le mercredi 28 mars 2012 à 18 H 30

Le 17 février 2012
Commune de Florennes
Province de Namur
OBJET : Convocation du Conseil communal.
En application de l'art. L1122-13 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
et du Décret du 8 décembre 2005 (M.B. du 2 janvier 2006, modifiant ledit Code), vous êtes invité(e)
à participer à la séance du Conseil Communal, qui se tiendra
le mercredi 28 mars
2012
à 18 H 30
Place de l'Hôtel de Ville, 1.
ORDRE DU JOUR
1. Résolutions de la séance du Conseil Communal du 28 février 2012 - Approbation - Décision
2. CPAS – Budget 2012 – Approbation - Décision
3. Intercommunale de mutualisation informatique et organisationnelle (IMIO) a) Information
b) Adhésion – Décision
c) Désignation des représentants communaux aux assemblées générales
4. Finances communales – Liquidation de subventions - Décision
5. Décision de la tutelle - Communication
6. Arrêtés de police du Bourgmestre a) Information
b) Ratification - Décisions
7. Acquisition(s) diverse(s) de matériel ou d’équipement pour les services communaux –
a) Décisions
b) Fixation des conditions – Projets de cahiers spéciaux des charges – Approbation Décisions
8a. Enseignement – Projet de création de Cyberclasses –
a) Information
b) Décision
c) Fixation des conditions – Approbation – Décisions
d) Mode de passation du marché - Décisions
HUIS CLOS
8b. Enseignement – Démission des fonctions, au 29 février 2012, d’une institutrice maternelle
définitive à horaire complet – Admission à la pension au 01 mars 2012
8c. Diverses désignations de membres de personnel enseignant maternel ou primaire, à titre
temporaire, dans des emplois vacants et (ou) non vacants – Ratification - Décision
9. Personnel communal – Désignation pour exercer une fonction supérieure – Prorogation
d’une nouvelle période a) Information
b) Décision
10. Service Incendie – Promotion au grade de Lieutenant volontaire –
a) Information
b) Décision
11. Service Incendie – Désignation d’ambulanciers stagiaires - Décision
Par le Collège,
Le Secrétaire Communal,
Le Bourgmestre,
J. HUART
P. HELSON