Délibération n° 1104 Bon d`achat naissance d`un enfant dont les
Transcription
Délibération n° 1104 Bon d`achat naissance d`un enfant dont les
DEPARTEMENT DE LA MARNE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL ARRONDISSEMENT DE CHALONS EN CHAMPAGNE CANTON DE MARSON COMMUNE DE CHEPY Date de convocation : 17 Juin 2008 SEANCE DU 24 juin 2008 L’an deux mil huit, le 24 juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la Présidence de Monsieur Jérôme ROUSSINET, Maire Etaient présents Mesdames et Messieurs : M. MENISSIER- Ph. GIOVANNI - G. VILLE - P. WEBER P.BALOURDET - F. PHILIPPON -– S RENAULT. J. SOURDET B. DIOUY – Formant la majorité des membres en exercice. Excusé : D. CHAURE Nombre de Conseillers 11 Présents 10 N° 1104 Objet : Bon d’achat pour naissance A été élu secrétaire : F. PHILIPPON Après délibération, le conseil municipal décide d’offrir un bon d’achat d’une valeur de 30 € lors de la naissance d’un enfant dont les parents sont domiciliés à Chepy. Cette dépense sera imputée sur l’article 6232. Extrait certifié conforme, Fait à Chepy, le 8 juillet 2008 Le Maire, J. ROUSSINET.