Participation financière au voyage à Paris - Lançon

Transcription

Participation financière au voyage à Paris - Lançon
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 24 MARS 2010
L'An deux mille dix et le vingt-quatre mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué le dix-sept mars deux mille dix, s'est réuni dans la salle
habituelle de ses séances en la Mairie de Lançon-Provence sous la présidence de M. Georges
VIRLOGEUX, Maire.
Etaient présents tous ses membres à l'exception de :
M. Serge GONTHIER qui avait donné pouvoir à Mme Carole FOURNIER
M. Daniel DEVOUX présent jusqu’au Débat d’Orientation Budgétaire et qui a ensuite donné
pouvoir à M. le Maire
M. Christian CROUX qui avait donné pouvoir à Mme Michèle FRANÇOIS
M. Marcel CASTELLANI, absent sans avoir donné de pouvoir.
Secrétaire de Séance : M. Eric MONTAGARD
Objet : Participation financière au voyage à Paris organisé par le Collège Louis Leprince Ringuet
N° : 10-20
RAPPORTEUR : Charles PIRIS
VU la demande de Mesdames Eve BONNAFFOUX et Elsa ORLANDO,
Enseignantes au Collège Louis Leprince Ringuet à La Fare les Oliviers, en
date du 11 décembre 2009 concernant un voyage à Paris,
Le Rapporteur expose à l’Assemblée que le voyage susvisé sera organisé en
2010 par le Collège.
Le Rapporteur propose d’apporter une contribution financière comme suit :
nombre d’élèves Lançonnais bénéficiaires ……………………...……………3
participation par élève ………………………………..……………………50 €
participation totale pour le voyage ………………………………..…..….150 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’Unanimité des membres
présents,
DECIDE de verser une subvention exceptionnelle d’un montant total de 150 €
sur présentation des justificatifs, pour le voyage décrit ci-dessus,
PRECISE que cette somme sera prélevée à l’article 6713 « Secours et dots »
du Budget primitif 2010.
Fait et délibéré les Jour Mois et An que dessus
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME
LANÇON, le 24 mars 2010
Georges VIRLOGEUX
Maire de Lançon-Provence