BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D`ADMINISTRATION
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BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION Réunion du 17 février 2011 PROCES VERBAL Présidence : David LAPPARTIENT. Membres présents : Patrice ROY, Secrétaire Général ; Pierre POUYET, Trésorier Général ; René PELCAT, Alain CALVEZ, Christian DOUCET, Ludovic SYLVESTRE, Vice-Présidents ; Laurence LEBOUCHER, Vice-Présidente. Cyrille GUIMARD, membre. Invités : Armand MEGRET, Médecin fédéral national ; Henri LAFARGUE, Président des commissions « Jeunesse », « Informatique et nouvelles technologies » ; Sylvain DUPLOYER, Président de la commission du BMX ; Frank FILBIEN, Président de la commission du VTT ; Michel BERGEAT, Président de la commission des finances ; Roger BORDEAU, Président de la Commission du cyclisme de loisir. Invité excusé : Marc MADIOT, Président le la LNC ; Assistent également à la réunion : Isabelle GAUTHERON, Directrice technique nationale, Olivier QUEGUINER, Directeur général, Jean-Jacques FRINOT, Chargé de missions auprès du Président, Christophe LAVERGNE, Directeur juridique, Nadine PAUTRAT, Directrice des ressources humaines, Magali DELLA SCHIAVA, Assistante du Président. Personnel fédéral excusé : Maria GUERREIRO, Directrice comptabilité et finances ; JeanPierre GIBOURDEL, Directeur des activités sportives. La séance est ouverte à 9 h 00’ I. OUVERTURE PAR LE PRESIDENT David LAPPARTIENT souhaite la bienvenue aux membres. Il déplore les décès récents de Michel BERTHIN, ancien membre du Conseil d’administration de la FFC et ancien Président du comité régional de Bourgogne, Pierre HOURIEZ, ancien Président du comité régional du Limousin, Madame Léa PERRIER, épouse du Lieutenant Colonel Louis PERRIER, ancien Vice-Président de la FFC et ancien Président du comité régional du Limousin. Le Président et le Bureau exécutif adressent leurs condoléances aux familles des défunts. David LAPPARTIENT salue ensuite les excellents résultats de coureurs professionnels français, depuis l’ouverture de la saison et notamment sur les routes du Tour Méditerranéen. __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 1 II. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 17 DECEMBRE 2010 Sylvain DUPLOYER mentionne une erreur de date à la page 7 (point 1.7 Homologation des pistes). La bonne rédaction devient la suivante : « Sylvain DUPLOYER rappelle que la date limite des opérations d’homologation des pistes est fixée au 31 décembre 2010. » Après prise en compte de cette modification, le procès-verbal est adopté à l’unanimité. III. VIE FEDERALE ET INFORMATIONS DIVERSES 1. Statistiques des licences David LAPPARTIENT commente l’état comparatif des situations arrêtées aux 31 janvier 2011 et 2010. Il souligne une progression de 6006 licences (+9,6%). 2. Candidatures de la France aux différents championnats du monde Le Président rend compte d’une réunion interne relative à ce sujet. Il fait part des possibilités de candidature de la FFC aux championnats du monde des disciplines suivantes : VTT en 2013, piste « juniors » en août 2014, cyclo-cross en 2014, piste « élite » en mars 2015, BMX en juillet 2015, cyclisme en salle en 2016, route en 2016. Il déclare avoir pris rendez-vous avec M. Julien NIZRI, Directeur général du CNDS (Centre national de développement du sport), dans le but d’obtenir un budget de 40 K€, nécessaire à la réalisation des dossiers de dépôt des candidatures. Il précise que ce travail nécessitera l’embauche d’une personne dédiée à ces tâches, dans le cadre d’un contrat de travail à durée déterminée. 3. Courrier émis par l’ARJEL (Autorité de régulation des jeux en ligne) David LAPPARTIENT annonce avoir été saisi par M. Jean-François VILOTTE, Président de l’ARJEL, consécutivement à une demande de la LNC, par laquelle celle-ci souhaiterait adjoindre une liste d’épreuves complémentaires à celles existantes dans le cyclisme et pouvant servir de support à l’organisation de paris sportifs. Le Président fait part de sa surprise par rapport à cette demande et précise qu’il n’a pas été préalablement informé du souhait émis par la LNC, tant en sa qualité de Président de la FFC que celle de Président du comité d’organisation du Grand Prix de Plumelec, épreuve figurant sur la liste complémentaire. Il propose d’attendre d’être sollicité officiellement par la LNC avant d’émettre un avis auprès de l’ARJEL. Cette proposition est adoptée à l’unanimité. Cyrille GUIMARD affirme qu’il n’y a pas de mauvaise intention de la part de la LNC et admet que l’avis du Président de la FFC aurait dû être sollicité avant toute démarche auprès de l’ARJEL. 4. Affaire « Contador » David LAPPARTIENT fait part de son point de vue par rapport à la décision rendue par la commission de discipline de la « RFEC » (Fédération espagnole de cyclisme). Il affirme que la mansuétude accordée au cycliste espagnol est dommage pour l’image du cyclisme. 