Subvention exceptionnelle à l`Association des « Papillons Blancs

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 25 MAI 2009
L'An deux mille neuf et le vingt-cinq mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de
cette Commune, régulièrement convoqué le quinze mai deux mille neuf, s'est réuni
dans la salle habituelle de ses séances en la Mairie de Lançon-Provence sous la
présidence de M. Georges VIRLOGEUX, Maire.
Etaient présents tous ses membres à l'exception de :
M. Jean-Claude HONORÉ qui avait donné pouvoir à M. le Maire
M. Serge GONTHIER qui avait donné pouvoir à M. Marcel CASTELLANI
Mme Carole FOURNIER qui avait donné pouvoir à Mme Martine ESCANUELA
M. Dominique SALIBA qui avait donné pouvoir à Mme Michèle FRANÇOIS
Mme Marie-France CHAMBON qui avait donné pouvoir à M. Alain CAUMETTE
Secrétaire de Séance : M. Daniel DEVOUX
Objet : Subvention exceptionnelle à l’association des « Papillons Blancs »
N° : 09-41
RAPPORTEUR : M. le Maire
VU la demande de subvention formulée par l’Association des « Papillons
Blancs » dans son courrier du 31 mars 2009 afin d’organiser son cinquantième
anniversaire les 15 et 16 mai prochains, et l’inauguration de son Foyer d’accueil
médicalisé « La Sauvado»
Le conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’Unanimité des membres
présents,
DECIDE d’attribuer une subvention exceptionnelle de 250 € à l’association des
« Papillons Blancs » ayant son siège quartier « les Moulédas », chemin de sans
souci – 13300 Salon-de-Provence.
DIT que les crédits nécessaires au versement de cette subvention seront inscrits
à l’occasion de la prochaine décision modificative à l’article 6574
« Subventions de fonctionnement aux Associations et autres organismes de droit
privé ».
Fait et délibéré les Jour Mois et An que dessus
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
LANÇON, le 25 Mai 2009
LE MAIRE