1. ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL :

Validé par le CG du 11 juin 2015
Université Paris-Sud
Conseil de Gouvernance de Polytech Paris-Sud
Jeudi 16 avril 2015
Maison de l’Ingénieur
Présents ou représentés : T. Baspeyras, JL Bechade, Y. Bernard, C. Bernez, F. Blache, S. Bouaziz, H.
Boulenouar, P. Bregi, JC Chabin, N. Chapiteau, A. de Cagny, P. de Carné, N. de Gendre, P. Foury, V. Ji, F.
Martignon, A. Meyer, P. Moreau, B. Neel, MS. Pawlak, C. Poulard, E. Seignez, Y. Semghouni, X. Tannier, L.
Thomas, A. Toth
Invités : M. Andrieux, M. Baboulin, C. Barras, S. Carrez, C. Dablemont, L. Eyrignoux, AL. Helbert, MC Henriot,
JY. Le Chenadec, D. Modely, A Sarfati, C. Voisin, M. Wery
Excusés : B. Neel, S. Vial, G. Laschon, S. Zouhdi.
Secrétaire : C. Guillou
Ordre du jour :
1. Election du Président du conseil
2. Approbation du CR du CG du 16/12/2014
3. Budget Rectificatif N°1
1. ELECTION DU PRESIDENT DU CONSEIL :
Membres élus
Nbre
NOMS
5
Yves BERNARD
Samir BOUAZIZ
Pascale FOURY
Vincent JI
Fabio MARTIGNON
Rang B
5
Cédric BERNEZ
Patrice de CARNE
Christophe POULARD
Emmanuel SEIGNEZ
Xavier TANNIER
Personnels Techniques ou administratifs
2
Nadia CHAPITEAU
Thérèse BASPEYRAS
Usagers en formation initiale Etudiant
2
Alexandre MEYER (suppléant - Cédric PORTANERI)
Lucie THOMAS (suppléant - Raphaël LADOUSSE)
Usagers en formation initiale Apprenti
1
Younes SEMGHOUNI (suppléant - Morgane DUHEC)
Usagers en formation initiale FC
1
Frédéric BLACHE (suppléant – Jérémy BRASSEUR)
Rang A
Membres extérieurs à l'Université
16 membres : 8 H 4F 4 en attente
Collectivités territoriales
2
Michèle VIALA (CAPS)
Attente conseil départemantal
Représentants des organismes de
partenariat industriel
1
Anne De CAGNY (ITII)
Représentant CFA
1
Anna TOTH (CFA union)
Représentants monde socio-économique
8
Représentants
des
scientifiques et culturelles
2
associations
Personnalités désignées par le conseil à
titre personnel
2
Philippe BREGI (Optics Valley)
Jean-Claude CHABIN (CCIE)
Hamid BOULENOUAR (Adezac)
Miguel ESQUIVEL (CGPME)
Benoit NEEL (FIEEC)
Philippe MOREAU (Incuballiance)
Ségolène VIAL (Posokhow & Vial)
BECHADE Jean-Luc (INSTN)
Marie Sophie PAWLAK (Elles bougent)
Nicolas De GENDRE (PSA)
Monsieur Nicolas DeGendre, président sortant du conseil de gouvernance, présente sa
candidature.
Il n’y a aucun autre candidat, et Alain Sarfati soumet cette candidature au vote des conseillers
Nicolas DE GENDRE est élu Président à l’unanimité.
2. APPROBATION DU CR DU CONSEIL DE GOUVERNANCE DU 11 décembre 2014.
Le compte rendu est approuvé avec 1 abstention.
3. BUDGET RECTIFICATIF N°1
Le budget rectificatif n°1 - 2015 s'élève en recettes et en dépenses à 589 k€.
En recettes, ce montant se décompose en :
NOUVELLES RECETTES : 415,9K€
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•
•
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30K€ : Réajustement de nos recettes de taxe d’apprentissage.
108.2K€ : Un réajustement de nos droits universitaires.
16.8K€ : Un réajustement des dossiers de VAE : 6 nouveaux dossiers par rapport au primitif.
26.4K€ : APP /UPS 2015 : Montant de la subvention pour un appel à projet dans la cadre du contrat
quinquennal de l’établissement pour financer un projet pédagogique en cycle préparatoire (projet salle
ultrason interférentiel optique).
20.3K€ : Réajustement des recettes en provenance des activités annexes (projet AVOSTTI, les TOEIC
hors sessions et les recettes du concours GEIPI).
•
•
54K€ : Pour la mise en place d’un accord de collaboration avec l’université d’Alger pour assurer une
formation de 12 semaines destinée à des enseignants de l’université sur des modules spécifiques – le
montant inscrit en BR1 correspond à 50% de la recette totale de cet accord.
