux locaux
chauffés
(garage,est
sous-sol
ou entre
cellier80
non
: m².
Les
maisons
dont non
la surface
habitable
comprise
m²isolé)
et 190
Bloc porte isolant avec joints périphériques et seuil étanches à l’air, et serrure 3 points.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (indice de protection inférieur à l’IP 65).
- Les maisons équipées d’un poêle non conforme RT2012. (obligatoirement posé par le fournisseur, déjà habilité et de la
marque SEGUIN ou équivalent).
- Les maisons dont les lots maçonnerie, menuiserie, plâtrerie, plomberie-chauffage, électricité, sont à charge client.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Maisons Chalets des
Alpes
19/11/13
05/05/16
247 route de Bellegarde
74330 EPAGNY
04 50 22 18 06
https://www.mca-annecy.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton.
entraits porteurs).
- Les murs sont constitués d’une structure maçonnerie courante avec isolation rapportée.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes ou traditionnelles.
- les maisons à ossature bois. les maisons sur deux niveaux avec plancher bois.
- les maisons avec isolation par l’extérieur.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (un niveau habitable), à demi-niveau avec ou sans étage (deux niveaux habitables non
superposés), à étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).
Maisons Claire
20/03/2014
30/06/2015
30/06/16
2 rue du Fort Gambetta
57140 WOIPPY
03 87 30 85 77
https://www.maisonsclaire.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- nature des murs : extérieurs (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec de la laine de verre et
pare-vapeur kraft. (doublage sur ossature métallique), soit par un complexe polystyrène isolant (doublage collé).
- type de plafond : RDC : plaques de plâtre de 13 mm ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature
secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente. Combles perdus ; Combles aménagés /
aménageables.
- type de toiture : toiture inclinée, toiture terrasse.
- type de plancher bas : constitué d’un vide sanitaire ou d’un sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle
de compression en béton.
- type de plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les maisons dont la surface habitable est comprise entre 50 m² et 250 m².
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air (dont l’indice de protection est inférieur à l’IP65.)
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – PlomberieChauffage – Electricité.
Maisons Clair Logis
19/11/13
11/06/16
100 avenue du Général
Leclerc 61000 ALENCON 02 33 81 53 00
https://www.maisonsclairlogis.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ; les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
entraits porteurs).
- Les murs sont constitués d’une structure agglo / brique creuse avec isolation rapportée à l’intérieur.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue.
- La toiture : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
- Les maisons sur deux niveaux avec plancher intermédiaire bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Maisons Concept
22/05/15
22/05/16
80 Boulevard de Chinon
37300 JOUE LES TOURS
02 47 280 200
https://www.maisons-concept.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton (vide sanitaire ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire :
béton avec système poutrelle - hourdis; plancher bois sur entraits porteurs.
- Les murs extérieurs sont constitués de parpaing maçonné, brique à colle avec une isolation par l'intérieur, via de la laine
minérale + BA13 sur ossature
- Le plafond : plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue.
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus ou aménageables, fermette à entraits porteurs pour combles
aménagés sur plancher bois, fermettes en "A" pour combles aménagés sur plancher béton, toiture terrasse.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, platerie,
plomberie - chauffage, électricité.
- Les maisons de la surface, l'architecture et/ou le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus.
Maisons Contoz
07/04/15
07/04/16
Rue de l’Industrie 25560
SAONE
03 81 55 86 66
http://www.maisons-contoz.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, poutrelle hourdis sur vide sanitaire ou sur sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher lourd, plancher léger.
- Les murs extérieurs sont constitués soit de briques ou de blocs béton avec une isolation par l'intérieur.
- Le plafond : constitué en BA13, enduit plâtre.
- La charpente/combles : fermette aménageable, fermette non aménageable, charpente plateau, charpente traditionnelle,
toiture terrasse bac acier
- Les maisons à ossature bois.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l'air (sauf si l'indice de protection est supérieur ou égal à
l'IP65).
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons de la société Maisons de la Côte Atlantique pour les marques MCA 17, MCA 40, MCA 24 et Bois et Nature
Constructions.
Maisons de la Côte
Atlantique
07/04/15
07/04/16
110 avenue du Peyrou
33370 Artigues Près
Bordeaux
05 56 33 23 32
http://www.maisons-mca.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol); terre-plein (dalle béton); ou radier général.
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle.
- Les murs extérieurs sont constitués de briques maçonnées ou sont en ossature bois avec une isolation par l'intérieur,
soit en laine de verre dans ossature, soit laine minérale + BA13 collé.
Le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : charpente avec combles perdus.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie
sèche, plomberie-chauffage, électricité.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air.
Les maisons dont :
- L’architecture est de plain-pied (1 niveau habitable), ou à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non
superposés), ou à demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur
l’autre), ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Maison CR
11/04/13
11/06/16
1 route de Birey 57160
CHATEL SAINT
GERMAIN
03 87 60 42 42
htpp://immobiliereclauderizzon.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton (vide sanitaire ou un
sous-sol).
Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système de poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
béton.
0.3 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied
Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de
0.5 m3/(h.m²) pour MI avec
polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
½ niveau ou étage.
Le plafond : RDC deux variantes : plâtre sur hourdis ou plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature
suspendue. Les suspentes étant fixées sous le plancher ; Etage : le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm
vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : 4 variantes : Fermettes à entraits pour combles perdus ; Fermettes en « A » pour combles aménagés
sur plancher béton ; Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents ; Toiture-terrasse.
- Equipées de spots électriques.
- Dont le plancher intermédiaire est en bois
- Dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied avec combles aménageables, aménagés ou perdus ; les maisons avec un étage et sous
combles perdus ; les maisons de plain-pied ou avec un étage avec toiture terrasse.
Maisons Delacour
17/09/13
19/06/2016
48 les Chênaies RN 13
50470 TOLLEVAST
02 33 44 57 01
http://www.maisons-delacour.com
0,6 m³/(h.m²)
- nature des murs : les maisons sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur.
La structure porteuse est en brique ou en blocs béton creux.
- type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- type de plancher bas : les maisons sont construites sur vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
- Les maisons vendues hors d’eau / hors d’air dont le second œuvre est à la charge du maître d’ouvrage. Les maisons à
ossature bois.
Les maisons dont :
- Les maisons plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus. Les maisons à étage sous combles perdus.
Maisons Delmas
16/07/14
30/06/16
Rue de la Hayette 77100
MAREUIL LES MEAUX
01 64 33 11 21
http://maisonsdelmas.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Les murs : Les maisons à structure lourde sont construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par
l’intérieur par collage. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux selon la demande du client.
- La charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est
réservée par le client.
-Les maisons avec plancher intermédiaire bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (un niveau habitable). Les maisons à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur
l'autre).
Maison de Pâris
16/07/14
30/06/16
13 Rue de la Résistance
02200 SOISSONS
03 23 59 19 99
www.maisonsdeparis-aisne.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Le plancher bas est composé d’un Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle–hourdis
avec dalle de compression en béton.
- Le plancher intermédiaire : deux variantes : Plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton. Solivage bois.
- Les murs maçonnerie traditionnelle en brique ou en parpaings) sont isolés par l’intérieur, deux variantes : Isolant en laine
3
2
0,3 m /(h.m ) pour les maisons de
minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une ossature métallique. Complexe isolant
plain pied,
0,5 m3/(h.m2) pour les
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
autres constructions.
- Le plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13.
- Les combles : trois variantes : Combles perdus (pour fermette en W). Combles aménagés ou aménageables sur
plancher bois. (pour fermette à entraits porteurs). Combles aménagés ou aménageables sur plancher béton. (pour
fermette en A et toiture terrasse).