5. Election à la commission des athlètes du CIO (Comité International Olympique) Le Président rend compte de la demande émise par le CNOSF (Comité National Olympique et Sportif Français), relative à la désignation d’une candidature française à l’élection de la commission des athlètes du CIO, qui se déroulera pendant l’organisation des Jeux Olympiques d’été de Londres en 2012. Il donne lecture des critères auxquels le (la) candidat(e) devra satisfaire : - avoir participé aux Jeux Olympiques de 2008 ou participer aux Jeux Olympiques de Londres, - être médaillé(e) olympique ; - avoir une implication au sein du mouvement sportif au niveau national ou international, - avoir 18 ans révolus à la fin des Jeux Olympiques de Londres, __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 2 - ne pas avoir été sanctionné(e) pour un délit de dopage, - être capable de s’exprimer couramment en anglais. Il précise que l’athlète devra adresser, à la commission des athlètes de haut niveau, une déclaration écrite en français et en anglais expliquant les motivations de sa candidature en vu de devenir membre de la commission et membre du CIO. Le (la) candidat(e) français(e) sera sélectionné(e) par la commission des athlètes de haut niveau, conformément aux directives du CIO. Il est décidé de proposer à Laurence LEBOUCHER de prendre contact avec Julien ABSALON et d’Anne-Caroline CHAUSSON. 6. Aboutissement des négociations entre la FFC et ASO David LAPPARTIENT rappelle que les négociations entre les deux parties ont été longues et laborieuses. Il exprime sa satisfaction, relative à l’accord conclu très récemment. Il précise que celui-ci porte sur un engagement de 3 ans, de la part d’ASO. 7. Projet de circulaire émis par le ministère de l’intérieur Le Président fait part de ses observations relatives au projet de circulaire portant sur la sécurité des courses et épreuves sportives, émis par le ministère de l’intérieur, de l’outremer, des collectivités territoriales et de l’immigration. Il précise que la FFC doit transmettre ses observations avant le 18 février 2011. Le Bureau exécutif donne son accord pour que les remarques exposées par son Président soient formalisées et transmises au ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration. 8. Courrier émis par M. Hubert LOUVET David LAPPARTIENT explique que le Président du comité régional de Picardie lui a adressé un courrier au sujet d’une demande de licence (en 3e catégorie) émise par Philippe GAUMONT. Il précise que le sens de la sollicitation du Président du comité régional est de savoir s’il peut ou non délivrer une licence au demandeur, compte tenu de son passé et de son passif. Le Président rappelle que cet ancien coureur cycliste professionnel a été condamné dans le cadre de l’affaire « Cofidis », à verser des dommages et intérêts à la FFC. Il mentionne que cette dernière avait du recourir au service d’un huissier de justice pour obtenir réparation et versement de la somme due. Après débat, où interviennent Christophe LAVERGNE, Michel BERGEAT, Ludovic SYLVESTRE et Cyrille GUIMARD, le Bureau exécutif décide de demander un avis motivé auprès du comité régional de Picardie. 9. Examen des dossiers de demande de subvention déposés auprès du CNDS Le Président explique que la FFC doit émettre un avis sur les priorités souhaitées par rapport à une liste émise par Centre national pour le développement du sport. Il est rappelé qu’une copie des dossiers de demande de subvention doit être adressée au Président de la FFC lors du dépôt au CNDS. Après débat, il est décidé de transmettre les propositions suivantes : - avis très prioritaire pour la création d’un terrain de BMX à Golbey (équipement d’intérêt régional) ; - avis prioritaire pour la création d’un équipement sportif structurant (dont une partie dédiée au cyclisme) à Grande-Synthe (équipement d’intérêt régional) ; - avis prioritaire pour la création d’une piste de BMX à Lumbres (équipement d’intérêt national ou international) ; - avis prioritaire pour la construction d’un terrain de BMX à Châlette-sur-Loing (équipement d’intérêt régional) ; - avis réservé pour la réalisation d’une piste de BMX à Calais (équipement d’intérêt local). 