Délibération n° 1104 Bon d`achat naissance d`un enfant dont les

Transcription

Délibération n° 1104 Bon d`achat naissance d`un enfant dont les
DEPARTEMENT
DE LA MARNE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT
DE CHALONS EN
CHAMPAGNE
CANTON DE
MARSON
COMMUNE DE
CHEPY
Date de convocation :
17 Juin 2008
SEANCE DU 24 juin 2008
L’an deux mil huit, le 24 juin, à vingt heures trente, le Conseil Municipal
légalement convoqué s’est réuni en séance publique à la mairie sous la
Présidence de Monsieur Jérôme ROUSSINET, Maire
Etaient présents Mesdames et Messieurs :
M. MENISSIER- Ph. GIOVANNI - G. VILLE - P. WEBER
P.BALOURDET - F. PHILIPPON -– S RENAULT.
J. SOURDET B. DIOUY –
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusé : D. CHAURE
Nombre de
Conseillers
11
Présents
10
N° 1104
Objet :
Bon d’achat
pour naissance
A été élu secrétaire : F. PHILIPPON
Après délibération, le conseil municipal décide d’offrir un bon d’achat d’une
valeur de 30 € lors de la naissance d’un enfant dont les parents sont domiciliés
à Chepy.
Cette dépense sera imputée sur l’article 6232.
Extrait certifié conforme,
Fait à Chepy, le 8 juillet 2008
Le Maire,
J. ROUSSINET.