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air. (indice de protection inférieur à IP65).
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie - Menuiserie – Plaquiste – Plomberie –
Chauffage – Electricien.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied (1 niveau habitable), à demi niveau sans étage (2 niveaux habitables non superposés), à
étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Maison des Compagnons
05/05/14
05/05/16
Plateau de Louze RN7
38150 ROUSSILLON
04 74 86 23 52
http://www.maisonsdescompagnons.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : deux variantes : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
compression en béton ; Terre-Plein.
- Le plancher intermédiaire : pour les constructions à étage est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Les murs Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle en parpaings ou en briques), sont isolés par l’intérieur, deux
variantes : soit d’un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’une plaque de plâtre fixée sur une
ossature métallique, dit doublage sur ossature ; soit d’un complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé
d’une plaque de plâtre, dit doublage collé.
- Le plafond : Le plafond RDC est composé de BA 13.
- La charpente : fermette pour Comble Perdu.
- Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état Maçonnerie – Menuiserie – Plâtrerie – Plomberie –
Chauffage – Electricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
- La surface habitable est comprise entre 60 et 180 m². Les maisons de plain-pied, à étage ou à niveau décalé.
Maisons d’en France
16/07/14
30/06/16
2 allée Eugène Mouchot
91130 RIS ORANGIS
01 69 02 18 50
https://www.maisonsdenfrance.com
0,6 m³/(h.m²)
- Le type constructif :
nature des murs : les murs sont constitués de bloc béton béton cellulaire, brique.
habillage, habillage / isolation des murs : doublage intérieur par isolant, habillage en plaque de plâtre, doublage
polystyrène TH32, TH38.
habillage / isolation des sols : hourdis polystyrène + TMS de sol, hourdis polystyrène.
isolation des combles : laine minérale, flocon soufflé.
type de charpente : Industrielle avec connecteurs.
type de couverture : tuile béton, tuile terre cuite.
type de plancher bas : sur vide sanitaire Poutrelle+ hourdis, sur Sous-sol poutrelle + hourdis. type de plancher
intermédiaire : poutrelle + hourdis, plancher bois, sans.
système de chauffage : effet joule, chaudière gaz.
eau chaude sanitaire : électrique, solaire, chaudière gaz.
conduit de fumée : sans, conduit de fumé métallique double paroi isolé.
ventilation mécanique contrôlée : simple flux.
accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanche.
- Les réalisations autres que maisons individuelles
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: Plaquisterie,
Electricité, Menuiseries extérieures, Plomberie/chauffage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 46 m² et 200 m² de plain pied ou à étage.
- Pour les marques : Maisons de l'Avenir (Traditionnel), Créations sur mesure de l'Ouest (CMO Traditionnel), Les Maisons
Vivre et Bois (Ossature bois).
Maisons de l’Avenir
20/10/14
30/06/16
Zone de Cuzon Rue 34 bis
rue Jacques Anquetil
29000 QUIMPER
02 98 52 08 09
Les maisons dont :
- Conduit de fumée : sans ou avec conduit de fumée double paroi isolée. Ventilation Mécanique Contrôlée : simple flux,
double flux.
- Le plancher étage : plancher bois, plancher béton.
- Les murs extérieurs sont en agglos creux ou brique de terre cuite, béton cellulaire, ossature bois. Enduit projeté,
parement bois ou similaire, parement collé. Doublage des murs extérieurs RDC : pour les constructions traditionnelles:
0,5 m³/(h.m²) pour les maisons de
Isolation intérieur ; pour les constructions bois: isolation répartie par remplissage entre structure porteuse.
https://www.groupemaisonsdelavenir.com plain pied et 0,6 m³/(h.m²) pour les
- La couverture : Toutes pentes de toits. Toiture terrasse avec membrane d'étanchéité. Les matériaux utilisés sont :
maisons à étage
ardoise naturelle ou synthétique, zinc, bac acier, tuile béton ou terre cuite. Habillage, isolation des rampants et bas de
rampants : isolation intérieure, doublage par isolant. combles aménagés: laine minérale avec pare-vapeur et plaque de
plâtre fixée sur ossature métallique ou brique plâtrière. combles perdus: laine minérale soufflée ou laine minérale en
rouleau avec pare-vapeur.
- La charpente : charpente traditionnelle ou fermettes industrielles. Système pannes bois et panneaux bois.
- Les constructions réceptionnées au stade hors d'eau hors d'air.
- Les constructions pour lesquelles un avenant au carnet de détails techniques a été réalisé (FS01).
- Les constructions pour lesquelles le client se réserve au moins un des lots suivants: plaquisterie, électricité, plomberie,
chape, menuiseries intérieures ou extérieures.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont l'architecture est de plain pied avec combles aménagés, aménageables, perdus; les maisons à étage
sous combles perdus avec un plancher intermédiaire bois ou béton.
Maisons du Val de Bresle
30/06/15
30/06/16
6 rue Notre Dame 76340
BLANGY SUR BRESLE
02 35 94 15 38
https://www.maisons-mbv.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol, terre-plein.
- Les murs : les maisons sont construites selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur sur rails. La structure
porteuse est en blocs pierre ponce ou en blocs béton ou en briques.
- La charpente : traditionnelle, sur fermette, toiture terrasse .
- Les maisons à ossature bois.
- Les maisons avec travaux de rénovation ou d'extension.
- Les maisons où des travaux sont réservés par le client (excepté les lots peinture et revêtement de sol).
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 60 m² et 180 m² de plain pied ou à étage.
- de plain pied ou à étage ou à niveau décalé.
Maisons Elan
Maisons et Jardin
20/03/14
12/06/13
20/03/16
05/05/16
Ruer Gershwin BP 56
63202 RIOM CEDEX
Résidence les Iles BP
2214 03200 VICHY
04 73 63 16 31
04 70 97 01 12
https://www.maisons-elan.fr
www.maison-et-jardin-construction.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : hourdis rectolight. Type de plancher bas : Rectolight, Rectosen Up 23 , Rectosen Up19,
Rectosen Up 23, Up 27, Up 39, Up 30, Up40.
- Les murs extérieurs sont en briques, parpaing ou Xella.
- Isolation : isolation thermique des murs par l’intérieur avec du PSE 100+10 TH38 ; PSE 120+13 TH32 ; OPTIMA GR
32 ; PSE 100+10 TH29,5 ; Xtherm Ultra 32 120+10. isolation thermique des sols avec du : TMS SI 56, TMS SI 48, TMS SI
41, TMS SI 80, TMS SI 60, TMS SI 100, TMS SI 47 ; TMS SITMS SI 39. isolation des combles rampants : laine minérale
avec R=5 ; R=9 ; R=8. R=10 ; R=6 ; R=7 ; R=3,75 ; R=4.
- La charpente : Fermettes. La couverture : couverture : tuile béton avec pente de toit à 36 %.
- Autres caractéristiques :
- Conduit de fumée : métallique double paroi isolé, avec ou sans tubage. Système de ventilation : VMC micro watt
hygro B ou micro watt hygro A.
- Accès aux combles : trappe d’accès aux combles PVC étanche TPI151 ou similaire.
- Système de production d’eau chaude sanitaire : thermodynamique CEL ; chaudière par accumulation, chaudière à
condensation, électricité 300L, ballon solaire monovalent, ballon hydro solaire, chaudière à accumulation 42L, chaudière à
accumulation Isotwin F25, thermodynamique 270L, themrodynamique. Système de chauffage : électrique, gaz,
aérothermie, poêle, monovalent.