10. Conventions entre certains comités départementaux de la FFC et l’UFOLEP David LAPPARTIENT fait part de la transmission, par Michel CALLOT, de projets de convention établis par les comités départementaux de l’Ain, de la Drôme et de l’Ardèche. Il __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 3 précise que le mail émis par le Président du comité régional de Rhône-Alpes mentionne que le comité départemental de la Haute-Savoie ne souhaite pas reconduire en 2011, la convention établie au titre de l’année 2010. Il fait aussi remarquer que le document élaboré par le comité départemental de la Drôme est déjà signé. A ce sujet, il rappelle qu’en l’absence de réalisation d’une convention nationale entre la FFC et l’UFOLEP, un comité départemental FFC ne peut établir une convention avec un comité départemental UFOLEP sans l’accord du Conseil d’administration de la FFC. Le Président met également l’accent sur quelques points qui lui paraissent inacceptables. Il invite ensuite Roger BORDEAU à faire part de son point de vue relatif à l’analyse des documents transmis. Celui-ci rappelle que les conventions établies au titre de l’année 2010 l’avaient été à titre expérimental et qu’un bilan devait être réalisé par chaque comité départemental concerné, avant d’envisager la reconduction de ces conventions. Il insiste aussi sur le fait que la réglementation de la FFC doit être respectée avec rigueur. Après débat, il est décidé de : - rappeler que la signature d’une telle convention ne peut être que postérieure à l’accord favorable émis par la FFC ; - de préciser, aux Présidents des comités départementaux de l’Ain, de la Drôme et de l’Ardèche, les amendements qui doivent préalablement être apportés aux documents transmis, en vue de leur approbation. Le Bureau exécutif charge Roger BORDEAU et Christophe LAVERGNE de rédiger les propositions d’amendement et de les transmettre aux Présidents de comités départementaux concernés avant la fin du mois de février. 11. Guide officiel 2011 des cyclosportives FFC David LAPPARTIENT présente le Guide officiel 2011 des cyclosportives FFC, réalisé par le magazine « Le Cycle ». 12. Demandes d’autorisation de sorties de territoire Le Secrétaire Général affirme que les dispositions réglementaires actuellement en vigueur sont complètement obsolètes. Il propose donc d’adopter le texte suivant, qui pourrait trouver place dans le titre 1 (« Organisation générale du sport cycliste ») de la réglementation fédérale : « Toute participation à une épreuve placée sous le contrôle d’une fédération étrangère affiliée à l’UCI, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation de sortie de territoire par l’intermédiaire du club et du comité régional d’appartenance du ou des licencié(es) concerné(es). Cette autorisation délivrée par la FFC vaut pour toutes les catégories de licencié(e)s FFC, dans le respect des règles de participation. » Sylvain DUPLOYER intervient pour demander qu’il ne soit pas possible de satisfaire ces demandes pour les licencié(e)s détenteurs d’une licence inférieure en classe d’âge à la catégorie « minimes ». Frank FILBIEN fait remarquer que les licencié(e)s membres des teams VTT UCI peuvent courir à l’étranger sans solliciter une demande de sortie du territoire quand leur team est officiellement engagé dans l’épreuve internationale considérée. Isabelle GAUTHERON attire l’attention des membres sur le fait que les dispositions réglementaires relatives à l’encadrement des mineurs doivent être impérativement respectées. Sylvain DUPLOYER intervient de nouveau pour mentionner qu’il serait bon de rajouter que le texte proposé ne concerne pas les challenges européens et mondiaux de BMX. Après quoi, le Bureau exécutif adopte le texte suivant : « Toute participation à une épreuve placée sous le contrôle d’une fédération étrangère affiliée à l’UCI, doit faire l’objet d’une demande d’autorisation de sortie de territoire par l’intermédiaire du club et du comité régional d’appartenance du ou des licencié(es) concerné(es). Cette autorisation délivrée par la FFC vaut pour toutes les catégories de licencié(e)s FFC, dans le respect des règles de participation, à l’exception des catégories d’âges inférieures à « minimes », à l’exception également des challenges européens et __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 4 mondiaux de BMX, des épreuves internationales de VTT lorsque les licencié(e)s sont régulièrement engagé(e)s en qualité de membres de leur team UCI. Dans le cadre de ces déplacements et séjours à l’étranger, les dispositions réglementaires relatives à l’encadrement des mineurs doivent être impérativement respectées. » 13. Informations en matière de communication et de marketing 13.1. « La France Cycliste » Ludovic SYLVESTRE annonce la mise en place d’une opération promotionnelle en mai 2011 en direction des licenciés du comité régional de Rhône-Alpes. 13.2. Reconduction de certains contrats de partenariat Le Vice-Président chargé de la communication évoque notamment l’exclusivité accordée au laboratoire « Fenioux » pour toutes les épreuves officielles sur piste. 13.3. Réalisation d’un spot promotionnel par « France Télévisions » Ludovic SYLVESTRE fait part de la prise en charge par « France Télévisions », de la réalisation d’un spot promotionnel d’une durée de 30 secondes. Comme les années précédentes, celui-ci sera diffusé dans le cadre des retransmissions des épreuves cyclistes programmées en 2011. 