Tienne du Loret 2015 droit_che

Légende de fond de plan
Limite des parcelles
Bâti existant
Voirie ( emprise cadastrale )
Légende du Plan Communal d'Aménagement
Périmètre du PCA
Permis de lotir.
Ru
uC
ed
Permis de lotir délivré le 11/08/1971 par le Collège des Bourgmestre et Echevins
tre
en
Permis de lotir délivré le 30/07/2001 par le Collège des Bourgmestre et Echevins
ysi
Ph
e
qu
Schéma de structure communale : options territoriales.
Zone d'habitat villageois
Zone d'habitat résidentiel en milieu rural
Périmètre d'intérêt patrimonial
PASH
Régime d'assainissement autonome
Régime d'assainissement collectif
L'ensemble du site est concerné par :
RGBSR de la Fagne - Famenne ( AM 27/11/2006 )
agnolle
Zone de parc naturel " Viroin - Hermeton ( MB 30/06/1998 )
Zone de protection de captage ( II b )
Rue de F
e
Tienn
Ce périmètre est couvert par :
Site Natura 2000 ( BE 35030 )
t
re
du Lo
Site classé ( AR 20/10/1947 )
Site naturel de caractère exceptionnel ( MB 17/08/2009 )
Cours d'eau " Ruisseau du moulin de Dourbes " 3éme catégorie, n° 16014
PICHE au plan de secteur
A titre indicatif :
etit Roly
Rue du P
Tienne du Loret
Tienne du Loret
Tienne du Loret
Zone inondable.
Valeurs d'aléa d'inondation faible
Valeurs d'aléa d'inondation moyenne
Chemin n°4
Valeurs d'aléa d'inondation élevée
Phénomène karstique.
u Loret
Résurgence du lavoir
Tienne d
Rue de Mariembourg
Chem
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Rue
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PROVINCE DE NAMUR
g
Commune de Viroinval
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Chem
in n°4
Dessiné par
Luc Vanhooteghem
Chargé de mission
Céline Hermans
mme
à Lo
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Lom
ire
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ADOPTION
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Lom
Commune de Viroinval
BEP
Château Communal, n°2
Tél : 081 71 71 54
B-5000 NAMUR
5670 VIROINVAL
Fax : 081 71 71 00
e-mail : [email protected]
Tél : 060/31.00.10
Fax : 060/31.00.17
SITUATION EXISTANTE DE DROIT
AVANT PROJET ADOPTÉ PAR LE CONSEIL
COMMUNAL EN DATE DU ...................
LE DIRECTEUR
GENERAL
ADOPTION
Ru
che à
e Ro
Développement Territorial
Avenue Sergent Vrithoff, 2
PLAN
Rue
eà
Roch
ia
COMMUNE
Au
LE BOURGMESTRE
LE COLLEGE COMMUNAL DE VIROINVAL
CERTIFIE QUE LE PRESENT PLAN A ETE SOUMIS
A ENQUÊTE PUBLIQUE DU
AU
LE DIRECTEUR
GENERAL
Indice
Date
LE BOURGMESTRE
Description
VU ET ADOPTE PROVISOIREMENT PAR LE
CONSEIL COMMUNAL DE VIROINVAL
EN SEANCE DU .............................
LE DIRECTEUR
GENERAL
LE BOURGMESTRE
VU ET ADOPTE DEFINITIVEMENT PAR LE
CONSEIL COMMUNAL DE VIROINVAL
EN SEANCE DU .....................
LE DIRECTEUR
GENERAL
PLAN
e
ADOPTION
Ru
Echelle : 1/1000
PCA dit "Tienne du Loret "à Dourbes.
AUTEUR DE PROJET
Ru
che
e Ro
DOSSIER
Date : 11/02/2015
ADOPTION
e
Signature
Dressé par
Céline Hermans
Ir.Architecte & Urbaniste
[email protected]
Tél : 081/71.71.52
& Alexandre Colot
Géographe - Urbaniste
M
LE BOURGMESTRE
MODIFICATIONS
Ru
de
DOSSIER
u
bo
iem
ar
MODIFICATIONS
Nom