- les chantiers autres que la maison individuelle (ERP).
Les maisons dont :
- Les maisons un niveau de plain-pied et les maisons sur deux niveaux niveaux avec plancher intermédiaire béton
- Type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton. Type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression
béton
garantie : inférieure à 0,6 m³/(h.m²) - type constructif : structure agglo ciment avec isolation par doublage collé à l’intérieur, toiture inclinée sur charpente
industrielle par fermettes
- Type de plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons et Villas de
France
16/07/14
30/06/16
Parc de la Tuilerie 31810
VENERQUE
05 34 48 00 00
www.vmfrance.com
0,5 m³/(h.m²)
nature des murs : Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale
+ BA13 sur ossature.
fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes.
nature de charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles.
Les maisons dont :
l'autre).
Maisons Guillaume
13/11/14
30/06/16
ZA La Martinais 35133
LECOUSSE
02 33 79 42 52
www.maisonsguillaume.com
0,6 m³/(h.m²)
Nature des murs : les murs extérieurs sont en parpaing maçonné, brique à coller avec une isolation par l'intérieur via de la
laine de verre ou de l'isolant collé.
nature du plafond : plafond(s) composés de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur ossature secondaire suspendue, ou
plafond(s) plâtré(s) sous plancher intermédiaire (cas de maison à étage).
nature de charpente : charpente traditionnelle.
type de plancher intermédiaire : béton.
- Les maisons où des travaux clients sont réservés en ce qui concerne les corps d’état maçonnerie, menuiserie, plâtrerie,
plomberie-chauffage, électricité.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Maisons France Confort
27/11/13
11/06/16
2 route d’Ancinnes BP17
61000 ALENCON CEDEX
02 33 82 93 12
https://www.maisons-france-confort.fr
0,6 m³/(h.m²)
Maisons France Style
30/06/15
30/06/16
45 avenue du Général
Leclerc Hauteclocque
76120 LE GRAND
QUEVILLY
02 31 18 05 18
https://www.francestyle.fr
0,6 m³/(h.m²)
- Les maisons répondent à l’un des descriptifs suivants :
*
Maison 1 niveau : Garage en option, accolé ou intégré.
* Maison
1/2 niveau : Garage en option, accolé ou intégré.
* Maison R+1 : Garage accolé en option. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles
tunnel), sous rampant total (sans pied droit).
* Maison R+1 avec garage intégré. L’étage peut être : droit avec plafond horizontal, sous rampant partiel (combles tunnel), sous rampant
total (sans pied droit).
* Maison R+Tour : Garage en
option, accolé ou intégré.
- Murs extérieurs : Maçonnerie (RDC et Etage) en agglos creux, brique de terre cuite ou béton cellulaire de 0,20m
d’épaisseur revêtu à l’extérieur d’un enduit projeté et isolé par doublage intérieur en laine minérale ou polystyrène
d’épaisseur suivant étude thermique + plaque de plâtre.
- Refend intérieur : Élévations en agglos creux ou brique de terre cuite de 0,20m d’épaisseur revêtu sur les deux faces
d’une plaque de plaque de plâtre.
- Habillage des
rampants et bas de rampants : Plaques
de plâtre
de 13 mm d’épaisseurs
vissées
sur ossature secondaire suspendue. Les
Champs
d'application
de la démarche
qualité
suspentes sont
fixéeset
sur
la charpente.
(simplifié
indiqué
dans ce tableau pour information, seul celui de l'agrément officiel fait foi)
- Isolation des combles, des rampants et bas de rampants :
* Combles perdus : laine minérale soufflée ou déroulée, épaisseur et performance suivant étude thermique.
* Combles aménagés : laine minérale déroulée d’épaisseur suivant étude thermique associée à une membrane parevapeur indépendante.
- Cloisons de Distribution : Ossature métallique revêtu de part et d’autre d’une plaque de plâtre d’épaisseur 13 mm et
rempli d’une laine minérale. Variante : cloison alvéolaire de 50mm type « placopan » ou équivalent.
- T ype de
plancher bas : Plancher constitué de poutrelles béton et hourdis polystyrène (ou composite) avec dalle de compression et
chaînage en béton armé recouvert ou non d’un isolant de sol sous dalle flottante d’épaisseur suivant étude thermique.
- Type de plancher intermédiaire, 2 variantes :
* Plancher béton constitué de poutrelles béton et hourdis composites (ou polystyrène) avec dalle de compression et
chainage en béton.
* Plancher bois composé de panneaux vissés sur les entraits de fermettes, en CTBH de 25mm ou OSB de 18mm et de
laine minérale insérée entre les entraits. Les panneaux sont assemblés entre eux par rainure et languette, les jonctions
sont traitées à l’aide d’une colle polyuréthane.
- Type de charpente
couverture :
Fermettes en sapin, 3 grandes familles :
* Fermettes à entraits pour combles perdus.
* Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés ou aménageables sur plancher bois.
* Fermettes en « A » pour combles aménagés ou aménageables sur plancher béton.
Variantes :
* Panneaux de toitures avec isolant incorporé reposant sur des pannes.
* Charpente traditionnelle (fermes, pannes et chevrons) sur plancher béton.
* Ecran de sous-toiture avec contre-liteaunage sur les maisons avec combles aménagés ou aménageables
(conformément au CPT 3560 Isolation des combles publié en juin 2009).
- Type de
plafond : (RDC et Etage) : Plaques de plâtre de 13 mm d’épaisseurs vissées sur ossature secondaire suspendue. Les
suspentes sont fixées soit sur la charpente, soit sur le plancher béton de l’étage (si modèle à étage avec plancher haut en
béton).
Autres :
Menuiseries Extérieures
Menuiseries Bois, PVC ou Aluminium (selon la gamme) reposant sur appuis de fenêtre ou sur seuils préfabriqués et fixées
sur maçonnerie par équerres métalliques.
Volet
Volets battants en bois fixés dans la maçonnerie.
Variantes : Volet roulant PVC ou Alu monobloc apparent ou intégré à la maçonnerie.
Conduit de fumées
Conduit métallique isolé ou non (paroi intérieure inox) débouchant dans la pièce chauffée la plus basse. Habillage en
plaque de plâtre (si conduit non raccordé) en plafond du rez de chaussée et toute hauteur pour traversée de l’étage.
Chauffage
Chaudière gaz à condensation.
Poêle à granulés à combustion étanche.
Pompe à chaleur Air-eau.
Emetteurs accrochés à effet joule.
Pompe à chaleur air-air.
Production d’ECS
Ballon thermodynamique monobloc ou split.
Chauffe-eau solaire avec appoint électrique ou gaz.
Chaudière gaz à production instantanée ou semi-instantanée.
PAC double service.
Ventilation Mécanique Contrôlée
De type simple flux, par procédé en dépression de type hygroréglable Catégorie B ou A. Groupe de ventilation suspendu
dans les combles, bouches d’extraction en plafond raccordées par gaine souple et entrée d’air dans les menuiseries.
Variante : ventilation double flux et réseau de distribution en gaine rigide ou souple.
Electricité
.Réseau électrique encastrée dans les doublages des murs, dans les plafonds ou en plancher. Boitier d’encastrement
étanche sur l’ensemble des prises de courant et interrupteurs. Gaine Technique Logement (GTL) placé en volume chauffé
Les
maisons
dont l'architecture est de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ou à étage sous
ou dans
le garage.
combles
perdus.
Revêtement
de sol
Carrelage scellé ou collé sur chape selon plan.
Les
maisons dont :
Variantes:
-Parquet
Le plancher
bas :
sur vide sanitaire; sur terre-plein.
flottant
ou collé.