13.4. Création d’un logo distinctif pour les signaleurs à moto Le Vice-Président chargé de la communication déclare que des démarches ont été entreprises par le service communication pour la réalisation d’autocollants à apposer sur les motos des signaleurs formés par la FFC. 14. Délivrance des licences Le Secrétaire Général fait part d’une demande de l’Union Cycliste Internationale concernant la délivrance des licences au titre de l’année 2012 et des mentions obligatoires exigées par l’instance internationale. 15. Attribution des classifications de niveaux pour les titulaires d’une licence « pass’cyclisme open » Le Secrétaire Général rappelle la décision prise par le Bureau exécutif lors de sa réunion du 25 février 2010, pour une application en 2011 : limiter les niveaux de valeur sportive à deux : « départemental 1 » et « départemental 2 ». Il explique ensuite que certains comités régionaux ont néanmoins délivré les licences « pass’cyclisme open » à des licenciés de niveaux « départemental 3 » et « départemental 4 ». Compte tenu du nombre réduit de licences ainsi délivrées à cette date et compte tenu des cas spécifiques restant en instance de régularisation, le Bureau exécutif décide de faire preuve de mansuétude vis-à-vis des licenciés et des comités régionaux concernés. 16. Réception au journal « L’Equipe » David LAPPARTIENT annonce avoir été reçu au siège du journal « L’Equipe », pendant 4 heures, en compagnie des managers des groupes sportifs français, à l’exclusion du Président de la LNC. Un débat a été organisé avec les journalistes de la rubrique cyclisme sur le thème : « Pourquoi le cyclisme français n’a plus produit de vainqueur du Tour de France depuis 1985 ? » IV. INTERVENTION DE LA DIRECTRICE TECHNIQUE NATIONALE ET DU MEDECIN FEDERAL NATIONAL 1. Directrice technique nationale Isabelle GAUTHERON effectue son intervention à l’aide d’un diaporama et présente la stratégie olympique des Jeux de Londres 2012 (voir en annexe1). 2. Médecin fédéral national Armand MEGRET annonce que son intervention porte sur 3 points : __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 5 1. La recrudescence des anomalies révélées par la surveillance médicale en 2010, 2. Le bon usage des corticoïdes, 3. L’évolution de la surveillance médicale réglementaire. Il communique rapidement quelques informations sur chacun de ces points et précise qu’il les détaillera pendant son intervention programmée lors de la prochaine assemble générale. V. ADHESION DE LA FFC A LA « MOUNTAIN BIKERS FOUNDATION » Le Président explique avoir été de nouveau sollicité par Bertrand RABATEL, Président de la « Mountain Bikers Foundation » pour renouveler l’adhésion de la FFC à cette association de défense des intérêts des pratiquants et de l’industrie du VTT. Il précise que le montant de l’adhésion annuelle est fixé à 2.000 €, sous forme d’un don déductible à hauteur de 60% dans le cadre d’une opération de mécénat. Sachant que la FFC ne peut bénéficier de cette déduction de 60% sur le montant de l’adhésion, il propose d’accepter d’adhérer mais de ne payer une cotisation annuelle que d’un montant de 1.000 €. Le Bureau exécutif autorise son Président à renouveler l’adhésion de la FFC à la « Mountain Bikers Foundation », au titre de l’année 2011, dans les mêmes conditions qu’en 2010, soit pour une cotisation de 1.000 €. VI. PROPOSITIONS DES COMMISSIONS 1. Commission du BMX Sylvain DUPLOYER présente les propositions de la commission. 1.1. Cahier des charges des grilles sécurisées Le Président de la commission explique que suite à une demande du comité régional de Rhône-Alpes et du comité départemental de la Loire, relative à la réalisation d’un cahier des charges technique concernant la construction d’une grille de départ sécurisée de BMX, deux sociétés avaient accepté de fournir des dossiers contenant les plans et descriptifs de conception et d’implantation à la FFC. Sylvain DUPLOYER annonce que la commission du BMX a réalisé un seul et même document répondant à toutes les normes de sécurité. Il propose que le document présenté constitue la seule référence technique en termes de grille de départ sécurisée de BMX. Le Bureau exécutif entérine cette proposition et adopte le cahier des charges (voir en annexe 2). 1.2. Championnats d’Europe 2012 Sylvain DUPLOYER rend compte des démarches réalisées, relatives au dossier de candidature émanant du comité régional d’Ile-de-France. Il déclare avoir rencontré, le 16 février 2011, le Directeur de l’office départemental de tourisme de Seine-Saint-Denis. Il annonce que les informations recueillies démontrent une forte volonté de faire aboutir favorablement ce dossier. Il déclare que celui-ci sera finalisé prochainement. Pierre POUYET rend compte de ses démarches initiées en Auvergne. Il fait part des difficultés à réunir le budget nécessaire. 