DEPARTEMENT DE LA MARNE ARRONDISSEMENT DE

DEPARTEMENT
DE LA MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE CHALONS EN
CHAMPAGNE
CANTON DE
MARSON
COMMUNE DE
CHEPY
SEANCE DU 20 JUIN 2006
L’an deux mil six, le 20 juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal
légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la
Présidence de Monsieur Alain BRAILLON, Maire
Etaient présents Mesdames et Messieurs : BRANJON R. CHAURE D.
MENISSIER M. PROBST W. RENAULT S. ROUSSINET J. WEBER P.
Formant la majorité des membres en exercice.
Date de convocation :
A été élu secrétaire : R. BRANJON.
15 juin 2006
Nombre de
Conseillers
9
Présents
Votants
8
7
Dans le cadre de l’utilisation de la salle polyvalente, une convention
d’utilisation à titre gratuit doit être signée avec l’Association Sportive et
Culturelle de la Jeunesse de Chepy.
Après délibération, le Conseil municipal donne quitus à Monsieur le Maire
pour signer cette convention.
Madame S. RENAULT , Présidente de l’A.S.C. J. C. ne participe pas au vote.
N° 1043
Extrait certifié conforme,
Objet :
Fait à Chepy, le 26 juin 2006
Convention avec
l’ASCJC
Le Maire,
A. BRAILLON.