-Chape
Les murs :
lisse. construction (structure lourde) selon un mode traditionnel avec une isolation par l'intérieur. La structure
porteuse
briques
blocs béton
creux. suivant type de fermettes.
Plancher est
boisen
laissé
brutou
surencombles
aménagés
-Accès
La charpente :
charpente traditionnelle ou sur fermettes.
aux combles
Trappe d’accès aux combles perdus isolée en bois ou PVC équipée d’un joint souple d’étanchéité.
Les
maisons
dont lanon
surface
habitable
est comprise
55 m²non
et isolé)
200 m².
Accès
aux locaux
chauffés
(garage,
sous-solentre
ou cellier
Bloc porte isolant avec joints périphériques d’étanchéité et seuil.
Sont exclues du domaine
-d’apllication :
Les constructions ossature bois de la filiale France Style Bois.
- L’ensemble des maisons individuelles
-commercialisées
Les maisons avec
terrasse
partoiture
les filiales
du groupe MAISONS FRANCE CONFORT.
- Les maisons individuelles commercialisées sous la marque MAISONS PERFORMANCES.
- Les maisons comportant des baies vitrées dites « à galandages ».
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable, à demi niveau (2 niveaux habitables non superposés) OU (au moins 3
niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre), à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur
l’autre).
Maisons Hanau
25/07/13
11/06/16
BP 70004 2A Rue
Strasbourg 67350
PFAFFENHOFFEN
03 88 72 51 51
http://www.maisons-hanau.fr
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, ou d’une dalle
pleine ferraillée.
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : Les murs extérieurs en maçonnerie traditionnelle constitué soit de briques en terre cuite, soit de blocs
thermopierre. Murs extérieurs isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène expansé et
surfacé d’une plaque de plâtre.
- Le plafond : Rez-de-chaussée : dalle plâtrée ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire
suspendue, les suspentes étant fixées sur la charpente.
- La Charpente : traditionnelle avec arbalétriers apparents
- Les maisons comportant des baies extérieures à galandage.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ou avec un demi-niveau sans étage (deux niveaux habitables non superposés), avec un
demi-niveau avec étage (au moins trois niveaux habitables dont au moins deux sont superposés l’un sur l’autre), à un
étage (deux niveaux superposés l’un sur l’autre).
Maisons Horizon
20/03/14
20/03/16
4 rue Pierre Simon de
Laplace 57072 METZ
CEDEX 3
023 87 55 10 23
http://maisonshorizon.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : composé de vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire :constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle parpaing ou brique) sont isolés par l’intérieur, par un complexe
isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre (doublage collé).
- Le plafond : composé de BA13.
- La Charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus ; Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher
béton.
- Les maisons équipées de spots électriques non étanches à l’air dont l’indice de protection est supérieur ou égal à l’IP65.
- Les maisons dont le plancher intermédiaire est en bois. Les maisons avec travaux à charge client pour les corps d’état
Menuiserie et Plâtrerie.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage avec combles aménagés.
Maisons Levoye
16/07/14
30/06/16
ZA Route d’Estaires
59232 VIEUX BERQUIN
03 28 42 70 61
www.maisonslevoye.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre plain (dallage), vide sanitaire (poutrelle + hourdis), ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : bois ou poutrelle + hourdis.
Les murs : Les murs extérieurs sont constitués de composite Porotherm, composite Agglo avec une isolation par
l'intérieur sur rail métallique. Laine minérale. isolation des sols : polystyrène, polyuréthane extrudés. isolation des combles
rampants : laine déroulée.
- La Charpente / couverture : fermette à entraits, fermette CP, ou fermette A sur dalle. couverture en tuile.
pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse. Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- Système de chauffage : gaz, effet joule, PAS, fioul.
- conduit de fumée : sans ou double paroi.
- Eau chaude sanitaire : gaz, électrique, thermodynamique.
- Système de ventilation mécanique : simple flux.
- Accès aux combles : trappe d'accès aux combles étanches.
- Les clos couvert fermé.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants avec un artisan
qui ne figure pas dans le panel des Maisons Levoye : plomberie (sanitaires, chauffage), carrelage (si chape non posée par
Maisons Levoye).
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied, à étage.
Maisons Liberté
05/12/14
30/06/16
305 Rue Antoine de
Lavoisier 26503 BOURG
LES VALENCE CEDEX
0800 88 17 51
https://www.maisons-liberte.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur poutrelles + hourdis (vide sanitaire ou sous-sol) ou Dallage (Terre plein).
- Le plancher intermédiaire : poutrelles + hourdis (maisons à étages).
- Les murs : les murs extérieurs sont constitués de bloc béton ou brique porteuse ou bloc de béton cellulaire + enduit;
avec une isolation par l'intérieur : laine minérale ou doublage polystyrène.
- Le plafond : plafond sous charpente traditionnelle avec rampants et/ou poutres apparentes ou plafond sous comble
perdu.
- Charpente / pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- Système de chauffage : gaz ou aérothermie ou poêle granules étanche ou effet joule ou géothermie.
- conduit de fumée : conduit de fumée avec ou sans tubage.
- Eau chaude sanitaire : thermodynamique ou solaire ou effet joule ou gaz ou aérothermie.
- Système de ventilation mécanique : simple flux ou Simple flux Hygro B ou double flux Hygro B.
- Les chantiers comportant des spots encastrés non étanches.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie /
plâtrerie, pose des éléments de chauffage (électricité / câblage), plomberie (hors pose des sanitaires), carrelage (si chape
non posé par Maisons Liberté), pose de poêles granulés étanches.
Nom de la société
Maisons Malet
Date
d'agrément
15/06/15
Date de fin
de validité
d’agrément
15/06/16
Adresse
53 avenue de Palarin
31120 PORTET SUR
GARONNE
Téléphone
05 62 87 19 87
Site internet
htpps://www.maisons-malet.com
retenues
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons de la société Maisons Malet pour les gammes Design et Classique. Les maisons dont :
- Les maisons dont l'architecture est de plain pied, à étage / combles aménagés.
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Les murs : les murs extérieurs sont constitués de briques, enduit hydrofuge, avec une isolation intérieure par doublage
sur rails. Habillage des murs en plaques de plâtre. Habillage et isolation des sols : hourdis isolant.
- Le plancher intermédiaire : plancher poutrelle + hourdis.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier, plancher hourdis + graviers. Pente de toit : toiture
inclinée, toiture terrasse. Type de couverture : tuile terre-cuite, zinc.
- Type de plancher intermédiaire : plancher poutrelle et hourdis béton.
Type de conduit de fumée : sans ou double paroi isolée.
- Chauffage : effet joule, PAC, gaz.
- Eau chaude sanitaire : électrique, thermodynamique, solaire.
- Accès aux combles : étanche ou sans.
- Les réalisations comprenant une ou plusieurs baies à galandages extérieures.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : maçonnerie,
menuiseries extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage, VMC), plomberie (sanitaire, chauffage), carrelage (si chape
non posée).
Maisons Pascal Porteres
05/12/14
30/06/16
4 rue Léonard de Vinci
17443 AYTRE
05 46 51 10 45
https://www.constructeur-maisons-charente-maritime.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Les maisons dont :
- Le plancher bas :sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis).
- Les murs : les murs extérieurs sont constitués d'agglo, parpaing, bloc béton ou brique collée, avec une isolation
intérieure par doublage / plaques de plâtre.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier. Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- Les réalisations autres que maisons individuelles.
- les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants : plaquisterie /
plâtrerie, électricité (hors appareillage et radiateur), pose du système de chauffage.