1.3. Plan national de développement David LAPPARTIENT affirme s’être entretenu avec le Président du comité régional de Picardie au sujet de l’aide accordée pour le site de Longueau. Compte tenu des éléments en sa possession et du souhait émis par Hubert LOUVET, il est décidé que l’aide financière accordée à ce site, dans le cadre du plan national de développement du BMX, sera versée au comité régional de Picardie. Le Président précise que cette aide est destinée à l’achat de matériel. 2. Commission des dames 2.1. Parité entre hommes et femmes au niveau des grilles de prix des épreuves officielles __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 6 Laurence LEBOUCHER explique que la commission a procédé à une étude comparative des grilles des prix des différentes épreuves officielles. Il s’avère que la parité entre hommes et femmes n’existe que pour la Coupe de France de BMX. Pour les autres disciplines, la différence au désavantage des femmes reste modérée. Elle met l’accent sur la différence la plus importante : de l’ordre de 1 à 3 pour la grille de prix du « Fenioux France Trophy » (épreuve sur piste), alors que la parité existe pour les « Pré-mondiaux Fenioux ». Suite à ce constat, la commission réitère sa demande de parité entre hommes et femmes. Le Bureau exécutif demande à René PELCAT, Président de la commission piste de remédier à cette situation. 2.2. Divisions nationales dames Laurence LEBOUCHER affirme que la commission souhaite que les équipes de divisions nationales « dames » aient le droit de participer sous leurs couleurs, aux championnats de France sur route en ligne et contre la montre « élites dames », en plus des quotas définis pour les comités régionaux, au même titre que ce qui se pratique pour les « élites hommes ». Le Bureau exécutif décide d’inscrire cette demande à l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration programmée les 15 et 16 avril 2011. 2.3. Augmentation du kilométrage des manches de la « Coupe de France CapdetRaynal » La commission propose que le kilométrage de chaque épreuve « élite » soit au moins égal à 110 km. Elle motive ce souhait par l’objectif de mieux préparer les meilleures licenciées aux épreuves internationales, dont la distance varie entre 110 et 140 km. Le Bureau exécutif entérine cette proposition. 3. Commission du VTT 3.1. Inscription d’épreuves par étapes au calendrier international David LAPPARTIENT explique que l’Union Cycliste Internationale considère qu’une épreuve par étapes doit comporter au minimum 3 jours de course. Il annonce que deux organisateurs d’épreuves françaises (« Transmaurienne-Sybelle » et « Raid VTT Jura ») ont fait acte de candidature pour une inscription au calendrier international 2011. Ensuite, Frank FILBIEN apporte un éclairage supplémentaire et déclare que l’Union Cycliste Internationale ne peut accepter l’inscription de seulement l’une des deux épreuves, à son calendrier, en laissant à la FFC le soin de désigner celle-ci. Après débat, le Bureau exécutif décide de privilégier le « Raid VTT Jura », organisé par le « VTT Conliège ». 4. Commission piste René PELCAT présente les propositions formulées par la commission piste à l’issue de la réunion tenue le vendredi 11 février 2011. 4.1. Anneau d’or Fenioux La commission propose d’engager une réflexion avec la Direction technique nationale sur l’organisation d’épreuves interrégionales de l’anneau d’or Fenioux. Son Président souhaite savoir si le Bureau exécutif l’autorise à poursuivre le travail de réflexion. Le Bureau exécutif décide de laisser le champ libre à la commission et lui demande de lui présenter des propositions lors d’une prochaine séance. 4.2. Championnat de France « élites » 2012 La commission propose de n’attribuer qu’un seul titre pour l’épreuve du kilomètre. Le Bureau exécutif entérine cette proposition. 4.3. Championnat de France de l’Avenir sur piste 2012 La commission s’interroge sur l’opportunité de conserver l’attribution d’un titre « espoir » pour l’épreuve du kilomètre. Le Bureau exécutif décide qu’il ne sera pas attribué de titre « espoir » pour l’épreuve du kilomètre. 4.4. Ententes de clubs __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 7 Pour satisfaire plusieurs demandes, la commission propose d’établir un règlement de fonctionnement des ententes de clubs. David LAPPARTIENT rappelle que jusqu’à maintenant, les ententes ne sont possibles que pour les structures de divisions nationales. Isabelle GAUTHERON évoque la création prochaine de plusieurs vélodromes couverts. Elle considère que la création de telles ententes pourrait constituer un moyen appréciable de favoriser le développement de l’activité piste. Après débat, le Bureau exécutif demande à la commission de poursuivre sa réflexion, sous l’angle de la création de teams piste, afin d’éviter la mise en place d’un régime dérogatoire par rapport aux autres disciplines. 