160.2 K€ : Réajustement de nos recettes en provenance du CFA (réajustement avec le taux horaire
/apprentis)
LES RECETTES de formation continue et VAE 2014 : 173.1K€
Nous n’avons pas de réajustement sur les recettes FC de 2015, toutefois, en raison d’un
dysfonctionnement interne avec notre agence comptable la recette de 2014 n’a pu être constatée en
totalité sur le budget 2014.
Cette recette d’un montant de 173.1K€ est donc inscrite sur notre budget 2015 en BR1.
Ces 589 k€ sont affectés en dépenses de la manière suivante :
1. Dépenses de personnel 86,3 k€
• 86,3 K€ de réajustement des heures complémentaires – financement des HCC à hauteur de 9500
heures
2. Dépenses d’équipement 122,4 k€
• -81,6 k€ réajustement du projet de la plateforme technologique des matériaux (transfert vers le
fonctionnement).
• 5 k€ travaux de mise en sécurité de la salle SSI (sécurité incendie)
• 48.6 k€ Réserve d’équipement
• 87,3K€ Financement des appels à projets pédagogiques POLYTECH et Université
• 63,1 K€ Achats de matériel informatique – pour la pédagogie et administration
3. Dépenses de maintenance 49,6k€
• 49,6K€ travaux d’entretien courant sur le site du bâtiment 620
4. Dépenses de fonctionnement courant 60.9 K€
• Fournitures administratives 10 k€
• Matériel/Petit équipement et fournitures pédagogiques 21,8 k€
• APP en fonctionnement 5,5 k€
• Aménagement de la salle de réalité virtuelle/projet plateforme des matériaux 109,7K€
• Animations pédagogiques : accords de collaboration -3,6K€
• Réajustement AVOSTTI 8,6 K€
• Logiciels/licences 23,3K€
• Missions/transports 3,6 K€
• Ouvrages /abonnements 0,2K€
• Formation 2K€
• Réajustement Cotisation réseau POLYTECH 2K€
• Crédits subvention FSDIE 4 K€
• Crédits de fonctionnement mis en réserve 48,8K€
5. Dépenses de communication 32,4 k€
• 32,4 k€ réajustement des dépenses de communication.
6. Dépenses en lien avec les actions mutualisées et les reversements internes vers d’autres composantes
66,8K€ (réajustement des reversements à l’IUT de Cachan pour les frais de fonctionnement annuels et
à l’UFR des sciences pour la participation aux enseignements effectués à POLYTECH).
Quelques précisions sur les crédits mis en réserve :
L’enveloppe des crédits mis en réserve au budget primitif était de 165.7K€.
Nous l’avons augmenté en BR1 de 114.8K€
Cette réserve consolidée est donc d’un montant de 280.5 K€
Ces crédits seront utilisés pour des projets d’écoles et ils seront présentés et validés en conseil de direction en
juin.
Les projets pédagogiques (montant total de 216.2K€) :
Spécialités / filières
MATERIAUX
Projets
Finalisation des travaux d'aménagement de la plateforme des matériaux
14 759 €
13 030 €
ECOLE
Travaux de rénovation des peintures MDI
ECOLE
Changement des films solaires vitres MDI
ECOLE
CLAISSE Travaux cloisonnement salle SSI
ECOLE
Renouvellement des équipements informatiques pour la Pédagogie et l’administration
EES
Montant
20 510 €
5 000 €
APP 2015 POPS : EES/Complément plateforme mécatronique
INFORMATIQUE
Finalisation des travaux d'aménagement de la salle de réalité virtuelle
MATERIAUX
APP 2015 POPS : MATRX/Analyse thermique des matériaux polymères
PEIP
APP 2015 financé UPS 26,4K€ : PEIP/Rénovation salle TP 333 Ultra son Interférences optiques
PEIP
APP 2015 Compl POPS 15,3K€ : PEIP/Rénovation salle TP 333 Ultra son Interférences optiques
PEIP
APP 2015 Compl POPS 2,34K€: PEIP/Rénovation salle TP 333 Ultra son Interférences optiques
PSO
APP 2015 POPS : PSO Développement banc TP sur capteurs à fibres optiques
Total Projets POPS/UPS au BR1 2015
53 952 €
8000 €
16 140 €
23 139 €
44 000 €
17 670 €
216 200 €
La présentation comptable du budget rectificatif n°1 ainsi décrit est donnée dans le tableau du doc 1. Le
montant du BR1 est équilibré en recettes et dépenses pour un montant de 588 951 €
A l'issue de cette présentation, le budget rectificatif n°1 est adopté à l'unanimité.