Maisons Pierre
25/07/13
19/06/2016
Parc d’activités Jean
Monnet 580 Impasse de
l’Epinet BP 70 VERT
SAINT DENIS 77242
CESSON CEDEX
01 64 71 19 19
http://www.maisons-pierre.com
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied, maisons à deux niveaux avec plancher intermédiaire béton, maisons à deux niveaux avec
0.4 m3/(h.m²) pour MI de plain-pied plancher intermédiaire bois.
0.6 m3/(h.m²) pour MI sur
deux niveaux
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs : structure en maçonnerie courante avec isolation rapportée à l’intérieur.
- La charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Nom de la société
Maison SM
Date
d'agrément
15/01/2013
05/12/2014
Date de fin
de validité
d’agrément
11/03/16
Adresse
Zac Bonne Source
26 rue Aristide Boucicaut
BP 531
11105 Narbonne Cédex
Téléphone
04 68 65 03 55
Site internet
http://www.groupe-sm.com/
retenues
La valeur de 0,5 m³/h/m²
maisons soumises à
la RT 2012.
Les maisons ont une surface habitable est comprise entre 60 m² et 100 m², et une architecture de plain-pied ou à étage
(deux
niveaux à minima habitables superposés l'un sur l'autre) dont :
- le plancher bas est un vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un
système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton (vide
sanitaire ou un sous-sol),
- Les murs extérieurs en briques à coller sont isolés par l'intérieur
avec un doublage collé composé de polystyrène surfacé d'une plaque de
plâtre type « Pregymax »,
- Le plancher intermédiaire est un plancher constitué d'un système
poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton,
- Le plafond est composé de plaque de plâtre de 13 mm vissées sur une
ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées soit sur la
charpente soit sur le plancher béton de l'étage (si modèle à étage avec
plancher intermédiaire en béton),
- la charpente est une fermette à entraits pour combles perdus.
Exclusion du domaine d'application :
- Les maisons avec des travaux à charges clients relatifs aux corps
d’état Maçonnerie, Menuiserie, Plâtrerie, Plomberie, Électricité et
Carrelage.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif
utilisé n’est pas conforme aux prescriptions ci-dessus.
- Les planchers intermédiaires en bois.
Les maisons dont :
-La surface habitable est comprise entre 60 m² et 200 m²
- Les maisons de plain pied, ou à étage avec combles aménagés.
Maisons Rennaises
26/05/14
26/05/16
8 rue Maurice Fabre
CS24334 35043
RENNEES CEDEX
02 99 67 87 87
www.maisons-rennaises.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : planchers poutrelles et hourdis béton / bois.
Les murs : ils peuvent être soit bloc béton, brique, enduit hydrofuge avec une isolation par l’intérieur : doublage
intérieur par isolant, et habillage en plaque de plâtre ou brique avec enduit plâtre.
- La charpente : industrielle ou traditionnelle. Couverture : toutes pentes de toits. Les matériaux utilisés sont : tuile béton,
tuile terre cuite, ardoise naturelle ou synthétique, zinc. Les Maisons Rennaises réalisent également quelques constructions
à toiture terrasse.
- Système de ventilation : ventilation assurée par une VMC simple flux hygro B avec grilles hygroréglables ou une VMC
double flux. Conduit de fumée : conduit de fumée isolé métallique.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels il y a un avenant au carnet de détails techniques, formulaires
PFS02.
- Les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivant et qu’il fait réaliser
par un prestataire non intégré au panel de sous-traitant Maisons Rennaises : menuiseries extérieures, plaquisterie,
électricité (chauffage-VMC), plomberie (sanitaires – chauffage), carrelage (si chape non posée).
- Travaux non inclus dans la notice descriptive (ex : évacuation de hotte, entrée d’air cheminée...).
Nom de la société
Maisons Stéphane
Berger
Date
d'agrément
27/06/13
Date de fin
de validité
d’agrément
21/05/16
Adresse
37 Rue de Molsheim
67000 STRASBOURG
Téléphone
03 90 22 61 51
Site internet
www.stephaneberger.com
retenues
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de ½ niveaux avec ou sans étage, soit 2 niveaux habitables non superposés ou au moins 3 niveaux habitables dont au
moins 2 sont superposés l’un sur l’autre
- à étage, soit 2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre)
- Type de plancher bas : le plancher bas est un plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Type constructif : Les murs extérieurs (maçonnerie traditionnelle) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant
composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre.
- Type de plancher intermédiaire : le plancher intermédiaire est constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
garantie : inférieure à0,6 m³/(h.m²)
Applicable à l'ensemble des
- Type de plafond :
constructions décrites dans le
o RDC : Plâtre sur hourdis.
domaine d'application
o Etage, le plafond est constitué de plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente. Dans le cas d’une Toiture Terrasse, le plafond est constitué d’une dalle plâtrée.
- Type de toiture: Charpente traditionnelle avec arbalétriers apparents.
- Les maisons équipées de poêle à bois non étanche. Les poêles puisent obligatoirement et uniquement l’air servant à la
combustion à l’extérieur au moyen d’un conduit raccordé entre le poêle et la prise d’air. (Modèle Primula chez RED).
- Les maisons avec des spots électriques, même étanche.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, et les maisons à étage sous combles
perdus.
Maisons Socoren
05/05/14
05/05/16
155 Chemin des Faluères
ZI des Bozées BP 46127
53061 LAVAL CEDEX 9
02 43 59 72 22
www.socoren.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi avec un garage accolé ou en sous-sol.
RDC : plâtre sur hourdi.
- Les murs : les maisons sont principalement construites selon un mode traditionnel avec une isolation thermique par
l’intérieur sur rail métallique. La structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Système de chauffage : gaz électricité ou bois.
- La charpente : traditionnelle, sur fermette ou en toiture terrasse.
- Les maisons pour lesquelles une partie des travaux (excepté les travaux de peinture et de revêtement de sol) est
réservée par le client.
Nom de la société
Maisonneuve MI
Date
d'agrément
27/06/13
Date de fin
de validité
d’agrément
19/06/2016
Adresse
1 rue de la performance
59650 VILLENEUVE
D’ASQ
Téléphone
03 20 61 30 30
Site internet
www.groupemaisonneuve.fr
retenues
les maisons dont l'architecture est :
- de plain-pied sur un niveau,
- ou de deux niveaux.
La surface habitable est comprise entre 80 et 150 m².
- type constructif : structure maçonnerie traditionnelle courante ou isolante avec isolation par laine minérale intérieure,
combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en
Inférieure ou égale à 0,6 m³/(h.m²).
plaques de plâtre suspendues sous solivage ou dalle.
Applicable aux maisons : RT2012
- type de plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression
en béton.
- type de plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton
et rupteurs de ponts thermiques et plancher intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois.
- type de plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
Sont exclues du domaine d'application :
Aucun.
Maisons Tradibudget
13/11/14
30/06/16
1024 rue de la Forêt
BP87 41110 ST AIGNAN
SUR CHER
02 54 75 44 78
www.tradibuget.com
Les maisons dont :
Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Le plancher intermédiaire : système poutrelle hourdis avec dalle de compression en béton, plancher bois sur fermette à
entraits.
Les murs extérieurs sont constitués de parpaings, briques, easytherm avec une isolation par l'intérieur par doublage
0,4 m³/(h.m²) pour les maisons de
collé et doublage sur osssature métallique.
plain pied et 0,6 m³/(h.m²) pour les
- Le plafond est composé de placo plâtre sur ossature.
maisons à étage
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus, fermette à entraits pour combles aménagés sur plancher bois
ou combles aménageables, fermette en « A » pour combles aménagés sur plancher béton, toiture terrasse (à partir de
2015).