4.5. Réglementation de la publicité sur les maillots des comités régionaux La commission propose d’autoriser les coureurs de l’équipe de France, disposant de contrats annuels avec des partenaires particuliers, à porter des inscriptions publicitaires sur les maillots des comités régionaux. Cette proposition est assortie de la condition que les coureurs concernés se chargent d’obtenir l’accord du Président du comité régional considéré, de respecter la réglementation et de prendre en charge les coûts de fabrication des maillots. Après débat, le Bureau exécutif décide d’accorder cette autorisation aux seul(e)s athlètes figurant sur la liste des athlètes de haut niveau « piste » et dans le respect des critères figurant dans la proposition de la commission : accord du Président du comité régional, respect de la réglementation et prise en charge des coûts de fabrication des maillots par les demandeurs. VII. CENTRE NATIONAL DU CYCLISME A SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Olivier QUEGUINER annonce que son intervention porte sur 3 points : 1. Le planning général, 2. Le planning en cours, 3. La convention tripartite. Voir le diaporama en annexe 3. VIII. EPREUVES OFFICIELLES 1. Championnats de France de cyclo-cross 2015 Le Bureau exécutif enregistre la candidature du comité d’organisation de Pontchâteau (Pays-de-la-Loire). 2. Coupe du monde de cyclo-cross 2013-2014 Le Bureau exécutif enregistre la candidature du comité d’organisation de Pontchâteau (Pays-de-la-Loire). 3. Challenge national de cyclo-cross « La France Cycliste » 2012 Le Bureau exécutif enregistre la candidature du comité d’organisation de Pontchâteau (Pays-de-la-Loire) pour la dernière manche du Challenge national de cyclo-cross « La France Cycliste » 2012. 4. Coupe de France des dames « Capdet Raynal » 2011 Le Président annonce la défection de l’organisateur « Routes et Cycles » pour « Les Trophées des Grimpeurs », 3e manche programmée le 3 mai, et « Le Grand Prix de France », 5e manche programmée le 29 mai. Il propose de remplacer ces deux épreuves par « Le Grand Prix de Plumelec-Morbihan Fémin » (Bretagne), programmé le vendredi 27 mai, et le « Prix des communes de Nogent-l’Abesse et Beine-Nauroy (Champagne-Ardenne), programmé le dimanche 12 juin. Il précise que les cahiers des charges ont été signés par les organisateurs et retournés au siège fédéral. Le Bureau exécutif entérine ces propositions. __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 8 5. Classement « juniors de la Coupe de France des dames « Capdet Raynal » 2011 Le Président attire l’attention des membres sur le fait que la 1ere manche de la Coupe de France des dames (« Cholet-Pays de Loire » organisé le 20 mars) est une épreuve inscrite au calendrier international et que de ce fait, elle ne peut accueillir de licenciées « juniors » première année. Dans un souci d’équité envers l’ensemble des protagonistes, il propose que cette épreuve ne soit pas prise en compte pour l’établissement du classement « juniors » de la Coupe de France des dames 2011. Il propose également que les licenciées « juniors 2 » puissent participer au classement scratch de « Cholet-Pays de Loire ». Le Bureau exécutif entérine ces propositions. 6. Trophée de France des jeunes cyclistes 2012 Le Bureau exécutif enregistre la candidature du comité d’organisation de PlougastelDaoulas (Bretagne). IX. LABELLISATION DES STRUCTURES DE DIVISIONS NATIONALES 1. Division nationale 1 BMX Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 1 », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Union BMX Vaucluse » et « BMX Club Les Pennes Mirabeau » (Provence), « Saint-Etienne BMX » (Rhône-Alpes), « Touraine BMX » (Centre), « BMX Compiègne-Clairoix » (Picardie), « Stade Bordelais BMX » (Aquitaine). 2. Division nationale 2 BMX Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 2 », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Nord-Pas-de-Calais BMX », « Bi-Club Chapellois » (Centre), « Entente BMX Ile-de-France ». 3. Division nationale 1 des teams VTT Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 1 des teams VTT », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Union sportive melunaise » (Ile-de-France), « Creuse Oxygène Guéret » (Limousin), « CLIC Chambéry Savoie » (Rhône-Alpes), « US Cagnes VTT » (Côte d’Azur), « Véloroc Lapierre » (Provence). 4. Division nationale 2 des teams VTT Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 2 des teams VTT », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Formation Auvergne La Boutique », « Côtes d’Armor » (Bretagne), « Haute-Marne VTT » et « AC Bazancourt Reims » (ChampagneArdenne), « AMSL VTT Levens Culture Vélo Nice », « Fréjus Roc d’Azur », « Omnium Cycliste Raphaelois » (Côte d’Azur), « VTT Conliège Jura Bassion de Lons-le-Saunier » (Franche-Comté), « Maule Epone », « Trial Club de Cerny » (Ile-de-France), « Calvisson VTT » (Languedoc-Roussillon), « Aveyron VTT » et « Lourdes VTT 65 » (Midi-Pyrénées), « VTT Nord-Pas-de-Calais », « Le Mans Sarthe Vélo » et « Vendée VTT » (Pays de la Loire), « Aix VTT Thrifty », « Alpes de Haute Provence » (Provence), « Annecy Cyclisme Compétition », « Drôme VTT Proximeca », « R-VTT Morillon » (Rhône-Alpes), « Saint-Lô Pont Hebert » (Normandie), « VTT Fun Club » (Lorraine), CCVSA VTT (Picardie). 