004 CONVOC et ODJ 2015-05-28

Graulhet, le 21 mai 2015
CONVOCATION
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous faire connaître que le Conseil Municipal se réunira en
session ORDINAIRE, le :
Jeudi 28 mai 2015 à 18h30
SALLE DE LA REPUBLIQUE
Hôtel de ville
Je vous serais très obligé de bien vouloir assister à cette réunion.
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire, Claude FITA
ORDRE DU JOUR
A) INFORMATIONS DU MAIRE
B) COMMUNICATION DES DÉCISIONS DU MAIRE
N° 2015/007 du 01/04/2015 – Marché public de fournitures courantes et services –
fournitures et produits de traitement des sols et terrains de sport pour le service
espaces verts – Lot 4 : engrais – avenant de transfert.
N° 2015/008 du 17/04/2015 – Travaux de mise en sécurité de l’immeuble 32 rue
Cardinal Roques (ancienne usine OMNICUIR).
N° 2015/009 du 05/05/2015 – Marché public de travaux – construction d’une clôture à
l’aire d’accueil des gens du voyage - attribution.
N° 2015/010 du 11/05/2015 – Vente de gré à gré d’un véhicule d’occasion – Renault
MASTER 4443 PX 81.
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C) QUESTIONS À L'ORDRE DU JOUR
I – CONSEIL MUNICIPAL - AFFAIRES GENERALES ET FINANCIERES
N°01 - Désignation des représentants suppléants de la commune au GIP (Groupement
d’intérêt public).
N°02 - Désignation des représentants de la Commune à la Maison Commune Emploi
Formation de l’Ouest du Tarn.
N°03 - Admission en non-valeur de taxe d’urbanisme.
N°04 - Décision modificative n°1-2015 – investissement.
N°05 - Mise à jour du tableau des effectifs de la commune au 1er mai 2015.
N°06 - Prolongation d’un emploi contractuel à temps complet et transformation d’un
CDD en CDI.
N°07 - Dénomination du jardin de la rue St Jean.
N°08 - Délégation de service public de fourrière automobile – Lancement d’un avis
d’appel à candidature.
II – AFFAIRES CULTURELLES - AFFAIRES SCOLAIRES, PERI SCOLAIRES – ASSOCIATIVES
ET POLITIQUE DE LA VILLE - SOLIDARITE
N°09 - Politique intercommunale Enfance jeunesse (ALSH) – Dispositif financier
exercice 2015.
N°10 - Aide à la création 2015.
N°11 - Contrat culturel local 2015.
N°12 - Subventions exceptionnelles de fonctionnement.
N°13 - Convention de partenariat – Commune/ADDA du Tarn.
N°14 - Projet photographique Identité et Patrimoine avec les classes de 4ème et 3ème du
Collège Louis PASTEUR.
N°15 - Convention d’objectifs 2015 / 2017 - Commune de Graulhet / Comité Social du
Personnel Communal.
N°16 - Convention d’objectifs 2015-2017 - Commune / Orchestre Batterie Fanfare.
N°17 - Subvention d’investissement - Chantier d’insertion Pôle social.
Association Léo Lagrange.
III – PROJETS URBAINS ET CADRE DE VIE
N°18 - Compte rendu annuel 2014 SEM 81 – Extension et restructuration du groupe
scolaire d’En Gach.
N°19 - Vente parcelle 50 avenue du Printemps.
N°20 - Echange complémentaire Commune/Jérôme ALBERT.
N°21 - Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées –
Présentation du rapport annuel 2014.
IV- REGIE MUNICIPALE EAU
N°22 - Approbation des rapports annuels 2012-2013 sur le prix et la qualité des
services.