- Les maisons où des travaux clients sont réservés concernant les corps d'état menuiserie, plaquiste, électricité, plomberie
- chauffage.
- Les maisons dont la surface, l’architecture et le système constructif utilisé n'est pas conforme aux prescriptions cidessus. - Les maisons avec des baies à galandage et équipées de spots électriques non étanches à l’air.
Les maisons dont :
- Les maisons :
- de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus, ou à étages sous combles perdus avec un plancher bois
ou béton.
- Les maisons peuvent être avec garage accolé ou sans garage.
MCG MAINE
CONSTRUCTION
12/08/13
30/06/2016
74 Avenue du Général
Leclerc 72000 LE MANS
02 43 24 70 75
http://www.maine-construction.fr
0,6 m³/(h.m²)
- Type de plancher bas : maisons construites sur vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- Type constructif : maisons construites suivant un mode traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur ; la
structure porteuse peut être en brique ou en blocs béton creux.
- Type de charpente : traditionnelle ou sur fermette.
- Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou au bois.
Nom de la société
Mikit
MMC
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
04/04/2012
30/06/2015
30/06/2016
36/38 rue de la princesse,
78431 LOUVECIENNES
03/09/12
31/01/2014
(agrément
retiré)
4, rue de Lattre de
Tassigny
71100 CHALON SUR
SAONE
Téléphone
01 39 18 92 20
03 85 42 92 00
Site internet
http:/:www.mikit.fr
http://www.mmc-france.com/
retenues
0,6 m3/(h.m²)
0,3 m3/(h.m²)
Les maisons peuvent être individuelles ou jumelées répondant au mode constructif suivant :
- surface habitable comprise entre 44 m² et 154 m²,
- sur sous sol, vide sanitaire ou terre-plein,
- murs extérieurs en briques ou parpaings,
- isolation par l'intérieur,
- combles aménagés, aménageables ou perdus,
- plancher intermédiaire béton ou bois,
- type de charpente / couverture : apparente ou non, en plafond ou rampant ; toiture inclinée (traditionnelle); toiture
terrasse.
- Maisons
individuelles concernant 49 adhérents du réseau de franchisés de la société Mikit dont la liste détaillée est annexée au
courrier.
Sont exclues du domaine
d’application :
- Les maisons avec cheminée traditionnelle (foyer ouvert, insert non étanche à l'air).
- Les maisons équipées de spots électriques encastrés non étanches à l'air.
- Les maisons équipées de hotte de cuisine à extraction extérieure sans clapet étanche.
Maisons individuelles :
- De type constructif traditionnel isolation intérieure agglo ciment ou brique creuse avec doublage collé;
- De plain-pied ou maison à étage plancher béton;
- Toiture : fermette à entraits pour combles perdus et charpentes (fermettes ou chevrons) pour combles aménagés;
- De volume chauffé entre 200 m3 et 500 m3;
- Exclusion des constructions en structure bois et en mode constructif traditionnelle avec plancher intermédiaire bois.
Les maisons dont :
- Les maisons : de plain-pied , maison deux niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Mortier Construction
17/10/13
30/06/2015
(agrément
retiré)
1 allée de la Filée 44240
Chapelle-sur Erdre
02 40 89 01 89
http://www.mortier-construction.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
béton.
- Les murs : structure maçonnerie courante avec isolation rapportée par l'intérieur.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur ossature secondaire suspendue ou plâtre sur hourdis ciment.
- La toiture : toiture sur charpente traditionnelle ou industrielle par fermettes.
Les maisons dont :
-Les maisons de plain-pied avec combles perdus, aménageables ou aménagés, et avec garage accolé ou sans garage
attenant.
MTC
19/12/13
19/06/2016
209 Avenue Pasteur
49100 ANGERS
02 41 60 49 20
http://www.mtcmaisons.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire ou terre-plein ou sous-sol.
- Le plancher intermédiaire : en bois ou en béton.
Les murs : maisons construites suivant un modèle traditionnel avec une isolation thermique par l’intérieur, avec une
structure porteuse en briques, ou en blocs béton creux.
- La charpente : charpente traditionnelle ou sur fermette.
Nom de la société
Moyse Groupe
Date
d'agrément
25/07/2013
30/06/2015
Date de fin
de validité
d’agrément
30/06/2016
Adresse
59 Chemin des Planches
BP2826 25011
BESANCON CEDEX
Téléphone
03 81 60 77 00
Site internet
http://www.moyse.fr
retenues
0,6 m3/(h.m²)
- de plain-pied,
- à étage (deux niveaux habitables superposés l'un sur l'autre).
La surface habitable est comprise entre 60 et 220 m².
- type constructif : traditionnel avec structure porteuse en maçonnerie courante, agglo, agglo accolé (NRJ Bloc) ou brique
creuse avec isolation intérieure.
- type de plancher étage : plancher béton ou plancher bois.
- type de couverture : fermette à entraits pour combles perdus et charpente traditionnelle ou fermette pour combles
aménagés ; toiture terrasse.
Sont exclues du domaine d'application :
- les maisons à ossature bois,
- les maisons avec isolation extérieure,
- les maisons avec un mode constructif en béton cellulaire,
- les constructions hors d’eau, hors d’air.
- les
construction hors d’eau hors d’air ou lorsque le maître d’ouvrage se réserve des travaux à son propre compte ou qu’un
intervenant n’étant pas formé et concernant des lots ayants un lien direct avec les performances du bâtiment, (lots
menuiseries extérieures, plaquisterie, plomberie, électricité, chauffage, maçonnerie). Une tolérance est acceptée si le
maître d’ouvrage se garde les lots carrelage/ faïence, pose appareils sanitaires
- à étage ( 2 niveaux habitables, superposés l'un sur l'autre, mezzanine incluse dans ce second cas)
OC Résidence
31/01/2013
07/04/2015
07/04/16
160-162 Avenue Charles
De Gaulle
81100 CASTRES
05 63 62 50 91
http://www.oc-residences.fr/
0,4 m3/(h.m²)
Les maisons dont:
- Les murs extérieurs sont en briques à coller avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA 13 collé.
- Le plancher intermédiaire : béton avec système poutrelle - hourdis.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur
la charpente.
- La charpente : fermette à entraits pour combles perdus.
Les maisons de surface habitable comprise entre 60 m² et 200m²
Sont exclues du domaine d'application les maisons:
- Les maisons pourvues des spots non étanches à l’air.
- Les maisons avec comme système de chauffage un poêle à bois.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
- Demi niveau avec étage (au moins 3 niveaux habitables dont au moins 2 sont superposés l’un sur l’autre).
Perspective
05/05/14
05/05/16
2, petite rue de l'Église
67000 STRASBOURG
03 88 67 87 87
http://www.perspective-habitat.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton.
Les murs extérieurs : (maçonnerie traditionnelle en briques) sont isolés par l’intérieur avec du doublage collé,
(Complexe isolant composé de polystyrène expansé et surfacé d’une plaque de plâtre).
Le plafond : RDC : plâtre sur hourdis ; Etage : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire
suspendue. Les suspentes étant fixées sur la charpente.
- La charpente : charpente traditionnelle, toiture terrasse.
PLAISANCIA
15/01/13
12/06/2014
(agrément
retiré)
16 rue Pierre CARMIEN
70400 HERICOURT
03 84 46 46 00
http://plaisancia.fr/
maisons soumises à
la RT 2012.
Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,
brique creuse avec isolation rapportée intérieure:
- Maison 1 niveau de plain-pied,
- Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton,
- Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire bois.
Les constructions doivent avoir une volumétrie inférieur à 400 m³.
la RT 2012.
Les maisons de la société Polygône pour la marque Maisons d'en France.
Polygône
07/04/15
07/04/16
1 avenue Georges
Pompidou CS 70705
15007 AURILLAC Cedex
04 71 46 24 24
http://www.polygone-sa.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d'un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton (vide sanitaire ou sous-sol); ou terre-plein (dalle béton).
- Le plancher intermédiaire : système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton, ou plancher bois.
Les murs extérieurs sont constitués de briques à coller avec une isolation par l'intérieur, soit en laine minérale, soit
BA13 sur ossature.
Le plafond : il est constitué de plaques de plâtre de 13mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les
suspentes étant fixées sur la charpente traditionnelle ou sur fermettes.
- La charpente : charpente traditionnelle, fermettes en combles perdus ou aménageables.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons de plain-pied ou à étage, répondant au descriptif technique suivant :
PROCIVIS NORD
31/01/13
11/06/16
18 avenue Foch
59000 LILLE
03 20 63 40 00
http://www.procivis-nord.com/
La valeur de 0,5 m³/h/m²
maisons soumises à la RT 2012.
- Le plancher bas est soit sur terre-plein, soit sur vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec
dalle de compression en béton;
- Les murs extérieurs (brique) sont isolés par l’intérieur grâce à un complexe isolant composé de polystyrène
expansé et surfacé d’une plaque de plâtre;
- Les combles sont isolés grâce à un isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublé d’une plaque de plâtre
fixée sur une ossature métallique (combles perdus ou aménagés);
- Le plancher intermédiaire est soit un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en béton, soit constitué
d'entraits porteurs composés de panneaux vissés sur les entraits de fermette;
- Le plafond est composé de plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue, les suspentes
étant fixées soit sur la charpente soit sur le plancher intermédiaire;
- La charpente est constituée de :
– Fermettes pour combles perdus,
– Fermettes à entraits porteurs pour combles aménagés sur plancher bois,
– Fermettes en « A » pour combles aménagés sur plancher béton.
Les maisons de surface habitable comprise entre 70 m² et 180m²,
L'agrément exclut les maisons:
pour lesquelles les travaux réservés par les clients concernent les corps d’état Menuiseries Extérieures, Plâtrerie,
Electricité, Plomberie, Menuiseries Intérieures,
Chape.
- équipées de poêle à bois ne bénéficiant pas d’une prise d’air extérieure;
- équipées de spots électriques dont l’indice de protection serait inférieur à l’IP 65. L’indice X 6 correspond à une
protection contre la poussière (aucun dépôt), l’indice Y 5
correspond à une protection contre les jets d’eau avec pulvérisateur de tous les sens;
– équipées de baies à galandage.
La valeur de 0,5 m³/h/m² s'appliquera uniquement aux maisons soumises à la RT 2012.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied ou à étage, sans garage, avec garage intégré ou garage accolé.
PROVIBAT
20/03/14
20/03/16
36 rue du Pradas 34470
PEROLS
04 99 53 25 32
https://www.provibat.fr
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Isolation du plancher bas : hourdis polystyrène sur vide sanitaire avec rupteurs périphériques totaux.
- Isolation du plancher intermédiaire : soit hourdis béton avec rupteurs périphériques totaux L + T ; bande de laine de
verre (type ISOVER) périphérique en sous face entre BA13 et hourdis béton.
- Les murs : blocs de béton agglomérés (parpaings). Isolation des murs extérieurs : doublage de polystyrène expansé
collé côté intérieur (isolant + plaque de plâtre).
- Isolation des combles non aménageables : laine minérale soufflée.
- La charpente : fermettes industrielles en bois sur partie habitable et charpente traditionnelle sur garage. Couverture :
tuile de type « tuile canal » en terre cuite
Système de chauffage : installation de chauffage fonctionnant au gaz, à l’électricité ou aux granulés de bois. Autres
caractéristiques : Cloisonnement : plaques de plâtre alvéolaires ou complexe de cloisons de plâtre montées sur ossatures
métalliques (avec laine minérale dans l’épaisseur de la cloison). Electricité : mise en œuvre traditionnelle de l’électricité
(passage des gaines électriques dans la chape de ravoirage). Plomberie : mise en œuvre traditionnelle de la plomberie.
Revêtement de sol : carrelage scellé. Enduit de façade : enduit monocouche.
- Les maisons équipées de spots électriques « classiques ».
Nom de la société
SAPO
Date
d'agrément
15/01/13
Date de fin
de validité
d’agrément
31/01/2015
(agrément
retiré)
Adresse
Route Saint Jean
45302 PITHIVIERS Cédex
Téléphone
02 38 39 70 23
Site internet
http://www.constructeur-maisonsapo.com/construction-maisonindividuelle-pithiviers.html
retenues
maisons soumises à
la RT 2012.
Les constructions de maisons individuelles en structure agglo ciment,
brique creuse ou béton cellulaire avec isolation rapportée intérieure:
- Maison 1 niveau de plain-pied,
- Maison 2 niveaux avec plancher intermédiaire béton.
Les constructions de surface habitable comprise entre 80 m² à
200 m², avec une limite de volumétrie de 500 m³.
la RT 2012.
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable).
SARL Saphir
16/07/14
30/06/16
2 place Alfred Marty
82000 MONTAUBAN
05 63 92 75 75
www.demeureshenrypierre.com ; www.primohabitat.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de compression en
- Les murs extérieurs sont constitués de briques, avec une isolation par l'intérieur : laine minérale + BA13 sur ossature.
- Le plafond : plaques de plâtre de 13 mm vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées
sur la fermette
- La charpente : Fermettes à entraits pour combles perdus.
.
SAS COFIBAT
17/01/2014
15/06/2015
15/06/16
25 RUE Charles Foulon
29200 BREST
02 98 47 97 10
http://cofiterrains.com
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Les maisons dont :
Le plancher bas : Terre-plein ; Vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle – hourdis avec dalle de
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
Les murs : mode constructif traditionnel avec murs en briques à coller ou blocs maçonnés avec une isolation par
l’intérieur : soit Isolant en laine minérale surfacée d’un pare vapeur doublée d’un plaque de plâtre fixée sur une ossature
métallique ; soit Isolant en laine minérale surfacée d’un pare-vapeur fixée et doublée d’une brique plâtrée.
- La charpente : fermette traditionnelle ou charpente monopente, toiture terrasse.
- Les maisons avec travaux à charge du client concernant pour les corps d’états maçonnerie, menuiserie,
plaquiste/plâtrerie, électricité, plomberie, chauffage.
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
Site internet
retenues
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 50 m² et 350 m²,
SAS EGB
05/12/14
30/06/16
83 B avenue André
Maginot 37100 tours
08 99 34 12 25
https://www.le-site-de.com/egb-sas-tours
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur terre plein (dallage), sur vide sanitaire (poutrelle + hourdis), sur sous sol.
- Le plancher intermédiaire : plancher bois, plancher poutrelle + hourdis.
- Les murs extérieurs sont constitués d'agglo ou parpaing, bloc béton, bloc béton thermique, briques avec une isolation
par l'intérieur (laine minérale sur rail).
- Pente de toit : toiture inclinée, toiture terrasse.
- La charpente : fermette à entraits, traditionnelle avec arbalétrier.
- La marque " Art&Bois construction" (maison ossatures bois).
Les maisons dont :
- Les maisons de de plain pied, à étage ou à étage partiel.