5. Structures VTT de marques Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « structure de marque », au titre de l’année 2011, aux teams suivantes : « Offroad » et « Orbea Rottor » (Bourgogne), « Cycleworks GT Bicycles », « Pays des Abers-GT-Sugoi », « Pro Fermetures Adrisport » (Bretagne), « Cube Giromagny VTT » (Franche-Comté), « Massi Pyrénées catalanes », « Voulvoul Racing » et « VTT Lozère », « Sport Bike Team » (Languedoc-Roussillon), « Irwego Commencal Hautes Vosges » (Lorraine), « XCYTT Racing » (Nord Pas de Calais), « Egobike Tifosi », « Focus __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 9 CV Pernes », « Les Orres Bike Park », « Marseille VTT Passion Hairbike » (Provence), « Chamonix VTT », « Cyclans Merida », « Probikeshop.fr » (Rhône-Alpes), 6. Structures de marque avec label team UCI Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « structure de marque » avec label team UCI, au titre de l’année 2011, aux teams suivantes : « Double Dragon El Gallo » (Alsace), « Passion Vélo Thiers » (Auvergne), « Labyrinth-Shimano Racing Team », « Mondraker Factory Team » (Côte d’Azur), « BH-SR Suntour Peisey Vallandry » (Ile-de-France), « Labyrinth-Shimano racing team » et « Lacblanc-Solid Massif des Vosges » (Lorraine), « Morewood Unitedride » (Midi-Pyrénées), « GT Skoda Chamonix » (Pays de la Loire), « Ryde Racing » (Picardie), « ASPTT Definitive Gitane », « Lapierre International » et « Look Beaumes de Venise » (Provence), « C&K Racing Santacruz », « Morzine Avoriaz HauteSavoie », « Newcycling », « Riding Addiction Commencal », « Scott Les Saisies » et Sunn Montgenèvre » (Rhône-Alpes), 7. Division nationale 1 « route » Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 1 », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Entente Sud Gascogne », « Sable Sarthe Cyclisme », « VC Vaulx-en-Velin ». 8. Division nationale 2 « route » Le Bureau exécutif décide d’attribuer le label « division nationale 2 », au titre de l’année 2011, aux structures suivantes : « Cycle Poitevin », « EC Raismes Petite Forêt Porte du Hainaut », « ESEG Douai », « Amicale Cycliste Bisontine », « Pédale de l’Est Haguenau », « CC Marmande », « AC Lanester 56 ». 9. Rétrogradation de « division nationale 2 route » en « division nationale 3 route » Le Secrétaire Général explique que le Conseil d’administration, lors de sa séance des 21 et 22 janvier 2011, avait décidé d’accorder le label « division nationale 2 route » au titre de l’année 2011 à la structure « Saint-Cyr Tours Cyclisme 37 », sous réserve que les coureurs appartenant à l’effectif soient en possession d’une licence à la date du 15 février 2011. Il informe les membres du Bureau sur le fait que deux membres de l’effectif (Sergey KUZYN et Anthony MURILLO) ne sont toujours pas en possession d’une licence et ne répondent pas aux conditions fixées par le dossier de labellisation. Après quoi, le Bureau exécutif décide d’accorder un délai supplémentaire, avec date d’expiration fixée au 18 février à 17 heures, pour permettre à la structure de se mettre en conformité. Il décide également que, si à l’issue de ce délai, la structure concernée ne remplit pas ses obligations, elle sera rétrogradée en « division nationale 3 » pour la saison 2011. Ces décisions ont pour conséquence de modifier la répartition des structures de division nationale 3 par zones géographiques et des quotas de qualification pour la finale, de la manière suivante : - zone 1 : 14 clubs, dont 9 qualifiés pour la finale, - zone 2 : 13 clubs, dont 9 qualifiés pour la finale, - zone 3 : 10 clubs, dont 7 qualifiés pour la finale. Cette répartition et ces quotas sont adoptés. Voir en annexe 4 les prévisions de montées et descentes et la projection du nombres de structures en divisions nationales dans les prochaines années. 10. Division nationale « dames » Après examen du dossier de « Chambéry Cyclisme Formation », le Bureau exécutif décide d’accorder un mandat au Secrétaire Général pour statuer sur ce cas, lorsque les pièces complémentaires indispensables seront en sa possession. __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 10 X. POINTS DIVERS 1. Activité principale liée à la licence fédérale Le Président fait état d’un courrier émis par Frank FILBIEN. Ce dernier s’explique en s’appuyant sur l’exemple d’un entraîneur de VTT, dont la discipline principale ne fait aucun doute. Il déplore : « Si on consulte la licence qui lui a été délivrée, on voit que la discipline principale mentionnée est « route ». Je ne veux faire de procès d’intention à personne, ni faire de fixation sur les statistiques, mais croyez moi, ce cas de figure est loin d’être isolé. Pour que chaque licencié soit informé de la discipline principale qui lui a été attribuée par son comité régional et puisse le cas échéant, faire procéder au changement nécessaire, il me semble que l’inscription « discipline principale », suivie de celle-ci devrait être portée sur le document de format « carte bancaire » remis au licencié. » Le Bureau exécutif décide d’entériner la proposition formulée par Frank FILBIEN. 