SAS Les Bastides
16/07/14
30/06/16
308 avenue Ste
Marguerite 06200 NICE
04 93 14 90 20
www.constructeur-lesbastides-nice.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les murs : constitués de brique, enduit hydrofuge, avec isolation intérieure et extérieure.
habillage en plaque de plâtre ou carreaux de plâtre.
type de charpente : fermette à entrait.
type de plancher bas : poutrelle et hourdis.
type de plancher intermédiaire : poutrelle et hourdis
les chantiers de maisons individuelles pour lesquels le client se réserve au moins un des lots suivants: menuiseries
extérieures, plaquisterie, électricité (chauffage-VMC), plomberie (tuyauterie - chauffage), carrelage (si chape non posée).
Les maisons de la SAS Oriels pour SAS Oriels et pour la filiale Bois et Vie.
Les maisons dont l'architecture est de plain-pied avec combles aménageables, aménagés, perdus ; les maisons à étage
sous combles perdus
SAS Oriels
30/06/15
30/06/16
64 Boulevard de
Strasbourg 61000
ALENCON
02 33 80 80 40
https://www.constructeursregionaux.com
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : vide sanitaire, terre-plein ou sous-sol suivant le terrain choisi.
- Les murs : construction lourde : briques, blocs béton creux ou à ossature bois, avec une isolation par l'intérieur par
collage.
- La charpente : fermettes, traditionnelle, toiture terrasse.
- Les maisons mixte ossature bois / structure lourde.
Nom de la société
SERCPI
Date
d'agrément
25/07/13
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
05/05/16
206 rue du Clos du Chat
18230 SAINT
DOULCHARD
Téléphone
Site internet
retenues
- Les maisons de plain-pied.
02 48 70 33 11
http://www.sercpi.com
0,4 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : terre-plein, vide sanitaire ou sous-sol.
- Les murs : structure agglo ou briques avec isolation rapportée par l’intérieur.
- La charpente : toiture sur charpente industrielle par fermettes.
Les maisons de la société des Constructeurs de l’Ouest pour les marques Maisons d'en France Angers, Maisons d'en
France Laval, Maisons d'en France Nantes, Maisons CIV.
- de plain-pied,
- à étage (R+1, combles aménagés, maisons à étage).
Société des
Constructeurs de l’Ouest
13/11/14
30/06/16
14-16 Place Mendes
France BP20309 49103
ANGERS Cedex 02
/
/
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : sur vide sanitaire.
- Les murs extérieurs sont constitués en agglo, parpaing, bloc Béton, briques; avec une isolation par l'intérieur sur rail
métallique, laine minérale. Parement intérieur: Plaques de plâtres ou briques plâtrières. L’isolation des sols est de type
plancher isolant, styrodur, Polyuréthane extrudés. L’isolation des combles / rampants est de type laine soufflée, laine
déroulée.
- Le plafond est composé de plaques de plâtre de 13 mm.
- La charpente : traditionnelle avec arbalétriers, fermette à entraits. La couverture est de type : ardoise naturelle et/ou
synthétique et tuile terre cuite et/ou béton, toiture zinc, bac acier, toiture végétalisée. La pente de toit est de type : toiture
inclinée, toiture terrasse. Le conduit de fumée est de type : métallique double paroi isolée ou sans. Le système de
chauffage est de type : Effet joule, Gaz, PAC. L’eau chaude sanitaire est de type : ballon électrique, chaudière, PAC,
thermodynamique. La ventilation mécanique contrôlée est de type simple flux. L’accès aux combles : : trappe d'accès aux
combles PVC étanche et non étanche ou sans.
- Les maisons pour lesquelles plus de 5 menuiseries extérieures coulissantes sont posées.
- Les chantiers pour lesquels des spots non étanches seraient posés.
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) ou à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre).
Toits de France
05/05/14
05/05/16
20 Rue Maurice Monti
30000 NIMES
04 66 76 00 64
www.lestoitsdefrance.fr
0,5 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher intermédiaire : constitué d’un système poutrelles – hourdis avec dalle de compression en béton.
- Les murs sont en parpaings ou en briques isolés par l’intérieur avec complexe isolant composé de polystyrène expansé
et surfacé d’une plaque de plâtre type Pregymax TH32.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue. Les suspentes étant fixées sur la
charpente.
- La charpente : fermette à entraits pour comble perdus.
- Les maisons où des travaux client sont réservés en ce qui concerne les corps d’état : maçonnerie, menuiserie, plâtrerie,
Nom de la société
Date
d'agrément
Date de fin
de validité
d’agrément
Adresse
Téléphone
retenues
Site internet
Les maisons dont :
- Les maisons de plain-pied (1 niveau habitable) et les maisons à étage (2 niveaux habitables superposés l’un sur l’autre
ou décalés).
Tradimaisons
17/01/14
17/01/16
Avenue Ernest Cristal
63000 CLERMONT
FERRAND
04 73 90 18 90
http://www.tradimaisons.fr
0,6 m³/(h.m²)
Les maisons dont :
- Le plancher bas : plancher poutrelle et hourdis bois synthétique.
- La couverture : toute pente de toits, matériaux utilisés : tuiles, toiture terrasse.
- Les murs : murs extérieurs en bloc béton, béton banché, enduit / bardage. Isolation intérieure par doublage. Habillage
en plaque de plâtre.
étant fixées sur fermette.
- La charpente : industrielle ou traditionnelle.
Système de ventilation : VMC hygro B avec grilles hygroréglables.
Conduit de fumée : avec ou sans tubage.
Les maisons dont :
- La surface habitable est comprise entre 55 m² et 150 m²,
- Les maisons a un niveau de plain-pied, les maisons de deux niveaux.
TRECOBAT
12/08/2013
15/06/2015
15/06/16
2 Place de la Gare 29870
LANNILIS
02 98 04 01 82
- Le plancher bas : vide sanitaire ou sous-sol constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en
béton.
- Le plancher intermédiaire : plancher constitué d’un système poutrelle-hourdis avec dalle de compression en béton et
rupteurs de ponts thermiques pour les structures en maçonnerie traditionnelle et plancher intermédiaire léger en plaques
agglomérées sur solives bois pour les ossatures bois.
Applicable à l'ensemble des
- Les murs : structure maçonnerie traditionnelle courante avec isolation par laine minérale intérieure, combles aménagés
constructions décrites dans le
sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus sur plafond en plaques de plâtre
domaine d'application
suspendues sous solivage ou dalle.
- Structure bois industrialisée par mur à ossature légère avec isolation entre montants et isolation complémentaire
intérieure, combles aménagés sous toiture inclinée sur charpente industrielle par fermettes ou combles perdus plaques de
plâtre suspendues sous solivage.
- Le plafond : plaques de plâtre vissées sur une ossature secondaire suspendue.
www.maisons-trecobat.fr
- Les maisons construites avec un plancher bois intermédiaire léger en plaques agglomérées sur solives bois pour les
structures maçonnerie traditionnelle courante.
Xella Thermopierre
13/02/2012
30/06/2015
30/06/2016
Le Pré Chatelain
St Savin
38307 BOURGOINJALLIEU CEDEX
04 74 28 90 15
http://www.xella.fr/
http://www.ytong.fr/
1 m3/(h.m²) pour les logements
collectifs
Bâtiments collectifs construits avec le monomur Thermopierre (blocs de 25 à 50 cm d’épaisseur) ; enduit sur les 2 faces
ou isolé par l’extérieur, sans doublage rapporté à l’intérieur.
Feuille2
Page 44
Feuille2
Page 45

agrément - RT Batiment

Transcription

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