2. Reconnaissance de l’enduro VTT Le Président de la commission nationale du VTT affirme : « Puisque la Fédération française de cyclisme a reconnu officiellement l’enduro comme étant la quatrième discipline du VTT, il convient d’aller jusqu’au bout de la démarche et d’ajouter de type de pratique sur la demande de licence, au titre de l’année 2012. » Le Bureau exécutif décide d’entériner la proposition formulée par Frank FILBIEN. 3. Procédures d’engagement par le site internet fédéral Henri LAFARGUE propose d’avancer d’une semaine la date d’ouverture de la procédure des engagements en ligne. Le Bureau exécutif accède à cette demande et décide que la période d’engagement à une épreuve déterminée débutera à J-21 et se terminera à J-3, par rapport à la date d’organisation. L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 13 h 10’. Prochaine réunion le mercredi 30 mars 2011, à 9 heures au siège fédéral. Le Président David LAPPARTIENT Le Secrétaire Général Patrice ROY __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 11 Plan d’actions Points de l’ordre du jour III. VIE FEDERALE 5. Election à la commission des athlètes du CIO 7. Projet de circulaire émis par le ministère de l’intérieur 8. Courrier émis par M. Hubert LOUVET 10. Conventions entre certains comités départementaux de la FFC et l’UFOLEP 12. Demandes d’autorisation de sorties de territoire 13.4. Création d’un logo distinctif pour les signaleurs à moto Personnes concernées Actions et échéances Présidence Proposer les candidatures de Julien ABSALON et d’Anne-Caroline CHAUSSON. Présidence Formaliser et transmettre au ministère de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, les remarques exposées. Demander un avis motivé auprès du comité régional de Picardie. Préciser, aux Présidents des comités départementaux de l’Ain, de la Drôme et de l’Ardèche, les amendements qui doivent préalablement être apportés aux documents transmis, en vue de leur approbation. Mettre à jour la réglementation fédérale. Présidence Roger BORDEAU + Christophe LAVERGNE Patrice ROY + JeanPierre GIBOURDEL Sylvie PASQUALIN Réaliser une étude de faisabilité et demander des devis. V. ADHESION DE LA FFC A LA « MOUNTAIN BIKERS FOUNDATION » Président Renouveler l’adhésion de la FFC à la « Mountain Bikers Foundation », au titre de l’année 2011, dans les mêmes conditions qu’en 2010, soit pour une cotisation de 1.000 €. VI. PROPOSITIONS DES COMMISSIONS 1. Commission du BMX 1.3. Plan national de Trésorier Général développement 2. Commission des dames 2.1. Parité entre hommes et René PELCAT femmes au niveau des grilles de prix des épreuves officielles 2.2. Divisions nationales Président dames Verser les fonds au comité régional de Picardie (site de Longueau). Remédier à la situation. Inscription de la demande de participation aux championnats de France à l’ordre du jour de la réunion du Conseil d’administration des 15 et 16 avril 2011 Mettre à jour la réglementation. 2.3. Augmentation du Laurence kilométrage des manches LEBOUCHER + de la « Coupe de France Jean-Pierre Capdet-Raynal » GIBOURDEL 4. Commission piste 4.1. Anneau d’or René PELCAT + Présenter des propositions d’organisation d’épreuves Fenioux Isabelle GAUTHERON interrégionales lors d’une prochaine séance. __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 12 4.4. Ententes de clubs René PELCAT XII. POINTS DIVERS 1. Activité principale liée à la licence fédérale 2. Reconnaissance de l’enduro VTT Poursuite de la réflexion, sous l’angle de la création de teams piste, afin d’éviter la mise en place d’un régime dérogatoire par rapport aux autres disciplines. Patrice ROY + JeanPierre GIBOURDEL Patrice ROY + JeanPierre GIBOURDEL Modifier le formulaire de demande de licence au titre de l’année 2012. Modifier le formulaire de demande de licence au titre de l’année 2012. Plan des annexes Annexe 1 : intervention de la Directrice technique nationale (pages 14 et 15). Annexe 2 : cahier des charges relatif à la réalisation d’une grille de départ sécurisée pour une piste de BMX (pages 16 à 20). Annexe 3 : présentation du centre national de cyclisme à Saint-Quentin-en-Yvelines (page 21). Annexe 4 : prévisions de montées et descentes et la projection du nombres de structures en divisions nationales dans les prochaines années (version définitive) (page 22). __________________________________________________________________________ Réf. : J-J F BUREAU EXECUTIF DU CONSEIL D’ADMINISTRATION 17/2/2011 13